7 S 1671 - La Salle-les-Alpes, syndicat du canal de Pierre-Grosse : travaux au réservoir. Dates : 1839 Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Fructidor An XIII 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°3, 1er fructidor |
E 384 - 1669-1673. Dates : 1669-1673 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Délibérations de la vallée du Queyras Présentation du contenu : « Registre destiné pour incérer les délibérations et conclusions qui seront faictes par les consuls et députiez de la vallée de Queyras en corps... ... « Registre destiné pour incérer les délibérations et conclusions qui seront faictes par les consuls et députiez de la vallée de Queyras en corps de vallée », parafé, en suite de l'art. 20 du règlement de la Cour d'août 1669, par le vibailli de Chailliol, Pons, procureur du Roi, et Fantin, secrétaire-greffier. Briançon, 19 novembre 1669. 1669, 2 déc., à Ville-Vieille, maison de Daniel Rozan. Le sr Berthelot, cape châtelain de la vallée, Jean Fantin, Philippe Éme, et le secrétaire Laurens, poursuivent la vérification des dettes du sr Grand. — 6 décembre Le lançon de la taille imposée à Grenoble le 13 oct., à raison de 289 1. par feu, sur 44 feux 1/2, déduction faite des soulagements accordés (à Molines, 1 feu ; à Arvieux, 2 ; au cape Jean Videl, ½ ; aux incendiés du Vehier, ½ ; au Château, 1 ; à Aiguilles, 1), s'élève à 12.880 1. 10 s., à payer en quatre termes. Ordre par l'Intendant de vérifier les dettes des comtés dans deux mois. — 13 décembre Ét. Meissimilly, cessionnaire de Jacq. Arnaud, not. du Villar-Saint-Pancrace, réclame 35 1. 1670, 1er février L'assemblée du bailliage aura lieu à Briançon, le lendemain. — 21 juillet On réglera, si possible, la dette du sr Dalmas, premier huissier au Parlement. Le sr Jouve de Rame poursuit le Queyras devant le vibailli du Graisivaudan. — 6 octobre L'avocat Pantin réclame 103 1. Accordé. — 15 novembre Le duc de Lesdiguières autorise les Briançonnais à avoir des armes à feu pour « faire des jeux de l'arquebuse ou de chasse ». — 8 décembre Le lançon de la taille de 1671, à raison de 307 1. 9 s. par feu, est de 13.143 1. 9 s. 1671, 29 janvier Difficultés avec le sr Dalmas, premier huissier au Parlement, et avec les consuls de Château-Dauphin, à propos d'une dette de 3.060 1. que la vallée leur doit. — 29 avril. Le sr de La Bâtie, lieut. au Château-d'Exilles, poursuit la vallée, à propos des « réparations qu'il veut faire faire à la porte du Chasteau ». — 19 mai. Jean-Laurent Berthelot, cape châtelain du Queyras, demande vérification des dettes réclamées par Dalmas, premier huissier au Parlement, qui est actuellement à Embrun ou à Guillestre. — 4 juin. Alloïs, receveur des deniers royaux à Briançon, réclame 647 1. 7 s. Répartition de 362 1. dues au bailliage. — 1er juillet Jean-Laurens Berthelot et Chaffrey Jouve, not., vérifieront les dettes prétendues par Franç. Dalmas. — 6 août. Réclamations contre les employés du bureau du sel. — 24 novembre Le lançon de la taille de 1672 est de 13.102 1. 2 s. — 8 décembre L'archevêque d'Embrun doit arriver prochainement. 1672, 23 mars. L'assemblée du bailliage aura lieu le 27. — 18 mai. Il est dû au sr de La Roubinière 177 1. 15. — 10 juin. Imposition de 2.530 1. pour le service des étapes. — 14 août. L'archevêque d'Embrun doit faire sa visite en Queyras prochainement. — 6 septembre Jean Ferrus, chirurgien de Briançon, revendique ce que la vallée doit au « sr de Ferrus, sgr de Névache et Planpinet », soit 48 1. 18 s. — 23 octobre L'avocat Jean-Laurent Berthelot, cape châtelain du Queyras, l'avocat Pierre Eyméoud, consul de Molines, et Jean Dalmas, not. d'Arvieux, sont députés à l'assemblée du bailliage du 25. — 12 novembre Le lançon de la taille de 1673 est de 15.765 1. 