1622 W 4 - 1997-1998. Dates : 1997-1998 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1997-118 - Aménagement hydraulique du Cristillan - conduite forcée DN 800 sur les communes de Ceillac et Guillestre, SIVU du... ... - Enregistrement n°1997-118 - Aménagement hydraulique du Cristillan - conduite forcée DN 800 sur les communes de Ceillac et Guillestre, SIVU du Cristillan (surface de défrichement 7 824 m²) : demande du 28/03/1997, délibération du 17/04/1997, arrêté du 11/08/1997. - Enregistrement n°1997-121 - Télésiège de l'Eychauda (FNSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 4 500 m²) : demande du 17/06/1997, délibération du 29/05/1997, arrêté du 19/08/1997. - Enregistrement n°1997-122 - Elargissement piste de la crête (FSRF), Commune de Vallouise (surface de défrichement 2 200 m²) : demande du 24/07/1997, délibération du 29/05/1997, arrêté du 02/04/1998. - Enregistrement n°1997-124 - Elargissement piste de la crête (FNSRF), Commune de Vallouise (surface de défrichement 3 300 m²) : demande du 17/06/1997, délibération du 29/05/1997, arrêté du 29/09/1997. - Enregistrement n°1997-126 - Extension du lac de la schappe, Commune de Briançon (surface de défrichement 24 586 m²) : demande du 08/08/1997, délibération du 25/07/1997, arrêté du 14/05/1998. - Enregistrement n°1997-127 - Parking (FNSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 19/08/1996, délibération du 05/08/1996, arrêté du 12/03/1998. - Enregistrement n°1997-128 - Télésiège du Rocher de l'Aigle (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 2 400 m²) : demande du 03/12/1997, délibération du 29/08/1997 arrêté du 02/04/1998. - Enregistrement n°198-1-129 - Boucle d'accès à la station 1600 (FNSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 380 m²) : demande du 24/02/1998, délibération du 15/04/1998, arrêté du 09/06/1998. - Enregistrement n°1998-2-130 - Télésiège de la Casse du Boeuf (FNSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 4 169 m²) : demande du 06/03/1998, délibération du 28/02/1998, arrêté du 07/08/1998. |
1622 W 5 - 1998-1999. Dates : 1998-1999 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1998-3-131 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies (surface de défrichement 2 340 m²) : demande du... ... - Enregistrement n°1998-3-131 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies (surface de défrichement 2 340 m²) : demande du 26/09/1996, délibération du 30/05/1996, arrêté du 04/08/1998. - Enregistrement n°1998-4-132 - Télésiège de la Casse du Boeuf (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 23 797 m²) : demande du 09/07/1998, délibération du 28/02/1998, arrêté du 24/08/1998. - Enregistrement n°1998-5-133 - ZAC de la Joue-du-Loup (FNSRF), Commune d'Agnières-en-Dévoluy (surface de défrichement 3 811 m²) : demande du 02/09/1998, délibération du 03/08/1998, arrêté du 23/09/1998. - Enregistrement n°1998-6-134 - Téléski de Cote belle (FNSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 2 760 m²) : demande du 07/08/1998, délibération du 15/07/1998, arrêté du 25/09/1998. - Enregistrement n°1998-7-135 - Téléski de Cote belle (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 21 500 m²) : demande du 20/10/1998, délibération du 15/07/1998, arrêté du 10/11/1998. - Enregistrement du 1998-8-136 - Télésiège du Prorel (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 5 457 m²) : demande du 15/09/1998, délibération du 20/08/1998, arrêté du 04/12/1998. - Enregistrement n°1998-9-137 - ZAC de la Joue-duLoup (FNSRF), Commune d'Agnières-en-Dévoluy (surface du 6 198 m²) : demande du 23/10/1998, délibération du 04/09/1998, arrêté du 04/12/1998. - Enregistrement n°1998-10-138 - Construction d'une station d'épuration (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 1 071 m²) : demande du 05/11/1998, délibération du 22/10/1998, arrêté du 18/11/1998. - Enregistrement n°1998-11-139 - Passage d'une conduite hydraulique (NSRF), ASA du canal de GAP (surface de défrichement 1 620 m²) : demande du 26/11/1998, délibération du 15/10/1998, arrêté du 03/11/1998. - Enregistrement n°1999-97-119 - Piste du bois des coqs (FSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 24 800 m²) : délibérations du 27/02/1997 et du 15/04/1998, arrêté du 02/02/1999, attestation du 1/12/99 de la commune certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°1999-01-140 - Télésiège Col de Boeuf (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 4 000 m²) : demande du 14/12/1998, délibération du 02/10/1998, arrêté du 20/04/1999. |
4 M 198 - Procès-verbaux : 1890, 1895, 1900, 1905, 1920, 1935 Dates : 1890-1935 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Police du territoire et des étrangers > Étrangers > Procès-verbaux de gendarmerie |
6 M 198/4 - Château-Ville-Vieille 24 vues Dates : 1841-1841 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Population > Listes nominatives |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1807 60 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1812 56 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juillet 1854 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°11, 15 juillet |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juin 1855 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°10, 15 juin |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Août 1856 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°12, 15 août |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Mars 1860 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°7, 15 mars |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Août 1860 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°12, 15 août |
E 375 - 1644-1645. Dates : 1644-1645 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Délibérations de la vallée du Queyras Présentation du contenu : 1644, 6 janvier « Première assemblée après l'escarton ». Ordre a été donné, le 23 novembre précédent, par le comte de Tournon, maréchal de camp,... ... 1644, 6 janvier « Première assemblée après l'escarton ». Ordre a été donné, le 23 novembre précédent, par le comte de Tournon, maréchal de camp, cape de cent hommes d'armes, lieut. gén. en Languedoc et Dauphiné, de loger en Queyras 200 chevaux de l'artillerie revenant de Piémont. Copie dud. ordre. — 21 janvier Répartition de 36 toises de bois à fournir au Château. — 16 février Convocation à l'assemblée du bailliage pour le 21 à Briançon. Il est « nécessaire de faire ouvrir les chemins, tant du long de ceste vallée que de la Combe jusques au Pont la Pierre , affin qu'on puisse trafiquer et négotier du cousté de l'Ambrunois ». On donnera à la personne chargée de cette ouverture, « depuis l'Oratoire en bas » et jusques à mi-mars, 12 écus, « et oultre ce, tous les mulletz qui dessendront à Guilhestre payeront à tous les voyages, à la descente, 3 solz par mullet et les borrisques 6 liardz ». — 4 avril. Imposition de plusieurs sommes dues à David Puy, not., et Ant. Simon, d'Arvieux. — 3 mai. Envoi d'un député à Briançon et, au besoin, en Vallouise, afin de s'informer sur l'aide à fournir à Vallouise « pour l'entretien de la compe de gendarmerie de Mgr le duc de Lesdiguières, y logée ». — 7 mai. Suivant l'ordre du « président de Saint-André, du 24 avril », le Queyras fournira à « M. du Bersac 200 1. par jour » pour l'entretien de sa compe en Vallouise. On offrira deux moutons à l'archevêque d'Embrun, qui est de retour dans cette ville. — 24 mai. Les élus ont envoyé le lançon « de la faillie, tailhon et creues » de la recette de Briançon, à repartir « sur 305 feuz demy, et à 334 1. 8 s. par feu, pour la subsistance et quartier d'hiver de l'armée ». Répartition de lade imposition, sur 117 servants du Queyras, à raison de 198 1. 