3 P 1724,3 P 1724 - Atlas portatif. Lieu : Villar-d'Arêne (Hautes-Alpes, France) Dates : 1810 Producteur : Service du cadastre des Hautes-Alpes, Service du cadastre des Hautes-Alpes Contexte : Documentation cadastrale > Villar-d'Arêne |
A 19, A 19 - Tome 19. Dates : 1539-1735 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table chronologique (manuscrite), années 1732-1734. — « Table générale alphabétique, deuxième des matières », contenues dans les volumes IX-XIX,... ... Table chronologique (manuscrite), années 1732-1734. — « Table générale alphabétique, deuxième des matières », contenues dans les volumes IX-XIX, « depuis l'année 1735 » (p. 1-20). — Arrêt du parlement de Grenoble, « qui, en conformité de l'ordonnance de 1607, titre 20, art. 8, 11 et 13, enjoint aux curés, vicaires, marguilliers, custodes et autres directeurs des œuvres et fabriques, aux maîtres administrateurs, recteurs et supérieurs ecclésiastiques des hôpitaux et à tous autres, de tenir deux registres pour écrire les batémes, mariages et sépultures, sous les peines y portées ». Il sera fait, chaque année, deux registres « dont les feuillets seront paraphés et cotés, par premier et dernier, par le juge royal du lieu où l'église est située, l'un desquels servira de minute et demeurera aux mains du curé ou vicaire, et l'autre sera porté au greffe du juge royal pour servir de grosse ; lesquels deux registres seront fournis annuellement aux fraix de la fabrique, avant le dernier décembre », etc., 5 avril 1732 (n°3). — Ordonnance du parlement « portant qu'en exécution de . . . l'ordonnance de 1670, les greffiers des prévôtés et châtelenies royales et ceux des seigneurs enverront, chaque an, aux mois de juin et de décembre, au greffe du bailliage ... un extrait de leur registre criminel », et les greffiers des bailliages transmettront au parlement « un extrait de leur dépôt, même l'état des lettres de grâce ou abolition intérinées en leurs sièges », 3 déc. 1732 (n°10). — Arrêt du parlement « portant que le libelle imprimé, ayant pour titre : Mémoire touchant l'origine et l'autorité du parlement de France, appelle Judicium Francorum, sera lacéré et brûlé devant la principale porte du Palais, par l'exécuteur de la haute justice », 12 déc. (n°11). — Ordonnance dudit parlement : « qui enjoint, en exécution des lettres patentes du Roy, du mois de may 1609, aux notaires qui recevront des testaments dans la ville, fauxbourgs et territoire de Grenoble d'avertir les testateurs de faire quelques legs à l'hôpital général de cette ville », etc., 15 janv. 1733 (n°12); — « portant qu'en conformité de l'édit du mois de février 1662, les communautés des maîtres chirurgiens-jurés de la ville de Grenoble et autres du ressort, feront, chaque année, des anathomies et opérations publiques, suivant les règles portées par ledit édit, à peine de 50 livres d'amende », 10 févr. (n°15) ; — enjoignant aux « greffiers des justices du ressort de lire et publier aux accusés les jugemens rendus contr'eux, et ce, le jour de leur datte, et d'en faire mention au bas de l'original desdits jugemens », 15 juin (n°17) ; — qui ordonne l'exécution des « ordonnances royaux, données à Abbeville, Villiers-Coterests et Orléans aux années 1539 et 1560, concernant les notaires, registres et protocoles des actes », 26juin (n°19). — Lettres patentes « portant règlement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries », avec une « instruction sur le débouili des laines », en 28 articles. Compiègne, 7 juillet (n°20). — Arrêt du parlement « qui confirme les officiers du Bureau de l'élection de Grenoble au droit de connaître, en première instance, privativement à tous autres juges, des causes des corps et communautés, concernant la taillibilité, circonstances et dépendances ». Cet arrêt est rendu au sujet d'un procès civil existant par-devant le parlement entre la communauté d'Ancelles et « Honnoré Provansal, bourgeois à Ancelle » (2 janvier 1731), au sujet des tailles, 14 juillet 1733 (n°22). — Lettres patentes, qui suppriment la commission établie, le 14 nov. 1724 et 1er mars 1732, pour la réformation des bois de Dauphiné », 1*' sept. 1733 (n°24). — Édit « portant rétablissement des offices de gouverneurs, lieutenans du Roy, majors, maires, lieutenans de maires et autres officiers des hôtels de villes ». Fontainebleau, nov. (n°29) ; — Déclaration « pour la levée du dixième du revenu des biens du royaume », 17 nov. (n°30). — Arrêt du parlement « qui deffend les jeux de hazard, soit dans les maisons ou académies publiques; aux cabaretiers et hôtelliers de donner à boire aux personnes domiciliées, à des heures indues, et pendant le service divin, les dimanches et les fêtes ; et aux marchands, merciers et gens de commerce, détenir leurs boutiques ouvertes les mêmes jours », 17 déc. (n°32),— « Échange fait, le 23 avril 1731, entre les commissaires nommés par Sa Majesté, d'une part, et les prince et princesse de Conty, mineurs, de l'autorité de la dame princesse de Conty, leur mère et tutrice honoraire , et Pierre Maurille-Boullard, leur tuteur onéraire, et lettres patentes de S. M., du mois de mars 1734, par lesquelles Elle confirme et ratifie ledit échange contenant cession et transport au profit de Sadite Majesté de la ville et principauté d'Orange, et ses dépendances » . Parmi ces dernières se trouvaient Orpierre et Trescléoux. Enregistré au parlement le 24 mai 1734 (n°36). — Arrêt du parlement qui ordonne la publication de l'article 14 de l'ordonnance de 1669 « concernant les appellations des jugemens rendus par les maîtres des eaux et forêts », 30 juin (n°38). — Lettres patentes : prescrivant « la manière et la forme dans lesquelles les commis des fermes du Roy pourront faire les visites dans les abbayes et autres couvents de filles », 19 oct. 1734 (n°39) ; — « portant règlement au sujet des greffiers des insinuations ecclésiastiques », 20 oct. (n°40), etc. |
Le Républicain Embrunais - Juin 1907 24 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°268, 2 juin ; n°268, 2 juin ; n°269, 9 juin ; n°270, 16 juin ; n°271, 23 juin ; n°272, 30 juin |
Le Républicain Embrunais - Mai 1909 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°375, 2 mai ; n°376, 9 mai ; n°377, 16 mai ; n°378, 23 mai ; n°379, 30 mai |
Le Républicain Embrunais - Août 1909 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°388, 1 août ; n°389, 8 août ; n°390, 15 août ; n°391, 22 août ; n°392, 29 août |
Le Républicain Embrunais - Juillet 1913 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°601, 6 juillet ; n°602, 13 juillet ; n°603, 20 juillet ; n°604, 27 juillet |
Le Petit Briançonnais - Mars 1910 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°333, 6 mars ; n°334, 10 mars ; n°335, 13 mars ; n°336, 20 mars ; n°337, 27 mars |
Le Petit Briançonnais - Mai 1910 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°342, 1 mai ; n°343, 8 mai ; n°344, 15 mai ; n°345, 22 mai ; n°346, 29 mai |
Le Petit Briançonnais - Août 1910 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°356, 7 août ; n°357, 14 août ; n°358, 21 août ; n°359, 28 août |
Le Petit Briançonnais - Septembre 1911 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°412, 3 septembre ; n°413, 10 septembre ; n°414, 17 septembre ; n°415, 24 septembre |
Le Petit Briançonnais - Avril 1912 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°443, 7 avril ; n°444, 14 avril ; n°445, 21 avril ; n°446, 28 avril |
Le Républicain Briançonnais - Juin 1931 16 vues Titre de presse : Le Républicain Briançonnais, Organe hebdomadaire de défense des intérêts haut-alpins (février 1930-août 1944) Présentation du contenu : n°71, 6 juin ; n°72, 13 juin ; n°73, 20 juin ; n°74, 27 juin |
G 113 - Compte rendu au bureau par Jean Blanc, notaire, commis à la recette des décimes, capitation, dixième et don gratuit, des deniers versés entre ses mains pour les termes d'octobre 1725 et février 1926, et de l'emploi qu'il en a fait, avec pièces justificatives. Dates : 1666-1726 Contexte : Bureau ecclésiastique du Diocèse d'Embrun > Comptes et pièces justificatives Présentation du contenu : Décimes ; total des recettes, 9.892 l. 8 s. 5 d. et des dépenses, 4.865 l. 1 s. 2 d. « Dans le palais archiépiscopal à Ambrun, ce 8 octobre... ... Décimes ; total des recettes, 9.892 l. 8 s. 5 d. et des dépenses, 4.865 l. 1 s. 2 d. « Dans le palais archiépiscopal à Ambrun, ce 8 octobre 1727. » Les signataires du Bureau sont : P (ierre de Tencin), archevêque p (rince) d'Embrun ; d'Hugues, vicaire-général ; Jouve, chanoine syndic ; Maniquet, chanoine ; Miollan, Berthelot, Brunet, Colaud, et Martin, commis ; Allard, secrétaire. — Capitation ; total, 17.228 l. 14 s. 3 d., et des dépenses, 8.921 l. 14 s. 9 d. Certificat de la « Chambre ecclésiastique de Mrs les résidans », constatant que ledit Jean Blanc « cy devant commis à la recette des dépenses » lui a remis la somme « totale de 6.313 l. 6 s., laditte somme réduite, à cause des diminutions [de la valeur des espèces], à celle de 5.644. Ladite Chambre est composée de : Pierre de Guérin de Tencin, archevêque et prince d'Ambrun, prince et grand chamberlan du Saint-Empire, conseiller du Roy en tous ses conseils, assistant au thrône pontifical ; Gaspard d'Hugues, chanoine prébandé en la métropole d'Ambrun, vicaire général dud. Seigneur archevêque ; Jean-Baptiste Jouve, aussi chanoine prébandé et scindicq général du diocèse ; François Salva, le mesme chanoine prébandé en ladite église et commis pour le vénérable chapitre d'icelle ; André Gilbert, commis par Mrs les bénéficiers de ladite église : composants la Chambre ecclésiastique de Mrs les Résidens », 2 mars 1927. — Autre certificat du « Bureau du diocèse », par lequel il conste qu'il a reçu du « sr Balthésard Blanc, à la décharge de feu sr Jean Blanc, son fils », 300 l. ; plus 800 l. « d'un billet de M. Dumont, maître d'hôtel de Mgr l'Archevêque « pour valeur reçue dud. Blanc ; plus 369 l. 10 s. 9 d., « dont le sr Dalmas, receveur moderne s'est chargé », etc., soit, en tout, 2.573 l. 10 s. 1 d. Le Bureau est formé de l'archevêque Pierre Guérin de Tencin, Gaspar d'Hugues, vicaire général, Jean-Baptiste Jouve, Nicolas Amiel, chanoine, commis par le chapitre, André Gilbert, commis par les bénéficiers de la métropole, « Jean Barthelot, député des Hauts-Châteaux, Claude Martin, député du quartier de Provance, dom Silvestre, vicaire, commis de Mr l'abbé de Boscodon », 24 septembre 1728. — Autre reçu de 644 l. 11 s. 10 d. « pour le finito du présent comte », 24 janvier 1729. — Quittances données audit receveur Jean Blanc par Pierre-François Ogier, receveur général du clergé de France : de 1.289 l. 7 s., pour les anciennes impositions de 1724 et 1725 ; de 121 l. 3 s. 4 d., pour les frais de l'assemblée de 1725 ; de 30 l. 15 s. 7 d., pour l'imposition de 72.712 l. 10 s. arrêtée en ladite assemblée ; de 478 l. 1 s., pour l'imposition de 1710, 1711 et 1715 ; 20 décembre 1725. — Autres quittances au même par le même : de 625 l. 1 s. 8 d. pour les anciennes impositions, terme de février 1726 ; de 137 l. 15 s. pour l'imposition de 187.684 l. 5 s. 5 d. arrêtée en l'assemblée de 1723 ; etc. 15 mai 1726. — Quittances au même : de 2.950 l. par le sr Leydon, 28 décembre 1725 ; — de 2.363 l. 6 d., par François Fabre, maçon d'Embrun, 27 décembre 1726 ; — de 800 l., par le chanoine Faure, archidiacre, trésorier de la succession de Mgr de Genlis, 7 janvier 1726 ; — de 4 l. 7 s., par le « sr Allard, beau-père de Mr Amat, procureur au Parlement », 4 avril ; — de 22 l. 10 s., par Jean Gérard, « pour lettres qu'il va porter aux seigneurs évêques suffragans pour l'assemblée provinciale[ETET]#x2026; à raison de 2 l. 5 sols par jour », 5 août ; — de 91 l. 13 s., par les membres du chapitre, « comm'ayant droit de défunt Mr le chanoine Rémusat », 28 novembre. — Quittances de diverses sommes données au receveur Blanc et au sr Dalmas, seigneur de Réotier et juge, son successeur, par sœur Marianne-Angélique Dalmas, supérieure du monastère de la Visitation Saint-Marie d'Embrun, 1726-27. — Quittance finale « pour entier payement de tout ce que le clergé nous devoit, soit en capital soit en intérest », donnée audit clergé par ladite sœur Marianne-Angélique Dalmas, supérieure, et les sœurs Madeleine Ricard, François-Catherine Jacques, Catherine Antoine et Marie-Marguerite Peytieu, ses conseillères, 18 mars 1729. — Pièces diverses concernant la pension à 20/0 du capital de 6.500 livres, dues par le clergé du diocèse d'Embrun au monastère de la Visitation : Emprunt contracté, par-devant Laurent Rispaud, notaire d'Embrun et secrétaire du chapitre de cette ville, de 1.500 l. produisant annuellement 75 l. de rente, par « messire Anthoyne Lambert, prêtre, docteur ez droits, chantre et chanoine prébandé en ladite églize, grand vicaire et official général de l'archevesché dud. Ambrun ; Guilheaume Salva, prêtre, aussi chanoine prébandé et sacristain en ladite esglize, scindiq du clergé diocézain de l'Ambrunois ; Jean Brunenq, prêtre, aussi chanoine prébandé en la mesme esglize, comis du vénérable chapitre d'icelle esglize, et Anthoyne Baudet, prêtre, chanoine honnoraire en la mesme esglise et curé de Sainte-Cécille, scindiq de Mrs les bénéficiers de ladite esglize » : « du dévot monastère de la Visitation Sainte-Marie de ceste ville d'Ambrun, stipulantes et acceptantes pour icelluy dévote dame sœur Marie-Catherine Brunenc, supérieure, adcistée de dévotes sœurs Marie-Christine Vallier, adcistante, Marie Virginie de Ponnat, Françoise-Magdeleine Remusat Il ne faut pas confondre cette religieuse avec une autre visitandine, qui porte presque le même nom, Anne-Madeleine Rémusat, l'héroïne de 1720, dont l'église de Marseille poursuit actuellement la béatification (Cf. L'écho de Notre-Dame de la Garde, semaine religieuse de Marseille , n° du 20 novembre 1887, p. 1025). , et Jeanne-Thérèse Ardoin, conseillères », lesquelles ont déclaré que ladite somme de l.500 l. provenaient « de l'affranchissement que la communauté des Crottes a faict de pantion deubes aud. Monastère ». Cette même somme servit à acquitter la plus grande partie de celle que le clergé devait « à noble Pierre de Tholozan, sr de Remollon, comme cessionnaire et ayant droit de Mre Jacques de Levézie », chanoine, suivant acte du 5 novembre 1663. « Fait et récité aud. Ambrun dans le parloir dud. Monastère, présentz Mre Claude Lagier, sous-diacre de Valloise, estudiant au collège de la compagnie de Jésus de la présente ville d'Ambrun, et Anthoine Égnès, feu Jean, de la parroisse de Saint-Germain-[des Prés] en Périgord (Dordogne), résident en la présente ville », 30 avril 1667. — Emprunt de 3.000 l., rapportant 120 l. de pension annuelle, de « noble Caesar de Bosson, procureur fiscal de Son Altesse royalle en la vallée de Barcellonne » (Barcelonnette, Basses-Alpes), par « R. et V. Messire Guillaume Salva, prêtre, sacristain, et chanoine prébandé en l'église métropolitaine Notre-Dame dud. Ambrun, scindic du V. clergé diocésain de cest archevêché, adsisté et authorisé par Mgr Illme et Rme Messire Charles Brulart de Genlis, seigneur de Trieil et autres places, par la miséricorde de Dieu, archevêque prince dud. Ambrun, conseiller du Roy en tous ses conseils ; de Rs et Vs messires Estienne Donnadieu, aussi prêtre, docteur ez droictz, chanoine prébandé en ladite église, comis pour le vénérable chapitre d'icelle ; Mres Jean Bonnaffontz, prêtre, chanoine créé en ladite église, et comis pour le petit clergé d'icelle ; Jean Rémusat, official de Seine, comis pour les bénéfficiers dud. Lieu et de son viquariat ; Anthoine Raul, docteur en sainte théologie, curé de Briançon, comis pour les bénéficiers du Briançonnois ; Barthélemy Bertrand, curé de Saint-Crespin, comis pour les bénéficiers des Hauts-Chasteaux ; Angéliq Nicolet, curé de Montgardin, comis pour les bénéficiers des Bas-Chasteaux, et frère Luc Silvestre, prieur cloustral de l'abbaye Notre-Dame de Boscodon, comis pour ladite abbaye et son monastère ». Ladite pension sera payable à Embrun, dans le domicile que ledit César de Bosson a élu, « à la Grande Rue, parroisse de Saint-Donat, … ou à celui qui aura pouvoir de lui ou dez mains de damoiselle Anne Chalon Il n'est pas sans intérêt de rapprocher ce nom de celui de « maistre Jehan de Chalon, architecteur, maistre maçon et prix-facteur du Réal de Nostre-Dame d'Embrun », connu par des documents allant de 1562 à 1585 et qui seront analysés plus loin. , sa femme ». Embrun, « dans le palais archiépiscopal », présents : Gaspar Bouc, et Jacques Disdier, « greffier du baillage », témoins, 9 novembre 1675. — Délibération du bureau ecclésiastique d'Embrun qui, du consentement du sr Vial, « juge d'Ambrun et des châteaux archiépiscopaux de l'Ambrunois », agissant au nom des religieuses, la somme de 3.000 l. à 4 0/0 par an, pour payer semblable somme de 3.000 l. à Charles Bessony , « de la vallée de Barcellonne, héritier universel de feu sr César Bessony, son père », 31 octobre 1696. — Ratification de la délibération susdite par « l'assemblée du clergé diocésain », composée de l'archevêque Brulart de Genlis, Georges de Maniquet du Fayet, chantre et chanoine de Notre-Dame d'Embrun, commis au chapitre ; Louis Meyère, curé de Saint-Vincent (d'Embrun), commis des bénéficiers de la métropole ; Louis Savornin, curé de Saint-Pons de Seyne, « official forain établi aud. Seyne pour les éveschez suffragans de la province de Provence Cf. Ci-dessus, la note de G. 79, p. 60. », commis pour les bénéfices dud. Seyne ; Jacques Ricard, docteur en théologie, curé de Briançon, commis du Briançonnais ; Barthélemi Bertrand, « chanoine honoraire, ancien curé de Saint-Crépin », commis des Hauts-Châteaux ; Léonard Voiron, curé de Chorges, député des Bas-Châteaux ; dom Jean Silvestre, grand vicaire de l'abbé de Boscodon, prieur de Saint-Croix Voy. Ci-dessus, la note 3 de G. 65, p. 50. et député de l'abbaye de Boscodon, et F. Vinatier, secrétaire archiépiscopal, 20 novembre 1696. — Emprunt de 2.000 l. des religieuses de la Visitation d'Embrun, par le clergé du diocèse dud. Embrun, représenté par Mes Étienne de Roux d'Arbaud, prévôt et grand vicaire ; Guillaume de Pierre, sieur de la Faye, chanoine, official et syndic du clergé ; Jean Arnaud, chanoine et commis du chapitre, et Jean Bonaffontz, chanoine honoraire : à l'effet « d'envoyer à Paris, pour les frais de l'assemblée générale prochaine du clergé de France », la somme de 4.200 l., qui « compette au présant clergé de ce diocèse ». Ladite somme de 2.000 l. est versée, au nom des dames religieuses, par Me Antoine Manet, chanoine de la métropolle, « provenue des deniers des doctes des filhes qui sont esté receues dans ledit monastère..., pour la pension (de 100 l.) en provenant estre employé et servir pour l'entretien des religieuses dud. Monastère et service divin d'iceluy », 2 mai 1685. — Emprunt de l.500 l. fait au monastère de la Visitation d'Embrun par le bureau ecclésiastique du diocèse, pour rembourser partie de la « somme de 5.000 l. dues à M. de la Martellière, receveur provincial, tant pour les années précédantes que pour la courante, qui n'avoient pu être paiées, à cause de l'incursion des ennemis L'incursion du duc de Savoie en 1692 (Voir, ci-dessus, G, 45 p. 30). », 2 mai 1695. — Déclaration faite, par-devant Jean Blanc, notaire, par « humble et dévote mère Jeanne-Aimée Flocard, supérieure du monastère de la Visitation Sainte-Marie de cette ville » ; sœurs Marie-Catherine Morel, Marie-Madeleine Lambert, Marianne-Angélique Dalmas, Marie-Alexis de Savine, adsistante et conseillères », lesquelles consentent à la réduction de 2 pour cent, des intérêts de la somme de 6.500 l. que le clergé du diocèse d'Embrun doit à leur monastère ; savoir : l.500 l., prêtées le 30 avril 1667 ; 3.000 l. 19 avril 1675, et 2.000 l., le 2 mai 1686. Embrun, « dans le parloir dudit monastère », 30 octobre 1720. |
G 271 - Pensions, créances, etc. Dates : 1716-1786 Contexte : Chapitre Métropolitain d'Embrun > Revenus, pensions, etc Présentation du contenu : Mémoire relatif à diverses sommes empruntées à l'église métropolitaine d'Embrun par la communauté de Savines en 1679, 1680 et 1681, et dont le... ... Mémoire relatif à diverses sommes empruntées à l'église métropolitaine d'Embrun par la communauté de Savines en 1679, 1680 et 1681, et dont le total s'élève à 3.679 l. 15s., produisant, au profit des anniversaires, de la fabrique et de la messe du Roi un revenu annuel de 147 l., 12 avril 1720. — État « des remboursements et des placements... des capitaux appartenant aux anniversaires, depuis 1716 jusques en 1749 ». Remboursements (d'après un registre d'environ 550 pages, aujourd'hui perdu) : 28 septembre 1717, d'Albert de Chancella, 153 liv. ; 20 mars 1719, la communauté de Queyras, 575 ; 24 avril 1720, le Sr Salva, 3.246 ; 15 avril, la communauté de Bélein (Belins, Piémont), 400 ; 27 avril, le chane Rame, 55 ; 20 juin, Marie Vernin, 320 ; 25 juin, Saint-Sauveur, l.149 ; 5 août, M. d'Hugues, 553 ; 14 août, M. de Navaisse, 300 ; 14 août, M. Lagier, 288 ; 17 août, M. Anthoine, 195 ; 17 août, l'Argentière, l.268 ; 20 août, le Sr Tholozan, 171 ; 14 janvier 1721, de Lange et Lambert, 607 ; 18 juin 1722, Blanc, dit Maritan , 66 ; 17 avril 1723, le Sr Maring, 148 ; 26 février 1724, M. de la Faye, 340 ; 28 décembre 1728, Réalon, 300 ; 12 mars 1729, Lagier, prêtre, 86 ; 29 août 1733, Augier de Chorges, 36 ; 28 avril 1734, Roux, de Vivier, 544 ; 28 octobre 1740, M. d'Argenson, 300 ; 3 décembre 1740, le prévôt d'Hugues, 198 ; 3 décembre 1740, le prévôt de Beaumelle, 120 ; 16 juin 1741, Aiguilles, 850 ; 12 juin, les Orres, l.000 ; 4 avril 1745, Sébastien Sibourd, 600 ; 26 avril 1747, le Sr Salva, 925 ; 9 novembre 1749, Claude Donnette, 18, etc. Placements : 13 septembre 1720, sur le clergé de France, 9.795 l. 14 s. ; 11 décembre 1725, sur les gabelles de Grenoble, 514 l. ; 23 décembre 1739, sur Chasseur, l.678 l. ; 23 octobre 1740, sur Jacques Fache, 463 l. ; le 28 avril 1749, sur divers, 3.158 l. etc., 1750. — Titre de 632 livres de rente sur le clergé de France, acquis moyennant la somme de 15.800 livres et au nom du chapitre de Notre-Dame d'Embrun. Paris, 10 octobre 1771. — Testament de demoiselle Marguerite Humbert, « veuve de noble Jean de Bernard, sieur de La Bastie ». Elle veut être « enterrée dans l'églises des Frères précheurs », de Grenoble, « au-devant de la chapelle du Saint-Rosaire » ; « et désirant lade demoiselle testatrice de reconnoitre les grâces qu'elle a receues de Dieu, elle fonde, dans l'église métropolitaine Nostre-Dame d'Embrun, une messe de mort pour estre dite tous les lundis à perpétuité, à l'autel privilégié de lade église, par MM. les chanoines ou bénéficiers ». Héritier universel, « Mathieu Humbert, son neveu, fils de deffunt noble Joseph Humbert, frère de lade demoiselle, vivant gouverneur et lieutenant pour le Roy au château et vallée de Queyras », avec substitution d'Honoré Humbert, frère dudit Joseph » (5 octobre 1776). Suit une déclaration attestant le décès de Marguerite Humbert survenu à Grenoble le 23 octobre 1779, faite par Isabeau de Pierre de la Faye, veuve et héritière du susdit Joseph Humbert, 2 novembre 1779. — Trois mémoires relatifs à une maison que le chapitre possédait dans Embrun, « presqu'attenante à l'église métropole ». Après la mort du chanoine Calignon, sacristain (20 décembre 1782), cette maison fut louée, le 12 juin 1783, au chanoine Bertrand, chanoine depuis 52 ans, au prix de 100 l. « Le chanoine Jouve, forme opposition, etc. (1783). — Pièces d'un procès intenté, par-devant le parlement de Grenoble, aux consuls de Guillestre par Aimé-Xavier Allard, prêtre bénéficier en l'église métropolitaine d'Embrun, qui le ler janvier 1784, avait obtenu, en cour de Rome, provision de « plusieurs chappelles, fondées anciennement à Guillestre », sous les titres ou « vocables de Gaspard Rame, Henry Reymond, Notre-Dame de la Purification, Sainte-Anne et Sainte-Catherine, la Très-Sainte-Trinité, Saint-Laurent, Saint-Claude, le grand Saint-Pierre, le petit Saint-Pierre et Saint-Jacques ». Les consuls de Guillestre, afin de créer des ressources pour l'entretien d'un second vicaire, avaient obtenu de l'archevêque d'Embrun, le 29 septembre 1751, l'union des chapelles susdites et la suppression de leurs titres : ce que ledit Allard ne voulait pas reconnaître, 1786. — Mémoire relatif au « capiscolat de l'église métropolitaine d'Embrun » « Le capiscolat a toujours été remply par un seul sujet jusques en l'année 1737. Le chapitre en a même toujours donné des provisions... En lade année 1737, le chapitre délibéra pour faire déclarer led. capiscolat simple office ; ce que fit l'archevêque de Tencin, et sa déclaration fut homologuée au Parlement. Mais « Louis Dufaur, cy-devant sous-diacre et ensuite organiste », s'étant pourvu en cour de Rome, veut faire annuler cette décision et casser les provisions octroyées à Joseph Saurel, « titulaire actuel » du capiscolat (sans date). — Affiche (imprimée) par laquelle on fait savoir que les personnes qui voudraient affermer les droicts du chapitre d'Embrun sur les dîmes de Seyne devront s'adresser au Sr Aubert, « prestre bénéficié en l'église Saint-Sauveur » d'Aix-en-Provence (sans date). |
G 493 - « Muids d'Oulx ». Dates : 1226-1754 Contexte : Chapitre Métropolitain d'Embrun > Procès, procédures, etc Présentation du contenu : Pièces concernant la rente de 20 muids de grains que le chapitre métropolitain d'Embrun était en droit de prendre sur la prévôté d'Oulx (Piémont),... ... Pièces concernant la rente de 20 muids de grains que le chapitre métropolitain d'Embrun était en droit de prendre sur la prévôté d'Oulx (Piémont), en suite d'une condamnation prononcée contre ladite prévôté le 23 mars 1226. — Questions posées par le chapitre aux sieurs « de Lens et Lambert, avocats de Grenoble ». En 1226, « l'églize d'Oulx fut condemnée à payer, chaque année, à celle d'Ambrun la quantité de 20 muys de grains. Voicy comment l'acte parle : Statuerunt quod Ulciensis ecclesia reddat annuatim viginti modia bladi, ad mensuram de Briansonio, de decimis dictarum ecclesiarum… Istius autem bladi medietas sit annonae, de communi blado tamen, et alia medietas sit ordei vel avenae… Solvetur medietas in Valle Puta et alla medietas, apud Briansonem » Ces paroles sont tirées d'une sentence arbitrale rendue entre l'église d'Embrun et la prévôté d'Oulx, à la Bâtie-Neuve, le 23 mars 1225/6 (Voy. Ulciensis ecclesiae. Chartarium , par Ant. Rivautella et Franc. Berta, Turin, 1753, in-f°, n° 51, p. 52). Conférez : Jean Brunet, Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'emphytéose perpétuelle des dîmes du Briançonnais, avec un, mémoire historique et critique pour servir de préface . [Grenoble], 1754, in-8° de 278 p. et 1 tableau. « Dans l'estat présent, M. le prévost a dix de ces muids et trois autres prébandes en ont 3 chaquun, et l'archevesque en a un ». Mais l'église d'Embrun « y souffre deux lésions. Depuis environ cent ans, ces grains sont expédiéz par MM. D'Oulx au lieu d'Oulx, qui est beaucoup plus loing d'Ambrun, et [d'après la] mesure d'Oulx où le septier est beaucoup plus petit que le septier de Brianson ». Actuellement le muid n'est plus en usage ; mais, suivant divers actes mentionnés, le muid valait 16 sétiers, et non point 8 sétiers, ainsi que le prévôt d'Oulx le prétend. Parmi ces actes, il est question d'« un échange de 1292, 28 aoust, par lequel l'archevesque [d'Embrun] recevant du chapitre la prébande de Saint-Clément et de son voisinage, sauf la vallée de Queyras, remet au chapitre les dixmes d'Ambrun et de Savine et, en outre, les 80 septiers bled et autant d'avoine que l'archevesché prend à Vallouise » Une copie authentique de ce document existe dans les archives commune de Saint-Clément, cantont, de Guillestre (H. -A.). ; d'un « acte du 10 novembre 1292, où le chapitre, partag[e]ant les dixmes et muits qu'il avoit receu en échange de l'archevesque, assigne au prévost les 80 septiers bled et autant d'avoine qu'il avoit receu dudit archevesque en échange » ; d'un « acte capitulaire de 1302, où l'archevesque et chapitre délibèrent d'escrire au prévost et chapitre d'Oulx, pour se plaindre de l'abonnement par eux faits des dixmes de Brianson et de Vallouyse, sans avoir fait mention des 20 muitz de grain, payables auxdits lieux à l'église d'Ambrun, avec un extrait de la lettre que ledit archevesque et chapitre leur escrivirent » ; d'un « dénombrement de la prévosté et des trois prébandes [3e, 6e et 13e qui prennent à Oulx, tiré du Cartulaire des prébendes de 1304, où il est dit que la prévosté prend dix muitz de bled et d'avoine ou sègle, faisant 160 septiers, sur les dixmes de Vallouise et de Brianson, en vielle mesure du Briansonnois » ; d'un « acte de 1388, 24 avril, où le procureur de deux chanoines vend à Lantelme Bonal (?), de Valouise, les 24 paires de sestiers de bled que chaqun desdit prébandez percevoit au lieu, distroit, terroir et mandement de Vallouise, pour 17 florins d'or de 12 tournois pièce, avec la quittance au bas, du 4 novembre 1388 » ; d'un « livre des receptes et dépenses du prévost Mandagot », où, à la date du 25 juillet 1329, on lit : « Vendidi dom° Gulielmo Guitberti, sacristae Beatae Mariae de Calmis, tresdecim modios bladi metaderii, qui scilicet sunt annona vel siliginis vel civate per medium quos recipio in decimis ecclesiarum de Valle Puta et de Briansonio, silicet : pro prepositura decem modia et pro prebenda tres, ad mensuram antiquam Briansonnesii : que tredecim modia valent 208 septaria dictae mensurae, pretio quatuor turonensium argenti, debet solvere. Fecit instrumentum Hugo de Pisa, alias Lamberti ». On demande si ces titres « sont sufisants pour obliger MM. De la prévosté d'Oulx à expédier lesdits grains à Valouise et Brianson par moitié, à raison de 16 septiers par muy » (vers 1708). — Copie du mémoire précédent (vers 1708). — Mémoire en réponse aux questions précédentes : le titre du 23 mars 1226 doit servir de règle aux deux parties (vers 1709). — « Extrait de l'acte de partage des dîmes que le chapitre avait eues par échange de l'archevêque ». Suivant cet acte, Raymond de Mévouillon archevêque d'Embrun, et Boniface du Val ( de Valle ), arbitres choisis par le chapitre, décident que l'union de la prébende de Saint-Clément, donnée naguère à la prévôté, sede vacante , sera nulle ; que les dîmes de Savines appartiendront au chapitre, de même que celles qui se perçoivent sur le territoire d'Embrun en deçà de la Durance ( citra Durentiam ), et que les 160 sétiers de grains que l'archevêque percevait annuellement en Vallouise, à la mesure de Briançon, appartiendront désormais au prévôt d'Embrun. Lors de l'échange fait avec l'archevêque (le 28 août 1292), les dîmes de Savines furent estimées valoir 60 livres de deniers viennois ; celles d'Embrun, aussi 60 livres et les grains de Vallouise, 20 livres. Fait en chapitre général de la Toussaint, en présence des chanoines : Jacques, sacristain, Jean, archidiacre, Pierre Gautier, prévôt de Gap, Durand de Freyssinière, Guillaume Abrivat le jeune, Gui de Miolans, Olivier de Laye, Guillaume Abrivat, prieur du Sauze, et Embrun Martin. Témoins, frère Lambert Guers ( Guersi ), de l'ordre des Dominicains, et G. Orsel, chapelain de l'archevêque ; Raymond de Cane-binis, notaire. Embrun, dans le palais de l'archevêque, 10 novembre 1292. — Copie de l'acte de vente par lequel Antoine Caire, chanoine d'Embrun, agissant au nom de Richard de Bosavilla et de Laurent, autres chanoines dudit Embrun, cède à Lantelme Ronati , de Vallouise ( de Valle Puta ), les 48 sétiers de grains que chacun d'eux percevait en Vallouise, et ce, moyennant la somme de 17 florins, chacun de 12 gros tournois. Embrun, 24 août 1388. — Pièces de procédure contre Pierre de Birague, « escuyer d'escuyerie du Roy et administrateur des biens et revenus de la prévosté d'Oulx » et de ceux de messire « Hiérosme de Birague, prévost de ladite prévosté », pour le contraindre de payer à François Cellon, « recepveur des décimes », la somme de 4.398 livres 15 s. qu'il devait depuis l'an 1600, à « la recepte générale des décimes, subventions et alliennations du temporel en la générallité du Dauphiné estably à Grenoble », à raison de 517 livres 10 s, par an (1609). — « État général des droits, travaux et fournitures faits par Mer Joubert et Barnéoud, procureurs au procès de Messieurs l'archevêque, prévôt et chanoines du vénérable chapitre de l'église métropolitaine d'Embrun, contre l'abbaye ( sic ) d'Oulx, depuis le commencement, en 1708, jusques à la fin » : Requête du 1er décembre 1708, 15 s. ; présentation du 11e juillet 1710, 2 l. 9 s. ; pour six « saisies faites entre les mains des consuls du Villar-d'Arènes, La Grave, Mon de Lans, 0z, Vaujany et d'Allemont , au mois d'aoust 1710 », 34 l. 14 s. ; « coppies des pièces fournies aux communautés de l'escarton de Briançon, lors des commandemens de 1711, et papiers », 6 l. 10 s. ; « pour sept exploits de saisies entre les mains des consuls d' Oyzan , en avril 1716 », 30 l. 8 s. « et pour onze arrentements faits entre les mains des communautés du Briançonnois, au même mois », 33 l. ; « pour le voyage fait exprès de Grenoble à Briançon par Me Barnéoud, pour lors clerc principal de Me Joubert, pour faire faire lesdits arrentements, y ayant vacqué plus de dix jours, à 3 l. par jour », 30 l. ; « expédition et sceau de l'arrêt du 29 janvier 1721 ». 23 l. 7 s. ; « neuf copies aux communautés du Briançonnois et papier », 2 l. 3 s. ; « expédition et sceau de l'arrêt du 20 septembre 1728 », 30 l. 12 s. ; « coppie du mémoire imprimé, du 4 février 1733 », 14 l. 8 s. ; « coppie du factum imprimé, du 12 juillet 1734 », 14 l. 5 s. ; « coppie de 68 rolles de procédures en latin, tirées de la chambre des comptes », le 11 juillet 1735, 11 l. 16 s. ; « copie du mémoire du 8e aoust 1736 », 10 l. 4 s. ; etc. Total, 905 l. 3 s. 6 d. « Pour les peines et soiens extraordinaires ou pour différentes assemblées chez MM. Les avocats ou chez M. l'abbé de Michel, pour écrire sous son dictement, ce qu'il plaira à MM. Du chapitre d'entrer ». ( En marge de cet état, on lit :) « Tous les papiers concernant le procès des muids ont été remis, en quatre gros sacs, aux archives, le 26 may 1748. ALLARD, chanoine syndic ». — A l'état précédent sont attachés les états suivants : « État général de ce qui est dû au procureur Barnéoud, acquéreur de l'office et practique de Me Jean Joubert, procureur au parlement, par MM. Du chapitre de l'église métropole d'Embrun » : « au procès contre Me Joseph Savine » (1717-1725), 169 l. ; « au procès contre les pauvres de Bruis et de Montmo-rin » (1714-15), 114 l. ; « au procès... Contre le procureur du Roy à la révision des feux » (1715), 6 l. 9 s. ; « au procès, par-devant M. l'Intendant contre les sieurs maire et consuls de la ville d'Embrun » (1703-1714), 21 l. 15 s. ; « au procès du chapitre contre MM. Les officiers du bailliage pour le port du dez » (1714-1715), 33 l. 8s. ; « au procès... Contre M. Lambert, avocat, repris contre demoiselle Marianne Lambert, sa fille » (1713-1734), 68 l. 13 s. ; « contre sieur Claude Roux, père et fils, secrétaires en la grande chancellerie, résidants à Valence », 8 l. 14 s. ; « contre Bernard Imbert, de Chorges » ( 1724), 4 l. 4 s. ; « contre madame Dalmas de La Villette » (1734), 7 l. 14 s. ; au sujet « du droit d'amortissement de la succession de M. de Genlis » (1736-1739), 7 l. 19 s., etc. Total, 468 l. 13 s. 7 d. (sans date). |
G 668 - Mandats tirés par le chapitre sur le chanoine Rame, trésorier de la fabrique, avec ordre de payer : Dates : 1724-1725 Contexte : Chapitre Métropolitain d'Embrun > Pièces de comptabilité Présentation du contenu : À Philippe Rostan, 18 l. pour « une chemise ou fourreau aux orgues et soufflets du petit chœur et quatre serrures », 10 janvier 1725 ; — à M.... ... À Philippe Rostan, 18 l. pour « une chemise ou fourreau aux orgues et soufflets du petit chœur et quatre serrures », 10 janvier 1725 ; — à M. Antoine, vice-sacristain, 85 l. 13 s., savoir : pour avoir fait « saudé et redressé le goupillon aux armes de Mr d'Hugues », 15 s. ; pour « le cierge pascal, qui luy a coutté quatorze frans à Grenoble et 20 s. de port » ; pour « avoir fait accomoder la chasuble et les dalmatiques aux armes de Mr d'Avançon,... Avec les dalmatiques et chasuble de la messe du Roy », 2 l. 16 s. 6 d. ; « pour deux neufvaines », 2 l. ; « pour l'huile ou dégraissage de l'horrologe ou pour les réparations qui y ont esté faittes, de sorte qu'il est à présent, sans contredit, le meilleur horrologe de la ville, ce n'est pas beaucoup dire, réparations qui ont coutté beaucoup de peine à celui qui en a soin ; ce qu'il vous plaira », etc., 17 janv. ; — à Me Barnéoud, de Grenoble, 45 l. (dans une lettre du 1er février 1725, ledit Barnéoud dit qu'il a « fait enregistrer les lettres patentes au sujet du château de Guillestre ») ; —à Dauphiné, menuisier, 25 l. 17 s. « pour avoir fait la porte de la tribune du grand chœur », 30 mars ; — à Bernard Forget, baile de la maison de chanonge, 45 l. 11 s. pour « accomoder les couverts de la meson de chanonge, défaits par la quantité de nèges de cette présente année », 16 juillet 1725 ; — à M. de La Pérusse, prévôt, 20 l. « qui ont esté employés pour les soldats qui ont assisté à la procession de l'exaltation de sainte Victoire L'archevêque Pierre Guérin de Tencin, peu auparavant, avait apporté de Rome à Embrun le corps de cette sainte (Bulletin de la société d'études des Hautes-Alpes, 1890, p. 330). ou à l'église, dans le temps qu'on la fessait baisair au peuple, à Ambrun », 23 juillet ; — à M. Allard, procureur du chapitre, 25 l. pour écritures concernant les communautés de Savines et de Réalon, 26 juillet ; — à Joseph Martin, « 21 l. 6 s. pour 36 livres de poudre pour les canons » lors de « la translation de sainte Victoire » ; à Me Philippe Rostan, serrurier, 15 l. 17 s. et à Me Dauphiné, menuisier, 13 l. 17 s. « pour le brancard » de sainte Victoire, etc., à M. Fabre, maçon, 3 l. pour avoir maloné le cabinet et les trous de la porte où est sainte Victoire », 31 juillet ; — à Jean-Pierre, 11 l. « pour conduire et nourir Molinet, enfant de chœur à Grenoble, chez lui, et 50 s. pour payer un chapeau pour ledit Molinet », 6 octobre ; — à Joseph Peix, 12 l. « pour seize aunes de toile, à raison de 15 s. l'aune, pour deux garde-paille pour les enfans de chœur », 10 octobre ; — à Me Fabre, maçon, 5 l. 6 s. « pour avoir placé et garni le placard qui est dans le petit degré des archives, avoir crusé et garni l'endroit pour tenir le charbon, bouché plusieurs trous du pavé de l'église », 27 octobre ; — à Catherine Reinier, 24 l. « pour le blanchissage des enfans de ch[ETET]#x0153;ur et pour avoir fait leur chambre » pendant un an, 22 novembre ; — à Philippe Rostan, 8 s. « pour une penture à flamme pour la porte de la sacristie », 10 décembre ; — à M. Roux, curé de Puy-Saint-Eusèbe, 24 l. pour sa portion congrue de 1724 et 1725, 15 décembre ; — à M. Dalmas, curé de Sainte-Cécile d'Embrun, 19 l. pour semblable motif, 18 décembre ; — à Jacques Grolier, orfèvre, 16 l. « pour avoir soudé et blanchi toute l'argenterie de l'église », 23 décembre 1725, etc. |
G 694 - Quittances données au chanoine Allard, trésorier de la fabrique : Dates : 1750-1751 Contexte : Chapitre Métropolitain d'Embrun > Pièces de comptabilité Présentation du contenu : De 54 l. par l'avocat Rous la Mazelière, pour travaux relatifs à l'union « du capiscolat en corps de chapitre » et « extinction dudit capiscolat »... ... De 54 l. par l'avocat Rous la Mazelière, pour travaux relatifs à l'union « du capiscolat en corps de chapitre » et « extinction dudit capiscolat » et autres, octobre 1750 ; — de 133 l. 6 8 d. par La Maletie, « directeur du domaine du Roy en Dauphiné », pour la part due audit domaine par le chapitre à cause de l'acquisition « des terres, place et seigneurie de Saint-Étienne-en-Dévoluy, avec toutes ses dépendances, faite par M. le président de Tencin, par contract du 9 juin 1749 », 2 janvier 1751 ; — de 20 l. 16 s. par le chanoine Tiran, « pour la rétribution de 52 messes, à 8 sols, qu'il a acquité... À la décharge de la prébande de Pélisier », 7 janvier ; — de 46 l. 7 s. « argent de France, pour le montant de 41 l. 10 s. monoye de Piedmont, à quoy se trouvent monter l'achat des cordes de violon et de basse que M. Monier (de Turin) a remis au Sr Sibaud, marchand de Briançon », par l'abbé Jouve, « archidiacre de l'église métropolitaine d'Embrun », 18 février ; — de 36 l. par le Sr Boyer, chanoine honoraire, pour « la grande prébande des Crottes, tombée en annatte par le décès de messire Pierre Roux de Bellafaire, » 18 janvier ; — de 373 l. 17 s. par le Sr Dumont, procureur du cardinal de Tencin, « ci-devant archevêque d'Embrun », pour une « fraction de sa part des muids d'Oulx », depuis 1724 jusqu'en 1739, 21 janvier 1751 ; — de 31 l. 7 s. 6 d. par le Sr Jean Antoine, marchand d'Embrun, pour 125 livres de fer, à 5 s. la livre, « qu'il a fourny pour finir les trois pieds de chèvre qui doivent supporter le ciel et rideaux de l'orgue », 12 mars 1751 ; — de 6.324 l., par Samson Scherrer, pour « réparations et augmentations faites à la grande et petite orgue », savoir : 5.000 l. promises le 11 juin 1750, pour réparer « la grande orgue », 1.300 l. pour « faire à neuf la petite orgue de la chapelle », et 24 l. « d'étraine aux deux enfants dudit Sr Schérer », 10 mai 1751 Ce document a été publié dans Réunion, des sociétés des Beaux Arts des départements à la Sorbonne , 1886, p. 270, n° XIV ; — de 500 l. par le jésuite Ferrus, « pour la part concernant le chapitre de la pension de mille livres », dues en conséquence du concordat passé avec M. de Genlis, « fondateur du séminaire », 13 avril ; — de 30 l. par le Sr Chabrand, maître de musique, à cause de sa maladie, 15 avril ; — de 96 l. 16 s. par le père Roger, jésuite, « pour l'entretien de la bibliothèque de M. de Genlis », savoir : « 2 vol. In-folio du supplément du Dictionnaire de Moréri, 40 l. ; 13 vol. In-12 de Massillon, 26 l. ; 6 vol. In-12 de Segaud, 18 l. ; 3 vol. In-12 des Panégériques de Fléchier, 4 l. 10 s. », etc., 22 mai ; — de 12 l. « pour la fason d'un seau en gra[v]ure des armes du chapitre », et de 6 l., « pour la fason et gravure d'un chachet pour lestres aux armes du chapitre d'Ambrun », par le Sr G. -J. De L'épinore, graveur, 28 et 30 juillet ; — de 393 l. par le Sr Scherrer, faiseur d'orgues, « pour entier payement de tout les ouvrages et fournitures que j'ai fait pour Mesieurs du chapitre d'Embrun aux orgues de leur église ». Valence, 6 septembre 1751 ; — de 2 l. 10 s. par Chabrand, maître de musique, « pour dix jours de maladie que son neveu Bartalaïs, enfant de chœur, a fait chez luy, à raison de 4 s. par jour », 16 septembre ; — de 24 l. par le chanoine Mallet, « pour vingt cordons d'aubes, à raison de 24 s. pièces », que les « religieuses de Sainte-Clère, de Grenoble, ont fourny pour servir aux sacristies des paroisses de l'Embrunois où le chapitre, en corps ou dans ses membres, est seigneur déciment », 12 novembre 1751 ; — de 4 l. 10 s. par M. de Baile, « pour la part consernent le chapitre des fraix qui ont esté faits contre les consuls et communauté de Baratier », au sujet de la montagne de Séguret, 24 novembre ; — de 7 l. 13 s. 6 d. par le Sr Brun, consul de Risoul, pour réparations aux ornements de l'église ; avec une lettre du Sr M. Tholozan, curé dudit Risoul, au chanoine Malet. La fin du Jubilé l'a beaucoup occupé ; il réclame « en grâce... Une chasuble noire, une verte, une violette, pour les dimanches, et une blanche ou de toute couleur pour les solennités, deux aubes, deux ou trois corporeaux » (cachet armorié en cire rouge), 16 décembre ; — de 27 l., par Agostino Contino, vitrier, savoir : 24 s., « pour avoir acommodé le trèlis de la fenêtre du degrés du côté delà chambre des archives, » 5 l., pour « un panau neuf pour la chapelle au-dessus de orges », etc., 29 décembre — « État journalier des menues dépenses » faites en 1751 : le 4 janvier, « retiré de la poste un paquet contenant des feuilles de papier doré pour en faire des fleurs de lys destinées à appliquer aux endroits du cul de lampe de l'orgue où il en manque », 48 s. ; en février, « payé 12 l. employés en un présent en tabac d'Hollande que le chapitre à fait à M. Verdun, en reconnaissance des peines qu'il s'est donné, pendant plusieurs jours, de chercher des papiers pour deffendre au procès du capiscolat » ; le 5 mai, « fourni aux deux enfans de chœur qui apprènent à jouer du clavessin, deux mains de papier cartelier pour estre pattées et servir à leurs leçons », 9 s. ; le 6 juillet, à un organiste passant, par ordre du chapitre, pour ce qu'on appelle la passade , qu'il avait fait demander par le Sr Imbert, organiste de l'église », 3 l. ; le 5 septembre, « au courrier, 26 s., pour le port d'un grand sac contenant tous les papiers contre les curés et communautés du Queyras, ledit sac pesant 21 livres », etc. 1751. |
G 741 - Copies d'actes. Dates : 1724-1777 Contexte : Chapelle de Notre-Dame du Laus > Titres de propriété Présentation du contenu : Quittances données par Barthélemy Rolland, fils de feu Joseph, de Saint-Étienne-d'Avançon, à Antoine Rolland, son frère, de la somme de 300 l.,... ... Quittances données par Barthélemy Rolland, fils de feu Joseph, de Saint-Étienne-d'Avançon, à Antoine Rolland, son frère, de la somme de 300 l., dont 150 recue, de « Mre Pompée Rigord, prêtre missionnaire, supérieur de la chapelle de Notre-Dame du Laux », auquel il s'oblige de payer l'intérêt. Témoins : Jean-Baptiste Barnéoud, marchand de Gap, et Joseph Michel, de Chorges, résidant au Laus. « Audit lieu du Laux, dans la maison presbitéralle », 20 juin 1724. — Constitution d'une pension de 7 l. 10 s., moyennant la somme de 150 l. donnée par « messire Ponpoine Rigord, prebtre, missionnaire, suppérieur en la chappelle Nostre -Dame du Laux, ameau de ce lieu de Saint-Estienne d'Avançon », à Antoine Rolland, de ce lieu. Présents : Pierre Phillibert, bourgeois de Gap, et Grégoire Allemand, fils de feu Jean, de Saint-Étienne ; Me Pierre Aubert, notaire, de Valserres. Saint-Étienne, 3 juin 1727. — Requête présentée par le syndic de la maison de Notre-Dame du Laus au Sr Allard, « juge de la baronie d'Avançon », afin d'obtenir le payement de la pension susdite. Embrun, 29 novembre 1753. — Assignation donnée audit Rolland, à la demande de Me Girard, « procureur au baillage d'Embrun, occupant pour ladite chapelle du Laux » (1er avril 1756). — Reconnaissance de ladite pension par Pierre Rolland, fils de feu Antoine, « en faveur de la vénérable maizon et chappelle du Laux et pour elle à Me Antoine Arneaud ; prêtre, missionnaire et supérieur de ladite maizon ». Présents : Jean Allard, bourgeois, de Remollon, et Antoine-Albert Martin, bourgeois de Marseille. Le Laus, 3 avril 1756. — Contrat de mariage entre Claude Charnier-Luron, de Rambaud, et Mariane Chaix, « du quartier de Correo , terroir de la Roche-des-Arnauds », suivant lequel l'épouse se constitue une dot de 500 l. sur laquelle ledit Charnier s'oblige de payer, « à la décharge de Pierre Rolland, aux missionnaires de la maison de Notre-Dame du Laux», la somme de 150 l. Présents : Paul-Gaspard Artaud, avocat, et Honoré Guignes, bourgeois de la Garde, territoire de Gap ; Me Blanc, notaire. Gap, 11 avril 1767. — Sur la feuille de garde, feuille de pouvoir pour entendre les confessions, aux armes de François-Gaspar de Jouffroy-Gonssans, évêque de Gap (1773-77) Fascé de sable et d'or de six pièces, la fasce du chef chargée de deux croisettes d'argent . Ces armoiries sont, je crois, inédites. (Cf. J. Roman, Sigill. De Gap , 1870, p. 74). . |
