La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie
    • G - Contributions - Administrations financières
      • Cadastre

EDEPOT 107 G 6 - Évaluations foncières. - Révision : itinéraire des contrôleurs, avis de passage, tarif (1840-1971) ; mutations : avis de passage, états (1890-1982).

Dates : 1840-1982
Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Cadastre

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :