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Notice descriptive

  • Bordereau de versement de l'Unité structures et filières agricoles de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    • Aménagement foncier
      • Opération groupée d'aménagement foncier

1710 W 8
- - Opération groupée d'aménagement foncier du Queyras :
Dossiers de demande de financement classés par communes et bénéficiaires, soldés de 1999 à 2001 et susceptibles de contenir : le descriptif de l'opération, la convention, les justificatifs de réalisation, les mandatements, la correspondance.
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Dates : 1997-2001
Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Unité structures et filières agricoles
Contexte : Aménagement foncier > Opération groupée d'aménagement foncier
Présentation du contenu :

Versement des seuls dossiers concernant cette OGAF et concernant les communes

d'Abriès, Ceillac et Château-ville-vieille.

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