1 E 112 - Allamand, Antoine (notaire) 517 vues 1587 Lieu : Saint-André-de-Rosans (Hautes-Alpes, France) Présentation du contenu : Répertoire à partir de la vue 494. |
1 E 494 - Aubert, Pierre (notaire) 1719-1721 Lieu : Valserres (Hautes-Alpes, France) |
2 E 494 - - Extraits d'actes d'état civil. Dates : 1898 Contexte : Pièces annexes d'état civil > Extraits d'actes d'état civil > Saint-Bonnet-en-Champsaur |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juin 1859 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°10, 15 juin |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1844 10 vues Présentation du contenu : n°41, 27 avril ; n°7, 14 août |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1847 24 vues Présentation du contenu : n°27, 23 janvier ; n°29, 6 février ; n°37, 3 avril ; n°44, 5 juin ; n°48, 26 juin ; n°22, 4 décembre |
E 440 - Extrait de l'arrêt du Parlement, sur requête du syndic des trois ordres du Dauphiné, portant défense aux officiers commandants de troupes de procéder à exécutions militaires en recouvrement de tailles. Grenoble, 26 mai 1651. — Lettres par Albert : envoyant une ordonnance de Lesdiguières au... ... - Extrait de l'arrêt du Parlement, sur requête du syndic des trois ordres du Dauphiné, portant défense aux officiers commandants de troupes de procéder à exécutions militaires en recouvrement de tailles. Grenoble, 26 mai 1651. — Lettres par Albert : envoyant une ordonnance de Lesdiguières au sujet des désordres des gens de guerre. Grenoble, 6 janvier 1652 ; — faisant espérer un soulagement pour « les deux régts qui sont dans le bailliage », qui se rendent en Piémont : celui de Carignan est le plus fort. « Garcin forme toutz les jours des nouveaux incidentz », 25 janvier — Attestation par Challe, sergent royal, d'avoir saisi un « mulet poil noir », au requis de Jn Prat, receveur des tailles à Briançon, et Claude Rostollan, avocat, en payement de 616 1. 10 s. dus par Arvieux, 26 janvier — Dates : 1651-1652 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc Présentation du contenu : Quitt. de 47 1. 18, par Jn Bermond, étapier d'Oulx, 1er février 52. — Ordre par Lesdiguières, aux écartons d'Oulx, Valcluson et Queyras, de... ... Quitt. de 47 1. 18, par Jn Bermond, étapier d'Oulx, 1er février 52. — Ordre par Lesdiguières, aux écartons d'Oulx, Valcluson et Queyras, de satisfaire à ses ordonnances du 6 m ai, et 23 novembre 1650 et de payer à l'étape d'Oulx et Salbertrand ce qu'ils lui doivent, Grenoble, 4 février 52. — Lettre par Albert : « Le carnaval fera peut estre que le procès contre Garcin ne se jugera pas avant mon despart ». Grenoble, 12 février 52. — Commandement aux consuls du Queyras, de la part du duc de Lesdiguières, de payer à Laurent Barbier, agent du duc, la somme de 2.461 1. 18, que lui doit la vallée, 24 février — Arrêt du Parlement ordonnant de payer à Jean Maritan, du, Château-Queyras, la dépense du vibailli de Briançon et son train, lors des dernières « assizes ». Grenoble, 6 mars. — Signification à André Fantin, consul d'Arvieux, et Jn Bellon, consul de Molines, de payer ce que la vallée doit à Mathieu Morel, not. d'Arvieux. Ville-Vieille, 19 mars. — Copie de l'arrêt du Parlement ordonnant l'enregistrement des privilèges du Briançonnais : lettres patentes de février 1644, transaction passée avec Humbert, dauphin, le 20 mai 1343; confirmations royales de 1295 et 1612 ; sentence du vibailli de Briançon du 4 juin 1630 ; arrêt du Conseil du 5 juillet 1642, etc. Grenoble, 21 mars 52. Lettre par du Puy, annonçant que la taille est de 16.783 1. 17 et le lançon de 15.806 1. 3 ; donc un soulagement de 977 1. 