7 S 310 - Puy-Saint-Pierre, association syndicale autorisée du hameau des Queyrelles : construction d'un four banal ; association syndicale autorisée du four du hameau du Pinet : constitution, travaux de reconstruction, rôles de cotisations, comptes de gestion ; association syndicale autorisée du four... ... - Puy-Saint-Pierre, association syndicale autorisée du hameau des Queyrelles : construction d'un four banal ; association syndicale autorisée du four du hameau du Pinet : constitution, travaux de reconstruction, rôles de cotisations, comptes de gestion ; association syndicale autorisée du four de Puy-Richard : constitution, travaux ; association syndicale autorisée pour la construction d'un abreuvoir et d'une lavoir au hameau de Puy-Richard : travaux. Dates : 1928-1942 Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales libres ou autorisées d'aménagement rural |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1809 52 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1812 75 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Novembre 1860 32 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°3, 15 novembre |
A 24, A 24 - Tome 24. Dates : 1718-1767 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table, chronologique des années 1759-1765 (p. 1-8). — Déclaration « portant augmentation du tarif des ports de lettres ». De Paris à Briançon,... ... Table, chronologique des années 1759-1765 (p. 1-8). — Déclaration « portant augmentation du tarif des ports de lettres ». De Paris à Briançon, Embrun, Gap, « pour la simple lettre », 10 sols; et « 11 sols, pour la lettre avec enveloppe, 18 s. pour la lettre double, et 40 s. pour l'once des paquets ». De province à province, il sera perçu pour « la lettre simple » : 4 sols, au-dessous de 20 lieues ; 6 s. jusqu'à 40 lieues ; 7 s. jusqu'à 60 lieues ; 8 s. jusqu'à 80 lieues ; 9 s., jusqu'à 100 lieues, etc. « De Lyon à Rome », 15 s.; « de Turin et autres villes de Piémont à Lyon », 12 s.; « d'Angleterre à Paris », 20 s., etc. Versailles, 8 juillet 1759 (n°3). — Arrêt du parlement « sur la perception de la dîme des grains ». Il est enjoint « aux habitans de laisser sur leurs fonds la 21 » gerbe de chaque espèce de grains », 7 avril (n°4). - Lettres patentes, sur arrêt « qui enjoint aux employés des fermes de porter des bandoulières », 2 oct. (n°7). — Déclaration « portant établissement d'un vingtième ou sol pour livre en sus des fermes et autres », 3 févr. 1760 (n°9). — Édit « portant création de plusieurs charges de barbiers, perruquiers, dans différentes villes du royaume », parmi lesquelles Grenoble. Versailles, mai (n°15). — « Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760 », en 27 articles. L'art. 7 porte : « Par la convention du 4 avril 1718, est établie (la délimitation) par les hautes Alpes, entre le Piémont et le Dauphiné, et successivement entre la vallée de Barcelonette et celle d'Entraunes dans le comté de Nice jusqu'à la montagne de l'Encombrette, et pour assurer toujours mieux cette limitation, les bornes caduques ou manquantes dans toute cette étendue seront reconnues, réparées ou établies au besoin, ainsi qu'il sera jugé plus convenable par les commissaires chargés de l'exécution de ce traité » (n°16). — Déclaration, « en interprétation de l'édit du mois d'août 1758, concernant les villes et bourgs situés dans le ressort du parlement de Grenoble, et état de fixation des sommes à payer par chacune desdites villes et bourgs », pour un don gratuit payable « pendant six années consécutives, à compter du 1er janvier 1759 » : Grenoble et dépendances, 10.000 livres ; Bourg-d'Ôisans, idem, 2 000 l. ; Corps, idem, 600 l. ; Saint-Bonnet, idem, 500 