3 P 1709,3 P 1709 - Matrice des propriétés non bâties. Lieu : Veynes (Hautes-Alpes, France) Dates : 1911-1963 Producteur : Service du cadastre des Hautes-Alpes, Service du cadastre des Hautes-Alpes Contexte : Documentation cadastrale > Veynes |
A 8, A 8 - Tome 8. Dates : 1556-1709 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table générale et alphabétique, etc. (p. 1-84) et pièces, au nombre de 102, avec numéros manuscrits. — Édits : créant des « places de barbiers et... ... Table générale et alphabétique, etc. (p. 1-84) et pièces, au nombre de 102, avec numéros manuscrits. — Édits : créant des « places de barbiers et perruquiers ». Versailles, juil. 1706 (n° 3) ; - établissant des « privilèges de limonadiers ». Ibid., sept. (n°9) ; — « en faveur des officiers du bureau des finances de Grenoble ». Ibid. Oct. (n°13) ; — créant des offices de conservateur des domaines aliénez ». Ibid., oct. (n°14) ; — créant des conseillers de police. Ibid., nov. (n°16) ; — qui accorde la faculté aux notaires d'apposer le sceau sur tous les contrats et actes qu'ils passeront ». Ibid,, (n°17). - Déclaration ordonnant que « ceux qui seront reçus bacheiliers en théologie en l'université de Valence payeront la somme de 27 livres ». Versailles, 2 janv. 1707 (n°22). - Édits portant : création de greffiers de subdélégations. Ibid., janv. (n°26) ; — « réglement général pour les facultez de médecine du Royaume », en 38 articles. Marly, mars (n°30). — Déclarations : « portant que les billets de monoye auront cours dans toute retendue du Royaume ». Versailles, 12 avril (n°31) ; — « qui décharge des droits d'insinuations les donations à cause de mort ou autres dispositions testamentaires en ligne directe ». Ibid., 2 août (n°47). — « Règlement général de la cour de parlement, aydes et finances de Dauphiné, concernant : les procureurs qui occupent par-devant ladite cour et par-devant les autres tribunaux de son ressort, du 5 septembre 1707, publié à l'ouverture de la S. Martin, les Chambres assemblées [enrobes rouges], le 14 novembre 1707 », en 42 articles (n°49) ; — « les avocats qui plaident et postulent », etc. [ut supra), en 27 articles (n°50). — Déclaration « contre ceux qui seront trouvez saisis ou vendans du tabac en fraude ». Versailles, 6 déc. (n°72). — Édits créant : des « offices de garde des archives » des parlements, bailliages, etc. Versailles, janv. 1708 (n°77) ; — des « médecins et chirurgiens inspecteurs généraux » des armées, janv. (n°79). — Déclaration « pour la publication de l'édit de 1556 concernant les accouchemens recelez », 25 févr. (n° 80). — Édit concernant a les rentes de Dauphiné », en 16 articles : « Tous les cens ou rentes en grains ou autres espèces... Sont rachetables à perpétuité, en remboursant le sort principal..., à raison de 35 livres le septier de froment, mesure de Grenoble », etc. Versailles, févr. (n°82). —Déclarations : concernant les droits de controlle des actes des notaires et tabellions », avec un tarif de ces droits, en 183 articles : acquisitions d'immeubles, jusqu'à 100 livres, 15 sols ; jusqu'à 200 l., 30 s. ; jusqu'à 400 l., 35 s. ; jusqu'à 500 l., 2 l. ; jusqu'à 1000 l., 3 l. 10 s., etc. ; certificats, 16 s. ; « brevets d'apprentissage es villes », 1 l., etc. Versailles, 20 mars (n° 84) ; — pour la perception des droits des insinuations, avec un tarif des droits, 20 mars (n°85) ; —portant « création d'offices de notaires royaux ». Marly, 24 avril (n°93) ; — qui renouvelle pour trois ans les défenses aux nouveaux convertis de vendre leurs biens ». Versailles, 14 mai (n°97). — Édit « portant création d'offices de trésoriers particuliers en Dauphiné ». Versailles, mai (n°100), etc. |
E 409 - Édit « touchant les exempts et les privilégiez ». Versailles, août 1705. — Ordonnance par l'intendant Nicolas-Prosper Baüyn, sgr d'Angervilliers, en exécution de l'édit de décembre 1703 suites insinuations des actes laïques, 28 septembre 1705. — Ordonnance royale portant amnistie en faveur des... ... - Édit « touchant les exempts et les privilégiez ». Versailles, août 1705. — Ordonnance par l'intendant Nicolas-Prosper Baüyn, sgr d'Angervilliers, en exécution de l'édit de décembre 1703 suites insinuations des actes laïques, 28 septembre 1705. — Ordonnance royale portant amnistie en faveur des déserteurs. Marly, le1er juillet 1706. — Ordonnances par l'intendant d'Angervilliers : au sujet du contrôle des actes des notaires, 22 janvier 1708 ; — concernant le transport des effets de l'artillerie, 2 novembre 1709. — Arrêts du Conseil : « qui règle le prix des anciennes espèces et des matières d'or et d'argent » à partir du 1er juin. Marly, 15 mai 1714 ; — qui décharge du 10e les biens de ceux qui ont payé les droits d'amortissement des biens de mainmorte par eux acquis depuis le 14 octobre 1710, ib. 11 juin 1714 ; — concernant les bestiaux malades vendus aux foires. Fontainebleau, 16 septembre 1714. — Ordonnance royale qui défend aux nouveaux convertis d'avoir des armes chez eux pendant deux ans, ib., 5 octobre 1714. — Arrêts du Conseil: qui réduit les espèces d'or et d'argent, au 1er août 1715, le louis à 14 1. et l'écu à 3 1. 10. Marly, 14 mai 1715 ; — « concernant les mousselines, toiles de coton des Indes, de la Chine et du Levant ». Versailles, 4 juin 1715 ; — qui ordonne de payer 3 1. pour chaque charge de vin venant du Piémont en Briançonnais ou autres lieux, les vins du cru de l'élection de Gap étant de bonne qualité. Marly, 18 juin 1715 ; — autorisant les collecteurs des tailles de recevoir les vieilles espèces d'or ou d'argent. Vincennes, 9 novembre 1715 ; — qui permet la sortie des blés hors du royaume, id. Arrêts du Parlement: qui défend aux habitants de Provence d'entrer en Dauphiné sous peine de la vie, « attendu le mal contagieux qui règne à Marseille », 8 août 1720 ; — qui ajoute « de nouvelles précautions », 14 septembre 1720. — Arrêt du Conseil relatif à la 24e partie des dîmes affectée aux pauvres de chaque paroisse. Versailles, 16 janvier 1725. — Règlements par les intendants Le Bret (18 novembre 1680) et d'Angervilliers (au camp près Toulon, 17 août 1707), relatifs à ce qui doit être payé aux brigadiers et soldats pour l'exaction des tailles, renouvelés par l'intendant Fontanieu, 31 mars 1725. — Déclaration royale « qui renouvelle les deffenses faites aux nouveaux convertis de vendre et disposer de leurs biens pendant trois années à compter du 12 mars ». Versailles, 7 février 1726. — Arrêt du Parlement qui défend les dommages et larcins dans la campagne, 4 septembre 1733. — Arrêt du Conseil qui prescrit aux notaires de transcrire leurs répertoires, depuis 1740, sur papier marqué. Versailles, 19 avril 1740. — Ordonnance de l'intendant Louis-Jean Bertier de Sauvigny défendant de marquer les bêtes à laine avec de la poix, 3 août 1743. — Ordonnance contre les fugitifs et déserteurs de la milice. Versailles, 1er janvier 1748. — Arrêt du Parlement qui défend aux notaires « de recevoir des contrats de mariage des nouveaux convertis, qu'il ne leur apparoisse du certificat de catholicité des futurs conjoints », 7 juin 1749. — — Extrait de l'ordonnance du 25 juin 1750 concernant les gouverneurs et états-majors des places (Grenoble, André Faure, 1750, in-f°, 17 p.). — Arrêt relatif à la rectification des rôles du 20e en Dauphiné. Fontainebleau, 8 octobre 1754. — Ordonnance par le comte de Marcieu, commandant en Dauphiné, défendant le port d'armes, à l'exception du cas « où l'on sonneroit le tocsin pour courir sus aux contrebandiers ». Grenoble, 22 mars 1755. — Arrêt du Conseil relatif aux matériaux pour les travaux des ponts et chaussées. Versailles, 7 septembre 1755. — Instructions par l'intendant de La Porte sur la fourniture des lits militaires dans les casernes (1760). — Arrêt du Conseil, qui supprime le Mémoire pour les curés à portion congrue de la province de Dauphiné . Versailles, 27 avril 1765. — Ordonnance par l'intendant Christophe Pajot de Marcheval relative au transport des équipages des troupes et à la corvée pour la confection et entretien des grandes routes et chemins, 9 décembre 1766. — Arrêts du Conseil : qui fixe « les termes de la liquidation des papiers du Canada, de propriété britannique ». Versailles, 15 décembre 1766 ; — concernant les privilèges des négociants en gros, ib. 30 octobre 1767. — Instructions par Charles-Henri-Jules comte de Clermont-Tonnerre, lieut, général, commandant en Dauphiné, au sujet des déserteurs. Grenoble, 8 novembre 1767. — Lettres patentes du Roi défendant aux curés du Dauphiné « de recevoir les testaments ». Versailles, 18 novembre 1769, etc. Dates : 1705-1769 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Arrêts du conseil et du parlement, etc |
Les Alpes démocratiques - Janvier 1888 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°266, 3 janvier ; n°267, 6 janvier ; n°268, 10 janvier ; n°269, 13 janvier ; n°270, 17 janvier ; n°271, 20 janvier ; n°272, 24 janvier ; n°273, 27 janvier ; n°274, 31 janvier |
La Vedette des Alpes - Décembre 1849 22 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°97, 6 décembre ; n°98, 13 décembre ; n°99, 20 décembre ; n° 100, 27 décembre |
Octobre 1903 20 vues Présentation du contenu : n°696, 01 octobre ; n°697, 08 octobre ; n°698, 15 octobre ; n°699, 22 octobre ; n°700, 29 octobre |
Mai 1905 28 vues Présentation du contenu : n°779, 04 mai ; n°779 (bis), 04 mai ; n°779, 04 mai supplément ; n°780, 11 mai ; n°781, 18 mai ; n°782, 25 mai |
L'Avenir Embrunais - Janvier 1910 16 vues Titre de presse : L'Avenir Embrunais Présentation du contenu : n°113, 6 janvier ; n°114, 13 janvier ; n°115, 20 janvier ; n°116, 27 janvier |
Le Républicain Embrunais - Mars 1905 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°148, 5 mars ; n°149, 12 mars ; n°150, 19 mars ; n°151, 26 mars |
Le Républicain Embrunais - Juin 1907 24 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°268, 2 juin ; n°268, 2 juin ; n°269, 9 juin ; n°270, 16 juin ; n°271, 23 juin ; n°272, 30 juin |
Le Républicain Embrunais - Août 1907 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°279, 4 août ; n°280, 11 août ; n°281, 18 août ; n°282, 25 août |
Le Républicain Embrunais - Mars 1908 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°309, 1 mars ; n°310, 8 mars ; n°311, 15 mars ; n°312, 22 mars ; n°313, 29 mars |
Le Républicain Embrunais - Mai 1908 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°318, 3 mai ; n°319, 10 mai ; n°320, 17 mai ; n°321, 24 mai ; n°322, 31 mai |
Le Républicain Embrunais - Février 1914 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°633, 1 février ; n°634, 8 février ; n°635, 15 février ; n°639, 22 février |
Le Petit Briançonnais - Juin 1906 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°137, 3 juin ; n°138, 10 juin ; n°139, 17 juin ; n°140, 24 juin |
Le Républicain Briançonnais - Août 1931 20 vues Titre de presse : Le Républicain Briançonnais, Organe hebdomadaire de défense des intérêts haut-alpins (février 1930-août 1944) Présentation du contenu : n°79, 1er août ; n°80, 8 août ; n°81, 15 août ; n°82, 22 août ; n°83, 29 août |
G 45 - Arrêt du Conseil d'État portant surséance, pendant deux ans, à toutes poursuites et procédures contre les archevêques, évêques et autres ecclésiastiques au sujet des hommages, aveux, dénombrements et déclarations des biens qu'ils possèdent. Versailles, 12 mars 1701. Délibérationde l'assemblée... ... - Arrêt du Conseil d'État portant surséance, pendant deux ans, à toutes poursuites et procédures contre les archevêques, évêques et autres ecclésiastiques au sujet des hommages, aveux, dénombrements et déclarations des biens qu'ils possèdent. Versailles, 12 mars 1701. Délibérationde l'assemblée générale du Clergé de France, du 9 juillet 1701, ordonnant un emprunt de l. 400.000 l. pour achever de payer les 3.500.000 l. de don gratuit accordées au Roi en l'assemblée de Saint-Germain-en-Laye, en 1700. — Arrêt du Conseil d'État concernant le recouvrement de l. 500.000 l., accordées au Roi par le Clergé de France pour secours extraordinaire, au lieu et place de la capitation en l'année 1701, et des 4.000.000 l. accordées pour l'année 1702 et suivantes, tant que la guerre durera. Versailles, 19 juillet 1701. — Lettre de l'abbé de Cosnac, agent général du Clergé, à M. Remusat, syndic du Clergé du diocèse d'Embrun, lui annonçant l'envoi des « quittances de l'amortissement de l'augmentation des gages : » de 1675, 3.536 l. 9 s. 6 d. ; de 1690, 5.284 l. 15 s. ; de 1693, 2.452 l. 10 s. 3 d. ; et de 1695, 4.168 l. Paris, 11. Février 1701. — Correspondance, avec ledit syndic du diocèse d'Embrun, de Mre Claude du Pina, vicaire général du diocèse de Gap, et de Mre Gabriel Viala, grand vicaire du diocèse d'Embrun et député à l'assemblée générale du Clergé de France à Paris, au sujet de diverses affaires, surtout de la répartition des tailles en Dauphiné, etc. L'évêque de Gap (Mgr Hervé) est à Paris. « Il veut bien luy-mesme se donner la peine de présenter à M. de Chamillard le mémoire de Mgr l'Archevesque d'Ambrun que l'on a mis au net, avec quelques additions que le conseil a jugé à propos de faire. On ne peut pas se donner plus de mouvements pour avoir une heureuse réussite... M. l'agent général (de Cosnac) fait aussi de tout son mieux. Pour nous, nous sommes icy à attendre la commodité de M. l'Intendant (Bouchu). Il est tellement occupé des préparatifs de la réception des Princes qu'il ne pense à aucune autre affaire... M. l'Intendant nous a remis tous les titres et papiers qu'il a pû trouver dans les communautés de nos baillages où il a esté, qui concerne l'affaire présante, pour en tirer toutes les instructions que nous pouvons. Il faut qu'il nous méprise bien, pour nous donner des armes pour nous deffendre... Vous me ferés plaisir d'ordonner à M. vostre receveur de me faire toucher icy 200 livres. Je vous en tiendray conte sur le tiers pour lequel vous entrés aux despences communes. Je ménage la bourse du Clergé, mais je vois que, quand l'argeant paroît, toutes armoires des archives nous sont ouvertes et tous les obstacles se surmontent. » (Pina). Grenoble, 11 janvier 1701. — « Les soins que se donne M. l'Intendant pour la réception des Princes et la goutte qui l'a repris, nous cause un peu de longueur. J'ai reçu les 200 livres que vous m'avés envoyé par M. le chanoine Jouve. » (Idem.) 30 janvier — « Notre sac est encore dans le cabinet