19 s. 6 d. par servant. — 27 mai. On a fait le compte des dépenses du sr Imbert Gelas, cape de l'équipage de l'artilherie », depuis le 5 janvier 1644, 6 juin. La vallée doit 90 1. à « M. Chevrier, médecin à Briançon ». — 7 juin. Louis Chéronier, ancien premier consul de Briançon, réclame 630 1. pour fournitures faites par lui pour la vallée en 1632 à 3 compes du régt d'Aiguebonne. — 27 juin. Paul Puy, avocat, assistera à l'assemblée du bailliage à Briançon le 1er juillet suivant. — 7 juillet Répartition sur 51 feux 1/2 de 974 écus 12 s. 1/2 pour l'entretien de la compe du duc de Lesdiguières en Vallouise. — 19 juillet Convocation de l'assemblée du bailliage, par les consuls de Briançon, au 24 du present, et avis des affaires à traiter par « Prat, sgr de La Bastie-des-Vignaulx, consr du Roy, trézorier et recepveur de S. M. en l'eslection du Briançonnois ». Jacq. Garcin, not. de Molines, Blaise Martin, not. d'Abriès, et Jean Dalmas, secrétaire de la vallée, sont commis pour aller à Briançon. — 31 juillet Provoquer « une assemblée des trois balliages pour empêcher l'introduction des péages qu'on veult establir pour bastir un pont de pierre à Savine sur la Durance, et pour deslibérer sur les taxes qu'on dict avoir esté faictes sur les comtés à cause de l'avènement du Roy à la couronne ». Lecture d'une ordonnance de « Mgr de Fouquet, consr du Roy, intendant de la justice, police et finances en Dauphiné, portant règlement pour la vériffication des debtes des villes, bourgz et comtés » de la province, du 18e juin dernier. — 7 septembre On demandera à l'archevêque d'Embrun un commis pour assister en Queyras à l'imposition des décimes. — 15 septembre Avis d'une assemblée à Grenoble pour rendre « les honneurs et debvoyrs des balliages à Mgr le duc [de Lesdiguières], gouverneur et lieut. gén. », à l'intendant de Fouquet et aux « trézoriers pour les estappes ; signé, Julliard » (8 août). — 23 septembre Chaffrey Jouve, not. d'Aiguilles, ira à Briançon pour régler les comptes de la vallée avec le sr Prat. — 21 octobre Le bailliage fera un présent de deux mulets au duc de Lesdiguières, « pair de France, gouverneur et lieut. gén. en Dauphiné ». — 25 novembre Il est dû au sr Faure, huissier en l'élection de Gap, 29 1. 2 s. que Isaac Martin, consul d'Abriès, ira lui payer, le lendemain, à Guillestre. — 5 décembre Cervières, Névache et Puy-Saint-Pierre, ont obtenu 297 1. 12. s. de dépens contre la vallée. — 23 décembre « En suyte des anciennes coustumes observées en ceste vallée, on a conclu de s'assembler, mardy prochain, au Chasteau, pour faire l'escarton des charges de la présente année ». — 30 décembre Imposition de 45 écus au profit des enfants de feu Jean Meyer, not. de Ville-Vieille ; de 1.317 écus 10 s. pour le payement des étapes. 1645, 3 janvier Le secrétaire Jean Dalmas assistera à la prochaine assemblée du bailliage à Briançon, afin surtout de régler les fournitures faites à Pignerol en 1643. — 8 mars. Les commis du sr de La Gâche, « le sr de Camargues, un sergent et deux tesmoingz amenés expressément », réclament le payement « de la grand' tailhe de 1644 ». — 24 mars. Jean Colombat, ancien consul de Briançon, demande le payement d'un billet de 24 1. à lui remis par le cape Jean Videl; «M. Saurel, président au conseilh souverain de Pinerol, se disant héritier de feu M. Franç. de Gollisieux, précédent gouverneur » du Queyras, réclame « certaine somme ». — 5 avril. Gaspar Berthelot ira à Briançon, au sujet des difficultés avec Cervières, Névache et Puy-Saint-Pierre. — 24 avril. La vallée payera 574 1. au sr Saurel, héritier universel du sr de Colisieux. — 25 avril. Daniel Chabrand, not. de Molines, et Pierre Puy, de Ville-Vieille, iront à Grenoble exposer au premier président du Parlement, qui doit envoyer en quartier en la vallée du Queyras une compe d'Aiguebonne, « la grande povretté des habitans d'icelle, la cherté des vivres, qui les met et réduit dans l'impuissance de supporter led. logement ». —3 mai. Le régt d'Aiguebonne ayant « cartier en cette vallée et celle de Chasteau-Dauphin », Albert Berthelot et les consuls de Molines et d'Arvieux, se rendront, le 4, à Guillestre, « pour traiter avec les cappes dud. régt, suyvant les lettres que M. le major a envoyés ». — 12 mai. Par accord passé à Briançon avec le major et divers capes d'Aiguebonne, chaque feu du bailliage leur fournira 17 1. payables à Briançon. — 16 juin. Répartition de 4 1. 