1 E 339 - Armand, Bernardin (notaire) 1579 Lieu : Gap (Hautes-Alpes, France) |
2 E 339 - - Extraits d'actes d'état civil. Dates : 1914-1915 Contexte : Pièces annexes d'état civil > Extraits d'actes d'état civil > Aspres-sur-Buëch |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1846 16 vues Présentation du contenu : n°27, 3 janvier ; n°44, 2 mai ; n°45, 9 mai ; n°50, 13 juin |
E 339 - Bail emphytéotique, pour 29 ans, des dîmes et revenus que les moines de Romette et du prieuré du Monêtier-de-Briançon percevaient à La Salle ab Almaluerio et a territorio illorum de Monasterio usque ad Crucem seu serrum de Bescio, in Adrecho et in Enverso, a territorio illorum de parrochia... ... - Bail emphytéotique, pour 29 ans, des dîmes et revenus que les moines de Romette et du prieuré du Monêtier-de-Briançon percevaient à La Salle ab Almaluerio et a territorio illorum de Monasterio usque ad Crucem seu serrum de Bescio, in Adrecho et in Enverso, a territorio illorum de parrochia Monasterii usque ad Bescium, in Chalmis et aliis possessionibus situatis infra limites predictos. Bail passé, le 14 octobre 1394, ind. 2e, par Guil. Guiramand, prieur du Monêtier-de-Briançon, procureur de Pierre Flamenchi, docteur ès décrets, prieur de Saint-Pierre de Romette, et de ses moines conventuels, à Ant. Humbert, procureur des habitants de La Salle (Constant Medally, not., février 1394), moyennant une pension annuelle de 30 sols et 5 pites (pictarum Viennens.) de la monnaie du roi de France, à l'Orond, payables à la Saint-André. Cet acte est fait surtout en faveur du vestiaire des moines de Romette et du prieuré du Monêtier-de-Briançon, afin de l'assurer au moyen des revenus perçus dans les paroisses du Monêtier, du Mont-Genèvre (Montis Jani) et de La Salle, quarum percepito pertinet ad priorem dicti Monasterii de Briançone, et après avis et approbation des moines de Romette, prehabito diligenti tractatu cum religiosis viris et fratribus monachis in dicto monasterii de Rometa residentibus, in capitulo ipsius monasterii, ad sonum campane, more usitato, convocatis... De antiqua consuetudine fructus dictarum decimarum sunt, cum aliis redditibus, obligati, pro evidenti utilitate et urgente necessitate dictorum prioratus et vestiarii, multipliciter obligationibus atque debitis ad nichilum penitus reducantur. Usurarum voraginibus, que frequenter multorum exauriunt facultates, etc. Suit le pouvoir donné aud. Guil. Guiramand, prieur du Monêtier-de-Briançon, par Guil. De Bénévent, pitancier de Romette, Jean de Rufu, sacriste, André Pellicerii, Guil. De Rama, et autres (Romette, 6 août 1394). Tém. Me Jean Guiramand, de Barcelonnette (de Barcellonia), médecin (fisico), et Jn Baile (Baiuli). Extr. Par Ant. Baile, not., clerc, du Monêtier, des protocoles de feu Ant. Baile, le vieux. 1 vue Dates : 1394 Contexte : Communauté de la Salle-les-Alpes > Cultes et affaires religieuses |
