7 P 329 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Pisse, Les Vigneaux, La Roche-de-Rame, Vallouise, Saint-Martin-de-Queyrières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, L'Argentière, Abriès, Val-des-Prés Dates : [1884]-[1885] Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1809 52 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
A 5, A 5 - Tome 5. Dates : 1699-1702 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table chronologique imprimée (p. 3-10, n°298-376). — Déclaration du Roi « en faveur des nouveaux convertis ». Versailles, 5 mai 1699 (n°291). —... ... Table chronologique imprimée (p. 3-10, n°298-376). — Déclaration du Roi « en faveur des nouveaux convertis ». Versailles, 5 mai 1699 (n°291). — Arrêt du parlement de Grenoble enjoignant « à tous les pauvres mandians de se retirer dans leurs paroisses, à peine du carcan et du fouet », etc., 4 avril (n°292). — Déclarations : « touchant le bref du Pape qui condamne le livre intitulé : L'explication des maximes des Saints sur la vie intérieure, composé par le sieur de Salignac-Fénelon, archevêque de Cambray », 4 août (n°298) ; — portant peine de mort contre ceux qui contreferont la signature des secrétaires d'État, 20 août (n°299) ; — réglant « le trafic du bled et autres grains », 31 août (n°300). — Arrêt du parlement maintenant le chapitre de l'église cathédrale de Grenoble « dans tous les droits utiles et honorifiques de la parroisse de S. Hugues de ladite ville », 7 sept, (n°303). — Arrêts du Conseil d'État en faveur du même chapitre au sujet de la paroisse de Saint-Louis de Grenoble, 16 sept, (n°304) ; — qui fixe la valeur « des nouvelles espèces, au 1er janvier prochain, à 13 l. 15 s. le Louis d'or et à 3 l. 11 s. l'écu », 22 déc. (n°313). — Édit « portant règlement pour l'or et l'argent qu'on employé tant en vaisselle que sur tous les meubles, habits, carrosses, etc. ». Versailles, mars 1700 (n°319). - Deux arrêts du Conseil d'État : « au sujet des censes et rentes directes de la province de Dauphiné », 16 et 22 juin (n°325). — Déclarations : « portant que nul ne pourra exercer la médecine dans aucune ville du royaume, sans avoir été reçu docteur dans quelqu'une des universitez dudit royaume ». Versailles, 19 juil. (n°329) ; —-qui oblige « les pauvres mandians valides » à aller travailler à la campagne, 25 juil. (n°332) ; — maintenant les archevêques et évêques « dans le droit d'instituer et destituer leurs officiaux », 17 août (n° 334). « Ordonnance de police, concernant « les blasphèmes et juremens pratiquez, et sortilèges, le poison, observations des fêtes et dimanches, les assemblées illicites, charivary », etc. Grenoble, 10 nov. (n°339). — Déclaration < pour rétablissement de la capitation générale ». Versailles, 12 mars 1701 (n°344). — Lettres patentes « portant privilège exclusif, pour la fourniture de la glace », en faveur de Louis de Beaumont, bourgeois de Paris, avril (n°346). — Édit établissant un droit de 18 deniers sur chaque jeu de cartes, octobre (n°351). — Déclarations : portant règlement pour les libraires et imprimeurs, 2 octobre (n°356) ; — qui proroge pour six ans la défense de saisir les bestiaux, 29 octobre (n°357). — Édit fixant le tarif des droits de contrôle de chaque publication de bans de mariage : les princes et grands seigneurs payeront 18 liv. ; les seigneurs des paroisses, 9 l. ; les gentilshommes, avocats et notaires, 6 l. ; les juges, huissiers, 4 l. ; les laboureurs, 1l., etc. Marly, 28 mars 1702 (n°364). — Arrêt du parlement concernant les registres des greffiers et les minutes des notaires, 3 avril (n°368). — Édit portant t annoblissement de deux cens personnes » parmi celles qui se sont le plus distingué, mai 1702 (n°370), etc. — Table alphabétique des documents publiés dans ce volume (8 pages). |
7 P 1201, 1591 W 329 - Prorogations des délais de remboursement Dates : 1950 Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts Contexte : 1. Administration générale > 1.6. Comptabilité générale > 1.6.2. Prorogations de délais de remboursement des coupes |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°49, 1 décembre ; n°50, 4 décembre ; n°51, 8 décembre ; n°52, 11 décembre ; n°53, 15 décembre ; n°54, 18 décembre ; n°55, 22 décembre ; n°56, 25 décembre ; n°57, 29 décembre |