1673, 25 février Balthasar Jouve, procureur à Briançon et greffier de la vérification des dettes des comtes du baillage, portera à l'Intendant toutes les pièces de l'affaire. — 20 avril. Signification sera faite à Henri Humbert, héritier de Jacq. Humbert, Paul Puy, avocat au Grand Conseil, et autres, « pour la vérification des debtes ». — 6 mai. Convocation de l'assemblée du bailliage au 13, à Briançon. — 6 août. Ordre par le duc de Lesdiguières « au bailliage de Briançon (la vallée de Pragella excepté, attandu que fait sa fourniture à part), de fournir 200 hommes pour se pourter à Pignerol le 15e du courant, pour le travail que le Roy y vient faire faire », avec outils nécessaires. — 23 août. « M. de La Loyauté, commissaire des guerres, et qui a soin des fortiffications de lade vallée et citadelle de Pignerol », réclame lesd. 200 hommes pour le 27. Ceux du Queyras iront à Briançon le 25 ; ils sont au nombre de 34 pour 51 feux 1/2 « dont la vallée est composée ». — 24 septembre Mémoire des diverses sommes dues par la vallée: aux héritiers d'Armand Martinet, 650 1. (29 décembre 1644) ; au sr Chéronier, 260 ; au sr de Bremond, 6.756 ; au sr de Saint-Didier, 3.950 ; au sr du Puy, 4.750 ; au sr Nicout, 652 (22 mai 1673), etc. |
E 412 - « Bail général des cinq grosses fermes de France, la douane de Lyon y comprinse, fait à Me Jean de La Grange », pour 6 ans, à commencer du ler octobre 1619 (Grenoble, Pierre Verdier, 1620, in-4°, 19 p.). — « Estat des quarante lieux de la province baillez en payement à Jean Charbonneau,... ... - « Bail général des cinq grosses fermes de France, la douane de Lyon y comprinse, fait à Me Jean de La Grange », pour 6 ans, à commencer du ler octobre 1619 (Grenoble, Pierre Verdier, 1620, in-4°, 19 p.). — « Estat des quarante lieux de la province baillez en payement à Jean Charbonneau, eutrepreneur et adjudicataire des pains de munition nécessaires pour la nourriture de l'armée commandée par Mgr le comte de Sault... pour le siège du Pouzin... au lieu de la somme de vingt-mil l. promise aud. munitionnaire », etc. : Grenoble, Corps, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Briançon, Queyras, Embrun, Chorges, Gap, Serres, et autres localités, chacune taxée 612 1. 12 s. 6 d. Grenoble, 28 mai 1628 (S. 1., in-16, 6 p.) — Arrêt du Conseil approuvant le bail fait au sr de La Grange, au sujet de la Ferme. « Et pour le regard des bureaux establis ès baillages de Gap, Ambrun et Briançon, subsisteront ». Saint-Germain-en-Laye, 9 août 1623. Suit le règlement des droits à payer à la douane de Valence (Usés, 14 juillet 1629). Entérinement dud. règlement, au requis de Théophile Berthuin, fermier de la douane de Valence. Grenoble, 14 août 1630. (S. 1. n. d., in-4°, 8 p.). Lançon de la taille à imposer sur la vallée du Queyras, en suite des lettres patentes données à Saint-Germain-en-Laye le 21 octobre 1624, s'élevant pour la Province à 27.514 1. 8 s. à répartir sur 4.000 feus et, pour le Queyras, à 4.300 1. 17 s. 10 d. Grenoble, 30 janvier 1626 ; — à 3.498 1. 19 s. 6 d., id. ler juillet 1626 ; — à 3.485 1. 18 s. 2 d., « à raison de 66 1. 14 s. 4 d. » pour chaque feu, 14 octobre 1628, etc. — Requête au « cardinal de Richelieu, général des armées du Roy en Itallie », par les consuls des « chastellanies de Queyras, Vaucluzon, Sézanne et Chasteau-Daulphin », afin d'obtenir « délay et sursoyance pour le payement des impositions, demandées pour les « garnisons de Daulphiné », attendu qu' « ilz ont souffert de sy grandes et exessives despances pour les fournitures qu'il leur a fallu fayre aulx estappes, logementz des gens de guerre, magazins de forrage pour les mulletz du Roy, impositions généralles de la Province et tant d'aultres foulles », qu'il leur impossible actuellement de s'acquitter de ce qu'on leur demande pour septembre prochain (1629). — Extrait des registres du Conseil d'État portant imposition de 439.000 1. sur la généralité de Dauphiné, en suite des lettres patentes du 14 janvier Fontainebleau, 19 septembre 1629. — Lançon sur l'élection de Briançon de 43.846 1. 14 s. 7 d. dont 7.181 1. 17 s. 9 d. sur la vallée du Queyras, à payer à J.-B. Paléologue, conseiller du Roi, receveur particulier de lade élection, à Sainte-Catherine-lès-Briançon, 12 janvier 1630.— Lettre aux consuls du Queyras par Dupuy, Martin et Meyer : Arrivés à Pignerol, ils voulaient « donner une nouvelle requeste à Mgr le Cardinal, pour avoir le contentement qu'il a promis de nous donner, ayant chargé le père Jaquinot d'en escrire à Mgr l'archevesque d'Ambrun ». M. de Liémery nous avait « promis de nous faire descharger des prétentions de Prajala, aussitost qu'il auroit assurance que les chemins sont faictz... Nous avons posé de bonnes gardes partout, affin que ceux de Prajala n'obtiennent aucune chose par surprise... Le chastelain doit marcher nuict et jour pour venir ici samedi prochain ». Pignerol, 25 avril 1630. Lançons de la taille à imposer sur la vallée du Queyras : 7.730 1. 15 s. 10 d. Briançon, 21 juillet 1631 ; — 8.729 1. 8 s., 7 juillet 1633 ; — 11.807 1. 7 s., à raison de 240 1. 19 s. 3 d. par feu. Gap, 2 juin 1635 (cachet plaqué de l'élection de Gap); — 13.012 1.19s. 5 d. Gap, 8 août 1637 ; — 6.910 1. pour la confection du cadastre, suivant arrêt du Conseil d'État du 28 juin 1636 (annexé). Gap, 16 avril 1637 ; — 3.854 1. 8 s. Gap, 16 juillet 1638 ; — 4.673 1. 9, Gap, 1er octobre 1638, etc. — Requête à l'intendant de Sève, sgr de Chantignon-ville, en déchargement des taxes sur les offices de collecteur et receveur particulier des tailles, 17 septembre 1642. — Accord entre Pierre du Pont, fermier général des gabelles du Dauphiné, Provence, etc., et les habitants du Queyras, fixant à 14.400 1. le prix du sel que ceux-ci devront payer chaque année (12 octobre 1649). D'après l'arrêt du Conseil du 22 décembre 1649, Embrun payera 9.600 1. ; Saint-André, 3.300; La Roche [de-Rame], 674; Saint-Sauveur, 3.300; Châteauroux, id.; Les Orres, 2.700 ; Guillestre, 1.950 ; Freyssinières, 2.400 ; « Varces, 1.266 ; Rizou, 750; Avençon, 2.100 ; Réallon, 1.700 ; Seillac,760 » ; L'Argentière, 1.500 ; Les Crottes, 2.100 ; Briançon, 6.000 ; Le Monêtier, 6.600 ; Saint-Martin-de-Queyrières, 2.250 ; Cervières, 2.174 ; Névache, 2.600 ; Mont-Genèvre, 2.425 ; Sésanne, 8.175 ; Château-Dauphin, 6.300 ; Exilles et Salbertrand, 3.300 ; Le Sauze et Usseaux, 1.656 ; Chaumont, 2.925 ; Oulx, 5.374 ; Bardonnèche, 7.574 ; Saint-Chaffrey, 2.700 ; Vallouise, 4.550 ; Villar-Saint-Pancrace, 2.400 ; La Salle, 2.700 ; Valcluson, 9.600, etc., 22 décembre 1649. — Arrêt du Parlement concernant le payement des tailles en 1648 et 1649, 15 mars 1651. — Lançons de la taille imposée en Queyras : 15.607 1.12 s. 9 d. Grenoble, 19 octobre 1656 ; — 10.217 1. 6 s. 9 d., 27 juillet 1657 ; — 14.489 1. 17 s. 9 d. Valence, 12 février 1659 ; — 16.773 1. 16 s. 5 d. Gap, 28 mars 1661 ; — 8.497 1. 15 s. ; plus, 5.992 1. 3 s. Gap, 15 décembre 1662 ; — 12.601 1. 15 s. Gap, 28 septembre 1663 ; — 13.6181.5 s. Gap, 8 octobre 1664 ; —13.128 1.6 s. Gap, 7 octobre 1665 ; — 13.886 1. 16 s. ainsi repartis : Molines, 3.218 1. 14 ; Arvieux, 2.289 1. 11 ; Château, 2.040 1. 14 ; Abriès, 2.140 1. 5 ; Aiguilles, 1.460 1. 1 ; Saint-Véran, 1.625 1. 18 ; Ristolas, 1.111 1 12. Gap, 18 octobre 1666 ; — 13.242 1. 7 s. Grenoble, 22 novembre 1667 ; — 12.738 1 7 s., id. 23 octobre 1668 ; — 14.551 1. 12, id., 7 novembre 1669 ; — 13.143 1. 9, id., 14 octobre 1670 ; — 13.112 1. 2, ici., 17 octobre 1671 ; — 15.8501. 6. Gap, 10 octobre 1673 ; — 17.951 1. 19. Grenoble, 17 octobre 1674 ; — 19.676 1. 14, id., 1er octobre 1675 ; — 16.056 1.6. id., 8 octobre 1678 ; — 16.502 1. 16. Embrun, 13 septembre 1680 ; — 15.078 1. 2 d. sur 99.560 1. 5 imposés sur l'élection de Gap. Gap, 13 septembre 1685 ; — 11. 5871. 6. ib., 27 octobre 1687; — 11.8301. 12, ib., 27 octobre 1688 ; — 14.689 1. 7. Grenoble, 23 novembre 1690 ; — 15.619 1. 8, ib., 3 novembre 1691 ; — 11.260 1. 7. Saint-Marcellin, 24 octobre 1697, etc. Dates : 1619-1697 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Lançon, arrêts du conseil, etc |
