4 U 228 - 1801-1802. Dates : 1801-1802 Contexte : Aspres-sur-Buëch > Jugements civils |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1806 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1807 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1808 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1809 52 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1813 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1814 48 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1814 60 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Août 1855 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°12, 15 août |
E 301 - Registre des délibérations de La Salle, parafé par Jean Alphand, vibailli cle Briançon, le 17 avril 1789. 1789, 28 juin. Révocation du not. Arduin et de Jos, Albert, ancien consul, chargés de poursuivre le procès du vicaire du Bez. — 26 juillet Nomination d'Ant. Raby, docteur en médecine, et... ... - Registre des délibérations de La Salle, parafé par Jean Alphand, vibailli cle Briançon, le 17 avril 1789. 1789, 28 juin. Révocation du not. Arduin et de Jos, Albert, ancien consul, chargés de poursuivre le procès du vicaire du Bez. — 26 juillet Nomination d'Ant. Raby, docteur en médecine, et Jn-Alexis Sibaud, consuls, et autres, pour se rendre à Briançon à l'assemblée du bailliage le mercredi suivant. — 15 août. Députation desd. consuls et de J.-B. Bompard, secréte de la comté, pour se rendre à Briançon à l'assemblée de l'écarton afin d'arrêter le rôle destiné à remplacer la corvée, en conformité de la décision des élus de Gap du 30 mai précédent. — 29 novembre Concernant la contribution patriotique, un double rôle sera dressé pour recevoir les déclarations. — 27 décembre L'assemblée déclare « qu'elle est remplie d'admiration pour les décrets de l'Assemblée national et qu'elle y adhère avec le plus entier ; dévouement » ; que, « pour concourir, autant qu'il est en elle, au soutien du grand principe d'unité adopté par l'Assemblée nationale, elle renonceroit sans peine aux privilèges dont jouit le pays briançonnois depuis la transaction avec Humbert, dauphin, lors même que la perle de ces privilèges ne seroit pas compensée par les avantages multipliés que la Constitution procurera indistinctement à tous les François » ; qu'elle « désavoue formellement les principes énoncés dans l'arretté pris par la Commission intermédiaire des États de Dauphiné, arretté qui, loin de représenter la volonté générale de la Province, ne peut au plus exprimer que le vœu de ceux qui, seuls, profitent des vices de l'ancien ordre des choses ; qu'au surplus led. arretté de la Commission, par la bévue grossière qu'il renferme, ne mérite aucune confiance. En effet, son autheur, oubliant ou ignorant l'objet des trois bases cle représentation dans la division du Royaume par département ; ignorant encore que chaque département doit être égal environ à une superficie de dix-huit lieues sur dix-huit lieues, dit que le Dauphiné n'étant que la 40e partie du Royaume, la population ne fera au plus que deux départements, tandis que sa surface en comporte évidemment trois ». Suivent 27 signatures. 1790, 1er janvier Les comptes consulaires jusqu'à ce jour seront rendus. L'état des biens ecclésiastiques sera dressé quartier par quartier. — 10 janvier Faure, secrétaire-greffier de l'écarton, convoque une assemblée de bailliage « pour faire la réclamation nécessaire auprès de l'Assemblée nationale relativement à la formation des dictricts du département et pour être maintenus dans notre ancienne administration ». Concernant « la distribution des cocardes faite en place publique », elles seront payées au sr Raby, « attendu la nécessité indispensable que chaque citoyen avoit de les porter, à l'exemple de notre bon Roy ». Dans la huitaine on donnera le prix fait de la refonte de la grosse cloche qui est cassée. Opposition sur ce dernier