G 811 - 1710-1725. Dates : 1710-1725 Contexte : Secrétariat de l'évêché > Actes du secrétariat de l'évêché de Gap, durant l'épiscopat de François Berger de Malissoles Présentation du contenu : 1713. — Provisions : la chapelle fondée en la cathédrale de Gap par Baudon Chassagnes, vacante par décès de Gaspar de Beauvois, à Jean-André La... ... 1713. — Provisions : la chapelle fondée en la cathédrale de Gap par Baudon Chassagnes, vacante par décès de Gaspar de Beauvois, à Jean-André La Combe, prêtre de Gap. Gap, 17 octobre 1713 (f° 1) ; — la cure de Claret, résignée par Étienne Condolet, sur la présentation de Jean-Baptiste de Gombert de Saint-Genis, chevalier de Malte, à Louis Tourniaire, curé de Jarjayes, 28 octobre (f° 2). — Copies parte in qua : du testament de Honoré Bougerel, originaire de Saint-Geniès en Provence, bourgeois d'Orange, qui fonde à Saint-Geniès « un carême à perpétuité, qui sera annuellement prêché par un habile prédicateur », à la nomination du seigneur de Saint-Geniès et de Joseph Bougerel, curé de Chardavon.et ce, moyennant le capital de 1.800 1. produisant 90 1. Orange, 26 novembre 1712 (f° 5) ; — de l'acte par lequel Louis Bernard, « maître chirurgien dud. lieu de Saint-Geniez », fonde une mission, moyennant le capital de 400 1. ; présents : Jean-François Giraud, curé, Joseph Laurens, « prêtre, régent de l'école dud. Lieu », etc., 3 décembre 1713 (f° 8). 1714. — Requête présentée à l'évêque de Gap par François de Leydet, de Sigoyer, clerc tonsuré, dit l'abbé de Sigoyer, afin d'être maintenu en possession du prieuré de L'Escalle sous « le titre de Notre-Dame de Mandonoïs, ordre de Saint-Benoît, dépendant de l'abaye Saint-Victor-lès-Marseille, non conventuel », 21 mai-s 1714 (f° 13 v°). — Copie des lettres du ministre Voysin, du 14 mars 1714, à d'Angervilliers, intendant du Dauphiné, et de ce dernier à l'évêque de Gap, pour demander l'autorisation de faire faire gras aux troupes de passage dans le diocèse, 22 mars (f° 15). — Procès-verbaux de l'assemblée synodale des archiprêtres du diocèse de Gap, réunis dans « la salle des évêques saints de ce diocèze »: publication de la constitution Unigenitus , du 8 septembre 1713 ; défense de lire le livre intitulé : « Nouveau Testament en françois avec des réflexions morales sur chaque verset , etc., à Paris, 1699 » ; injonction aux membres du clergé de chaque archipêtré d'assister aux conférences ecclésiastiques qui ont lieu chaque mois et auxquelles l'évêque se propose d'assister le plus souvent qu'il lui sera possible, 18 avril 1714 (f° 17). — Provisions : la cure de Chabottes, vacante par décès de Jean Allec, à Jean Berard, prêtre du diocèse d'Embrun, 12 mai (f° 20) ;— le prieuré de Volone, à Jean-Joseph de Gastinel, acolyte du diocèse de Sisteron, 12 juillet (f°26) ; — les prieurés de Ventavon et de L'Épine, à Louis Mosac, chanoine de l'église du Puy ( Ani- ciensis ), 3 septembre (f° 29 v°). 1715, — Provisions de la cure de Lazer, vacante par décès de Joseph Bois, au sr Bernard, 7 janr. 1715 (f° 37). — Notes relatives à « la fondation des missions de Tallard et de Ventavon », le 8 décembre 1673 (f° 40 v°). — Copie de l'acte de fondation d'une rente de 30 1.pour le luminaire de l'église de Laragne par François de Villeneuve, « seigneur, marquis d'Arzeliers, Montéglin, Aiguians, Saint-Maurice » et autres places, 26 novembre 1714 (f° 44 v°). — Procès-verbal du synode diocèsain de 1715. Sont présents les archiprêtres de Gap, Tallard, Corps, Aspres-sur-Buëch, Ancelle, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Le Poët, Le Caire, Salignac, L'Épine, Trescléoux, Saint-André-de-Rosans, Volone, Serres et Veynes, « ceux de La Rochette-sur-St-Auban, de Séderon et de Lardier ne s'y estant pas trouvez ». Le 8 mai, le clergé assiste à la messe pontificale, « les archiprêtres estant distinguez par une étole ». Défense de porter le Saint-Sacrement « aux incendies et lieus en péril que conformément à ce qui a est statué dans le corps de nos ordonnances », 9 mai (f° 51). — Interdiction de dire la messe, portée contre le chanoine Amielh, à cause de la faiblesse de sa vue, 5 juillet (f° 51 v°). — Requête relative à la chapelle de Notre-Dame de Chamcroze, pour la fondation de laquelle Claude de Gruel, le 14 novembre 1631, avait légué une somme de 900 1., 20 août 1715 (f° 66).— « Lettres d'official forain en la partie de Provence », en faveur du sr Castagni, chanoine théologal de Sisteron, 21 octobre 1715 (f° 72). 1716. —Provisions : le prieuré de Barras, vacant par la mort de Louis de Berre, et sur la présentation de Jean-François de Sigouin, chanoine de Sisteron, à Sébastien Chaix, sacristain de Notre-Dame de Chardavon, 11 mars (f° 85 v°) ; — la cure de Saint-Eusèbe, résignée par Jacques Roux, à Ètienne Vollaire, curé d'Eyguians, 18 mars (f° 87). — Acte d'abjuration du calvinisme par Marguerite du Villard, veuve de Balthasar Faravel, marchand à Orange. Veynes, 29 mars (f° 88 v°). — Provisions de la cure de Rosans, résignée par Sébastien Maffren, en faveur de Louis Arnaud, curé de Montmorin, 15 avril (f° 89 v°). — Certificat de bonne vie et mœurs en faveur de noble François-Augustin de Gombert de Saint-Geniès de Dromon, prêtre, prieur-curé de Reynier, 24 avril (f° 91 v°). — Lettres de promoteur en faveur d'Esprit Guieu, curé de Châteauvieux-sur-Tallard, 7 juillet (f° 96 v°). — Mandement épiscopal pour la visite du mois de septembre 1716 (f° 99). — Autorisation à Claude Toinon, chanoine régulier de Chardavon, de se rendre à Aix, pour poursuivre un procès, 23 octobre 1716 (f° 104 v°). 1717. — Demande d'un congé de deux mois par Jean Benoît, docteur en théologie, curé de Valserres, qui présente, pour le remplacer, dom Albrand, prieur de Saint-Maurice, grand vicaire de l'abbé de Boscodon, approuvé par l'archevêque d'Embrun pour les cas réservés, 24 avril 1717 (f° 122 v°). — Ordonnance relative à la restauration de la maison curiale de Gap, rendue sur requête présentée par Antoine Giraudy et Jean-André La Combe, tous deux curés de Gap, 10 octobre 1710; enregistrée le 28 octobre 1717 (f° 134). 1718. — Provisions de la cure de Clausone, vacante par décès de Claude Martel, en faveur de Dominique Reynaud, acolyte, 29 mars (f° 148). — Permission de prêcher, confesser et faire la quête, donnée aux Récollets de Nions, 6 avril (f° 149). — Provisions du prieuré de Tallard, vacant par décès de Raynaud du Serre de Thèze, chevalier de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont-Carmel, à Antoine-François Le Camus-Peypin, prêtre du diocèse d'Aix, docteur en théologie et vicaire général de l'archevêque d'Aix, 11 mai (f° 152 v°), — Mandement pour la visite épiscopale de septembre 1718 (f° 159 v°). — Dimissoires pour Gaspar d'Hugues d'Astoin, acolyte, 24 août (f° 161 v°), — Provisions : la cure de Saint-Geniès, sous le vocable de Notre-Dame de Groseilles, vacante par décès de Jean-François Giraud, à Augustin de Gombert de Dromon, curé de Reynier, 27 septembre (f° 164 v°) ; — la cure de Saint-Pierre de Chaillol, résignée par Joseph Martin, à Arnoux Jourdan, ler décembre 1718 (f° 173). 1719. — Ordonnance contre le frère François Aubin, hermite de Notre-Dame des Alabres, paroisse de Rambaud, avec défense de se rendre si fréquemment à Notre-Dame du Laus, 21 février (f° 183). — Provisions : la cure de Saint-Genis « la Dégoula », vacante par décès de Jacques Flour, à Mathieu Bernard, 10 mars (f° 184 v°) ; — la cure de Peyre ou La Piarre, resignée par ledit Mathieu Bernard, à Joseph Buisson, 21 mars (f° 185 v°) ; — le canonicat de Gap vacant par démission de Claude Amiel, à Jean-Mathieu Nas de Romane, 28 mars (f° 187 v°) ; — la cure de Saint-Julien en Bochaine, vacante par décès de Laurent de Rives, et sur présentation de dom Benoît Rivoire, prieur de Durbon, à Antoine Donneaud, 25 avril (f° 191 v°) ; — la cure de Saint- Laurent-du-Cros, résignée par le sieur Martin, à Jean Roux, 30 août 1719 (f° 207). 1720. — Provisions de la cure de Sainte-Marie de Vars, diocèse d'Embrun, vacante par décès d'Antoine Domeine, en faveur d'Honoré Cougordan, prêtre dudit diocèse d'Embrun, et ce, en vertu d'une commission émanant de la cour pontificale, 14 mars 1720 (f° 230). — Formule de profession de foi (imprimée), signée par frère Pierre Blanc, religieux de la congrégation de Saint-Maur, le 16 avril (f° 232). — Provisions ; la cure de La Bâtie-Neuve, résignée par Arnoux Raymond, à Louis Isnard, curé de La Bâtie-Vieille, 9 septembre (f° 249 v°) ; — la cure de Neffes, vacante par décès de Jean Masse, à François du Pont, curé de Saint-Firmin, 15 décembre (f° 258). 1721. — Provisions de la cure de Montrond, en faveur de Claude Charras, acolyte, 5 mars 1721 (f° 268). — Permission de manger « des œufs, du fromage et du laitage » pendant le carême, « à cause de la disette où l'on se trouve par l'interruption du commerce », 26 fév. 1721 (f° 268 v°). — Permission donnée au P. Martelly, prieur des Dominicains de Gap, de bénir la chapelle, nouvellement reconstruite, à Rourebeau, hameau d'Upaix, 13 mars (f° 269). — Provisions : le prieuré d'Antonaves, résigné par noble Claude Bouchu, à Pierre Charpentier, clerc du diocèse de Paris, pourvu par Jean d'Yse de Saléon, docteur en théologie, vicaire général d'Aix et de Gap. Grenoble, 12 mars 1721 (f° 271). — Ordonnance épiscopale qui réduit 67 grands anniversaires ou « obits de la cathédrale » de Gap en autant de messes basses, et ce, à cause de « tous les changements arrivés, l'année dernière, aux billets de banque », qui ont fait diminuer les revenus de ladite cathétrale « de près de trois cinquièmes », de façon que « la rétribution de chaque messe basse, se trouveroit réduite à deux sols, et celle de chaque grand anniversaire à 7 à 8 sols de rétribution, à partager à tous les assistants », 9 avril 1721(f° 273 v°). — Autorisation donnée à la requête : de François d'Embrun, curé de Ribiers, de convertir un oratoire de Saint-Roch en chapelle « pour la préservation du mal contagieux », 14 mai (f° 279) ; — de Jean Anglès, prieur de Trescléoux, de faire d'un bâtiment abandonné une maison prieurale, 21 octobre (f° 293). — Acte d'abjuration du luthéranisme par Jean-Christophe Kemy, originaire de Saxe, 8 décembre 1721 (f° 300). 