l. ; Gap, fauxbourgs et dépendances, 2 500 l. ; Embrun, idem, 1 000 l. ; Briançon, fauxbourgs et dépendances, 2 000 l.; Chorges et dépendances, 540 1.; Guillestre et dépendances, 375 l.; Orpierre, idem, 275 l.; Ribiers. idem 325 l.; Serres, idem, 350 l. ; Tallard, idem, 440 l.; Veyne, idem, 450 l.; Upaix, idem, 200 l. » Versailles, 27 août 1760 (n°18, cf. au supplément le n°3). — Arrêt du Conseil d'État qui « confirme le plan général de la ville de Grenoble » levé et signé par « le sieur Martin, géographe, le 10 avril 1758 », vérifié, le 1er mars 1760, « par le sieur Bouchot, ingénieur des ponts et chaussées », 30 sept, (n°20). — Arrêt du parlement qui ordonne de surseoir à l'exécution du plan susdit, 4 mars 1761 (n°22). — Lettres patentes « portant établissement de marchés et foires au comté de La Ric, et à la baronnie d'Oze en Dauphiné » ; et ce, à la requête de « sieur Jean-François de Roux, comte de La Rie, baron d'Oze, Saint-Auban[-d'Oze] et Champerose », conseiller au parlement de Grenoble; avec nombreuses pièces à l'appui. Marly, mai 1761 (n°25). — Déclaration « concernant l'exercice de la chirurgie dans les maisons de l'ordre de la Charité », 20 juin (n°28). — Arrêts du parlement : qui condamne au feu « l'imprimé en forme de lettre, intitulé : Relation de ce qui s'est passé au parlement d'Aix dans l'affaire des Jésuites », 17 juillet 1762 (n°84) ; — « concernant les Jésuites et m formant le recueil de tout ce qui s'est passé au parlement de Dauphiné sur l'extinction de cet ordre dans son ressort », 20 mars et 21 août 1762 (n°36). — Lettres patentes « pour l'administration d'une portion des biens de la compagnie et société des Jésuites ». Versailles, 2 février 1763 (n°39). — Édit « portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités », en 27 articles. Versailles février (n°41). — Déclaration « portant permission de faire circuler les grains, farines et légumes dans toute l'étendue du royaume en exemption de tous droits, même ceux de péages », 25 mai (n°46). — Arrêt du parlement qui défend « aux Jésuites et à tous autres de porter l'habit de ladite société, de vivre sous l'obéissance au Général et aux constitutions de ladite société, et d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le Général et les supérieurs de cette société ou autres par eux préposés ; enjoint auxdits Jésuites de vuider les maisons de ladite société ; leur fait défenses de vivre en commun, réservant d'accorder à chacun d'eux les pensions alimentaires nécessaires ; comme aussi ordonne à tous ceux desdits Jésuites, nés sous une domination étrangère, de sortir du royaume au l'octobre prochain, etc. » Pour donner les moyens aux « prêtres, écoliers et autres de ladite société de se retirer dans les lieux qu'ils voudront choisir dans le royaume ou hors du royaume..., ordonne aux consuls des villes de Grenoble, Vienne, Embrun, Montélimar et Die. économes-séquestres des biens ayant appartenu à ladite société, de payer, pour une fois seulement, à chacun desdits prêtres ou écoliers qui résideront dans lesdites villes, et ce avant le 15 septembre prochain, la somme de 300 livres, pour être par eux employée à leur habillement et frais de voyage », 29 août 1763 (n°48). — Déclarations : « concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'État ». Versailles, 21 nov. 1763 (n°50) ; — relative aux octrois et autres droits analogues, 11 févr. 1764 (n°55). — Lettres patentes : portant diminution de 194.000 livres sur les deux vingtièmes de la province de Dauphiné, 11 févr. (n°56); — permettant t la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume », 5 mars (n°57) ; — « concernant les collèges et établissemens qui étoient desservis par la compagnie et société des Jésuites », 30 mars (n°59). - Arrêt du parlement : qui ordonne la vente des biens des Jésuites, 30 août (n°68) ; — qui condamne : à cinq ans de galères « Pierre Lacroix, accusé d'avoir battu la caisse dans le lieu de Tallard, d'où s'en serait ensuivi émeute et attroupement », et « Etienne Ferrier, accusé de proclamations séditieuses dans le lieu dit de Tallard» ; à trois ans de bannissement, « Balthasard Laugier, médecin » et à d'autres moindres peines, dix autres individus, « tous accusés d'avoir excité une émotion populaire dans le lieu de Tallard », 6 septembre 1764 (n°70).— Mémoire historique sur « l'établissement d'une université dans la ville de Grenoble », 20 mars 1765 (n°75).— Arrêts du parlement : qui supprime la constitution de Clément XIII en faveur des Jésuites : Apostolicum pascendi Domini gregis munus, 21 févr. 1765 (n°78) ; — « sur la manière dont les dénombrements doivent être dressés », 4 mars (n°81). — Édit qui permet à toutes personnes, sauf aux magistrats, « de faire librement le commerce en gros ». Versailles, mars (n°5). — Arrêt du parlement, « qui ordonne à M. Chapen, prêtre et curé de l'Argentière, de donner l'eau bénite par présentation de goupillon » à Me Jean Brunet, avocat au parlement de Paris, seigneur de l'Argentière, 23 juin (n°86). — Règlement du parlement « qui prescrit la forme des trois différentes qualités de papier marqué qui doivent servir à l'instruction des procès ; fixe le nombre des lignes et des syllabes que chaque page desdits papiers doit contenir, et fixe proportionnellement le rôle de ces différentes qualités de papier dans les mis au net », etc., 31 août 1765 (n°90). — Édit « qui ordonne que, pendant le temps de six années à compter du 1er janvier 1759, il sera payé au Roi un don gratuit extraordinaire », savoir, par an : Grenoble et dépendances, 18,000 livres ; Bourg-d'Oisans, 2,500 ; Corps, 800 ; « Ourcières », 400 ; « Saint-Bonnet, Bénivent et Charbillac », 700 ; Gap, 3,600; Briançon, 2,400 ; Châteauroux, 550 ; Chorges, 750 ; Embrun, 1 500 ; Guillestre, 500 ; La Bâtie-Vieille et la Bâtie-Neuve, 300 ; Orpierre, 360 ; Ribiers, 450 ; Savines, 500 ; Serres, 400 ; Tallard, 600 ; Théus et Remollon, 300 ; Upaix, 310, etc. Versailles, 24 août 1758 (suppl. n°4. Cf. n°18). |
E 310 - Comptes consulaires de La Salle en Briançonnais . Dates : 1703-1730 Contexte : Communauté de la Salle-les-Alpes > Reconnaissance, cadastres, comptes, etc Présentation du contenu : Comptes rendus par : Ant. Caire, fils de feu Jean et Ant. Raby f. de feu Claude, marchands, consuls. Secrétaire, Joseph Monier. Auditeurs, Claude... ... Comptes rendus par : Ant. Caire, fils de feu Jean et Ant. Raby f. de feu Claude, marchands, consuls. Secrétaire, Joseph Monier. Auditeurs, Claude Borel et Pierre Chemin. Dépenses : distribution de bois aux casernes et corps de garde et pour le luminaire, 118 l.7 s. ; gages du garde-champêtre, 37 l. 5 s. 3 d. ; dîme due au chapitre de Saint-Laurent d'Oulx, 391. ; fourniture du vin de l'étape, 200 l. ; id. de la viande de l'étape, 100 l. ; dîme au prieur de Romette, 43 1. 4 s. ; voiture de poudre et plomb à Turin, 3 l. ; sonnerie des cloches pour le mauvais temps, 10 1. 10 s. ; foin pour l'étape, 321 l. 9 s. ; avoine pour l'étape, 682 l. 10 s. Total,,4.606 l. 11 s. Recettes, 2.700 l. (1703) ; — Jean Bérard, f. de feu Ant., et Ant. Faure, f. de feu Jean, consuls. Auditeurs, Balthasar Bénit, f. de feu Ant., Jean Arduin, f. de feu Noé, Claude Borel, f. de feu Pierre, et Pierre Raby, f. de feu Jacq. Dépenses, 7.274 1. 9 s. 9 d. Recettes, 5.816 l. 7 s. (1704) ; — Jacq. Bérard, Pierre Gravier, marchands, consuls. Auditeurs, Balthasar Bénit, Jos. Arduin, Claude Borel et Pierre Chemin. Dépenses: procession faite à la source du ruisseau de La Salle, 4 l. ; pour 12.926 hommes commis à la garde de « La Pérouse », 1.709 l. 6 s. Total, 18.308 l. 10 s. 8 d. Recettes, 13.517 l. 9 s. 2 d. (1705) ; — Michel Salle et Jos. Ruel, marchands, consuls. Auditeurs, Jacq. Bérard, Jean Bérard, Blaise-Pierre Gravier, f. de feu Bertrand, et Pierre Raby. Dépenses, 14.028 l. 5 s. Recettes, 13.009 l. 7 s. 9 d. (1706) ; — Jos. Monier, docteur en médecine, et Jos. Ruel, marchand, consuls. Auditeurs, Jacq. Bérard, Jos. Arduin, Claude Borel et Ant. Sibaud. Dépenses, 23.180 l. 17 s. 9 d. Recettes, 2,619 1. 15 s. 6 d. (1708) ; — Balthasar Bérard, f. de feu Noël, et Jos. Béguier, f. de feu Pierre, marchands, consuls. Auditeurs, Ant. Caire, Jean Bérard, Pierre Gravier, f. de feu Bertrand, et Jos. Ruel. Dépenses : portion congrue du curé, 100 l. ; ici. du vicaire, 74 l. ; pour les ramoneurs, 15 l. ; 7.170 rations de foin, 3.359 l. 18 s. Total, 20.963 l. Recettes, 1.345 l. 8 s. (1709) ; — Jos. Arduin, f. de feu Ant., et Noël-Charles Raby, marchands, consuls. Auditeurs, Barthél. Eynard, Thomas Salle, Ant. Bompard et Alexis Albert. Dépenses, 22.271 l. Recettes, 3.803 l. 5 s. (1710). — Balthasar Bénit, f. de feu Ant., et Michel Borel, f. de feu Michel, marchands, consuls. Auditeurs, Balthasar Bérard, f. de feu Noël, Jean Bérard, f. de feu Ant., Pierre Borel et Jean Chemin. Dépenses : un veau donné à « personne de mérite »,7 l. 10 s., aux curés pour les processions du ruisseau et aux environs, 10 1. 8 s. Total, 18.427 l. 5 s. 2 d. Recettes, 608 l. 19 s. 6 d. (1711) ; — Barthél. Monier, f. defeu Ant., et Jean Queyras, f. de feu Michel, marchands, consuls. Auditeurs, Jacq. Bérard, Balthasar Bérard, f. de feu Balthasar, Pierre Gravier, f. de feu Bertrand, et Ant. Charbonnel. Dépenses, 17.514 l. 17 s. 2 d. Recettes, 1.034 l. 9 s. 2 d. (1712) ; — Ant. Caire, f. de feu Jean, et Jean Raby, f. de feu Pierre, marchands, consuls. Auditeurs, Jacq. Bérard, Michel Salle, Ant. Bompard et Jean Chemin. Dépenses, 4.323 l. 15 s. 11 d. Recettes, 404 l. (1713) ; — Jean Monier, f. de feu Jean, et Ant. Charbonnel-Salle, marchands, consuls. Auditeurs, Balthasar Bénit, Michel Salle-Ruinat, Jean Bompard, f. de feu Claude, et Pierre Prat. Dépenses, 3.291 l. 1 s. 4 d. Recettes, 3.268l. 3 d. (1714) ; — Marcellin Bénit et Claude Borel, f. de feu Claude, consuls. Auditeurs, Balthasar Bénit, Jos. Arduin, Ant. Raby et Jos. Ruel. Dépenses, 3.788 1. 16 s. 1 d. Recettes, 3.003 1. 5 s. 9 d. (1715) ; — Ant. Arduin, f. de feu Jean, et Ant. Chemin, f. de feu Marcellin, marchands, consuls. Auditeurs, Barthél. Eynard, Ant. Bérard, f. de feu Ant., Ant. Raby, f. de feu Jacq. et Pierre Prat, f. de feu Claude. Dépenses, 3.797 l. 8 s. 9 d. Recettes, 2.297 l. 8 s. 9 d. (1716) ; — Noé Caire, f. de feu Jean, et Claude Gravier, f. de feu Jean, consuls. Auditeurs, Barthél. Charbonnel-Baron, Jos. Arduin, Pierre Gravier, f. de feu Bertrand, et Jos. Ruel, des Pananches. Dépenses, 1.694 l. 19 s. 2 d. Recettes, 569 l. 19 s. 4 d. (1717 ; — Jacq. Salle, f. de feu Jacq., et Jos. Ruel, f. de feu Jean, consuls. Auditeurs, Ant. Caire, f. de feu Jean, Jean Bérard, f. de feu Barthél., Ant. Taravellier, f. de feu Jean, et Pierre Prat. Dépenses, 3.016 l. 14 s. 3 d. Recettes, 391 l. 14 s. 3 d. (1718) ; — Jos. Caire, f. de feu Jean, et Pierre Gravier, f. de feu Pierre, consuls, Assesseurs, Balthasar Bénit, Balthasar Bérard-Blais, Jacq. Gravier, f. de feu Raymond, et Pierre Albert, f. de feu Claude. Dépenses, 2.386 l. 5 s. 6 d. Recettes, 886 l. 5 s. 6 d. (1719 ; — Jean Chemin, f. de feu Jean, des Pananches, consul, et Balthasar Bénit, faisant pour Ant. Arduin, autre consul. Auditeurs, Jos. Salle, f. de feu Franç., Jos. Salle, f. de feu Jacq., Pierre Raby, f. de feu Jacq., châtelain, et Jos. Ruel, f. de feu Jean, de Chirouse. Dépenses, 2.258 1. 1 s. 9 d. Recettes, 758 1. 1 s. 9 d. (1720). — Barthél. Charbonnel-Baron, consul, et Pierre Raby du Vernon, capitaine châtelain, faisant pour Ant. Raby, son frère, autre consul. Auditeurs, Balthasar Bénit, Jos. Arduin, Ant. Taravellier et Jean Chemin. Dépenses, 2.297 l. 19 s. 6 d. Recettes, 1.875 l. (1721). — Pierre Raby, f. de feu Jacq. et Pierre Plat, f. de feu Claude, consuls. Auditeurs, Ant. Caire, f. de feu Jean, Ant. Bérard-Blais, Jean-Pierre Gravier et Jean Prat. Dépenses, 3.255 l. 12 s. 5 d. Recettes, 1.380 l. 12 s. 5 d. (1722). — Jos. Monier, notaire, et Marcellin Borel, f. de feu Thomas, consuls. Auditeurs, Noé Caire, f. de feu Jean, Pierre Bérard-Blais, Michel Borel, et Ant. Caire, f. de Noé. Dépenses, 2.801 l. 12 s. 4 d. Recettes, 9261. 12 s. 4 d. (1723). — Alex. Bérard-Blais, f. de feu Balthasar, et Jos. Joumar, f. de feu Séraphin, consuls. Auditeurs, Ant. Caire, Jos. Arduin, f. de feu Ant., Jacq. Gravier, f. de feu Pierre, et Ant. Sibaud, f. de feu Ant. Dépenses, 2.711 1. 18 s. 10 d. Recettes, 836 l. 18 s. 6 d. (1724). — Pierre Bénit et Noé-Charles Berton, consuls. Auditeurs, Jean Sibaud, f. de feu Claude, Jos. Salle, f. de feu Jacq., Jean Gravier, f. de feu Franç., et Jean Chemin, f. de Jean. Dépenses, 2.334 1. 17 s. 3 d. Recettes, 464 1. 17 s. 6 d. (1725). — Jean Bérard-Blais et Jean Charbonnel-Salle, consuls. Auditeurs Jean Charbonnel-Baron, Et. Charbonnel-Baron, Michel Baron et Ant. Charbonnel-Salle. Dépenses, 2.907 l. Recettes, 657 1. 9 s. 5 d. (1726). — Jos. de Salle, f. de feu Franç., consul, Pierre Raby, capitaine châtelain, f. de feu Jacq., au nom de Jos. Gravier, autre consul. Auditeurs, Ant. Caire, f. de feu Jean, Alexis Bérard-Blais, Jean- Pierre Gravier et Jos. Ruel, des Pananches. Dépenses, 1.428 1. Recettes, 531 1. (1727). — Jos. Salle, f. de feu Jacq. et Pierre Albert, f. de feu Claude, consuls. Auditeurs, Jean Bénit, Claude Salle, f. de feu Ant., Pierre Raby, f. de feu Jacq. et Ant. Sibaud, f. de feu Ant. Dépenses, 3 002 1. 7 s. 4 d. Recettes, 752 1, 7 s. 3d. (1728). — Jean Sibaud, consul, au moyen de Claude Sibaud, son frère, et Pierre Borel, autre consul. Auditeurs, Barthél. Charbonnel-Baron, Jacq. Salle-Ruinat, Jean-Pierre Gravier, f. de feu Pierre, et Jean Chemin, f. de Jean. Dépenses, 2.223 1, 7 s. 4 d. Recettes, 763 1. 7 s. (1729). — Ant. Bérard-Blais et Alexis Albert, consuls. Auditeurs. Claude Sibaud, f. de feu Claude, Mathieu Simian, Jean Hermil et Jos. Charbonnel-Salle. Dépenses, 2.612 l. 7 s. 9 d. Recettes, 1.112 1. 7 s. 9 d. (1730). |
E 429 - État des vacations : faites pour la vallée du Queyras par Blaise Martin et Jn Albert, notaires, à Gap et Grenoble. Total, 363 l. 2, 17 janvier 1639 ; — allouées par le bureau de Briançon, pour 154 jours de « garde de La Chappelue, pour 3 soldats », 796 1. 15, 20 janvier 39 ; — id. à Franç.... ... - État des vacations : faites pour la vallée du Queyras par Blaise Martin et Jn Albert, notaires, à Gap et Grenoble. Total, 363 l. 2, 17 janvier 1639 ; — allouées par le bureau de Briançon, pour 154 jours de « garde de La Chappelue, pour 3 soldats », 796 1. 15, 20 janvier 39 ; — id. à Franç. Berthelot, Daniel Chabrand, de Molines, Barthél. Ferrus, de Briançon, et Chéronnier, 841 1. 