E 466 - Lettre aux consuls du Queyras par : Dalmas, au sujet des recherches faites à la Chambre des Comptes et des dépenses à ce sujet. Grenoble, 16 août 1607 ; — Humbert, concernant l'entretien des soldats de la compe du sr de Venterol. Château-Queyras, 28 septembre 1621. — Compte avec Franç. Et Jean... ... - Lettre aux consuls du Queyras par : Dalmas, au sujet des recherches faites à la Chambre des Comptes et des dépenses à ce sujet. Grenoble, 16 août 1607 ; — Humbert, concernant l'entretien des soldats de la compe du sr de Venterol. Château-Queyras, 28 septembre 1621. — Compte avec Franç. Et Jean Eymar, de 1619 à 1623. — Reçu de 6 écus par Bouffier pour une consultation contre Mathieu Humbert, châtelain du Queyras. Grenoble, 4 avril 1626. — Ordonnance par Lesdiguières, connétable de France, aux bailliages de l'Embrunais. Briançonnais et Gapençais, de fournir 2.784 1. pour l'entretien de 50 maîtres de sa compe d'ordonnance, à Mévouillon, à raison de 3 1. 9 s. par feu, savoir : le bailliage d'Embrun pour 192 feux ; celui de Briançon, pour 298, et celui de Gap, y compris le Champsaur et la vicomté de Tallard, pour 321 feux. Valence, 12 août 1626. (Extrait de l'original exhibé par n. Jean Gontier de L'Ange, juge des châteaux archiépiscopaux et premier consul d'Embrun, 1er septembre 1626.) — Reçus : de 19 1. 14, par Chéronier à Damien Fasy, consul de Saint-Véran, pour intérêts, 24 mai 1627 ; — de 38 1. par Bellon à David Dalmas, pour pension. Briançon, 15 juillet 1628 ; — de 17 1. 3 s. par N. Bertrand et Bermond, « comis à la vizite et réparation des chemins royaulx et publics des trois balliages des montagnes et ressort du Dioys », pour les frais de la visite des chemins du Queyras, 9 juin 1633. — Copie en partie de l'ordonnance royale adressée à Claude de Simiane, président au parlement, Pierre Le Blanc, président de la Chambre des Comptes, Gabriel de Chastelar et Abel de Simiane et autres trésoriers généraux, afin de régler, de concert avec Claude Brosse, syndic des comtés villageoises de Dauphiné, tout ce qui concerne les dépenses des étapes depuis le 1er janvier 1627. Lettre par Mottet, relative à un procès avec David Dalmas. Grenoble, 7 avril 1639. — Protestation par Balthasar de Colisieux contre les consuls du Queyras, refusant de fournir à l'entretien de 12 soldats du « château et forteresse dud. Queyras », malgré les ordres du cardinal de Richelieu et du duc de Créqui, et, en particulier, contre la résistance de Barthél. Fazy, de Molines, et Barthél. Bellon, d'Abriès, assistés de Marcellin Arnaud, du Serre des Chabrands, Daniel Bec, d'Abriès, Jean Izoard, de Molines, et autres, qui s'opposèrent, le 23 janvier 1632, par la force à la saisie des mulets desd. Fazy et Bellon, « passant au grand chemin, au-dessoubz du Château », etc. (vers 1633). — Requête aux intendants de Chazé et de Sève par les consuls du Queyras, afin d'être exemptés des « nouveaux offices de secrétaires », créés le 24 octobre 1639, et de remettre leurs cadastres et autres papiers au sr Villette, à Jean Vanel, secréte au Parlement, Jean Chappellon ou Ricoud (Valence, 28 juillet 1641). Cachet plaqué. — Copie par Jean Morand, not. De Vallouise, de la protestation, le 13 juillet 1641, par Claude Alliey, Barthél. Alpliand et Vincent Rolland, consuls dud. Lieu, contre led. Vanel, commis par le sr Villette pour rétablissement des offices de secrétaires. Présents, Claude Turba, Jean Turba, dr en théologie, prêtre et curé, et Etienne Clément, aussi prêtre, de Vallouise, Simon et Jean Faure, f. de feu Laurent, du Val-des- Prés, etc. (s. d.). — Conventions entre Alex. Chauvet, lieutenant de Colisieux, gouverneur du Château-Queyras, et divers habitants de la vallée, accusés de prétendus excès. Les consuls payeront 600 1. aud. Chauvet, à son domicile à Grenoble (12 octobre 1642). Quittance de cette somme. Château-Queyras, 13 octobre 1642. — Requête au sgr de Noyers [Franç. Sublet, sgr de Noyers, secrétaire d'État au département de la guerre (né vers 1533, mort le 20 octobre 1645) ], par les consuls du Briançonnais, afin d'être maintenus dans les privilèges concédés par Humbert II le 29 mai 1343 et déchargés des offices de collecteurs des tailles et gardes notes, secrétaires-greffiers et auditeurs des comptes (vers 1643). — Lettres : par de Chailliol, demandant les extraits des quittances des tailles de 1647-49. Briançon, 12 mars 1651 ; — par Prat la Bâtie des Vignaux, afin d'avoir un règlement de comptes. Briançon, 15 avril 1651. — Requête au duc de Lesdiguières par les consuls de Saint-Véran, afin d'être remboursés des avances faites à la vallée, 9 avril 1653. Etat des dépenses souffertes par la vallée pour le logement des gens de guerre en 1648-50 : en 1648, le 8 févr., « la compe mestre de camp du régt de cave de Mgr le duc d'Anjou » à Molines, Arvieu, Abriès et Aiguilles ; le 7 mars 1649, les compes de La Baulme et du Placet, régt du duc de Sully infe ; le 30 septembre 49, 8 compes du régt d'Uxelles, à Molines ; en 1650, la compe du comte Philipi, chevau-légers du régt du prince Maurice de Savoie ; le 15 mai 50, dix compes du régt d'Uxelles ; le 19 juin, les compes du comte de Valpergues, d'Albéric Louvère et cape Brun, du régt du prince Maurice de Savoie ; en mai 1651, la compe de chevau-légers du marquis de Pienne, gouverneur de Pignerol ; le 29 novembre 1653, une compe du régt de cave de Cœuvre, etc. Le 15 mai 1653, total payé 26.284 1. (1653). — Mémoire et lettre aux srs « Soubeyran et Borel, députés des vallées du Briançonnois à Paris », au sujet des susclos dépenses : « La vallée de Queyras est composée de sept comtés qui toutes ensemble ne font que 47 feux et ne doivent payer annuellement pour toute sorte de dépense » que 15.000 1. Or, la vallée a payé en argent 316.398 1. « et pour les fourrages seulement » 64.411 1. 16 (1654). — Quitt. De 1000 1. par Pierre Guigou, trésorier général des finances de Dauphiné, en compte de la recette de la dépense de l'étape de 1651. Grenoble, janvier 1651 ; — de 6.643 1. par Ant. Garnier, commis à la recette particulière du Briançonnais, pour « la grande taille royalle » de 1659, 29 novembre 1665. — Lettre par Segaud au sujet d'un procès de Paul Puy, avocat au Conseil, contre Jean Garcin, également avocat au Conseil, en 1640-58. « Le procureur de Jacq. Humbert me poursuit pour la demande de la despance du corps de garde de 1654 ». Grenoble, 8 avril 1663. — Requête à M. de L'Escot, second président au Parlement, « commandant en l'absance de nos sgrs les gouverneur et lieut. Général », par n. Claude Francisque, ex-conseiller du Roi et lieut. Général en la prévôté de Dauphiné, afin d'obliger les comtés du bailliage de Briançon à lui payer 3.687 1., pour séjour de 8 ou 9 mois en Briançonnais, avec un greffier et six archers, depuis le 4 août 1633, suivant les ordres du duc de Lesdiguières et du président Frère, et malgré le compte dressé par feu le conseiller Charercy, commissaire extraordinaire des guerres, en avril 1636. (Grenoble, ler décembre 1664). — Mémoire par Jean Dalmas, ancien notaire d'Arvieux, au sujet de 149 1. dues par la vallée à Guil. Ferrus, fils et héritier de Barthél., not. De Briançon (1067). — Inventaire des quittances données à la vallée par les étapiers du Villar-Saint-Pancrace, Saint-Martin-de-Queyrières, Saint-Blaise, Pont-de-Cervières et Chamandrin, de 1635 à 1662 (17 février 1671). — Requête à l'Intendant par Jean-Jos. Audier, not., et Jean Vasserot, consuls du Château et Ville-Vieille, afin d'être payés de 4 mulets fournis en avril, à « la brigade de 50 mulets » du Briançonnais, 10 septembre 1674. — Injonction par le vibailli de Chailliol, commissaire stibdélégué, aux consuls du Queyras et à Georges Grand, ancien premier consul de Briançon, de produire la procédure de vérification cles dettes ou créances cle feu Louis Chéronier, 7 mars 1675. — Quittances aux consuls du Queyras par Chéronier et autres de diverses sommes, 1647-75. — Demande par Jean Bonnot, not. Et receveur des tailles du Briançonnais, de ce qui lui est dû par la vallée, 8 juin 1676, etc. Dates : 1607-1676 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