de M. Bouchu. » (Idem.) Gap, 13 mai. — Minute de la réponse de M. Rémusat, syndic du Clergé d'Embrun : « Nous n'avons aucun fonds acquis de roturiers depuis 1635, ny aucun fonds exempt à présent de tailles qui les aient paié avant 1635, » 21 mai. — « J'ai bien de la joye que M. le grand vicaire (Viala) parte pour Paris : cela est hûreux pour nos affaires ; elle ne sçauroint estre entre meilleure main » (Remusat). Gap, 22 mai. — Lettres de M. Viala : « Je vis à Gap M. de Pina et M. le baron d'Hugues : le premier croit que notre affaire est seure et que M. l'Intendant ne mettra à la taille que les biens acquis depuis 1639, et l'autre dit que tout est à craindre. Son Eminence [Le cardinal Étienne Le Camus, évêque et prince de Grenoble, du 6 janvier 1671 au 12 septembre 1707, jour de sa mort (cf. Bellet, Hist. Du card. Le Camus . Paris, A. Picard, 1886) ], que j'ai eu l'honneur de saluer aujourd'huy, m'a assuré que le projet de M. l'Intendant est de mètre tout à la taille, et qu'il conte que celle des ecclésiastiques, des nobles et des terres qui en sont exemptés, comme celles du Sauze et de Brésiers [Cf., ci-dessus, G, 26 et suiv.], dont il y en a un grand nombre dans le Bas-Dauphiné, luy rendront un quart de la taille. Celles des Chartreux, aussi bien que celles de Mgr l'Archevêque, y ont été déjà mises par trois arrêts qui furent rendus l'année dernière (1700), le 25, 26 et 27 de may, lorsque mond. Sr l'Intendant était à Paris, et qu'ainsi nous devons prévenir le coup ; car, si une fois larévision est réglée sur ce projet nous aurons de la peine à en revenir. C'est le sentiment de Son Éminence... M. le baron d'Hugues m'a dit que Mgr l'archevêque d'Aix [Daniel de Cosnac, archevêque d'Aix-en-Provence, de janvier 1687 au 21 janvier 1708] est fort opposé à la noblesse, que c'est lui qui a sollicité en Provence le procès qu'on leur a fait sur le même sujet... Il m'a dit qu'Ambrun est cadastré. Il l'a prouvé par touttes les révisions qu'ils ont trouvé à la Chambre des Contes... M. Isnard est mort depuis huit jour à la Charité. Je pars demain grand matin. » Grenoble, 31 mai. — « Quoyque je n'aye pas trouvé de place à la diligence de Lyon, j'ay eu pourtant bonne compagnie dans la route, à laquelle j'ay employé quinze jours entiers... Le Roy a deffendu de traiter dans l'assemblée [du Clergé de France] aucune autre matière que celle qui regarde la subvention extraordinaire ; … cependant, ce matin, l'occasion s'étant présentée à propos pour en dire un mot, j'ay pris la parolle. J'ay été écouté, et, après avoir expliqué une autre affaire que Mgr l'évêque de Viviers avait mise sur le tapis pour le Bas-Dauphiné, j'ai ajouté celle de la taillabilité. Mgr le Cardinal [Louis-Antoine de Noailles, archevêque de Paris, du 19 août 1695 au 4 mai 1729, jour de sa mort. Il avait été créé cardinal le 21 juin 1700] et Messgrs les Prélats ont trouvé cette affaire si importante qu'ils ont ordonné à MM. Les agens de prendre fait et cause pour nous et de la soutenir avec toute la vigueur possible. Son Éminence m'a promis, en particulier de présenter un mémoire au Roy et Mgr l'évêque de Dôle, frère de M. Chamillard [Jean-François Chamillard, évêque de Dol, de 1692 à 1702, frère de Michel de Chamillard, contrôleur général des finances et ministre d'État (né en 1651, † en 1721) ], luy en donnera un et luy recommandera nos intérêts. Le R. P. de la Chaize [François d'Aix de la Chaize, confesseur de Louis XIV (né en 1624, †le 20 janvier 1709) ] m'en a promis autant... L'assemblée a accordé au Roy l.500.000 l. pour cette année et 4.000.000 pour les autres années, si la guerre se déclare, et tant qu'elle durera après... Il y a un bureau pour la répartition des sommes accordées, auquel plusieurs députés ont porté leurs plaintes sur les surcharges des diocèses de leur province. Je creus être obligé d'y aller et à cet effet je dressai un mémoire de l'état pitoyable de notre diocèse, non pas tant, à la vérité, pour obtenir une diminution que pour empêcher qu'on ne rejetât sur nous celle qu'on accordera aux autres. Cela fit un bon effet, et j'espère que, si l'on ne diminue rien, on n'augmentera pas, car il y a des diocèses qui payent des sommes exorbitantes ; et, comme nous fûmes soulagés dans la dernière imposition de la subvention, à cause desmémoires que nous avions envoyés dans ce temps-là, et qui représentaient vivement les malheurs que nous venions d'essuyer récemment, par l'incursion des ennemis [II s'agit ici de l'invasion du duc de Savoie en 1692. Après avoir pénétré dans le Haut-Dauphiné par le col de Vars (26 juillet), le duc de Savoie s'empara successivement de Guillestre (ler août), d'Embrun (16 août) et de Gap (19 août), qu'il incendia, ainsi qu'une infinité de bourgs et de villages, en se retirant en septembre de la même année (voir A. de Rochas d'Aiglun, La campagne de 1692 dans le Haut-Dauphiné . Grenoble, 1873, passim ; A. Champollion-Figeac, Chroniques dauphinoises . Vienne (Isère), 1881, pp. 304-309) ], il était dangereux qu'on ne nous surchargeât... J'ay représenté, dans mon mémoire, que l'église d'Ambrun ou les autres du diocèse avoient emprunté plus de 50.000 livres pour payer la contribution aux ennemis de l'État, dont nous payons encore l'intérêt, que nous étions chargés de la réparation des églises qu'ils avoient brûlées et ruinées et que nous avions cent bénéfices en non-valeur, sans parler du procès que M. l'Intendant nous fait, qui réduira tous nos bénéfices à rien, s'il réussit... Les nouvelles de ce pays sont, que notre voisin le Duc de Savoye ne va pas de bon cœur à cette guerre ; on n'est pas content de luy. Le Portugal s'est enfin déclaré pour nous, et les conférences de la paix ont recommencé à La Haye. J'ay veu une lettre du comte de Flandres qui marque qu'on fait de grands préparatifs pour un siège... Le succès des armes de l'Empereur dans le Milanès sera la règle de la paix ou de la guerre... M. le Duc d'Harcourt est hors de danger... Il y a icy quantité de malades pourprées et beaucoup de morts subites. Hyer, un colonel brigadier des armées du Roy tomba en apoplexie dans l'hôtel où je loge et fut mort dans trois heures ; c'est M. de Catalan ; quelques jours auparavant le maistre de l'hôtel avait été enterré. » Paris, 25 juin 1701.— « J'ai été attaqué par un dévoiiement qui me tient depuis quinze jours... Mgr de Gap [Charles-Bénigne d'Hervé, bien que nommé évêque de Gap dès le 27 juin 1684, ne fut pourvu de son siège que le 6 octobre 1692 et il n'en prit possession que le ler novembre de cette année. Il s'en démit en 1705 et mourut à Paris le 27 juin 1722] m'avait promis d'écrire à M. l'abbé de Pina. Je ne sais ce qu'il fait, car je ne l'ai pas veu depuis » (Viala). Paris, 29 juillet 1701. Dates : 1635-1702 Contexte : Bureau ecclésiastique du Diocèse d'Embrun > Décimes |