1722. — Lettres de vicaire général pour l'évêque d'Apt, afin qu'il puisse gérer les affaires de la partie du diocèse de Gap située dans la légation d'Avignon, et en particulier pourvoir François Ollier, chanoine d'Apt, du prieuré de Barret, ce qui ne peut se faire à Gap, à cause de la contagion, 2 juin 1722 (f° 310). — Autorisation donnée à frère Pierre Bayet, « hermitte de l'ordre de Saint-François, natif du lieu de Sehune, diocèse de Sisteron » d'habiter l'hermitage de Notre-Dame des Faisses, paroisse de Ribiers, et de faire la quête à quatre lieues à la ronde, 18 octobre (f° 317 v°). — Profession religieuse, dans « la congrégation des filles de Saint-Joseph », à qui la direction de l'hôpital de Gap est confiée, par sœur Thérèse de Jésus, fille de « Charles Le Blanc, avocat en la Cour, et de dame Magdeleine du Roux de Champfleury », native de Gap, âgée de 35 ans, après deux ans et demi de noviciat dans ledit hôpital ; présents : Sixte Le Blanc, son frère, et Jean Puget, aumônier de l'évêque de Gap. Gap, dans la chapelle épiscopale, 26 novembre 1722 (f° 323). 1723. — Commission donnée au sr Bondilh, curé de Gap et « archiprêtre de notre diocèse », de réorganiser la confrérie du Saint-Sacrement de Gap, 1er janvier (f° 327 v°). — Défense de se servir de cierges faits avec de la graisse et de la cire pour le service religieux, 23 avril (f° 335 v°). — Acte d'abjuration du calvinisme par six soldats du régiment de Jansac-Infanterie, 19 avril (f° 336 v°). — Levée de l'interdit mis sur la chapelle de Fouillouse, 19 juin (f° 341 v°). — Mandement ordonnant des prières pour obtenir la pluie : attendu « l'extrême sécheresse de la terre et la disette des denrées », pendant huit jours, des prières seront dites à la cathédrale ; puis, par les Dominicains, les Cordeliers, les Capucins, les religieuses, la confrérie des pénitents blancs et la Congrégation. Gap, 20 septembre 1723 (f° 345 v°). 1724. — Provisions : la cure de Romette, vacante par décès de Dominique Rolland, à Claude Bernou, 7 janvier (f° 353 v°) ; — la cure de La Saulce, résignée par Henri-François de l'Isle, à Hugues Borel de La Rochette, prêtre du diocèse de Die, 19 février (f° 358) ; — la sacristie de Véras, ordre de Saint-Benoît, vacante par décès du sieur Paviot, à Jean Boyer de Beaumanoir, docteur en théologie de la faculté de Paris, religieux de Saint-Benoît, 24 avril (f° 362 v°) ; — la sacristie de Saint-Bonnet, résignée par led. de Beaumanoir, à Étienne Blanc, clerc du diocèse de Gap, 8 juillet (f° 368 v°). — Acte d'abjuration du calvinisme, par Jacques de Revillasc, fils de noble Charles, originaire d'Aspres, âgé de 50 ans, 19 juillet (f° 369 v°). — Provisions : la cure de Lazer, résignée par Denis Richaud, à Jean Rollin, 4 décembre 1724 (f° 381) ; — le prieuré de La Baume-des-Arnauds, résigné par Jean-Joseph d'Aubert, à Joseph-François Garcin, prêtre de Saint-Martin-d'Argenson, 30 janvier 1725 (f° 384) ; — la cure de Saint-Maurice, résignée par Jacques Barban, en faveur de Claude Bellon, 30 juin 1725 (f° 396), etc. |
G 874 - Insinuations du diocèse de Gap. Dates : 1723-1731 Contexte : Insinuations ecclésiastiques Présentation du contenu : 1723. — Collations : la cure de L'Escale, résignée par Michel Crudy, à Joseph Deiglun, sous-diacre, 30 décembre 1723 ; led. Deiglun, fils de... ... 1723. — Collations : la cure de L'Escale, résignée par Michel Crudy, à Joseph Deiglun, sous-diacre, 30 décembre 1723 ; led. Deiglun, fils de Louis, apothicaire de Salignac, baptisé le 6 juin 1700 ; tonsuré à Digne le 20 septembre 1721 (f° 1) ; — ladite cure de L'Escale, vacante par décès dud. Crudy, à Jean de Loye, 17 décembre 1723 (f° 5 v°) ; — la cure de Châteaufort, résignée par Joseph Pellissier, à Jacques Pellissier. Rome, 3 novembre 1723 (f° 8 v°) ; — le prieuré de Chabottes, vacant par décès de François Eyraud, à Sixte Le Blanc, sacristain de Romette, 22 mars 1724 (f° 10 v°). 1724. — Lettres d'ordination « pour 35 ecclésiastiques du diocèse d'Embrun » : Joseph Joubert, Jacques Donneaud, Antoine Garnier, Michel Armand, prêtres, ler avril (f° 12 v°). — Collations : le prieuré de La Saulce, résigné, à à cause de ses infirmités, par Henri-François de l'Isle, à Hugues Borel de La Rochette, prêtre du diocèse de Die. Rome, 1er avril 1724 (f° 13 v°) ; — la cure de Romette, vacante par décès de Dominique Rolland, à Claude Bernou, 11 janvier (f° 14 v°) ; — la sacristie de Véras, vacante par décès du sr Paviot, à Jean Bouhier de Beaumanoir, pitancier de Romette. Rome, 3 novembre 1723 (f° 17) ; — le prieuré de Lagrand, vacant par décès de Philippe Giraud, à Philippe Bance, prêtre du diocèse d'Évreux, licencié ès lois de la faculté de Paris, par Henri-Oswald de La Tour d'Auvergne, archevêque de Vienne, abbé de Cluny. Paris, 15 mai 1724 (f° 18 v°) ; — la sacristie de Véras, résignée par le sr de Beaumanoir, à Jean Sias, prieur de Thèze, par Louis Tourniaire, curé de Jarjayes, vicaire général du prieur de Romette, 30 mai (f° 20 v°) ; — le prieuré de La Baume, à Pierre-Jean-Joseph Aubert, clerc d'Avignon, 18 août (f° 23) ; — la sacristie de Saint-Bonnet, résignée par Jean Bouhier de Beaumanoir, à Étienne Blanc, clerc. Rome, 3 novembre 1723 (f° 24 v°). — « Les droits provenants des offices de controlleur et des insinuations,... Depuis le 27e octobre 1723 jusques aux 29e oct., présente année » montent à la somme de 1.498 1. 10 s., dont le « sr Tournu, commis à la recette des décimes du diocèse », fait charge. Gap, 30 oct, 1724. Signature de l'évêque François Berger de Malissoles (f° 28). — Collations : la sacristie de Saint-André de Rosans, résignée par François Amé, à Joseph de Sigoin de Châteauneuf, moine. Rome, 26 septembre 1724 (f° 30 v°) ; — la cure de Lazer, résignée par Denis Richaud, à Jean Rollin, prêtre de La Baume-des-Arnaud s, 4 décembre (f° 33) ; — la cure de Montguers, résignée par Pons Gontard de Gontin, à Henri Julien, diacre, de Mévouillon, 14 décembre (f° 35) ; — le bénéfice de Notre-Dame de Gap vacant par décès de Jacques Philibert, à François Pascal, acolyte, 29 décembre (f° 36 v°). 1725. — Collations : le prieuré de Mison, vacant par décès de Philippe Giraud, à Jean-Baptiste Baudet de Beauregard, prêtre de Grenoble. Avignon, 30 mars 1724/5 (f° 39) ; — le prieuré de La Baume-des-Arnauds, résigné par Jean-Joseph d'Aubert, à François-Joseph Garcin, curé de Saint-Martin d'Argenson, 13 janvier 1725 (f° 44) ; — la chapelle Notre-Dame de Pitié, de Ventavon, résignée par François Baudouin, à Jean Autran, prêtre, 21 février (f° 46) ; — le bénéfice résigné par Thomé-Jérôme Giraud, à Jacques Le Blanc, clerc de Gap, 12 mars (f 48) ; — la cure de Saint-Maurice en Valgaudemar, résignée par Jacques Barban, à Claude Bellon. Rome, 1er novembre 1724 (f° 53 v°) ; — la sacristie de Véras, résignée par Jean Sias, à Gaspar-Vincent d'Astier de Monessargues. Rome 24 février 1725 (f° 55) ; — la chapelle Saint-Bernard, de Cornillon, et Saint-Georges, de La Baume-des-Arnauds, à André Tardieu, clerc de Sisteron. Rome, 13 mai (f° 56). — Lettres de grand vicaire, par le prince Eugène de Savoie, abbé de Saint-Michel de La Cluse, à noble Frédéric de Lallemand de Vaitte, abbé de Saint-Claude. Vienne, 1er janvier 1724 (f° 59). — Collations : la cure d'Aspremont, résignée par René Leautard, à Claude-Joseph Brunier, curé de Boulc, diocèse de Die, 26 octobre 1725 (f° 62 v°) ; — la cure de Poligny, résignée par Claude Bellon, à Antoine Gentillon. Avignon, 1er septembre 1725 (f° 65) ; — le prieuré de Romette, vacant par décès de Louis de Poligny, à Félix de Chevalier des Oches, al. Des Hoches, prêtre de Grenoble. Avignon, 22 décembre 1725 (f° 67 v° 80 et 96) ; — led. Prieuré de Romette, à Charles-Gaspar-Guillaume de Raffelis de Soissans, prêtre, fils de Dominique, capitaine des galères royales, et de Geneviève-Charlotte d'Arnoul, de Marseille, moine de Saint-Victor de Marseille, 22 décembre 1725 (folios 68 v°, 79 et 84) ; — la cure de Châteauneuf-de-Chabre, vacante par décès de Claude Gaudran, à Gabriel Amat, 7 décembre 1725 (f° 78). 1726. — Collations : la cure de Lazer, résignée par Jean Rolin, à Joseph Buysson, 12 février 1726 (f° 81 v°). — Lettres de grand vicaire de Romette, par Charles-Gaspar-Guillaume de Raffelis de Soissans, prieur dud. Romette, à Jean Puget, prêtre, 2 mai (f° 85) ; — la cure de Balons, résignée par Michel Deiglun, à Louis Deiglun, 4 juin (f° 87 v°) ; — le prieuré de Manteyer, résigné par Pierre André, chanoine de Chardavon, à cause de son grand âge, à Jean-Amat Laplane, prêtre de Sisteron. Avignon, 15 juin (f° 89) ; — la pitancerie de Romette, résignée par Jean Bouhier de Beaumanoir, à Jean-Baptiste Gavet, de Grenoble, moine de Saint-Benoît, 22 juin (f° 94) ; — la chapelle Saint-Jean-Baptiste de Mison, vacante par décès d'Antoine Valansan, à Jean-François de Bermond, fils de Joseph, sr de Vaux, de Sisteron, clerc, 14 septembre (f° 99) ; — la cure d'Upaix, vacante par décès de Balthasar Roubaud, à Claude Thomé, présenté par Pierre Jaubert, chanoine de Saint-André de Grenoble, prieur dud. Upaix, 27 septembre (f° 101) ; — la cure de Beaudument, résigné par Antoine Morély, à Jean-Pierre Mieulle, 21 novembre (f° 104) ; — le prieuré de Tallard, résigné par Antoine-François Le Camus, à Jean-Baptiste Le Camus, clerc de Sisteron, 23 décembre (f° 105) ; — les chapelles de Notre-Dame de Saumane, Saint-Claude, Sainte-Catherine et Sainte-Madeleine de Serres, résignées par Charles de Flotte, à Antoine Garcin, 26 décembre 1726 (f° 106). 