2, 21 janvier 39. — Lettre par Gailhard, de Gap ; au sujet des poursuites des consuls de Bardonnèche, 2 février 39. — Imposition par les élus de Gap de 3.365 1. pour la part du Queyras des 68.552 payables par le Dauphiné sur les 9.600.000 1. levées sur les généralités, le 3 août 1638, pour la subsistance des troupes. Gap, 14 février 39. - Lettres par Maleyssy, prescrivant l'envoi de tous les hommes « propres à porter les armes ». Pignerol, 27 mars 39. — Sentence du Parlement qui condamne le Queyras à payer à David Dalmas ce qu'il a demandé le 31 mai 1634. Grenoble, 29 mars 39. — Ordre par le duc de Lesdiguières aux consuls de Pragela, Oulx et Queyras de fournir sans délai à M. de Ma- leyssie, gouverneur de Pignerol, « le secours d'hommes et autres choses, qu'il leur demandera pour le service du Roy ». Grenoble, 30 mars 39. — État des vacations de David Dalmas, not. », par-devant ta cour et la chambre de l'Édict », contre les consuls du Queyras. Total, 310 1. 10, 6 avril 39. Lettres par : Albert, procureur, recommandant de ne pas se presser pour payer a l'imposition sur les offices ». Briançon, 10 avril 1639 ; — Chanrambaud, envoyant « le sr Gallien, premier brigadier des gardes » du duc de Lesdiguières, pour faire « armer tous les homes » de la vallée. Fenestrelles, 14 avril 39 ; — Maleyssy, pour même motif. Pignerol, id. ; — Chanrambaud, demandant 120 hommes pour travailler aux fortifications : « ils auront le pain et seront payés corne les autres soldard ». Pignerol, 30 avril. — Délibération de la vallée portant pouvoir « de faire présent et offrir à mond. sgr le duc [de Lesdiguières] d'un mullet de selle, un à M. de Chanrambaud, et un à M. Montagne », 27 avril. — Lettres par : André Boys annonçant que Claude Rey a fait faire commandement de lui payer 318 1. Grenoble 7 mai 39. — Amat, Piémont et autres, au sujet des arrêts pour « l'establissement de la réalité des tailles... pour le bien et repos des trois ordres... et que plus doucement chacun portât sa part desd. charges ». Ils ont obtenu une réduction de 432.000 1. sur l'imposition pour les étapes, de 283.000 1. pour la levée et armement de 4.000 hommes. Reste à payer 460.000 1. Paris, 17 mai 39. — Convocation, sur requête des consuls de Briançon au dud de Lesdiguières, des consuls du bailliage à Briançon, 17 mai. — Signification de la part de Jacq. Meyer et Barthél. Chabrand, consuls du Château et Ville-Vieille, aux autres consuls de la vallée, de l'arrêt du Parlement qui condamne ceux-ci au payement de 10 écus de dépens, 20 mai. — Lettres par Puy, informant qu'il manque, à Pignerol, la moitié des travailleurs du Queyras, et qu'il est en peyne pour payer la dépense, faute d'argent. Pignerol, 22 mai ; — Maleyssye, se plaignant du petit nombre de pionniers qui travaillent à la fortification : « Nous n'avons que 12 d'Abriès, 10 d'Aguilles et 5 de Ristolas ». Craignez que le duc de Lesdiguières « ne vous envoye un bon régiment, qui vous serve de chastimant... Je vous envoye le nom de ceux de voz vallées qui sont de par-deçà ». Pignerol, 1er, 12 et 14 juin. Pièces relatives à l'emprisonnement d'Abraham Dalmas, fils de feu Ant., à la requête de Jn-Franç. Fantin, bourgeois de Briançon : obligation de 3 1. 3 s. par led. Dalmas à Jean Videl, châtelain de Briançon, « pour droicts de geôle », 31 mars 1639 ; — commandement de la part dud. Videl à Abraham Dalmas de payer lade somme, 30 juillet et 8 août 39. — Sommations aux consuls du Queyras de payer : 32 1. à Jn Albert, f. de feu Franç., 27 août 39 ; — les épices du procès intenté par Jean Pierre, not. royal, de Cervières, devant le parlement de Grenoble, 5 septembre 39. — Ordre par « Claude de Jouffrey, écuyer, sr de Bardonnesche », commis par le duc de Lesdiguières, de fournir 60 hommes pour travailler aux fortifications de Pignerol, 10 septembre 39. — Rôle des vacations faites à Grenoble, Briançon, Marseille et Pignerol, par André Challe, Chaffrey Jouve, Ant. Martin et autres, du 28 mars au 27 septembre 39. — Ordres, par Claude de Jouffrey, aux consuls du bailliage de Briançon de fournir le rôle de leurs pionniers à Pignerol, 5 octobre 39 ; — par les élus des Montagnes aux comtés du Briançonnais, de payer au châtelain de Bardonnèche 195 1. 