point par plusieurs votants. — 17 janv., dans l'église paroissiale, lecture des décrets de l'Assemblée nationale au sujet de la formation et constitution des municipalités. « Ayant égard au local du pays, celuy qui aura 21 sols d'estime sera reconnu citoyen actif » ; celui qui possède 3 l. 10 s. d'estime « peut devenir membre de l'administration municipale ». La refonte de la cloche cassée a été donné « aux srs Gautier et Valier, fondeurs », au prix de 250 l. et moyennant 25 sols la livre de cuivre rouge et étain fin qui serait ajoutée à la matière de la cloche brisée. — 24 janvier Organisation de la municipalité. Sont élus scrutateurs, Ant. Arduin, not., par 123 voix, Hyacinthe Marcellin Borel, châtelain, par 120, et Joachim Salle, f. de feu Jos., dit Blond , par 112. Ensuite Jn-Alexis Arduin, f. de feu Balthasar, est élu maire par 94 voix sur 153 votants. Le lendemain, 25 janv., Jn-Alexis Sibaud, consul, en tête de « la milice nationale », se transporte à la maison dud. Jn-Alexis Arduin, « pour l'accompagner de là, jusqu'à la place située devant l'église parroissiale », où ils « ont été assaillis par plusieurs habitantz,... une querelle très vive s'en est ensuivie », et « pour éviter des suites fâcheuses » le maire dissout l'assemblée. Divers citoyens signifient au président de se conformer au décret de l'Assemblée nationale du 14 décembre 1789, pour l'organisation de la municipalité. Protestations diverses à ce propos. — 28 janvier En suite de nouvelles lettres patentes et décrets de l'Assemblée nationale, renvoi de la suite des élections municipales au 7 février suivant. Signé, « Bérard, président des citoyens actifs de la comté de La Salle ». — 31 janvier Annonce par Jn-Ant. Raby, docteur en médecine, « un des consuls modernes », que, le 7 févr., à 10 heures du matin, dans l'église paroissiale, on procédera à l'organisation de la municipalité. — 7 février La comté de La Salle se compose de 1.100 âmes et comprend 191 citoyens actifs, dont 173 présents. Balthasar Bérard est élu président par 96 voix sur 170 votants et Jn-Ant. Prat, secrétaire par 162 voix. Scrutateurs, Barthél. Raby nommé par 145 voix, Jacq. Monier-Selpiquet par 91 et Ant. Chaix par 85. Est élu maire Jn-Alexis Arduin, f. de feu Balthasar, par 95 voix sur 160 votants. — 8 février Élection de 5 officiers municipaux : Marcellin Faure, f. de feu Franç., 92 voix sur 94; Marcellin Monier, f. de feu Barthél., 90 ; Ant. Guibert, f. de feu Jn, 77 ; Joachim Salle, oncle, 64, et Jn-Pierre Borel, f. de feu Jn-Pierre, 64. De plus, Jos. Bompard, f. de Jos., notaire, est élu procureur de la come par 90 voix sur 94 ; 12 notables sont également élus : Jos. Prat, f. de feu Jos., 91 voix ; Alexis Albert, f. de feu Alexis, 89 ; J.-B. Chaix, f. de feu Jacq., 81 ; Ant. Bompard, f. de feu Pierre, 81 ; Jacq. Berthon, f. de feu Jacq., 70; Jn-Jacq. Taravellier, f. de Jacq., 67; Marcellin Caire, f. de feu Jn, 65 ; Claude Pons, f. de feu Claude, 64 ; Jacq. Taravellier, f. de feu Jos., 58 ; Augustin Charbonnel, 56 ; Jn-Pierre Borel, f. de feu Jos., 48 ; Jn-Pierre Chemin-Grand, f. de feu Jn-B. Tous jurent « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidelles à la Nation, à la Loy et au Roy, et de bien remplir les fonctions municipales qui leur sont confiées ». — 12 février Attendu la démission de Jos. Bompard, procureur de la come, et de Jn-Pierre Borel, officier municipal, l'assemblée est convoquée pour les remplacer, le 21. Un inventaire des papiers de la come sera dressé. — 21 février Jos.-Ant. Raby, médecin, est élu procureur de la come par 73 voix sur 91 votants, et Thomas Borel, f. de feu Thomas, officier municipal par 66 voix. — 28 février Toute la population est convoquée pour prêter le serment civique le dimanche suivant, à l'église paroissiale, à 10 heures du matin. Jos.-Ant. Raby refuse de remplir les fonctions de procureur. On recherchera quel est le nombre de fusils et de bayonnettes sortant des arsenaux de Briançon qui ont été livrés, l'année précédente, aux habitants de La Salle. On se munira, conformément à la loi martiale du 20 octobre 1789, d'un drapeau rouge et d'un drapeau blanc. 1790, 5 mars. Registre parafé par Jn-Alexis Arduin, maire et Nicolas Arduin, secrétaire de La Salle, conformément au décret de l'Assemblée nationale des 18 et 20 janvier précédent. — Id. Les come de La Grave et Villar-d'Arènes, décidées à faire partie du district de Briançon et du département des Hautes-Alpes, demandent à pouvoir tirer des comes du Monêtier, de La Salle et de Saint-Chaffrey, les bois de construction dont elles pourraient avoir besoin. La Salle accorde avec empressement cette autorisation. — 7 mars. Nomination de deux gardes, tant pour la conservation des forêts que pour veiller aux délits qui se commettraient dans la campagne. Conditions imposées au collecteur des impositions et du don patriotique. — 21 mars. Ant. Guibert est nommé collecteur de La Salle pour deux ans, moyennant 228 l. par an et aux conditions susdes. Invitation par la municipalité de Briançon à celle de La Salle de se rendre le 23 à Briançon « pour délibérer sur les intérêts du Païs et envoyer des mémoires pour l'intérêt dud. païs à l'Assemblée nationale ». Sont désignés à cet effet le maire et le procureur de la come. Impositions de l'année présente, 2.068 l. 18 ; vingtièmes et « 4 sols par livre », 825 l. 16 ; charges locales, 2.392 l. Total, 5.286 l. 15, « à raison de 3 l. 10 s. pour chaque livre d'estime, qui sera péréquée sur 1.510 l. 1/2 dont elle (la come) est composée ». Défense de couper des arbres dans les forêts, sous peine de 12 l. d'amende au profit de la come et du garde champêtre. — 28 mars. Sur le rapport du sr du Breuil, sous-ingénieur des ponts et chaussées, « au sujet des ravages qu'à fait la rivière de Guisanne dans le grand chemin,... dessous les Pananches », on exposera aux « commissaires des États du Dauphiné » la situation, afin d'avoir les moyens de réparer la route. — 5 avril. Autorisation aux officiers et à cinq hommes de la garde nationale de se rendre, le 20, à la fédération des Crottes. — 14 et 25 avril. Réparations au pont de Villeneuve. — 2 mai. Règlement des forêts et pâturages. — 14 juillet Convocation de la garde nationale « sur la place Saint-Barthélemy ». — 22 août. La municipalité soumissionnera lors de la vente des domaines nationaux. Estimation clesd. domaines : de la chapelle de Saint-Barthélemy, 150 1. de revenu. — 29 août. La conr a un très petit local pour ses archives, dans le clocher, où trois personnes « peuvent s'y tourner », et, « en outre, très humide ». On recherchera une maison commune. — 7 septembre Bénédiction de la grosse cloche de la paroisse, en l'honneur de S. Marcellin. Parrain, Joachim Salle, f. de feu Jos. ; marraine, Elisabeth Prat, épouse de Jn- Alexis Arduin, maire. Poids, 1.660 livres. — 14 octobre Tirage au sort des officiers et notables de la come à remplacer. — 14 novembre Élection de Hyacinthe-Marcellin Borel, procureur syndic au district de Briançon, pour président de l'assemblée et du cit. Arduin, secrétaire. Sont élus officiers municipaux J.-B. Bompard, f. de feu Jn, par 67 voix sur 72 votants ; Augustin Charbonnel, f. de feu Jos., par 42, et Jacq. Bompard, f. de feu Pierre. — 28 novembre La récolte de l'année n'étant pas « des plus abondantes », la pension due au chapitre sera payée en argent. — 28 décembre Balthasar Bérard, avocat, annonce qu'il a été nommé, le 19, juge de paix du canton du Monêtier. Son discours à ce propos. 