1727. — Collations : le prieuré de Montmaur, résigné par Joseph de Seguin, à Alexandre d'Armand de Châteauvieux, clerc du diocèse d'Orange. Avignon, 9 janvier 1726/7 (f° 114 v°) ; — la cure de La Bâtie-Vieille, résignée par Jean Bernard, curé de Veynes, à Jean Anglès, vicaire de Veynes, fils d'Antoine, 19 février 1727 (f° 122) ; — la chapelle Saint-Jean-Baptiste des Gondoins, à Champoléon, à Jacques Nicolet, de Sigoyer, 17 mars (f° 124) ; — la cure d'Esparron en Provence, vacante par décès de Jacques Fort, à Jean Tirant, curé d'Entrepierres, 15 avril (f° 124 v°) ; — la cure de Barcillonnette, résignée par Jean Pauchon, à Jean Rollin, de La Baume-des-Arnauds, 2 mai (f° 125 v°) ; — la cure de Mézien, vacante par décès de Paul de Gréoux, à Jean Amat, de Lazer, présenté par Jean-François de Sigoin, chanoine de Sisteron, vicaire général de Jean de Cresonnes, prévôt de Chardavon, 9 mai (f° 126) ; — la chapelle Saint-Jean-Baptiste de Mison, vacante par décès d'Antoine Valansan, à Jean Motte, de La Motte, 22 avril (f° 128) ; — la chapelle du Rosaire, fondée à Vilhosc par Catherine Réal, fille de Jean-Louis et épouse d'Antoine Sigoin, de Sisteron (6 janvier 1713), à François Ripert, 17 mai 1727 (f° 130) ; — la cure de Tallard, vacante par décès de Louis Allibert, à Jean Puget, prêtre du diocèse de Riez, bachelier en théologie, 13 juin (f° 137) ; — la cure du Saix, résignée par Pierre Bardel, à Dominique Reynaud. Avignon, 7 juillet (f° 139 v°) ; — la cure d'Orsière, résignée par Honoré Lagier, à Antoine Chevalier. Rome, 25 février (f° 140 v°) ; — la cure de La Chapelle-en-Valgaudemar, résignée par Jacques Payan, à Grégoire Rostain, curé d'Ambel, 7 août (f° 143) ; — la cure de Melve, vacante par décès d'Antoine Gérard, à Antoine Bruny, de La Rochette, 7 juillet (f° 143 v°) ; — la cure de Corps, résignée par Jean-Guigues de Lafont, à François Tourniaire, curé de La Salette, 22 août (f° 144) ; — le prieuré de Saint-André-de-Rosans, vacant par décès de Blaise de La Rochette, à Claude Disdier, archidiacre de l'église primatiale et vicaire général de Vienne, par Henri-Oswald de La Tour d'Auvergne, archevêque de Vienne, abbé de Cluny, Paris, 1er septembre 1727 (f° 146). — Profession de foi par Gaspar Vincens, sacristain de Véras, 31 mars (f° 147 v°). — Collations : le prieuré-cure de Manteyer, résigné par Jean-Aimé Laplane, prêtre de Sisteron, à Pierre Laplane, acolyte, 6 novembre (f° 149) ; — la cure d'Ambel, résignée par Grégoire Rostain, à François Ricou, de Vers, 4 décembre (f° 153) ; — le prieuré de Venterol et Piégut, résignée par Pierre Maximin, bénéficier de Sisteron, à Étienne Maximin, 7 décembre 1727 (f° 153 v°). 1728. — Collations : le prieuré de La Roche-sur-Buis, vacant par décès de Jacques de Girin, à Jean Moret, religieux de la congrégation de Saint-Maur, 21 janvier 1728 (f° 155 v°) ; — la cure de La Forest, à Jean Chaix, 26 novembre 1727 (f° 156 v°) ; — les chapelles de Saint-Germain de Rambaud et de Notre-Dame en l'église de Gap, vacantes par décès de Louis Chabaud, à Étienne Dalmas, curé de Sainte-Cécile à Embrun, présenté par « Françoise de Giraud, veuve et héritière de Me Esprit Dalmas, chevalier, seigneur de La Villette, Montorcier et autres lieux, trésorier de France en la généralité de Grenoble », 3 février 1728 (f° 157 v°) ; — le prieuré de Mévouillon, résigné par Alexandre Le Camus, à Pompone de Rivière d'Eschalas, curé de La Platrière de Lyon, 13 février (f° 160) ; — la cure de La Salette, résignée par François Tourniaire, à André Viguier, secondaire dud. Lieu de La Salette, 25 février (f° 162) ; — la chapelle Saint-Nicolas de Mison, résignée par François Baudoin, à Joseph Izoard, acolyte de Sisteron, 7 février (f° 162 v°) ; — les chapelles la Furméyère et Peyrolière, d'Aspres-sur-Buëch, vacantes par décès de Claude Girard, secondaire d'Aspres, à Joseph d'Abon, prieur de Saint-Géraud de Montgardin, 25 février (f° 164) ; — la chapelle Sainte-Madeleine de Corps, vacante par décès de Jean Lafont, à Antoine Richaud, curé d'Aspres-lès-Corps, 9 février (f° 164 v°) ; — la cure d'Oze, résignée par Dominique Mazan, à Ollivier Bouillet, de Ribiers, prieur de La Freyssinouse, 3 avril (f° 165 v°) ; — le prieuré de Serres, résigné par François Coulaud, à Joseph Bérard, curé de Saint-Joseph extra muros de Grenoble, 4 avril 1728 (f° 166) ; — le prieuré de Manteyer, résigné par Jean-Aimé Laplane, à Pierre Laplane, acolyte de Sisteron. Avignon, 15 septembre 1727 (f° 171) ; — la chapelle « Notre-Dame de La Gardette des Épinettes », de la cathédrale de Gap, à François Amat, clerc, présenté par le chanoine Charles de Flotte, 24 mars 1728 (f° 173 v°) ; — la sacristie de Saint-Bonnet, résignée par le sr de Meyère, à Jacques Pauchon, prieur de Saint-Bonnet et de Véras, 23 mars (f° 174 v°) ; — la cure d'Aubessagne, vacante par décès du sr Garnier, à François-Noël Paret, présenté par le sr de Marnais, doyen de la cathédrale de Grenoble, prieur de Beaumont, 22 juillet (f° 177 v°) ; — le prieuré de la Roche-des-Arnauds, résigné par Claude Pilleron, à Pierre Thève, sous-diacre de Notre-Dame de Fourvière de Lyon. Rome, 28 juin (f° 179) ; — la précentorie de Romette, à Barthélemy Guimet, clerc de Grenoble. Avignon, 19 août (f° 181 v°) ; — la cure de Châteauneuf-d'Oze, résignée par Antoine Richaud, à Jean-Baptiste Richaud, du diocèse de Digne, 21 septembre (f° 184 v°) ; — le prieuré de Saint-André-de-Rosans, de nouveau à Claude Didier, grand archidiacre de Vienne. Rome, 1er avril (f° 188). 1729. — Collations : le prieuré de La Combe, au diocèse de Saint-Brieux, résigné par « François de Cosse de Boissi de Beaumanoir, clerc tonsuré et minoré, chevalier de Saint-Jean de Jérusalem, du diocèe de Saint-Brieux, demeurant dans son château d'Assigne en Bretagne », à Antoine Faure, prête de Valernes, diocèse de Gap. Barcillonnette de Vitrolles, 14 janvier 1729 (f° 190) ; — la cure de Vitrolles, vacante par décès de Claude Clément, à François Évesque, 21 février (f° 194) ; — la cure d'Éourres, résignée par Barthélemy Rousseau, à Barthélemy Charras, de Montauban, diocèse de Gap, 31 mars (f° 194 v°) ; — le prieuré de Montmaur, résigné par Alexandre d'Armand de Châteauvieux, à Pierre Nicolas Grandpra de Restaurand, clerc de Saint-Esprit, diocèse d'Uzès. Avignon, 12 août (f° 201 v °) ; — la cure d'Aubessagne, résignée par Martin-Noël Paret, à Antoine Meyer, 7 juillet (f° 206) ; — le prieuré de Thuoux, à Aspremont, vacant par décès de Charles de Flotte, à Antoine Revillasc, clerc, par Guillaume de Revillasc, prieur d'Aspres. Gap, maison d'Angélique de Poligny, dame dud. Lieu et de Tréminis, 27 novembre (f° 211 v°) ; — le canonicat vacant par décès de Charles de Flotte, à Jean-Baptiste Silvestre, bénéficier de Notre-Dame de Gap. Présents : l'évêque de Malissoles, Jean Auprince, sacristain, Grégoire Rochas, Louis Dupuy, théologal, Jean-François Tardieu, Jean-Baptiste Nas, Dominique Oddoul, Jean-Mathieu Nas-Romane, Antoine Bondilh, chanoines, 28 novembre 1729 (f° 212) ; — la cure de Reynier, résignée par Auguste de Gombert de Saint-Geniès, à Michel Jean, prêtre. Avignon, 19 octobre 1729 (f° 214 v°). 1730. — Collation : la cure de Mélan, vacante par décès de Jean Gilly, à Jean-Baptise de Coylongue, prête du diocèse de Digne, 10 janvier 1730 (f° 217 v°) ; — la cure d'Izon, résignée par Antoine Gaudran, à Jean-François Gaudran, curé d'Antonaves, et vice versa, 17 janvier (f° 218) ; — le bénéfice de Notre-Dame de Gap résigné par Jean-Baptiste Silvestre, à Jean-Baptiste Nas, 12 décembre 1729 (f° 221 v°) ; — la cure de Montéglin, vacante par décès de Gaspar Arnaud, à Jean-Antoine Arnaud, curé de Lazer, 29 février 1730 (f° 222 v°) ; — la chapelle Sainte-Catherine de Saint-Martin-d'Ancelles, vacante par décès d'Honoré Éyraud, à Jean-André Vincent, 17 février (f° 223) ; — la cure de Lazer, résignée par Jean-Antoine Arnaud, à Pierre-André Bernard, 2 mars (f° 224) ; — la cure de Chauvac, résignée par Barthélemy Charras, à Joseph-Étienne Castel, curé de Rosans, 7 mars (f° 225) ; — la cure de Feyssal, résignée par Michel-Jean Illivon, à Antoine Besaudun, 18 janvier (f° 227 v°) ; — la cure de Saint-Jean de Montorsier, vacante par décès de Pierre Pellegrin, à Antoine Millon, vicaire de Saint-Bonnet, 28 avril (f° 230 v°). 1730. — Collations : le prieuré d'Eyguières, résigné par Jean Auprince, chanoine de Gap, à Pierre Coudrau, clerc, du diocèse de Besançon, 17 juin 1730 (f° 233) ; — la cure de La Bâtie-Vieille, résignée par Jean-Anglès, à Louis Isnard, 16 décembre 1729 (f° 234 v°) ; — la sacristie de Lachau, vacante par décès de François Grégoire, à Louis Boin, de Lurs en Provence, religieux de Cluny. Présénts : Joseph Chaudon, sacristain de Ganagobie, Balthasar Burle, infirmier. Ganagobie, 17 septembre 1730 (f° 236) ; — la sacristie de Thèze, vacante par décès par Jean Sias, à Jean-François Donnet, clerc du diocèse d'Aix, 28 septembre (f° 236 v°) ; — la cure de Saint-André-en-Bochaine, résignée par Esprit Espier, à Pascal Tourniaire, prêtre, de Tarascon, diocèse d'Avignon, 29 septembre (f° 238 v°) ; — le prieuré de Malijai, « sous le titre de Notre-Dame de Stradis ou de Rose Bello », à Melchior de Croze, religieux de Saint-Victor de Marseille, par le chapitre de cette abbaye, 28 octobre (f° 241) ; — le prieuré de Valernes, illégalement détenu par Joseph d'Aigremont, à Antoine de Regina, clerc du diocèse d'Aix, 28 novembre (f° 241 v°), etc. — Nombreuses dispenses de bans, de parenté, etc. |