La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
    • Gap
      • Sommiers et actes des Domaines

3 Q 1863
- Quittances délivrées aux acquéreurs des biens nationaux de première et seconde origine, (1er prairial an 4-17 thermidor an 4), état des sommes versées, état des soumissions et sommes payées (prairial an 4-vendémiaire an 5), registre de dépôt des déclarations foncières et expertises de biens... ...Ouvrir le détail

Dates : an 4-an 5
Producteur : Hautes-Alpes. Enregistrement
Contexte : Gap > Sommiers et actes des Domaines

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :