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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
    • Fonds forestier national

1734 W 11
- - Contrat n°1699 du 15 mai 1954, résiliation en 1996 (Chabot à La Roche-des-Arnauds) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet initial, diagnostic de gestion, vente de bois (1953-1996).
- Contrat n°5654 du 15 novembre 1974, résiliation en 2006 (Argues René au Glaizil) : contrat,...
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Dates : 1953-2006
Producteur : Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt
Contexte : Fonds forestier national

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