4 « pour trois feu soulagés, sçavoir deux pour Arvieu et ung pour Ristolas », 5 septembre 1652. — Signification à Paul du Puy, avocat, consul du Château-Queyras, de l'ordre du 28 mars par le duc de Lesdiguières de payer ce qui est dû aux étapes établies à Oulx et Salbertrand, Briançon, Chaumont, Villar-Saint-Pancrace et Saint-Martin-de-Queyrières en 1651, — Sommation par « Jean de Garcin, advocat au Grand Conseil et au parlement de Grenoble, à Mathieu Martinet, consul de Saint-Véran, et autres du Queyras, de payer les dépens de l'arrêt rendu en sa faveur en mars 1652, 24 avril. — Copie de la lettre par le chan. Javelly, au sujet du payement à faire à l'étape d'Oulx, Embrun, 28 avril 52. — Sommation par David Albert, cape châtelain de Briançon, au not. Dalmas, secrétaire de la vallée du Queyras, de payer ce que lade vallée doit à l'écarton de Briançon, 29 avril. — Désistement par Jean Javelly, dr en droit, protonotaire apostolique, chan. d'Embrun, de la saisie faite sur la vallée de Queyras, de la somme de 60 1. pour le payement de l'étape d'Oulx en 1650, 15 mai 52. — Commandement de la part de Franc. Alloys, not. de Savoulx, au nom des consuls d'Oulx et Salbertrand, de payer 221 1. pour les logements de 1651, 29 mai 52. — Lettres par le sr Maurice, réclamant le payement de 800 1. dues au marquis de Pienne. Pignerol, 3, 8, 14 et 20juin 52. — Procuration par Claude Celse et Jn Chautard, consuls de Saint-Martin-de-Queyrières, à Georges Grand, bourgeois de Briançon, pour exiger : du Monêtier, 1.569 1.8 ; de La Salle, 144 1. 9 ; de Névache, 78 1. 17 ; de Vallouise, 144 1. 9 ; du Puy Saint-André, 30 1. 17 ; du Puy-Saint-Pierre, 27 1. 5 ; de Cervières, 282 1. et du Queyras, 1.494 1. 7, et ce en suite des ordres de Lesdiguières, pour la fourniture de l'étape, 14 juin 1652. — Lettre par Pienne demandant le payement de l'argent qui reste dû à sa compe. Pignerol, 28 juin. — Commandement de la part de Jn Bailly, dit La Rose, soldat de la garnison d'Exilles, portier de la porte basse duel, lieu, de payer ce qui lui est dû, 20 juillet — Invitation par le sr Puy de répartir la taille de 16.783 1.17 sur 51 feux, déduction faite de 977 1. 14, pour trois feux de soulagement, dont deux pour Arvieux et un pour Ristolas. Ville-Vieille, 5 septembre — Quitt. de 1.307 1. 19, par P. Gensoul et Grand, agissant au nom de Saint-Martin-de-Queyrières, 13 septembre 1652. Lettre par Fantin, envoyant la copie des lettres du marquis de Pienne et de Paléologue, pour provoquer une assemblée des consuls du Queyras, afin d'éviter le logement des troupes en quartier d'hiver, et « d'aller à Pignerol » et « n'avoir pas les trouppes sur les bras ». Briançon, 7 novembre 1652. — Copie de la lettre du sr Paléologue annonçant que le marquis de Pienne « a trouvé bon de retenir, pour la conservation de Pignerol, les troupes qui estoient à Cazal, qui avoient ordre de s'en venir au quartier d'hiver » en Briançonnais, mais « à condition que vous leur fournirés subsistance et non autrement ». Le Villaret, 10 novembre 52. — Convocation parles consuls de Briançon, pour le mercredi suivant « au soir », d'une assemblée du bailliage « où M. Paléologue se treuvera ». Briançon. 11 novembre — Lettres par: le sr de Bouqueron, réclamant le payement de 26 1. par feu, ordonnés par Lesdiguières, pour sa subsistance, 12 novembre ; — Albert, sur le même sujet, id.— Sommation par Franç. Maurel, curé d'Aiguilles, aux consuls dud. lieu, en paiement de plusieurs vacations à Grenoble, 12 novembre — Lettres par : J.-F. Février, pour presser d'envoyer l'argent dû au marquis de Pienne. Briançon, 18 novembre ; — le sr de Bouqueron, renouvelant la demande du payement de ce qui lui est dû, 22 novembre ; — Albert, au sujet d'une ordonnance de « 50 1. pour feu fournyes aux estapes en l'an 1651 » et de divers procès. « Je suis apprès à fère homologuer la transaction avec Mrs les curés ». Grenoble, 25 novembre ; — de Chailliol, au sujet des 8.000 l.àfournir aux troupes de Casai envoyées à Pignerol. Ces troupes « souhaittent fort » de venir loger dans le bailliage de Briançon « chez le paysan et non pas dans une place d'armes ». Pont scriptum par le sr de Bouqueron, rappelant sa demande. Briançon, 28 novembre — Cession par Paul du Puy, avocat au Conseil et au parlement de Grenoble, au chan. Guil. Parandier, dr en droit, de 450 1. dues par la vallée du Queyras, 30 novembre — Lettre par Silvestre, au sujet des étapes et des troupes venues de Casal à Pignerol, afin qu'elles ne se rendent pas en Briançonnais. Le lieutenant Prat et le consul Ollagnier iront « à Turin voir M. l'ambassadeur ». Briançon, 3 déc.52. — Copie de l'ordre de Lesdiguières portant que le régt de Quinsé, sortant de Pignerol, se rendra de Saint-Martin-de-Queyrières en Queyras, 17 décembre 52. — « Chemin que tiendra le régt d'infe de Carignan, composé de 30 compes » : Embrun, Guillestre, Queyras, 26 décembre 1652, etc. |