1791, 6 janvier Nicolas Arduin est nommé secrétaire-greffier et garde cadastre pour 4 ans aux gages de 120 l. par an. — 6 février Prestation du serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790, par Louis Bouchet, curé, et Vincent Albertin, vicaire de La Salle, et Pierre Risoul, vicaire du Bez. — Réception de plusieurs lois. — 29 mai. Réglementation des pâturages des moutons et des vaches. — 2 juin. Jn-Alexis Arduin, maire, expose qu'il a acquis les immeubles de la chapelle de Saint-Barthélemy ; il abandonne la chapelle à la commune, qui y fera bâtir « une maison commune et des archives ». — 3 juillet Les froids et la neige en juin ont fait périr les récoltes et les habitants sont dans la consternation « depuis qu'ils ont vu le prix du seigle à plus de 13 l. le setier ». — 20 juillet Difficultés avec J.-B. Charbonnel-Baron, à propos d'une muraille qui empiétait sur la place publique. 1792, 15 avril. Défense de couper du bois dans les forêts communales sans autorisation de la municipalité. — 20 mai. Le 22 avril, « assemblée pour faire l'inscription des citoyens actifs pour le service de la garde nationale ». — 8 juillet Le Maire a acheté d'Ant. Gide, négociant à Marseille, 52 charges de blé de Tunis au prix de 44 l. la charge ; les frais de transport sont de 30 l. la charge. — 12 août. On répartira les grains achetés, à raison des besoins des citoyens. — 30 novembre Plusieurs des moutons confiés à la garde de la commune, par le commissaire des guerres, sont morts de la « maladie de la picote », etc. Dates : 1789-1792 Contexte : Communauté de la Salle-les-Alpes > Délibérations communales |
E 419 - Procès-verbal de l'assemblée des consuls et principaux habit, du Queyras, par-devant Mathieu Humbert, cape châtelain, sur les difficultés survenues en 1628 dans la vallée et afin de procéder « au compte et escarton des charges, foules et despenses supportées par les habitantz ». Les comtés... ... - Procès-verbal de l'assemblée des consuls et principaux habit, du Queyras, par-devant Mathieu Humbert, cape châtelain, sur les difficultés survenues en 1628 dans la vallée et afin de procéder « au compte et escarton des charges, foules et despenses supportées par les habitantz ». Les comtés d'Arvieux, Château et Molines ont « logé la plupart des trouppes de l'armée de S. A. de Mantoue, conduyte par M. le marquis d'Uxelles, allant et revenant du Chasteau-Dauphin », etc. Présents, Philippe Garcin-Ysoard et Jn Gautier, consuls de Molines, assistés de Fagon et Jn Faure, notaires, et Jn Alberge, commis ; Ant. Albert et Jn Fantin, consuls d'Arvieux, assistés de Jacq. Simon, Jn Albert, not., et Isaac Fantin ; Jacq. Puy et Claude Favat, consuls du Château et Ville-Vieille, assistés de Mathieu Humbert, Simon Eymar, David Puy et Jn Meyer, notaires, Claude Puy et Jacq. Imbert, commis, Jacq. Amiey, clr en médecine, et Claude Bartalot, consuls d'Abriès, assistés de Franç. Bartalot et Jacq. Martin, notaires ; André Challe et Jacq. Guérin, consuls d'Aiguilles, assistés de Blaise Martin, Jn Challe et Chaffrey Jouve, notaires ; Ant. Martinet, not., et Paul Armand-Bastier, consuls de Saint-Véran, assistés de Jn Jouve, not. ; Pierre Reynaud-Pascal et Jn Gérard, consuls de Ristolas, assistés de Thomas Laurens et Guil. Laurens, notaires. Château-Queyras, 2 janvier 1629. — Lettres aux consuls du Queyras, par Mottel, leur procureur, au sujet de « la redduction de :Mrs les notaires », qui est résolue. Le mariage de Giraud, son beau-frère, avec la veuve de M. Bérard est résolu. Briançon, 5 janvier 29. — Arrêt du Parlement, au nom de « Louis de Bourbon, comte de Soissons, grand-maistre de France, gouverneur et lieut, général » en Dauphiné, et sur requête des habitants du Queyras, les maintenant dans la liberté de se procurer des grains pour leurs besoins u aux lieux d'Ambrun, Briançon et Guillestre... et à la charge de ne les transporter en Piedmont, à peyne de confiscation et d'amande arbitraire », 9 février 29 (sceau en cire rouge, en 3 morceaux). « Estat des comtés quy ont contribué à. l'estape établye à Guilhestre, pour le retour de l'armée de S. M. d'Ytalye au mois de may de l'année 1629 » : Guillestre, pour 3 feux, à raison d'un quintal 86 livres par feu : en pain, 5 qx 58 ; chair, ici., foin, 20 qx 31 ; avoine, 17 setiers 1 quintal ; Risoul, pour 2 feux 1/2 ; Ceillac, pour 2 feux 1/2 ; Vallouise, pour 15 feux 3/4 ; vallée du Queyras, pour 47 feux 3/4 ; Château-Dauphin, 20 feux 1/4 ; Vars, 4 feux (1629). — « Estât de forniture deue à l'estape establie à Saint- Crespin, pour le retour de la cavallerie de l'armée de S. M. venant d'Itallie au présent moys de mai 1629 » : vallée de Queyras, pour 30 feux, foin, 220 quint. 