1734 W 2 - - Contrat n°916 du 29 janvier 1952, résiliation en 1987 (Villard Charky à Trescléoux) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans et photos (1951-1988). - Contrat n°917 du 4 novembre 1952, résiliation en 1982 (Consort Pralong à Tresléoux) : contrat, résiliation,... ... - - Contrat n°916 du 29 janvier 1952, résiliation en 1987 (Villard Charky à Trescléoux) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans et photos (1951-1988). - Contrat n°917 du 4 novembre 1952, résiliation en 1982 (Consort Pralong à Tresléoux) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, plans et photos (1951-1982). - Contrat n°4457 du 31 janvier 1967, résiliation en 2007 (Gabet Raymond à Montclus) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, correspondance (1967-2007). - Contrat n0407 du 18 juillet 1950, résiliation en 2011 (Consort Chastel à Orpierre) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, plan simple de gestion, projet initial, correspondance, plans et photos (1949-2011). Dates : 1949-2011 Producteur : Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt Contexte : Fonds forestier national |
1734 W 18 - Arrêté préfectoraux d'autorisation, suivi, instruction, demande d'autorisation. Dates : 2004-2010 Producteur : Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt Contexte : Défrichement Présentation du contenu : - M. Borel Jean-Pierre à Saint-Genis : maison individuelle, arrêté préfectoral du 10 janvier 2005 (2005-2009). - Mairie de Ceillac : construction... ... - M. Borel Jean-Pierre à Saint-Genis : maison individuelle, arrêté préfectoral du 10 janvier 2005 (2005-2009). - Mairie de Ceillac : construction d'une station d'épuration, arrêté préfectoral du 1er février 2005 (2004-2009). - Mairie de Saint-Genis : remise en culture, arrêté préfectoral du 7 février 2005 (2005-2009). - Mairie de La Salle-les-Alpes : télésiège de la Forêt, arrêté préfectoral du 8 avril 2005 (2004-2009). - Mairie de Puy-Saint-Vincent : télésiège des Prés, arrêrté préfectoral du 20 mai 2005 (2004-2010). - Mairie de Saint-Chaffrey : élargissement de la piste Draye et passerelle Luc Alphand, arrêté préfectoral du 2 juin 2005 (2004-2009). |
1734 W 19 - Arrêté préfectoraux d'autorisation, suivi, instruction, demande d'autorisation. Dates : 2004-2010 Producteur : Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt Contexte : Défrichement Présentation du contenu : - M. Chaix Yvon à Saint-Étienne-en-Dévoluy : aménagement des Chaumattes, arrêté préfectoral du 10 janvier et du 7 juin 2005 (2005). - Mairie de... ... - M. Chaix Yvon à Saint-Étienne-en-Dévoluy : aménagement des Chaumattes, arrêté préfectoral du 10 janvier et du 7 juin 2005 (2005). - Mairie de Ceillac : télésiège de Pré Girardin, arrêté préfectoral du 21 juin 2005 (2004-2009). - Mairie de Montgenèvre : réservoir d'eau de la Mounière, arrêté préfectoral du 12 juillet 2005 (2005-2009). - Mairie d'Abriès : réserve collinaire de Combe, arrêté préfectoral du 28 juillet 2005 (2005-2009). - Mairie de Risoul : télésiège de Peyrefolle, arrêté préfectoral du 29 juillet 2005 (2005-2010). - Mairie des Orres : rectification de la piste des Soldonelles, arrêté préfectoral du 10 août 2005 (2005-2010). - Mairie des Orres : aménagement d'une unité touristique nouvelle au Bois de Méan, arrêté préfectoral du 14 septembre 2005 (2005-2010). - M. Bonnabel Henri à Embrun : la Nuande de Bannabel, arrêté préfectoral du 26 septembre 2005 (2005-2009). - Mairie d'Arvieux : piste de ski de fond du canal de Bruissard, arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 (2005-2009). |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°214, 1 juillet ; n°215, 5 juillet ; n°216, 8 juillet ; n°217, 12 juillet ; n°218, 15 juillet ; n°219, 19 juillet ; n°220, 22 juillet ; n°221, 26 juillet ; n°222, 29 juillet |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1888 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°406, 2 octobre ; n°407, 3 octobre ; n°408, 4 octobre ; n°409, 5 octobre ; n°410, 6 octobre ; n°411, 7 et 8 octobre ; n°412, 9 octobre ; n°413, 10 octobre ; n°414, 11 octobre ; n°415, 12 octobre ; n°416, 13 octobre ; n°417, 14 et 15 octobre ; n°418, 16 o |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1888 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°456, 1 décembre ; n°457, 2 et 3 décembre ; n°458, 4 décembre ; n°459, 5 décembre ; n°460, 6 décembre ; n°461, 7 décembre ; n°462, 8 décembre ; n°463, 9 et 10 décembre ; n°464, 11 décembre ; n°465, 12 décembre ; n°466, 13 décembre ; n°467, 14 décembre ; |
Décembre 1895 16 vues Présentation du contenu : n°106, 5 décembre; n°107, 12 décembre; n°108, 19 décembre; n°109, 26 décembre |
Le Républicain Embrunais - Janvier 1908 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°301, 5 janvier ; n°302, 12 janvier ; n°303, 19 janvier ; n°304, 26 janvier |
Le Républicain Embrunais - Août 1908 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°331, 2 août ; n°332, 9 août ; n°333, 16 août ; n°334, 23 août ; n°334, 30 août |
Le Républicain Embrunais - Novembre 1910 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°454, 6 novembre ; n°454, 13 novembre ; n°455, 20 novembre ; n°456, 27 novembre |
Le Républicain Embrunais - Décembre 1910 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°457, 4 décembre ; n°458, 11 décembre ; n°459, 18 décembre ; n°460, 25 décembre |
Le Républicain Embrunais - Février 1911 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°466, 5 février ; n°467, 12 février ; n°468, 19 février ; n°469, 26 février |
Le Petit Briançonnais - Décembre 1904 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°57, 4 décembre ; n°58, 11 décembre ; n°59, 18 décembre ; n°60, 25 décembre |
Le Petit Briançonnais - Mars 1910 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°333, 6 mars ; n°334, 10 mars ; n°335, 13 mars ; n°336, 20 mars ; n°337, 27 mars |
Le Petit Briançonnais - Mai 1910 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°342, 1 mai ; n°343, 8 mai ; n°344, 15 mai ; n°345, 22 mai ; n°346, 29 mai |
Le Petit Briançonnais - Août 1911 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°408, 6 août ; n°409, 13 août ; n°410, 20 août ; n°411, 27 août |
Le Républicain Briançonnais - Mars 1935 20 vues Titre de presse : Le Républicain Briançonnais, Organe hebdomadaire de défense des intérêts haut-alpins (février 1930-août 1944) Présentation du contenu : n°265, 2 mars ; n°266, 9 mars ; n°267, 16 mars ; n°268, 23 mars ; n°269, 30 mars |