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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

1347 W 54
- Chemin départemental 38c. Projet d'aménagement entre le chemin départemental 38 et le hameau du Serre sur le territoire de la commune de Champcella : enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire du 28 octobre au 16 novembre 1974, déclaration d'utilité publique du 23 janvier 1975,... ...Ouvrir le détail

Dates : 1974-1975
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture

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