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Notice descriptive

  • Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

1321 W 2 - - Dossiers de plan d'occupation des sols : Risoul (1978), Saint-Crépin (1990-1994).
- Dossiers de règlement national d'urbanisme : Saint-Etienne-le-Laus (1997), Saint-Véran (1986).

Dates : 1978-1997
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture

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