10 « la chescune », afin d'empêcher les soldats de déserter. Gap, 10 octobre 39. — Commandement de payer : aux consuls de Cervières 84 1. en compte, 22 octobre ; — au sr Gondret, curé de Molines, diverses sommes, 25 octobre ; — aux srs Albert et Jouve, id. pour voyages à Grenoble, 15 novembre 39. — Liquidation des fournitures faites par Jean Turcon, consul de Briançon, aux « soldatz prisonniers déserteurs de l'armée » d'Italie, à la somme de 1.160 1. 3 s. 4 d., 18 novembre — Commandement de la part de Franç. Froment, marchand de Briançon, de payer 19 s. 6 d. par feu pour la fourniture des légionnaires au Pont-de-Beauvoisin, 22 novembre — Ordres divers par Maleyssy, afin de fournir des « hommes aguerris », avec armes. Pignerol 29 oct., 8, 14 et 24 novembre — Signification de la part des consuls du Queyras à Jean Garcin et Paul Puy, avocats aux Grand Conseil, de l'opposition aux « provisions par eux obtenues » dud. Grand Conseil, 28 novembre — Sommation de payer 182 1. 2 s. à Jn Pierre, not. de Cervières, 2 décembre 39. — Prorogation de pouvoirs à Gondret, curé de Molines, Ant. Albert et Chaffrey Jouve, députés de la vallée à Grenoble, auprès du duc de Lesdiguières, 10 décembre — Extrait de l'assemblée des consuls de Briançon, vallée du Queyras, Bardonnèche, Oulx, Chaumont, Exilles et Vallouise, au sujet des droits d'amortissement, des franchises de chaque comté, id. — Consultation, signée D. Langes, sur le même sujet. Grenoble, 27 décembre 1639, etc. Dates : 1639 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
E 435 - Lettre par Albert, député du bailliage de Briançon à Paris. Dès décembre 1641, à Gap, Valence ou Grenoble, il s'est opposé au rétablissement des offices de collecteurs. Le 6 juillet 1642, il a fait casser l'arrêt obtenu par le châtelain du Queyras ; « le 18 déc., la vallée a été déchargée de... ... - Lettre par Albert, député du bailliage de Briançon à Paris. Dès décembre 1641, à Gap, Valence ou Grenoble, il s'est opposé au rétablissement des offices de collecteurs. Le 6 juillet 1642, il a fait casser l'arrêt obtenu par le châtelain du Queyras ; « le 18 déc., la vallée a été déchargée de l'établissement des offices de contrôleurs, de secrétaires et de collecteurs des tailles. M. de Sézarin s'y est beaucoup employé, ainsi que les Mrs Prat et Bruchet, nostre advocat ». Il a vu le duc de Lesdiguières à son arrivée à Paris. Mrs de Chappoulay et de Sézarin sont à Saint-Germain. Paris, 2 janvier 1643. — Assemblée par laquelle Prat, receveur général du Briançonnais, est prié d'envoyer aud. Albert, à Paris, 300 1. pour l'affaire de Jean Garcin, 3 janvier — Requête aux élus des Montagnes, afin d'obtenir un sursis jusqu'après la fonte des neiges, pour fournir 36 toises cubes de bois au sr de Colizieux, gouverneur du Château Queyras : « A présant les hommes ny bestail ne peuvent aller dans les bois, non pas même pouvoir sortir des maisons, à cause de l'abondance et quantité de neiges » (3 janv.). — Lettres par Albert à Dalmas, not. et secrétaire de la vallée, pour se plaindre de la teneur désobligeante d'une lettre du 3 décembre précédent. Paris, 9 janvier (2 petits cachets armoriés) ; — Bruchet : l'arrêt contre le châtelain coûtera au moins 50 écus, 9 janvier — Sommation aux consuls du Queyras de la part de David Dalmas, not. d'Arvieux, de lui payer 310 1. dues depuis 1631, 9 janvier 43. — Commandement de la part de Jacq. Arnaud et Jean Hélène, afin d'être payés d'un mulet « poil de rat », estimé 20 écus, et d'un