E 512 - Pièces de diverses procédures . Dates : 1666-1713 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Procès, procédures, etc Présentation du contenu : Pièces d'un procès soutenu par les consuls du Queyras contre ceux de l'écarton de Briançon, au sujet des dépenses souffertes par les étapes du... ... Pièces d'un procès soutenu par les consuls du Queyras contre ceux de l'écarton de Briançon, au sujet des dépenses souffertes par les étapes du Monêtier et de Saint-Martin-de-Queyrières et auxquelles on voulait faire contribuer le Queyras (1671-1679). — Délibérations par les consuls de l'écarton de Briançon, par-devant « Jos. Sylvestre, not. et secréte de la ville, escarton et bailléage de Briançon », en suite de l'ordonnance de l'intendant d'Herbigny du 26 avril 1679, réclamant de l'écarton du Queyras partie de la dépense des régts de dragons de Bursard et de Lalande, des dragons d'ordonnance du « marquis de Bouflers, colonel-général des dragons de France » (24 et 25 mai 1679). Protestation par Claude Berthelot, cape châtelain du Queyras, Jean Dalmas, not. et secrétaire de la vallée, Mathieu Morel, Ét. Tholozan, châtelain, Abraham Richard, not., et Jean Vassal, députés de Château-Dauphin (25 mai 1679), etc. 26 mai 1679. — Requête à l'intendant d'Herbigny : la vallée du Queyras a dû loger : en 1648, deux compes du régt d'Anjou ; en 1649, le régt de Sully ; en 1650, celui du Lyonnais, pendant 65 jours ; en 1651, les régt de Sault et du prince Maurice ; en 1652, ceux de Carignan et de Ville ; en 1654, le régt de Saint-André et de Maugiron-cave, de 20 compes, pendant 7 mois ; en 1656, les régts de Lartesse-infe et de Foucaut-cave, pendant 6 mois, etc. Et cependant l'écarton de Briançon n'a jamais contribué à la dépense de ces régs (s. d.) — Liquidation ou « régallement des dépenses des gens de guerre en 1656 ». Présents, Jean Berthelot, avocat, consul d'Abriès, et Jean-Laurent Berthelot, cape châtelain de la vallée, Jn Bellon, f. de feu Pierre, consul de Molines, Franç. Maritan, f. de Jn, député de Château-Ville-Vieille, et Jn Martin, député d'Aiguilles. Total des dépenses, 88.419 1. 10, qui sont réparties entre les comtés de la vallée le 25 mai 1666 (Extrait du 23 mai 1671), etc. Délibération du Queyras au sujet des droits de contrôle des actes. Présents, Ant. Alberge, député de Molines, André Fantin, docteur en médecine, consul d'Arvieux, Hyacinthe Berthelot, avocat, cape châtelain du Queyras, Barthél. Merle et André Challe, not., consul d'Aiguilles, Ant. Isnel, député de Saint-Véran, et autres, 27 novembre 1710. — Requêtes à Du Prat la Bâtie, subdélégué, par les consuls du Queyras, « contre la répartition desd. droits de controolle, petit scel et insinuations, au profit de l'écarton de Briançon et vallée de Queyras », le 27 juin 1710, par l'intendant d'Angervilliers, et Jn-Gui Basset, président en la Chambre des Comptes de Savoie et premier président au Bureau des Finances de la généralité de Grenoble, au prix de 70.000 1. Présent, Jean Bonnot, premier consul de Briançon (10 décembre 1710). — Requête à l'Intendant par Hyacinthe Berthelot, châtelain du Queyras, afin d'obtenir le « réachat des droits des insinuations et conterolle des actes » (22 janvier 1712). — Ordonnance, sur autre requête par l'intendant d'Angervilliers, contresignée par Châteauvillard, enjoignant aux comes de l'écarton de Briançon et de Queyras « de contribuer au prix de l'adjudication desd. droits de controlle, petits sceaux et insinuations à proposition des feux ». Grenoble, 21 avril 1713. |