E 494 - Autorisation par Blanchard, consul de Briançon, à « Dalmas, entrepreneur de la fourniture du sable pour les fortifications des forts des Têtes et Dauphin à Briançon », en suite de la demande du subdélégué Bonnot, de couper cinq arbres au Pré de La Seite . Briançon, 12 avril 1731. — Lettre par... ... - Autorisation par Blanchard, consul de Briançon, à « Dalmas, entrepreneur de la fourniture du sable pour les fortifications des forts des Têtes et Dauphin à Briançon », en suite de la demande du subdélégué Bonnot, de couper cinq arbres au Pré de La Seite . Briançon, 12 avril 1731. — Lettre par Bérard à Dalmas, secréte du Queyras, accusant réception de l'assignation donnée à Fantin, son gendre, de la part de M. de Champrouet. Grenoble, 12 juin 31. — Requête à l'intendant Fontanieu par les consuls du Queyras, afin d'être autorisés à faire à Arvieux un four à chaux, chauffé avec le charbon de mine du Villar-Saint-Pancrace, attendu que « la grande consommation causée par les troupes a entièrement dépeuplé les forêts de la dite vallée, où il ne reste que quelques jeunes arbrisseaux, et quelques pieds d'arbre de haute futée, que l'on conserve très soigneusement pour la bâtisse », 23 novembre 31. — État du « charbon voyturé en Queyras » de 1731 à 1732. Total, 2.436 quintaux. — Lettres par : Fantin : « M. de Champrouet est mort et enterré le 22 de ce mois, après avoir fait son testament, par lequel il a institué pour ses héritiers universels Mrs George et Ant. Grand de Champrouet, ses fils... Mes cousines Fantin et Ferrus vous prient de leur faire l'emplette de 50 livres de riste ». Briançon, 26 janvier 1732 ; — Bérard, à propos du procès avec les curés du Queyras. Grenoble, 28 avril 32. — Extrait des délibérations du bailliage de Briançon du 1er mai 1732, au sujet de la diminution du prix du sel. Présents, Ant. Grand de Champrouet, premier consul de Briançon, Franç. Roulx et Ant. Roman, consuls de Vallouise, Claude Baile-Barelle, consul du Monêtier, Jn Faure-Brac. consul de Cervières, Jacq. Fantin la Tour, député du Queyras, et autres. — Ordre par Desombremard, commandant du Château-Queyras, de fournir 14 mulets, pour porteries équipages de la compe de Villar-Bermondy-Invalides jusqu'à Guillestre, 17 juin 1732. — Lettre par Grand de Champrouet, consul de Briançon, convoquant une assemblée du bailliage pour le 11. Briançon, 5 septembre. 32. — Répartition de 189 1. pour la dépense faite « à la visite de Mgr le marquis de Sassenage, commandant la province de Dauphiné », 9 septembre 32. — Lettre par Isabeau Vesque, née Dalmas, veuve, à Jean Dalmas, son frère, secréte du Queyras, accusant réception d'un louis d'or de 24 1. et donnant des nouvelles de Genève et de leur cousin Vasserot. Durmentz, 6 novembre 32. Extrait d'une assemblée du bailliage de Briançon du 18 janvier 1733, au sujet de l'exemption du Briançonnais de la juridiction des eaux et forêts et du contrat de rente de 12.210 1. Projet de compte à ce propos entre « l'escarton de Briançon et la vallée de Queyras », et compte rendu par Ant. Grand de Champrouet » ; — .de l'ordonnance de l'intendant Gaspar-Moïse de Fontanieu accordant au Queyras un dégrèvement de 3.930 1., à cause des dommages causés par les gelées, les neiges, etc. Grenoble, 1er mars 1733. — Lettre par Alloys, au sujet d'un procès fait par Guillestre au Queyras, à propos des bois employés aux ponts de la Combe. Grenoble, 22 mai 33. — Répartition de 200 setiers d'avoine, prescrite par le subdélégué Bonnot pour les chevaux de la remonte allant à l'armée d'Italie et 10 escadrons de cavalerie revenant de lade armée, 1er avril 1734. — Certificats par les consuls de