âne, « poil gris », estimé 6 écus, qui leur ont été saisis et vendus à l'encan à Molines, « village de la Rua et dans la maison de Giraud Chabrand, et ycelluy depputé séquestre », 31 janvier — Extrait de l'assemblée du bailliage qui donne pouvoir à Georges Bertrand et à l'un des consuls du Queyras d'aller à Grenoble régler l'affaire des collecteurs des tailles. Briançon, 14 février 43. — Convocation des députés des trois bailliages de Briançon, Embrun et Gap, à Briançon le 8 mai, 1er avril 1642. — Copie du traité entre n. Joachim de Francon, cape au régt du Dauphiné, et Jn Achard, major dud. régt, d'une part, et David Albert et Georges Bertrand, députés de « l'escarton de Briançon, faisant pour le bailléage » : les rations à fournir par le bailleage aud. régt. par ordre du comte de Tournon, lieut. général en Dauphiné, seront de 8 sols chacune pendant 8 jours, « à raison de 28 soldats pour compe, 11 capes, 9 lieuts, 7 enseignes, 20 sergeants, estât majour et pour led. majour une place sur chescune desd. compes, et pour le majour 55 et, par ainsy, reviennent toutes lesd, rations à 798 pour chescung jour, et pour 96 chevaux, faisantz pour lesd. 8 jours 768 chevaulx, pour les chevaulx desd. capes, lieuts, enseigne et sergentz », soit en tout 2.960 1. Grenoble, 8 mai 43. Copie de l'accord conclu, le 16 janvier 1630, entre Jean Garcin, avocat, et les consuls de Molines, par lequel ceux-ci promettent audit Garcin 12.000 1., 16 mai 1643. — Extrait de l'assemblée du bailliage de Briançon, donnant pouvoir à David Albert de se rendre à Grenoble, au sujet d'une imposition d'un homme par feu pour se rendre à Pignerol. Présents, Louis Chéronier, Franç. Gallice et Ant. Ferrus, consuls de Briançon, Daniel Dalmas, consul d'Arvieux, député du Queyras, Jn Broie et Jn Bourcet, députés de Pragela, Samuel Gertous, not. et député de Château-Dauphin, Michel Mallen-Cestier, député de la châtellenie de Césanne, Claude Braze et Franç. Béraud, députés d'Oulx, Jn Arnoux la Croix, député de Salbertrand, Pierre Teissern, député d'Exilles, Louis Ambrois, Michel Vachète et Mathieu Guiffrey, députés de Bardonnèche, et Ét. Giraud, secrétaire et député de Vallouise, 30 mai 43. — Lettre par le sr de Cézerin : il a demandé au duc de Lesdiguières de finir le procès du Queyras avec le châtelain. Paris, 7 juin. — Requêtes: au comte de Tournon, maréchal de camp, lieut. général en Dauphiné et Languedoc, afin d'obtenir que le payement de 17 1. 3 s. par feu pour l'entretien de la compe des gendarmes du duc de Lesdiguières se fasse à Briançon et non à Gap entre les mains de n. Melchior d'Abon de Reynier, sgr d'Antraïs, 24 juin ; — aux élus de Gap, afin de faire régler les sommes dues aux pionniers du Queyras qui ont travaillé en 1642 aux fortifications de Pignerol, 25 juillet 43. — Requête au duc de Savoie Charles-Emmanuel, par les marchands du Dauphiné, de la Tarentaise et de Maurienne, afin d'être exempts de tous droits de douane, en se rendant à la foire de Suse avec leurs bestiaux. Turin, 8 septembre 43 (Placard, en italien. Turin, Pizzamiglio, imprimeur). — Quitt. de 110 1. par Siraud, procureur au Parlement. Grenoble, 11 septembre 43 ; — de 153 1. par Jolly, archer du prévôt de Dauphiné, 12 septembre — Ordre royal défendant de porter les blés et autres grains hors du Dauphiné, à cause de la disette desd. grains en cette province. Paris, 15 octobre 43. — Défense par le comte de Tournon de loger les soldats sans ordre exprès. Tain, 28 oct — Mémoire des sommes payées par Franç. Vincent, f. de feu Jean, pour diverses impositions de 1643, etc. Dates : 1630-1643 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
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