E 521 - Copies de nombreux documents, la plupart par Boët : échange de la prébende de Saint-Clément, 28 août 1292 ; fief de Beauvillar, 3 des cal. de novembre [30 oct.] 1233 ; dîmes de Valpute, Saint-Martin-de-Queyrières, etc. La Bâtie-Neuve, 10 avril 1226 ; transaction relative à L'Argentière (s. d.)... ... - Copies de nombreux documents, la plupart par Boët : échange de la prébende de Saint-Clément, 28 août 1292 ; fief de Beauvillar, 3 des cal. de novembre [30 oct.] 1233 ; dîmes de Valpute, Saint-Martin-de-Queyrières, etc. La Bâtie-Neuve, 10 avril 1226 ; transaction relative à L'Argentière (s. d.) ; quittances concernant Arvieux, Valpute, Les Crottes, Les Orres, vers 1300 ; assemblées capitulaires du 1er décembre 1301, 30 janvier 1310, 1er novembre 1498, 1er novembre 1499, ler novembre 1500, 1er novembre 1502, 1er novembre 1503, 1er novembre 1504, 5 novembre 1612 ; statuts du 14 juin 1321, 1350 ; comptes de 1478 et années suivantes ; bail à ferme du 2 juillet 1659 ; id. des annates, 27 mai 1662 ; id. des dîmes de Savine, 1er juillet 1662 ; collation, en suite de la mort d'Ant. Palmier, à Gaspar Rome, 4 octobre 1536 ; fief d'au-delà Durance, 2 juillet 1325 ; bail à ferme par le chapitre à Claude Leydon, 18 mai 1629 ; vente des dîmes des Orres, 10 juillet 1418 ; vente au profit de la fabrique par Robert Laurent, dit de Cervière, 24 août 1504 ; bail à ferme par Ant. de Lambert des dîmes de Saint-Sauveur, 31 août 1596 ; id. de la prébende de Montclar par Guil. Salva, 18 septembre 1631 ; id. de la prébende de Saint-Paul et Maurin in Valle Montium par Pregentius de Ayon, 7 août 1505 ; obligation de 95 fl. par Ét. Arnaud, f. de feu Claude, de Guillestre, à Arduin Meyssirel, docteur ès droits, chan. d'Embrun, 13 février 1539 ; extrait du chapitre du 2 novembre 1264 ; vente de revenus, 3 juin 1333 ; bail à ferme « du dixme du Cognet » à Savine, 18 juillet 1671 ; vente des revenus de Baratier et des Crottes, 5 août 1403 ; option de prébendes, 13 novembre 1613, 6 décembre 1614, 5 février 1661, 6 juin 1673, 28 mai 1684, 25 février 1694 ; bail à ferme des dîmes du Queyras, 21 février 1417 ; assemblée capitulaire du 30 juillet 1256 ; provisions d'un canonicat par Jean Baile, 21 mai 1431 ; quittance aux syndics du Queyras, 24 mars 1508 ; prébendes de Risoul et Guillestre, 21 mars 1271/2 ; du Queyras, 27 juillet 1276 ; comptes de la fabrique de l'église d'Embrun, 11 novembre. 1298 ; id. de la prébende du Queyras (s. d.) ; chape de l'évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux, avec les revenus du Queyras, 5 mai 1458 ; aumusse et autres ornements, 1340 ; repas de la maison des chanoines, 1272 ; obligation de 20 fl. par Ét. Alberge, de Molines, pour prix de deux ânes, 8 août 1485 ; taxation de nombreux bénéfices (s. d.)? décimes, 13 mars 1457; id., 10 mai 1565 ; rachat du temporel de l'archevêché d'Embrun, projeté par Guil. d'Avançon, 27 septembre 1570 ; lettre du clergé de Briançon, 26 juin 1572 ; collation de la prébende du Queyras, 30 avril 1546 ; extrait des registres du Parlement, 23 février 1697, etc. Copies de documents: extraits du répertoire des revenus des prébendes du chapitre d'Embrun (xve siècle) ; accord relatif à la prébende de Saint-Clément, 26 juin 1418 ; enquête au sujet des dîmes de Bréziers, 18 février 1659; assemblée capitulaire, 1er novembre 1411 ; lettres d'Ant. Arnaud et Jacq. Albert, chan. d'Embrun, au chapitre, à propos de la prébende du Queyras. Constance, 20 mai et 7 octobre [1418?]; bail emphytéotique d'une vigne à Embrun, lieu dit Baume Partie , afin d'y construire un colombier, 26 août 1417; id. d'un vacant sis à Embrun sur le roc vers le palais delphinal, à Jean Laureni, dit de Cervières, 19 octobre 1417 ; conventions entre les Cordeliers d'Embrun et n. Ant. de La Villette et Antonia , sa femme, au sujet du testament de n. Rodolphe d'Embrun, aïeul dud. Ant. de La Villette, 31 mars 1417; obligation de 7 florins par n. Faucon Garin, de Chorges, en faveur de Jean Doni , not., 8 janvier 1419 ; quittances pour la prébende du Queyras, 1473 ; arrêt du Parlement relatif à une prébende en litige, 17 mars 1543; vente d'une grange sise à