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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Navigation et régime des eaux

EDEPOT 59 O 21 - Association syndicale des digues des Hauts et Bas Patègues : constitution, fonctionnement, élections, personnel, travaux, comptabilité.

Dates : 1843-1953
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
Présentation du contenu :

Constitution. - Association syndicale pour les réparations et l'entretien des digues, projet de création : acte d'association (1880) ; association...

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