3 s. par feu sur 276 feux pour avances au régt de Sully, logé au Monêtier-de-Briançon pendant 4 jours. L'avocat gén1 de Boffier réclame 1.350 1. et intérêts. 1645, 6 juillet « M. Saurel, juge de Pinerol, a faict saizir 18 mulletz, appartenant à des particulliers » d'Abriès, en payement de 574 1. à lui dues en qualité d'héritier du sr Colisieux. — 2 août. Les habitants de val Luzerne inquiètent les habitants du Queyras qui vont commercer chez eux. — 16 septembre Répartition de la taille de 6.506 écus 35 s. 9 d., soit 379 1. 16 s. 6 d. par feu. — 5 octobre Approbation du traité passé par le bailliage avec « le partizan des taxes faictes sur les comtés pour l'advènement du Roy à la couronne », moyennant 8.500 1. payables en décembre et mars suivant. — 2 novembre Jacq. Garcin, not. de Molines, se rendra à l'assemblée du bailliage à Briançon et, de là, à Grenoble, au sujet « des taxes faictes par le Roy sur les biens ecclésiastiques, et pour rendre noz debvoirs à Mgr le gouverneur de la province sur son retour de la Cour ». — 14 novembre Claude Reynaud, d'Abriès, habitant à Pignerol, qui est venu demander la somme de 575 1. 10 s. due au président Saurel, est prié de patienter jusqu'en janvier. — 28 décembre Attribution de diverses sommes à André Challe et Chaffrey Jouve, not. ; David Dalmas, not. ; Jean Dalmas, not. ; Jacq. Garcin, not. ; Ant. Martin, not. ; Chaffrey Vesque, f. de feu Guil. ; André Fantin, consul d'Arvieux ; Claude Albert, f. de feu Florimond ; Jacq. Gilles et Ant. Laurens ; Gaspar Hugues et autres. David Dalmas, f. de feu Ant., agent de Jean Gaudemar, bourgeois de Briançon, tuteur des enfants de Jacob Aillaud, réclame 46 écus, suivant acte du 27 novembre 1632, etc. |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°49, 1 décembre ; n°50, 4 décembre ; n°51, 8 décembre ; n°52, 11 décembre ; n°53, 15 décembre ; n°54, 18 décembre ; n°55, 22 décembre ; n°56, 25 décembre ; n°57, 29 décembre |
Les Alpes démocratiques - Février 1886 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°67, 2 février ; n°68, 6 février ; n°69, 9 février ; n°70, 12 février ; n°71, 16 février ; n°72, 19 février ; n°73, 23 février ; n°74, 26 février |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°110, 2 juillet ; n°111, 6 juillet ; n°112, 9 juillet ; n°113, 13 juillet ; n°114, 16 juillet ; n°115, 20 juillet ; n°116, 23 juillet ; n°117, 27 juillet ; n°118, 30 juillet |
Les Alpes démocratiques - Avril 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°188, 1 avril ; n°189, 5 avril ; n°190, 8 avril ; n°191, 12 avril ; n°192, 15 avril ; n°193, 19 avril ; n°194, 22 avril ; n°195, 26 avril ; n°196, 29 avril |
Les Alpes démocratiques - Mai 1887 44 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°197, 3 mai ; n°198, 6 mai ; n°199, 10 mai ; n°200, 13 mai ; n°201, 17 mai ; n°[208 sic], 20 mai ; n°[209 sic], 24 mai ; n°[210 sic], 27 mai ; n°[211 sic], 31 mai |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°232, 2 septembre ; n°233, 6 septembre ; n°234, 9 septembre ; n°235, 13 septembre ; n°236, 16 septembre ; n°237, 20 septembre ; n° [237 sic], 23 septembre ; n°238, 27 septembre ; n°239, 30 septembre |
Les Alpes démocratiques - Novembre 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°248, 2 novembre ; n°249, 4 novembre ; n°250, 8 novembre ; n°251, 11 novembre ; n°252, 15 novembre ; n°253, 18 novembre ; n°254 , 22 novembre ; n°255, 25 novembre ; n°256, 29 novembre |