G 493 - « Muids d'Oulx ». Dates : 1226-1754 Contexte : Chapitre Métropolitain d'Embrun > Procès, procédures, etc Présentation du contenu : Pièces concernant la rente de 20 muids de grains que le chapitre métropolitain d'Embrun était en droit de prendre sur la prévôté d'Oulx (Piémont),... ... Pièces concernant la rente de 20 muids de grains que le chapitre métropolitain d'Embrun était en droit de prendre sur la prévôté d'Oulx (Piémont), en suite d'une condamnation prononcée contre ladite prévôté le 23 mars 1226. — Questions posées par le chapitre aux sieurs « de Lens et Lambert, avocats de Grenoble ». En 1226, « l'églize d'Oulx fut condemnée à payer, chaque année, à celle d'Ambrun la quantité de 20 muys de grains. Voicy comment l'acte parle : Statuerunt quod Ulciensis ecclesia reddat annuatim viginti modia bladi, ad mensuram de Briansonio, de decimis dictarum ecclesiarum… Istius autem bladi medietas sit annonae, de communi blado tamen, et alia medietas sit ordei vel avenae… Solvetur medietas in Valle Puta et alla medietas, apud Briansonem » Ces paroles sont tirées d'une sentence arbitrale rendue entre l'église d'Embrun et la prévôté d'Oulx, à la Bâtie-Neuve, le 23 mars 1225/6 (Voy. Ulciensis ecclesiae. Chartarium , par Ant. Rivautella et Franc. Berta, Turin, 1753, in-f°, n° 51, p. 52). Conférez : Jean Brunet, Recueil des actes, pièces et procédures concernant l'emphytéose perpétuelle des dîmes du Briançonnais, avec un, mémoire historique et critique pour servir de préface . [Grenoble], 1754, in-8° de 278 p. et 1 tableau. « Dans l'estat présent, M. le prévost a dix de ces muids et trois autres prébandes en ont 3 chaquun, et l'archevesque en a un ». Mais l'église d'Embrun « y souffre deux lésions. Depuis environ cent ans, ces grains sont expédiéz par MM. D'Oulx au lieu d'Oulx, qui est beaucoup plus loing d'Ambrun, et [d'après la] mesure d'Oulx où le septier est beaucoup plus petit que le septier de Brianson ». Actuellement le muid n'est plus en usage ; mais, suivant divers actes mentionnés, le muid valait 16 sétiers, et non point 8 sétiers, ainsi que le prévôt d'Oulx le prétend. Parmi ces actes, il est question d'« un échange de 1292, 28 aoust, par lequel l'archevesque [d'Embrun] recevant du chapitre la prébande de Saint-Clément et de son voisinage, sauf la vallée de Queyras, remet au chapitre les dixmes d'Ambrun et de Savine et, en outre, les 80 septiers bled et autant d'avoine que l'archevesché prend à Vallouise » Une copie authentique de ce document existe dans les archives commune de Saint-Clément, cantont, de Guillestre (H. -A.). ; d'un « acte du 10 novembre 1292, où le chapitre, partag[e]ant les dixmes et muits qu'il avoit receu en échange de l'archevesque, assigne au prévost les 80 septiers bled et autant d'avoine qu'il avoit receu dudit archevesque en échange » ; d'un « acte capitulaire de 1302, où l'archevesque et chapitre délibèrent d'escrire au prévost et chapitre d'Oulx, pour se plaindre de l'abonnement par eux faits des dixmes de Brianson et de Vallouyse, sans avoir fait mention des 20 muitz de grain, payables auxdits lieux à l'église d'Ambrun, avec un extrait de la lettre que ledit archevesque et chapitre leur escrivirent » ; d'un « dénombrement de la prévosté et des trois prébandes [3e, 6e et 13e qui prennent à Oulx, tiré du Cartulaire des prébendes de 1304, où il est dit que la prévosté prend dix muitz de bled et d'avoine ou sègle, faisant 160 septiers, sur les dixmes de Vallouise et de Brianson, en vielle mesure du Briansonnois » ; d'un « acte de 1388, 24 avril, où le procureur de deux chanoines vend à Lantelme Bonal (?), de Valouise, les 24 paires de sestiers de bled que chaqun desdit prébandez percevoit au lieu, distroit, terroir et mandement de Vallouise, pour 17 florins d'or de 12 tournois pièce, avec la quittance au bas, du 4 novembre 1388 » ; d'un « livre des receptes et dépenses du prévost Mandagot », où, à la date du 25 juillet 1329, on lit : « Vendidi dom° Gulielmo Guitberti, sacristae Beatae Mariae de Calmis, tresdecim modios bladi metaderii, qui scilicet sunt annona vel siliginis vel civate per medium quos recipio in decimis ecclesiarum de Valle Puta et de Briansonio, silicet : pro prepositura decem modia et pro prebenda tres, ad mensuram antiquam Briansonnesii : que tredecim modia valent 208 septaria dictae mensurae, pretio quatuor turonensium argenti, debet solvere. Fecit instrumentum Hugo de Pisa, alias Lamberti ». On demande si ces titres « sont sufisants pour obliger MM. De la prévosté d'Oulx à expédier lesdits grains à Valouise et Brianson par moitié, à raison de 16 septiers par muy » (vers 1708). — Copie du mémoire précédent (vers 1708). — Mémoire en réponse aux questions précédentes : le titre du 23 mars 1226 doit servir de règle aux deux parties (vers 1709). — « Extrait de l'acte de partage des dîmes que le chapitre avait eues par échange de l'archevêque ». Suivant cet acte, Raymond de Mévouillon archevêque d'Embrun, et Boniface du Val ( de Valle ), arbitres choisis par le chapitre, décident que l'union de la prébende de Saint-Clément, donnée naguère à la prévôté, sede vacante , sera nulle ; que les dîmes de Savines appartiendront au chapitre, de même que celles qui se perçoivent sur le territoire d'Embrun en deçà de la Durance ( citra Durentiam ), et que les 160 sétiers de grains que l'archevêque percevait annuellement en Vallouise, à la mesure de Briançon, appartiendront désormais au prévôt d'Embrun. Lors de l'échange fait avec l'archevêque (le 28 août 1292), les dîmes de Savines furent estimées valoir 60 livres de deniers viennois ; celles d'Embrun, aussi 60 livres et les grains de Vallouise, 20 livres. Fait en chapitre général de la Toussaint, en présence des chanoines : Jacques, sacristain, Jean, archidiacre, Pierre Gautier, prévôt de Gap, Durand de Freyssinière, Guillaume Abrivat le jeune, Gui de Miolans, Olivier de Laye, Guillaume Abrivat, prieur du Sauze, et Embrun Martin. Témoins, frère Lambert Guers ( Guersi ), de l'ordre des Dominicains, et G. Orsel, chapelain de l'archevêque ; Raymond de Cane-binis, notaire. Embrun, dans le palais de l'archevêque, 10 novembre 1292. — Copie de l'acte de vente par lequel Antoine Caire, chanoine d'Embrun, agissant au nom de Richard de Bosavilla et de Laurent, autres chanoines dudit Embrun, cède à Lantelme Ronati , de Vallouise ( de Valle Puta ), les 48 sétiers de grains que chacun d'eux percevait en Vallouise, et ce, moyennant la somme de 17 florins, chacun de 12 gros tournois. Embrun, 24 août 1388. — Pièces de procédure contre Pierre de Birague, « escuyer d'escuyerie du Roy et administrateur des biens et revenus de la prévosté d'Oulx » et de ceux de messire « Hiérosme de Birague, prévost de ladite prévosté », pour le contraindre de payer à François Cellon, « recepveur des décimes », la somme de 4.398 livres 15 s. qu'il devait depuis l'an 1600, à « la recepte générale des décimes, subventions et alliennations du temporel en la générallité du Dauphiné estably à Grenoble », à raison de 517 livres 10 s, par an (1609). — « État général des droits, travaux et fournitures faits par Mer Joubert et Barnéoud, procureurs au procès de Messieurs l'archevêque, prévôt et chanoines du vénérable chapitre de l'église métropolitaine d'Embrun, contre l'abbaye ( sic ) d'Oulx, depuis le commencement, en 1708, jusques à la fin » : Requête du 1er décembre 1708, 15 s. ; présentation du 11e juillet 1710, 2 l. 9 s. ; pour six « saisies faites entre les mains des consuls du Villar-d'Arènes, La Grave, Mon de Lans, 0z, Vaujany et d'Allemont , au mois d'aoust 1710 », 34 l. 14 s. ; « coppies des pièces fournies aux communautés de l'escarton de Briançon, lors des commandemens de 1711, et papiers », 6 l. 10 s. ; « pour sept exploits de saisies entre les mains des consuls d' Oyzan , en avril 1716 », 30 l. 8 s. « et pour onze arrentements faits entre les mains des communautés du Briançonnois, au même mois », 33 l. ; « pour le voyage fait exprès de Grenoble à Briançon par Me Barnéoud, pour lors clerc principal de Me Joubert, pour faire faire lesdits arrentements, y ayant vacqué plus de dix jours, à 3 l. par jour », 30 l. ; « expédition et sceau de l'arrêt du 29 janvier 1721 ». 