E 357

- « Transactions d'Humbert, dauphin de Viennois, prince du Briançonnois et marquis de Sézanne, avec les syndics et procureurs des comtés du Briançonnois », etc. Fleuron aux armes de la ville de Briançon [D'azur à une porte de ville d'argent, surmontée de trois tourelles, celle du milieu plus... ...

- « Transactions d'Humbert, dauphin de Viennois, prince du Briançonnois et marquis de Sézanne, avec les syndics et procureurs des comtés du Briançonnois », etc. Fleuron aux armes de la ville de Briançon [D'azur à une porte de ville d'argent, surmontée de trois tourelles, celle du milieu plus élevée, crénelées, ajourées de sable]. Grenoble, J. -M. Cuchet, impr. -libr., 1788. — Transaction générale du 29 mars 1343 (p, 3), en latin, avec traduction en français en regard, sur 2 colonnes, en 38 articles. Conventions particulières (p. 32), idem, etc., ut supra (E. 355). Arrêt du Conseil d'État, défendant à « François Legendre, adjudicataire des fermes royales unies, de lever les droits de la douane de Lyon et de Valence dans le bailliage de Briançon ». Saint-Germain-en-Laye, 8 avril 1673 (p. 100). — Conventions entre Pierre Dupont, fermier général des gabelles du Dauphiné, et les consuls du bailliage de Briançon, au sujet du sel de Provence, en 17 art., 27 mars 1652 (p. 112). — Arrêts du Parlement : au sujet des gabelles, ler septembre 1660 (p. 115) ; — au sujet de la forme d'administration établie par la charte de 1343. Grenoble, 22 août 1786 (p. 117). — « Observations sur quelques noms latins difficiles à traduire » (p. 118) : Alberge , droit de gîte ou d'hospitalité ; bannum , peine pécuniaire ; clama , ban ou proclamation ; fogagium , tribut sur les feux ; intragium , droit d'entrée ou de mise en possession ; sercient, serviteur, domestique ou vassal, etc.