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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
    • Code de l'environnement : autorisations-déclarations

1335 W 6
- La Freissinouse : construction d'ouvrage ; Le Noyer : curage du Drac ; Saint-Jean-Saint-Nicolas : curage du Drac ; Antonaves : curage Méouge-Buëch ; Eygliers : délimonage de la maison du Roy ; Névache : curage du torrent de la Vallée étroite ; Crots : curage de Boscodon ; Briançon : torrent de... ...Ouvrir le détail

Dates : 1995
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture
Contexte : Code de l'environnement : autorisations-déclarations

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