23 l. 7 s. ; « neuf copies aux communautés du Briançonnois et papier », 2 l. 3 s. ; « expédition et sceau de l'arrêt du 20 septembre 1728 », 30 l. 12 s. ; « coppie du mémoire imprimé, du 4 février 1733 », 14 l. 8 s. ; « coppie du factum imprimé, du 12 juillet 1734 », 14 l. 5 s. ; « coppie de 68 rolles de procédures en latin, tirées de la chambre des comptes », le 11 juillet 1735, 11 l. 16 s. ; « copie du mémoire du 8e aoust 1736 », 10 l. 4 s. ; etc. Total, 905 l. 3 s. 6 d. « Pour les peines et soiens extraordinaires ou pour différentes assemblées chez MM. Les avocats ou chez M. l'abbé de Michel, pour écrire sous son dictement, ce qu'il plaira à MM. Du chapitre d'entrer ». ( En marge de cet état, on lit :) « Tous les papiers concernant le procès des muids ont été remis, en quatre gros sacs, aux archives, le 26 may 1748. ALLARD, chanoine syndic ». — A l'état précédent sont attachés les états suivants : « État général de ce qui est dû au procureur Barnéoud, acquéreur de l'office et practique de Me Jean Joubert, procureur au parlement, par MM. Du chapitre de l'église métropole d'Embrun » : « au procès contre Me Joseph Savine » (1717-1725), 169 l. ; « au procès contre les pauvres de Bruis et de Montmo-rin » (1714-15), 114 l. ; « au procès... Contre le procureur du Roy à la révision des feux » (1715), 6 l. 9 s. ; « au procès, par-devant M. l'Intendant contre les sieurs maire et consuls de la ville d'Embrun » (1703-1714), 21 l. 15 s. ; « au procès du chapitre contre MM. Les officiers du bailliage pour le port du dez » (1714-1715), 33 l. 8s. ; « au procès... Contre M. Lambert, avocat, repris contre demoiselle Marianne Lambert, sa fille » (1713-1734), 68 l. 13 s. ; « contre sieur Claude Roux, père et fils, secrétaires en la grande chancellerie, résidants à Valence », 8 l. 14 s. ; « contre Bernard Imbert, de Chorges » (1724), 4 l. 4 s. ; « contre madame Dalmas de La Villette » (1734), 7 l. 14 s. ; au sujet « du droit d'amortissement de la succession de M. de Genlis » (1736-1739), 7 l. 19 s., etc. Total, 468 l. 13 s. 7 d. (sans date). |
G 872 - Insinuations du diocèse de Gap. Dates : 1704-1713 Contexte : Insinuations ecclésiastiques Présentation du contenu : 1704. — Collations : la cure de Mévouillon, résignée par Valère Gilly, à Alexis Petit, prêtre, de Savouillans, au Comtat-Venaissin, secondaire... ... 1704. — Collations : la cure de Mévouillon, résignée par Valère Gilly, à Alexis Petit, prêtre, de Savouillans, au Comtat-Venaissin, secondaire dud. Mévouillon depuis 6 ans, 7 novembre 1704 (f° 6) ; — la cure de Sainte-Euphémie, vacante par décès de Louis Marin, à Antoine Roux. Avignon, 13 décembre (f° 9) ; — la cure de Barcillonnette, vacante par décès de Claude Mayol, à Claude Clément, curé de Vitrolles, 3 décembre 1704 (f° 22). 1705. — Collation de la cure de Saint-Eusèbe en Champsaur, vacante par décès de Jean-François Faudon, à Jacques Roux, curé d'Étoile, 18 janvier 1705 (f° 23 v°). — Lettres d'official substitué du diocèse de Gap, par André Risoul, vicaire général, à Louis du Puy, prêtre, à cause des infirmités de Pierre Gaillard, archidiacre et official, âgé de plus de 80 ans. Insinuation du 9 mai 1705 (f° 30). — Collations : la cure des Baux, résignée par Sauveur Clément, à Jean Féréoud, curé de La Bâtie-Vieille, 11 mai (f° 32) ; — la cure de Sainte-Euphémie et de Rioms, vacante par décès de Louis Marin, à Claude Crespin, prêtre du diocèse de Viviers, « attendu qu'à présent nous n'avons pas des prestres libres, à cause de la disète qu'il y a dans ce diocèse », 24 novembre 1704 (f° 33) ; — la cure de Saint-Pierre-d'Argenson, résignée par Jacques Fort, à Balthasar Richaud, sous-diacre de Ribiers, 5 mai 1705 (f° 37 v°) ; — le prieuré d'Eyguians, résigné par Antoine Salva, à Pompée Rafin, docteur en théologie, moine de Cluny, par Philippe Giraud, prieur de Lagrand, 27 avril (f° 43 v°) ; — les chapelles de Notre-Dame et de Notre-Dame de Pitié, de Ventavon, résignées par Jacques Chaix, à Jean Ricou, prêtre de Montfuron, diocèse de Sisteron, présenté par François de Morges de Moustiers, seigneur de Ventavon, 2 juillet (f° 47 v°) ; — la cure de Laborel, résignée par Vincent Cothelenc, à Henri Meynier, prêtre du Buis, diocèse de Vaison, 11 oct. (f° 53) ; — la cure de La Baume-des-Arnauds, résignée par Jean Reymond, à Melchior Aillaud, prêtre de Champtercier, diocèse de Digne, 8 novembre (f° 55) ; — la cure de Saint-Martin de Thoard, à Antoine Dou, prêtre du diocèse d'Embrun. Rome, 21 juillet (f° 56) ; — le prieuré de Vitrolles, vacant par décès de Jean-Augustin de Joannis, à Charles Portal, prêtre de l'Oratoire, par le grand vicaire du prieur de Lagrand, 24 août (f° 59) ; —le prieuré-cure des Baux, à Jean Féréoud, curé de La Bâtie-Vieille, 27 octobre (f° 63). — Lettres de vicaire général : par Philippe Giraud, prieur de Lagrand, à Elzéar de Grimaldis, prêtre licencié en théologie, nommé par le Roi, abbé de Clausone. Paris, 18 septembre 1705 (f° 64 v°) ; — par Charles-Bénigne Hervé, évêque de Gap, au même. « Saint-Nobilin », diocèse de Poitiers, 10 novembre 1705 (f° 65) ; — par François-Antoine Le Camus, maître ès arts, sacristain de Gap, à Jean de Ricou, chanoine, docteur en théologie, 3 novembre (ib.). — Collations : la chapelle Notre-Dame de Pitié et Sainte-Catherine, du Monêtier-Allemont, résignée par Jean Auprince, à Pierre Gaillard, archidiacre de Gap, 11 septembre (f° 66 v°) ; —la cure de Sigoyer-Malpoil, vacante par décès de François Paret, à Jean de Loye, prêtre de Ventavon, par Claude de Pina, vicaire général. Les Diguières, 2 novembre 1705 (f° 67) ; — la cure de La Roche-sur-Buis, résignée par Georges Armand, à Joseph Olivier, prêtre du diocèse de Vaison, 24 décembre 1705 (f° 68). 