Les Alpes démocratiques - Avril 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°84, 2 avril ; n°85, 6 avril ; n°86, 9 avril ; n°87, 13 avril ; n°88, 16 avril ; n°89, 20 avril ; n°90, 23 avril ; n°91, 27 avril ; n°92, 30 avril |
Les Alpes démocratiques - Mai 1886 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°93, 4 mai ; n°94, 7 mai ; n°95, 11 mai ; n°[9 sic], 14 mai ; n°97, 18 mai ; n°98, 21 mai ; n°99, 25 mai ; n°100, 28 mai |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°110, 2 juillet ; n°111, 6 juillet ; n°112, 9 juillet ; n°113, 13 juillet ; n°114, 16 juillet ; n°115, 20 juillet ; n°116, 23 juillet ; n°117, 27 juillet ; n°118, 30 juillet |
Les Alpes démocratiques - Novembre 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°145, 2 novembre ; n°146, 5 novembre ; n°147, 9 novembre ; n°148, 12 novembre ; n°149, 16 novembre ; n°150, 19 novembre ; n°151 , 23 novembre ; n°152, 26 novembre ; n°153, 30 novembre |
Les Alpes démocratiques - Mai 1887 44 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°197, 3 mai ; n°198, 6 mai ; n°199, 10 mai ; n°200, 13 mai ; n°201, 17 mai ; n°[208 sic], 20 mai ; n°[209 sic], 24 mai ; n°[210 sic], 27 mai ; n°[211 sic], 31 mai |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°214, 1 juillet ; n°215, 5 juillet ; n°216, 8 juillet ; n°217, 12 juillet ; n°218, 15 juillet ; n°219, 19 juillet ; n°220, 22 juillet ; n°221, 26 juillet ; n°222, 29 juillet |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°232, 2 septembre ; n°233, 6 septembre ; n°234, 9 septembre ; n°235, 13 septembre ; n°236, 16 septembre ; n°237, 20 septembre ; n° [237 sic], 23 septembre ; n°238, 27 septembre ; n°239, 30 septembre |
Les Alpes démocratiques - Mars 1888 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°292, 2 mars ; n°293, 6 mars ; n°294, 9 mars ; n°295, 13 mars ; n°296, 16 mars ; n°297, 20 mars ; n°298, 23 mars ; n°299, 27 mars ; n°300, 30 mars |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1888 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°328, 1 et 2 juillet ; n°329, 3 juillet ; n°330, 4 juillet ; n°331, 5 juillet ; n°332, 6 juillet ; n°333, 7 juillet ; n°334, 8 et 9 juillet ; n°335, 10 juillet ; n°336, 11 juillet ; n°337, 12 juillet ; n°338, 13 juillet ; n°339, 14 juillet ; n°340, 17 ju |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1888 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°456, 1 décembre ; n°457, 2 et 3 décembre ; n°458, 4 décembre ; n°459, 5 décembre ; n°460, 6 décembre ; n°461, 7 décembre ; n°462, 8 décembre ; n°463, 9 et 10 décembre ; n°464, 11 décembre ; n°465, 12 décembre ; n°466, 13 décembre ; n°467, 14 décembre ; |
Les Alpes démocratiques - Janvier 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°480, 1 et 2 janvier ; n°481, 3 janvier ; n°481, 4 janvier ; n°482, 5 janvier ; n°483, 6 et 7 janvier ; n°484, 8 janvier ; n°485, 9 janvier ; n°485, 10 janvier ; n°486, 11 janvier ; n°487, 12 janvier ; n°487, 13 et 14 janvier ; n°489, 15 janvier ; n°490, |
Les Alpes démocratiques - Mai 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°584, 1 mai ; n°585, 2 mai ; n°586, 3 mai ; n°587, 4 mai ; n°588, 5 et 6 mai ; n°589, 7 mai ; n°590, 8 mai ; n°591, 9 mai ; n°592, 10 mai ; n°593, 11 mai ; n°594, 12 et 13 mai ; n°595, 14 mai ; n°596, 15 mai ; n°597, 16 mai ; n°598, 17 mai ; n°599, 18 ma |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1889 106 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°636, 2 juillet ; n°637, 3 juillet ; n°638, 4 juillet ; n°639, 5 juillet ; n°640, 6 juillet ; n°641, 7 et 8 juillet ; n°642, 9 juillet ; n°643, 10 juillet ; n°644, 11 juillet ; n°645, 12 juillet ; n°646, 13 juillet ; n°647, 14 et 15 juillet ; n°648, 16 j |
Les Alpes démocratiques - Août 1889 44 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°662, 1 août ; n°663, 2 août ; n°664, 3 août ; n°665, 4 et 5 août ; n°666, 8 août ; n°667, 11 août ; n°668, 15 août ; n°669, 18 août ; n°670, 22 août ; n°671, 25 août ; n°672, 29 août |