Saint-Véran et autres, attestant que le four à chaux construit à Arvieux fournit la chaux au prix de 11 sols le quintal, 18 et 23 avril 34. — Extrait de l'assemblée du bailliage de Briançon, au sujet des bois et pâturages. D'après la transaction du 29 mars 1343 avec Humbert II, dauphin, les comtés du Briançonnais ont payé 12.000 florins de droit d'entrée et promis une rente annuelle de 4.000 ducats, soit environ 13.000 1.,« dont les comtés qui restent sous l'obéissance du Roy payent 8.500 1. à S. M. et 1.060 1. aux dames des Salettes ». Briançon, 15 décembre 1735. — Observations, par Ant. Péralda, avocat, et Jos. Ollagnier, procureur, consuls de Briançon, et autres, au sujet de la somme de 2.000 1. que Jomaron réclame pour l'imposition du 10e, espérant qu'il la réduira à 500 1., 29 décembre 1735. — État de ce qui est dû à Jean Dalmas, secrete de la vallée, de 1734 à 1735. Total. 2.077 1. 10, ler janvier 1736. — Compte de l'avoine fournie au magasin de Briançon en 1733-34 par Pleure. Total, 559 setiers 3 civavers (1737). — Lettres par: Dalmas à son fils au sujet de divers procès. Dijon, 4 février 1738 ; — Petitot, sur même objet. Dijon, 5 Dates : 1693-1746 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc Présentation du contenu : février 1739. État de dépenses faites par Aiguilles et Ristolas en 1693-1744 : 1693, 25 octobre Étienne Meissimilly se rend auprès du maréchal de... ... février 1739. État de dépenses faites par Aiguilles et Ristolas en 1693-1744 : 1693, 25 octobre Étienne Meissimilly se rend auprès du maréchal de Catinat, au sujet « du pillage fait par les Vaudois ; 1694, 29 avril, André Challe, id. au sujet des contributions ; 1704, 15 septembre, le même va à Luserne au sujet de la contribution ; 1720, Ét. Garcin, de Molines, s'est rendu à Embrun près du subdélégué Garcin, pour le chemin de la Combe ; 1729 novembre Jean Eyméoud, avocat, est allé « faire la révérance à Mgr de Tencin, lors de son arrivée à Briançon », etc. (1744). — Ordonnance par Louis-Jean Bertier de Sauvigny, intendant de Dauphiné et de « l'armée commandée par S. A. S. Mgr le prince de Conty », commettant Pantin la Tour, secréte du Queyras, pour veiller à la subsistance des « bats d'Aix et de Villeneuve d'Agenois, milices », qui sont dans la vallée. « A l'égard des trouppes d'Espagne, il faudra que les comtés qui leur livreront soit bois, paille ou autres choses, ne le fassent que sur des receus visés du commissaire des guerres espagnol ou de M. le major général de la colonne ». Briançon, 29 septembre 1744. — Copie d'une lettre de Jomaron, commissaire en Dauphiné, à Bonnot, subdélégué en Briançonnais, au sujet des transport des vivres et munitions. Grenoble, 9 février 1745. — Délibération de la vallée, qui député a Briançon Henri Bellon et Jacq. Albert, anciens consuls, afin de s'entendre avec les subdélégués Bonnot et Brunet, au sujet de la contribution demandée à la vallée et à J.-B. Fantin la Tour, fils de Jacq., secrét » de lade vallée, par « M. de Mestrat, cape d'infe dans le régt Suisse de Guibert, au service du roi de Sardaigne, le 18, et payable entre les mains de M. Morgenex, commandant de la province de Pignerol, 21 août 1745. « Bordereau des sommes dues pour le solde de brigades de corvistes qui ont étés employés pour l'entretien des chemins du col de Vars et de celluy de L'Argentière[Larche], pendant les mois de may, juin, juillet et 15 premiers jours d'août 1745, suivant les états visés et arrêttés par Mrs Le Tellier et des Guers, commissaires ordonnateurs », chargés de la police des troupes dans le Haut-Dauphiné et la vallée de Barcelonnette : aux « brigades composées des habitants des coratés du Briançonnois et de l'Embrunois », 6.348 1. ; à celles des « subdélégations de Digne et de Seyne », 2.748. Total, 9.096 1. — Décharge accordée aux coratés de la vallée de 11.352 1. 4, des tailles de 1745, « à cause des exhorbitantes contributions qu'elles ont été obligées de payer au roy de Sardaigne pendant lade année », avril 1746, etc. |
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