Molines au Serre par Mathieu Faure, f. de Fasion, à Ant. Alberge, 5 octobre 1502; subsides à l'église d'Embrun (s. d.); options de prébendes, 10 juillet 1399, etc. (1702). — « Mémoires pour répondre aux objections que le chapitre d'Ambrun a fait dans sa requeste, signifiée le 11 du mois dernier » (1702). — Mémoire pour le chapitre d'Embrun sous forme d'avertissement (6 juillet 1702). « Sommaire du procez pendant au parlement de Bourgogne, entre les habitans des parroisses d'Abriès, d'Aiguilles, du Châsteau de Queyras, de Saint-Véran, de Molines et de Rystolas en la vallée du dit Queyras,... contre maistre Guilleaume Salva, chan. de l'église cathédrale d'Ambrun » (impr. pet. in-4°, 8 p., s. 1. n. d.) — Extrait d'un arrêt du Parlement, relatif « aux eaux de la Grande Robine », litigieuses entre Charlotte Allemand de Parquiers, veuve de Franc, de Fléard, baron de Pressins, et Virginie Brenat, veuve de Pierre de Vantes (30 mars 1632), « employé au factum de Queyras », 6 juillet 1702 — Copies : de la reconnaissance des dîmes d'Arvieux par les habitants à David Mondon, curé dud. lieu (22 novembre 1475), avec ordonnance de l'archevêque d'Embrun, qui commet Germain Fabri, curé d'Aiguilles, Franç. Chabrand, chapelain, ou Sadon Rambaud, curé de Guillestre, pour régler la question des dîmes; des baux à ferme des dîmes d'Abriès, 16 décembre 1499, 7 octobre 1534 et 12 janvier 1495 (à Noël). — 28 quittances par divers chanoines d'Embrun pour la prébende du Queyras, en suite de la transaction de 1615 (1632-1696), etc. Dates : 1226-1703 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Procès des dimes du Queyras |
Les Alpes démocratiques - Juin 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°610, 1 juin ; n°611, 2 et 3 juin ; n°612, 4 juin ; n°613, 5 juin ; n°614, 6 juin ; n°615, 7 juin ; n°616, 8 juin ; n°617, 9 et 10 juin ; n°618, 11 juin ; n°619, 12 juin ; n°620, 13 juin ; n°621, 14 juin ; n°622, 15 juin ; n°623, 16 et 17 juin ; n°624, 1 |
Mai 1907 20 vues Présentation du contenu : n°883, 01 mai ; n°884, 08 mai ; n°885, 15 mai ; n°886, 22 mai ; n°887, 29 mai |
Juillet 1907 20 vues Présentation du contenu : n°892, 05 juillet ; n°893, 10 juillet ; n°894, 17 juillet ; n°895, 24 juillet ; n°896, 31 juillet |
L'Avenir Embrunais - Mars 1908 16 vues Titre de presse : L'Avenir Embrunais Présentation du contenu : n°13, 5 mars ; n°14, 12 mars ; n°15, 19 mars ; n°16, 26 mars |
Le Républicain Embrunais - Février 1905 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°145, 5 février ; n°146, 12 février ; n°146, 19 février ; n°147, 26 février |
Le Républicain Embrunais - Avril 1905 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°152, 2 avril ; n°153, 9 avril ; n°154, 16 avril ; n°155, 23 avril ; n°156, 30 avril |
Le Républicain Embrunais - Novembre 1906 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°238, 4 novembre ; n°239, 11 novembre ; n°240, 18 novembre ; n°241, 25 novembre |
Le Républicain Embrunais - Février 1908 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°305, 2 février ; n°306, 9 février ; n°307, 16 février ; n°308, 23 février |
Le Républicain Embrunais - Mai 1909 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°375, 2 mai ; n°376, 9 mai ; n°377, 16 mai ; n°378, 23 mai ; n°379, 30 mai |
Le Petit Briançonnais - Novembre 1909 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°316, 7 novembre ; n°317, 14 novembre ; n°318, 21 novembre ; n°319, 28 novembre |
Le Petit Briançonnais - Août 1911 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°408, 6 août ; n°409, 13 août ; n°410, 20 août ; n°411, 27 août |
Le Petit Briançonnais - Octobre 1911 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°416, 1 octobre ; n°417, 8 octobre ; n°418, 15 octobre ; n°419, 22 octobre ; n°420, 29 octobre |
Le Petit Briançonnais - Mai 1924 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°866, 3 mai ; n°867, 10 mai ; n°868, 17 mai ; n°869, 24 mai ; n°870, 31 mai |