E 414 - Lançons de la taille imposée sur la vallée du Queyras : 17.274 1. 18 s. La Côte-Saint-André, 15 octobre 1701 ; — 18.607 1. 11. Gap, 28 octobre 1705 ; — 17.442 1. 18. Grenoble, 14 novembre 1706 ; — 17.502 1. 13. Gap, 30 octobre 1707 ; — 17.815 1. 8, ib., 26 novembre 1708 ; — 18.795 1. 14 à... ... - Lançons de la taille imposée sur la vallée du Queyras : 17.274 1. 18 s. La Côte-Saint-André, 15 octobre 1701 ; — 18.607 1. 11. Gap, 28 octobre 1705 ; — 17.442 1. 18. Grenoble, 14 novembre 1706 ; — 17.502 1. 13. Gap, 30 octobre 1707 ; — 17.815 1. 8, ib., 26 novembre 1708 ; — 18.795 1. 14 à répartir sur 38 feux 3/4, 1/16e, 1/24e. Grenoble, 9 décembre 1712 ; — 10.081 1. 8, ib., 4 novembre 1718 ; — 9.339 1. 1. Gap, 2 octobre 1723 ; — 8.415 1. 16, ib., 10 novembre 1735 ; — 8.589 1. 4. Grenoble, 25 septembre 1745 ; — 9.1021. 18, ib., 19 octobre 1748 ; — 9.654 1. 5, ib., 12 octobre 1752 ; — 10.125 1. 5, ib., 24 novembre 1759 ; — 10.296 1. 5, ib., 31 octobre 1763 ; — 9.348 1. 5, ib., 25 novembre 1764 ; — 9.495 l. Gap, 15 octobre 1765 ; — 7.765 1. 15. Grenoble, 30 octobre 1767, 5 novembre 1769, 17 octobre 1770, 19 septembre 1773, 20 septembre 1774, 27 octobre 1778 ; — 10.098 1. 15 s. 4 d., somme répartie sur 117 servents , de cette façon : Molines, 24 servents 1/4 doit 2.3001. 7 ; Arvieux, 21 ser. 3/1, 2.0631. 4 ; Château-Ville-Vieille, 19 ser. 3/4,1/8,1.8851. 7 ; Abriès, 16 Dates : 1701-1787 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Lançon, arrêts du conseil, etc Présentation du contenu : ser. O, 1/8, 1.529 1. 12 ; Aiguilles, 13 ser. 1/4, 1.256 1. 18; Saint-Véran, 12 ser. 1/4, 1.162 1.1 ; Ristolas, 9 ser. 2/3, 901 1. 3. Grenoble, 2... ... ser. O, 1/8, 1.529 1. 12 ; Aiguilles, 13 ser. 1/4, 1.256 1. 18; Saint-Véran, 12 ser. 1/4, 1.162 1.1 ; Ristolas, 9 ser. 2/3, 901 1. 3. Grenoble, 2 octobre 1779 ; Gap, 11 septembre 1781; Grenoble, 14 septembre 1782 et 3 octobre 1783 ; Gap, 15 septembre 1784 ; Durbon, 22 septembre 1785; Gap, 28 septembre 1786 ; Grenoble, 4 décembre 1787. Instructions par l'intendant de La Porte relatives à la répartition de la capitation. Grenoble, 1er octobre 1754. — « Lettres patentes, sur arrêt, données à Versailles le 8e juillet 1768, portant une imposition de 60.000 1. sur les trois ordres de province de Dauphiné, pour suppléer à la dépense des ouvrages à faire contre les torrents et rivières » (Grenoble, Ve André Giroud, 1768, in-4°, 16 p.). — « Extrait des registres des délibérations du bailliage de Briançon, au requis de me Jos.-Ant. Fantin, not. royal, député de la vallée de Queyras », au sujet d'un capital de 15.994 1. placées sur les États de Bretagne, à 5 %, et dont le revenu, soit 799 1. 14, devra compter à chaque communauté de la vallée en diminution de ses impositions à partir du 1er janvier 1762. Le total des capitaux de l'écarton de Briançon placés sur les états de Bretagne en 1769 est de 57.1001. rapportant, pour 6 mois, 1.427 1. 10. Briançon, 26 mai 1771. — Arrêt du Conseil, en exécution des lettres patentes du 2 août 1777, qui ordonne de procéder, en 1779, à la répartition de 155.028 1., dont 915 1. sur la vallée de Queyras. Grenoble, 25 octobre 1778. |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
Les Alpes démocratiques - Février 1886 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°67, 2 février ; n°68, 6 février ; n°69, 9 février ; n°70, 12 février ; n°71, 16 février ; n°72, 19 février ; n°73, 23 février ; n°74, 26 février |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°154, 3 décembre ; n°155, 7 décembre ; n°156, 10 décembre ; n°157, 14 décembre ; n°158, 17 décembre ; n°159, 21 décembre ; n°160, 24 décembre ; n°161, 28 décembre ; n°162, 31 décembre |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1887 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°[258 sic], 2 décembre ; n°[259 sic], 6 décembre ; n°[260 sic], 9 décembre ; n°[261 sic], 13 décembre ; n°261, 16 décembre ; n°262, 20 décembre ; n°263, 23 décembre ; n°264, 27 décembre |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1888 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°328, 1 et 2 juillet ; n°329, 3 juillet ; n°330, 4 juillet ; n°331, 5 juillet ; n°332, 6 juillet ; n°333, 7 juillet ; n°334, 8 et 9 juillet ; n°335, 10 juillet ; n°336, 11 juillet ; n°337, 12 juillet ; n°338, 13 juillet ; n°339, 14 juillet ; n°340, 17 ju |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1888 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°380, 1 septembre ; n°381, 2 et 3 septembre ; n°382, 4 septembre ; n°383, 5 septembre ; n°384, 6 septembre ; n°385, 7 septembre ; n°386, 8 septembre ; n°387, 9 et 10 septembre ; n°388, 11 septembre ; n°389, 12 septembre ; n°390, 13 septembre ; n°391, 14 |
Les Alpes démocratiques - Janvier 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°480, 1 et 2 janvier ; n°481, 3 janvier ; n°481, 4 janvier ; n°482, 5 janvier ; n°483, 6 et 7 janvier ; n°484, 8 janvier ; n°485, 9 janvier ; n°485, 10 janvier ; n°486, 11 janvier ; n°487, 12 janvier ; n°487, 13 et 14 janvier ; n°489, 15 janvier ; n°490, |
Les Alpes démocratiques - Février 1889 96 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°505, 1 février ; n°506, 2 février ; n°507, 3 et 4 février ; n°508, 5 février ; n°509, 6 février ; n°510, 7 février ; n°511, 8 février ; n°512, 9 février ; n°513, 10 et 11 février ; n°514, 12 février ; n°515, 13 février ; n°516, 14 février ; n°517, 15 fé |
Les Alpes démocratiques - Mars 1889 108 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°532, 1 mars ; n°533, 2 mars ; n°534, 3 et 4 mars ; n°535, 5 mars ; n°536, 6 mars ; n°537, 7 mars ; n°538, 8 mars ; n°539, 9 mars ; n°540, 10 et 11 mars ; n°541, 12 mars ; n°542, 13 mars ; n°543, 14 mars ; n°544, 15 mars ; n°545, 16 mars ; n°546, 17 et 1 |
Les Alpes démocratiques - Avril 1889 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°559, 2 avril ; n°560, 3 avril ; n°561, 4 avril ; n°562, 5 avril ; n°563, 6 avril ; n°564, 7 et 8 avril ; n°565, 9 avril ; n°566, 10 avril ; n°567, 11 avril ; n°568, 12 avril ; n°569, 13 avril ; n°570, 14 et 15 avril ; n°571, 16 avril ; n°572, 17 avril ; |
Les Alpes démocratiques - Août 1889 44 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°662, 1 août ; n°663, 2 août ; n°664, 3 août ; n°665, 4 et 5 août ; n°666, 8 août ; n°667, 11 août ; n°668, 15 août ; n°669, 18 août ; n°670, 22 août ; n°671, 25 août ; n°672, 29 août |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1889 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°673, 1 septembre ; n°676, 5 septembre ; n°677, 8 septembre ; n°678, 12 septembre ; n°679, 15 septembre ; n°680, 19 septembre ; n°681, 22 septembre ; n°682, 26 septembre ; n°683, 29 septembre |
La Vedette des Alpes - Août 1848 20 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°21, 3 août ; n°22, 10 août; n°23, 17 août; n°24, 24 août; n°25, 31 août |
La Vedette des Alpes - Octobre 1849 20 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°88, 4 octobre ; n°89, 11 octobre ; n°90, 18 octobre ; n°91, 25 octobre ; |
La Vedette des Alpes - Novembre 1849 24 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°92, 1er novembre ; n°93, 8 novembre ; n°94, 15 novembre ; n°95, 22 novembre ; n°96, 29 novembre |