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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

1347 W 59 - Communes de Saint-Auban-d'Oze et Pont-de-Claix : dossier d'enquête parcellaire, pains et états parcellaires, canalisations d'éthylène.

Dates : 1972
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture

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