1706. — Collations : la sacristie de Lachau, à Michel Lantois, clerc de Sisteron (f° 69 v°) ; — la cure de Feissal, résignée par Joseph Eyriès, à Joseph Bois, acolyte de Ribiers, 20 mars (f° 74) ; — la cure de Barret-le-Bas, vacante par décès de Joseph Jean, à François Tourniaire, 23 février (f° 94 v°) ; — la cure de Buissard, à Mathieu Amayon, de Nibles, mis en possession par Claude Andrieu, docteur en théologie, curé de Saint-Julien-en-Champsaur, 4 mars (f° 76). — Lettres de vicaire général par Philippe Giraud, prieur de Lagrand, à Jean de Gassaud, docteur en théologie, prieur de Ganagobie. Paris, 8 avril (f° 78 v°). — Résignations : de la cure de Rosans, par Gaspar Sarrobert, en faveur de Jacques Roux, d'Étoile, curé de Saint-Eusèbe, 8 juillet (f° 82) ; — de la sacristie de Corps, par Esprit Meyer, moine de Saint-Benoît, en faveur de Jean de Lafont, curé de Corps, 30 juillet (f°83). — Collations : le prieuré de La Roche-des-Arnauds, vacant par décès de Gaspar du Bois, à Claude Pillieron, prêtre du diocèse de Vienne. Avignon, 4 juin (f° 84) ; — le prieuré de Valserres, vacant par décès de Jean du Tanc, à Joseph-Jean de Flotte de La Roche, 17 juillet (f° 86 v°) ; — la cure de Montjay, résignée par Jean Grimaud, à André Greise, prêtre du diocèse de Vaison, curé de Sainte-Marie, 10 juillet (f° 90) ; — la cure de Sorbiers, résignée par Auguste Truphème, à Jean Grimaud, id. (f 90 v°) ; — le prieuré de Saint-Géraud d'Aspres, résigné, pour cause de maladie, par Guillaume de Revillasc, à autre Guillaume de Revillasc, fils de Jean et de Lucrèce de Revillasc, tonsuré à Die, le 18 janvier 1704 (Aspres, maison de noble Joseph de Revillasc, seigneur dud. Aspres, 5 sept.). Avignon, 8 septembre 1706 (f° 91 v°) ; — le prieuré de Romette, résigné par led. Guillaume de Revillasc (Aspres, 6 sept.), à Louis de Poligny, prêtre du diocèse de Gap, docteur en théologie, chanoine de Saint-André de Grenoble, official du cardinal Le Camus. Avignon, id. (f° 96) ; — led. Prieuré de Romette, vacant par décès du prieur de Revillasc, à Claude de Pina, doyen de Gap, par Jean-Jacques Le Vaillant, vicaire général du prince Philippe de Vendôme, grand prieur de France, abbé de Saint-Victor de Marseille. Gap, 30 novembre (f° 105) ; — la cure de Châteauneuf-d'Oze, vacante par décès de Michel du Puy, à Jean Pauchon, nommé par Jacques Pauchon, prieur de Véras, 5 octobre (f° 109). 1707. — Collations : la cure de Lazer, résignée par Claude Amat, à Gabriel Amat, 15 janvier 1707 ; ce dernier fils de Benoît et d'Anne Flour, d'Upaix, tonsuré par Joseph-Ignace de Colongue, évêque d'Apt, 18 décembre 1706 (f° 110 v°) ; — le prieuré de Valserres, vacant par décès du sr Faure, à Claude de Pina, grand vicaire de Gap, par brevet royal. Versailles, 15 août 1706 (f° 114) ; — le prieuré d'Aspres-sur-Buëch, résigné par Guillaume de Revillasc, à autre Guillaume de Revillasc. Rome, 16 octobre 1706 (f° 116 v°j ; — la chapelle Saint-Martin d'Ancelle, résignée par Jean Chaix, à Joseph Chaix, prêtre, curé de Saint-Michel de Chaillol. Avignon, 4 avril 1703 ; mis en possession par led. Jean Chaix, curé d'Ancelle et « archiprètre du Haut-Champsaur », 20 août 1703 (f° 119 v°) ; — le prieuré de Mison, vacant par décès de Joseph Auteman, à Joseph-Marie de Grimaldi d'Antibes, de Cagnes, diocèse de Vence, par l'évêque Hervé. La Baume-lès-Sisteron, 8 février 1707 ; led. De Grimaldi, tonsuré par François de Crillon, à Vence, le 29 janv. 1702 (f° 124) ; — le prieuré de La Roche-des-Arnauds, vacant par décès de Gaspar du Bois, à Louis Bouillan, chanoine de Saint-Maurice de Vienne, 22 janvier (f° 126) ; — le prieuré de Mison, vacant par décès de Joseph Auteman, à Georges Richier, recteur de la chapelle Saint-Nicolas dud. Mison, par André Risoul, vicaire général de l'évêque Hervé, 21 février (f° 128) ; — la cure de Montbrand, abandonnée par Louis Tabort, prêtre du diocèse de Rodez, à Joseph Artaud, prêtre de Valserres, par Claude de Pina, vicaire général dud. Évêque Hervé, 3 janvier (f° 133). — Lettres de prêtrise par François de Malissoles, évêque de Gap, au sr Berger de Moydieu, doyen de Die. Gap, 18 juin 1707 (f° 137). — Collations : le prieuré de Lagrand, de nouveau à Philippe Giraud. Rome, 24 août 1702 (f° 138 v°, cf. 150) ; — le prieuré de Bruis et Montmorin, vacant par décès de Jacques Gilly, à François Bernard, curé de L'Épine, 10 août 1707 (f° 143 v°). — Procès-verbal d'expertise de l'état des bâtiments du prieuré de Lagrand, par Gaspar Bontoux, maître maçon de Laragne, et Adam Rabasse, maître charpentier d'Orpierre ; ils sont en fort mauvais état et presque en ruines, 8 juil. -3 août 1707 (f° 151). — Profession de foi, par David-Hugues de Bénévent, avocat au parlement, au nom de Philippe Giraud, prieur de Lagrand, 8 août (f° 158). — Procédure relative à la valeur des revenus du prieuré de Lagrand, qui permettaient autrefois d'entretenir 7 ou 8 religieux, « au lieu, qu'à présent à peine le prieur et le sacristain peuvent y trouver de quoy s'entretenir », id. (f° 163). — Collation du prieuré de Bruis, par Antoine de Thélis de Valorge, abbé-doyen de l'Ile-Barbe, à Joseph de Chavagnac, camérier de l'Ile-Barbe. Lyon, 10 août 1707 (f° 168 v°). — Résignations : de la cure de Châteauneuf-de-Chabre, par Jean-Antoine Bellon, âgé de 80 ans, en faveur de Claude Gaudran, curé d'Izon, 14 septembre (f° 169 v°) ; — du prieuré de Notre-Dame de Bellevue de Trescléoux, par Jean Antoine de La Gorrée, prieur, en faveur de Jean Anglès, curé dud. Trescléoux, 18 août (f° 170). — Collations : le prieuré de Bruis, vacant par décès de Jacques Gilly, à Félix-Marie de Vincens de Savoillans, licencié ès droits, coadjuteur en l'église cathédrale de Carpentras, par l'évêque de Malissoles. Gap, 28 septembre 1707 ; led. De Vincens, fils de François et de d'Élisabeth de La Charce, tonsuré par Louis-Alphonse de Suarès, à Vaison, le 24 sept, 1678 (f° 170 v°) ; — le prieuré de Romette, vacant par incapacité de Guillaume de Revillasc, à Jacques de Martin de La Garde, prêtre du diocèse d'Apt, prieur de Chabestan. Rome, 27 novembre 1707 ; mis en possession le 23 novembre (f° 175) ; — la cure de Lachau, résignée par Jean-Louis Mégi, à Jean-Baptiste Blanc, prêtre de Sisteron, 22 novembre (f° 177 v°). — Lettres : de diaconat, à Louis des Ambrois de Rochemolles, du diocèse de Turin ; de prêtrise, à Nicolas Voyron, à Jean Melquiond et à Joseph Gérard, du diocèse d'Embrun, à Antoine Clément, de Plaisians. Gap, 17 décembre 1707 (f° 179). — Collations : le prieuré Saint-Martin d'Upaix et la chapelle Sainte-Marie de Bramafan de Sigoyer, résignées par Humbert Baudet de Beauregard, à Jean-Baptiste Baudet de Bauregard, clerc du diocèse de Grenoble, 6 novembre 1707 (f° 180). 1708. — Collations : la cure de Lazer, vacante par décès de Joseph Blayer, à Joseph Bois, 10 janvier 1708 (f° 189) ; — la cure de Sourribes, vacante par décès de Marc Eyriès, à Alexandre Meiffren, prêtre du diocèse de Sisteron, 21 janvier (f° 190) ; — la chapelle Saint-Jean d'Auriac, résignée par Paul Allemand, curé de La Rochette, à Arnoux Reymond, curé de La Bâtie-Neuve, 18 janvier (f° 190 v°) ; — le prieuré de Mison, vacant par décès de Joseph Auteman, à Georges Richier, prêtre de Mison, 24 janvier (f° 193 v°) ; — le prieuré-cure de Ribeyret, résignée par Jean Benoît, à Gaspar Amiel, 8 mai (f° 195) ; — le prieuré de Romette, résigné par Guillaume de Revillasc, à Louis de Poligny. Avignon, 10 mars 1707/8 (f° 196) ; —le prieuré de Trescléoux, résigné par Jean-Antoine de La Gorrée, à Jean Anglès, Rome, 29 octobre 1707 (f° 201 v°) ; — les prieurés de Thèze et de Sigoyer, résignés par Joseph du Serre, moine de Cluny, à Reynaud du Serre, seigneur de Thèze, son frère, moyennant une pension de 400 1. Avignon, 26 janvier 1707/8 (f° 204 v°) ; — la cure de Châteauneuf-de-Chabre, résignée par Antoine Bellon, à Claude Gaudran, curé d'Izon, 19 octobre 1707 (f° 209) ; — le bénéfice de l'église de Gap vacant par décès de Jean-Pierre Reynaud, à Jean-François Tardieu, diacre du diocèse de Sisteron. Présents : l'évéque de Gap, Esprit de Bertrand de