74 1. ; avoine, pour 34 feux, 306 setiers ; orge, pour 13 feux ¾ 4 qx 89 ; chair, 5 qx 83 ; vallée de Château- Dauphin : foin, 228 qx 48 ; avoine, « 16 sestiers à Saint-Crespin et 6 à Eyghié, et doivent de reste 131 setiers », etc. Vars, pour 4 feux : pain, à raison de 3 qx 40 1. par feu » ; chair, etc. La Roche, pour 13 feux 1/4 : foin, 58 qx 73 ; avoine, 31 setiers ; pain, 11 qx ; chair, 11 qx 90. Vallouise : foin, 264 qx ; avoine, 112 setiers 1 érnine ; 1 paire de bœufs. Saint-Crépin, pour 12 feux 1/4 : foin, 127 qx ; avoine, 114 setiers 1 émine ; pain, 24 qx ; viande, 15 qx, etc. (mai 1629). — Lettre par le maréchal de Créqui aux habitants du Queyras, leur demandant de fournir, au premier avis, « 500 hommes avec arquebuses ou mousquetz » pour garder leurs passages « et servir à tel autre effet qu'il sera expédient ». Suse, 21 mai 1629 — Dates : 1629 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc Présentation du contenu : Ordres par les commis des étapes de fournir 2.000 1. pour l'étape de Saint-Crépin. Guillestre, 27 mai 29 ; — par le duc de Créqui, de fournir à... ... Ordres par les commis des étapes de fournir 2.000 1. pour l'étape de Saint-Crépin. Guillestre, 27 mai 29 ; — par le duc de Créqui, de fournir à Oulx le blé nécessaire pour nourrir lesd. 500 hommes. Suse, 17 juin 29 ; — par le même, prescrivant de surseoir à la revue desd. troupes. Turin, ler juillet 29, et Suse, 4 juillet 29 ; — prescrivant de fournir, chaque jour, pendant 6 semaines, 2 liv. de blé par soldat au sr d'Aiguebonne, gouverneur de Briançon. Suse, 5 septembre 29 ; — de porter à Oulx le blé nécessaire auxd. soldats pendant 6 semaines. Suse, 22 août et 8 septembre 29. — Signification de ces derniers ordres aux consuls du Queyras, 10 septembre 29. — Ordre par Colisieux de tenir prêts 100 hommes « les plus habiles à porter les armes ». Château-Queyras, 20 septembre 29. — Quitt. de 17 écus 40 s. par Videl. Turin, 29 septembre 29. — Autorisation par Créqui, sur requête, aux habitants de fournir pour l'armée le blé de leur cru. Turin, 20 septembre 29. — Ordre, par le même, de fournir à Briançon, pour l'armée, 500 charges de blé. Suse, 17 octobre 29 ; — accordant pour cette fourniture un délai de 15 jours. Turin, 1er novembre 1629. |
Les Alpes démocratiques - Juin 1885 16 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°1, 19 juin ; n°2, 23 juin ; n°3, 26 juin ; n°4, 30 juin |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°5, 3 juillet ; n°6, 7 juillet ; n°7, 10 juillet ; n°8, 14 juillet ; n°9, 17 juillet ; n°10, 21 juillet ; n°11, 24 juillet ; n°12, 28 juillet ; n°13, 31 juillet |
Les Alpes démocratiques - Août 1885 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°14, 4 août ; n°15, 7 août ; n°16, 11 août ; n°17, 14 août ; n°18, 18 août ; n°19, 21 août ; n°20, 25 août ; n°21, 28 août |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°22, 1 septembre ; n°23, 4 septembre ; n°24, 8 septembre ; n°25, 11 septembre ; n°26, 14 septembre ; n°27, 18 septembre ; n°28, 22 septembre ; n°29, 25 septembre ; n°30, 29 septembre |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
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Les Alpes démocratiques - Juin 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°101, 1 juin ; n°102, 5 juin ; n°103, 8 juin ; n°104, 11 juin ; n°105, 15 juin ; n°106, 18 juin ; n°107, 22 juin ; n°108, 25 juin ; n°109, 30 juin |