Montosier, Jean de Ricou, Jacques Paviot, théologal, et Jean Auprince, chanoines, 22 mars 1708 ; led. Tardieu, fils d'André et de Sibylle Fauchier, de Saint-Étienne, tonsuré par Louis de Thomassin, à Lurs, 15 juillet 1691 ; ordonné diacre, par le même, à Forcalquier, 10 avril 1700 (f° 214 v°). — Lettres : de vicaire général au diocèse de Gap, par l'archevêque de Bourges, abbé de Saint-Géraud d'Aurillac, à Claude Berger de Moydieu, docteur en théologie, doyen de Die. Paris, 21 février 1708 (f° 217) ; — de tonsure, par l'évéque de Gap, à Jean de Paparin de Château-Gaillard, et de prêtrise, à Dominique Tourniaire et à Gaspar Pascal, 2juin (ib.) ; — de vicaire général au diocèse de Gap, par Antoine de Thélis de Vallorge, abbé de l'Ile-Barbe, à François Bernard, bachelier en théologie et en droit canon, curé de L'Épine et prieur de Bruis. Lyon, 13 mai (f° 217 v°). — Collations : le prieuré de Mison, résigné par Jean-François Coinart, à Philippe Giraud, prêtre de Grenoble. Rome, 29 octobre 1707 (f° 218 v°) ; — le prieuré de Vitrolles, résigné par Jean- Charles Portail, prêtre de l'Oratoire, à dom Marius Mitre de Villeneufve, moine de Saint-Benoît, par led. Philippe Giraud, prieur de Lagrand. Paris, « rue de l'Hyrondelle, paroisse Saint-André les Arts », 10 juin 1703 (f° 220 v°) ; — led. Prieuré de Lagrand, vacant par incapacité de Philippe Giraud, à dom Louis Nauclerc, religieux de Cluny, Rome, 22 mai 1708 (f° 223) ; — la cure de Saint-André-de-Rosans, vacante par décès de Gaspar Sarrobert, à Antonin Montellier, acolyte du diocèse de Carpentras. Avignon, 25 avril 1708 (f° 231) ; — la précentorie de l'église de Gap, vacante par décès de Charles Ferrouil, à Étienne Levens, acolyte et musicien de Marseille, 11 août (f° 235) ; — le prieuré de L'Aup-Jubéo, vacant par décès d'André Risoul, à René de La Geneste, du diocèse d'Autun, 8 août (f° 236) ; — les chapelles Sainte-Catherine du Monêtier d'Ambel et Sainte-Catherine de Beaufin, vacantes par décès dud. Risoul, à Paul-Étienne Tourrès, présenté par Joachim Le Bout de Saint-Didier, seigneur de Pellafol, du Monêtier d'Ambel, etc., 6 déc., (f° 240 v°). — Sentence rendue au nom de la légation d'Avignon par Guibert, prieur de Chanousse, et le chanoine Auprince, à la requête de Reynaud du Serre, seigneur de Thèze, chevalier du Mont-Carmel, « portant confirmation de création de pension sur le prieuré de Thèze », 5 décembre (f° 242 v°). — Collations de la cure de La Motte-en-Champsaur, vacante par décès d'Esprit Amat, à Gaspar Pascal. Présents : Paul-Claude Boët, chanoine d'Oulx (canonico UlciensiCet « habile archiviste », ainsi que le qualifiait, en 1708, l'évêque de Malissoles (Hist. Génér. Des Alpes par Fornier, t. III, 1892, p. 502-3, note), est donné, en 1694-1695, comme « Trinitaire ». (Voir, tome Ier de la série G. 650, p. 418.) ), et Etienne Levens. Gap, 19 novembre 1708 (f° 247). 1709. — Collations : la sacristie de Lagrand, résignée par Jean-Louis Poussin, religieux à Cluny, à Denis Bon, religieux de l'abbaye de Lure. Présents : Joseph Bessière, curé du Poët, et Antoine Carle, d'Upaix. Le Pôët, « dans la maison du sr Benoît Amat la Plaine, conseiller du Roy, receveur des Fermes unies du Roy », 5 janvier 1705 ; led. Bon profès à Pertuis, le 25 novembre 1707 ; ordonné prêtre par Louis Aube de Roquemartine, évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux, à Aouste, le 21 décembre 1686 (f° 247 v°) ; — la cure de Barret-de-Lioure, résignée par Nicolas Barruol, à Laurent Barruol, prêtre du diocèse de Sisteron. Avignon, 21 novembre 1708 (f° 249 v°) ; — la cure d'Izon, résignée par Claude Gaudran, curé de Châteauneuf-de-Chabre, à Antoine Gaudran, clerc du diocèse d'Aix, 25 janvier 1709 (f° 254 v°) ; — la cure du Plan-du-Bourg, vacante par décès de Sauveur Gautier, à Joseph Janselme, diacre, 5 janvier (f° 256 v°) ; — la chapelle Saint-Joseph de Ribiers, vacante par décès de Louis Bozonier, à Jean-Antoine Marquis, Trinitaire, 17 février 1709 (f° 257 v°) ; — la cure de Barret-le-Bas, résignée par Jean Maigret et François Tourniaire, à Joseph Pally, al. Pallier, de Simiane, prêtre, du diocèse d'Aix, 14 décembre 1708 (f° 258) ; — le prieuré de Bruis et Montmorin, résigné par François Bernard, à Félix-Marie de Vincent, de Savoillans, prêtre du diocèse de Vaison, coadjuteur de la cathédrale de Carpentras, moyennant 60 1. de pension. Rome, 26 octobre 1708 (f° 259 v°) ; — le prieuré de Notre-Dame de Belthléem d'Antraïs, résigné par Honoré Odoul, à Joseph Odoul, prêtre de Sisteron. Rome, 18 septembre (f° 263) ; — la cure de Plaisians, vacante par décès de Louis-François Séfrier, à Joseph-François Séfrier, 4 décembre (f° 266). — Lettres : de prêtrise, à Etienne Gautier, Pierre Allard, André Falque, Joseph Faure, Jean Agnel, Jacques Durafour, Étienne Dalmas ; de diaconat, à Jacques Carinet, Jacques Morand, LaurentTurin, Pierre Chapen, Balthasar Maritan, Jean Richard et Thomas Brunet, dominicain ; de sous-diaconat, à Jean Melquion, Laurent Hermitte, Jacques de Salle, Pierre Lambert, Jacques Silvestre et François Mollie, jésuite, tous du diocèse d'Embrun, 16 mars 1709 (f° 267). — Collations : la chapelle Saint-Bernard de Cornillon, vacante par décès de Balthasar Blanc, à Jean-François Tardieu, diacre du diocèse de Sisteron ; témoin : Boët, chanoine d'Oulx, 21 juillet 1708 (f° 267 v°) ; — la cure de Saint-Pierre-Avez, vacante par décès du sr Chaix, à Pierre Davin, curé de La Bâtie-Vieille, 15 avril 1709 (f° 270) ; — le prieuré-cure de Malijai, résigné par André Rochebrun, à Pierre Rochebrun, prêtre du diocèse de Digne. Avignon, 17 mars 1709 (f° 271) ; — la prévôté de Chardavon de La Baume-lès-Sisteron, résignée par François-Paul Renaut, procureur de Victor de Mélian, ancien évêque d'Alet, à Jean de Cresones de Burgniac, « prêtre du diocèse de Limoges, licencié de la faculté de Paris », pourvu par brevet royal du 23 mai 1706. Rome, 11 août 1707 (f° 276) ; — la chapelle Notre-Dame de Pitié et Sainte-Catherine du Monêtier-Allemont, résignée par Pierre Gaillard, à J. -B. « Nas de Valserre », clerc. Rome, 28 septembre 1708 (f° 280) ; — la cure des Costes, vacante par décès d'Esprit Gentillon, à Jean-Pierre Amiel, de Mélan, 19 novembre 1709 (f° 283) ; — le prieuré de Notre-Dame de Villeneuve de Plaisians, vacant par décès de Joseph-François Séfrier, à Antoine Clément prieur de Pommerol. Avignon, 29 mai 1709 (f° 285) ; — la chapelle Sainte- Marguerite de Salignac, résignée par Pierre Aubert, à Louis Deiglun, de Curbans, 30 juin (f° 289 v°) ; — le prieuré-cure de Malijai, résignée par André Rochebrun, à Pierre Rochebrun. Avignon, 17 mars 1708/9 (f° 290 v°) ; — la cure de Plaisians, vacante par décès de J. -F. Séfrier, à Joseph Vienot, prêtre d'Avignon. Avignon, 29 mai 1709 (f° 294 v°) ; — les chapelles Saint-Jean et Sainte-Catherine de Savournon, résignées par Jean Jouvent, à François Roux, curé de Poyols, diocèse de Die. Rome, 26 avril 1709 (f° 298 v°) ; — le prieuré de Venterol et Piégut, résigné par Jacques Maximin, à Pierre Maximin, curé de La Salle en Beaumont. Rome, 15 février 1709 (f° 300) ; — la cure de La Rochette, vacante par décès de Paul Allemand, à Louis Chaine, 16 juil. (f° 303 v°) ; — la cure de Beaudument, à Antoine Moréty, de Volone, 5 juin (f° 305) ; — le bénéfice de l'église de Gap résigné par Antoine Giraudy, curé de Gap, à Thomas-Jérôme Giraudy, clerc de Villedieu, diocèse de Vaison, 14 août (f° 306 v°) ; — le prieuré de Mison, résigné par Georges Richier, à Bruno d'Armand, « abbé de la maison de Mison », clerc de Marseille. Rome, 28 mai 1709 (f° 308). — Lettres d'official pour l'archiprêtré de Provence, à Gaspar Gastinel, docteur en théologie, chanoine de Sisteron, 19 novembre 1709 (f° 312). — Collations : le prieuré de Trescléoux, résigné par Jean-Antoine « de La Gorrée », à Jean Anglès. Rome, 5 septembre (f° 314) ; — la cure de Valserres, par Jean Benoît, docteur en théologie, au sr Rostan, licencié en théologie, bénéficier en l'église de Saint-Pierre d'Avignon, 25 novembre (f° 314) ; — la sacristie de Lagrand, résignée par Jean-Louis Poussin, à Denis Bon, moine de Cluny. Rome, 26 avril (f° 317 v°) ; — la cure de Saint-André-de-Gap, résignée par Jean Benoît, à Jean Gautier, 14 déc, (f° 319 v°) ; — le prieuré de Saint-Jacques-sous-Upaix, résigné par Bruno d'Armand, à Georges Richier. Rome, 29 mai (f° 320) ; — la cure du « Poëton », al. « Le Poët d'Empercip », érigée le 12 oct., en cours de visite épiscopale, à Jean-François Reynaud, prêtre du diocèse de Carpentras, 12 novembre 1709. (f° 326 v°) ; — les chapelles Notre-Dame de Consolation de Gap et Saint-Jean de Vitrolles, résignées par Louis Astraud, à Jean-Baptiste Nas, 5 décembre (f° 327) ; — la chapelle Sainte-Madeleine de Saint-Pierre d'Argenson, résignée par Claude Martel, à Esprit Bertrand de Montosier, sous-diacre et chanoine de Gap, 24 novembre 1709 (f° 330). 1710. — Collations : l'une des cures de Gap, vacante par décès de Véran Pascal, à Jean-André Lacombe, docteur en théologie, curé de Saint-Étienne, diocèse de Sisteron, par Claude de Moydieu, vicaire général de Gap, 26 février 1710 (f° 332) ; — la cure de Melve, résignée par Jacques Gérard, à Antoine Gérard, son neveu. Avignon, 17 février 1709/10 (f° 334 v°) ; — le prieuré de Vitrolles, de nouveau à Marius Mitre de Villeneuve, moine de Saint-Benoît. Bome, 1er mai 1709 (f° 337 v°) ; — la chapelle Saint-Jean-Baptiste « des Aubres », à Lagrand, vacante par décès de Henri de Céas, à François Bernard, archiprêtre et curé de L'Épine, 10 février 1710 (f° 338) ; — le prieuré de Verclause, résigné par Henri de Céas, à Joseph Laurens curé d'Eygaliers, 2 février (f° 340) ; — la cure de Veynes, résignée par Charles Clément-Santon, à Melchior Aillaud, curé de La Baume-des-Arnauds, moyennant une pension de 100 1. Rome, 29 novembre 1709 (f° 341) ; — la cure de La Salette, vacante par décès d'André Paret, à François Tourniaire, prêtre de Salérans, 8 février 1710 (f° 343 v°) ; — la cure de Salignac, vacante par décès de Jean Corriol, à Pierre André, bachelier en théologie, de Sisteron, 28 mars (f° 344 v°) ; — la sacristie de Saint-Laurent-en-Beaumont, à Charles Telmont, chanoine d'Oulx, par Jean-Hyacinthe Fantin, docteur en théologie, prieur de Sainte-Marie de Suse, sacristain et vicaire général d'Oulx. Témoins : Charles-Ignace Fantin, inspecteur général des Gabelles du Dauphiné, et Antoine Aulagnier, procureur de la ville de Briançon à Grenoble. Grenoble, 23 janvier 1710 (f° 345 v°) ; — la cure de Méarots, résignée par le sr Reynier, à Pierre Maximin, prieur de Venterol et Piégut, 12 novembre 1709 (f° 346 v°) ; — la cure de Melve, à Antoine Gérard, mis en possession le 12 avril 1710 (f° 348) ; — la cure de Feissal, à Michel Jean, prêtre du diocèse de Digne, 20 mai (f° 349 v°) ; — la sacristie de Mévouillon, à Claude du Vernon, chanoine de Saint-Ruf. Rome, 19 octobre 1709 (f°351) ; — la cure de Pelonne, à André Aulagne, prêtre de Taulignan, diocèse de Die, 16 juin (f° 354) ; — la cure de Barret-le-Haut, vacante par décès de François Michel, à Balthasar Richaud, de Ribiers, curé de Saint-Pierre d'Argenson, 20 mai (f° 355) ; — la cure de Lagrand, résignée par François Baudouin, a Jean Ricou, du diocèse de Sisteron, chapelain de Ventavon, 27 mai (f° 356) ; — la cure de La Baume-des-Arnauds, résignée par Melchior Aillaud, curé de Veynes, à Louis Julien, bachelier en théologie, du diocèse de Digne, 13 juin (f° 358) ; — la cure de Saint-Pierre-d'Argenson, résignée par Balthasar Richaud, à Thomas Dieuleveut, prêtre du diocèse de Quimper-Corentin (Corisopitensis), 1er juillet (f° 359) ; — la cure de Tallard, vacante par décès de Jean-François Clerc de Labastie, à Guillaume Guibert, docteur en théologie, prieur de Chanousse, 11 juillet 1710 (f° 360 v°) ; — la cure de Chauvac, résignée par Jean Coste, à Jean-Claude Allard, curé de Barret-de-Lioure, 16 février 1709 (f° 361) ; — la cure de La Baume-des-Arnauds, à Louis Julien, mis en possession le 13 juin 1710 (f° 362) ; — la cure de Champoléon, vacante par décès de Pierre Mathieu, à Joseph Blanc, présenté par Antoine Commiers, recteur du collège d'Embrun, 21 août (f° 363 v°) ; — la cure de Saint-André-lès-Gap, résignée par Jean Gautier, à Gabriel Disdier, prêtre du diocèse d'Embrun, présenté par led. Commiers, 22 août (f° 364). — Résignation du prieuré de La Baume-des-Arnauds, par Jean-Georges de Garcin, bachelier en droits, archiprêtre de la collégiale Saint-Étienne, al. Sainte-Madeleine d'Avignon, en faveur de Jean-Georges d'Aubert, fils de Joachim, docteur ès droits, et d'Elzéarde de Garcin, clerc, âgé de 9 ans 4 mois 1/2. Avignon, 2 novembre 1709 (f 364 v°). — Collations : le prieuré de Saint-Laurent-en-Beaumont, résigné par Blaise de Marnais, diacre de Grenoble, malade, à son neveu Claude de Marnais, prêtre, doyen de la cathédrale de Notre-Dame de Grenoble. Avignon, 26 août 1710 (f° 366) ; — la cure de La Salle-en-Beaumont, résignée par Claude Martin, à Jean-Antoine Blanquy, prêtre du diocèse d'Embrun, 1er septembre (f° 372) ; — le prieuré-cure du Bersac, vacant par décès de Jean Jouvent, à Antoine Astier, de Tallard, curé de Savournon, 20 septembre (f° 373) ; — la cure de Saint-Laurent-du-Cros, à Esprit Amayon, de Sisteron, 26 septembre (f° 373 v°) ; — la cure de Méarots, résignée par Pierre Maximin, à Jean Reymond, curé de Rabou, 10 octobre (f° 374 v°) ; — le prieuré de La Baume-des-Arnauds, résigné par Jean-Georges de Garcin, à Jean-Georges-Joachim d'Aubert, clerc d'Avignon. Rome, 29 novembre 1709 (f° 375) ; — la cure de Châteauneuf-d'Oze, résignée par Jean Pauchon, à Antoine Richaud, du diocèse de Digne, 6 octobre 1710 (f° 378 v°) ; — la cure d'Aspremont, vacante par décès de François Gros, à René Lautard, prêtre du diocèse de Glandèves, curé de Barcillonnette, 6 octobre (f° 381 v°) ; — la cure de Montbrand, résignée par Joseph Artaud, à Gaspar Sauvan, prêtre du diocèse de Glandèves, 9 octobre 1710 (f° 382 v°) ; — la sacristie de Saint-Laurent-en-Beaumont, résignée par Charles Telmont, à Étienne Fantin de La Combe, chanoine d'Oulx, par Jean Fantin, docteur ès droits, chanoine de Saint-Louis de Grenoble, vicaire général de Georges Fantin, prévôt d'Oulx. Grenoble, 24 novembre 1710 (f° 386 v°). 1711. — Procuration par Bruno d'Armand, « abbé de Mison », malade, pour résigner le prieuré dud. Mison, 3 janvier 1711 (f° 387 v°). — Mise en possession de la cure de Barcillonnette par René Lautard, curé d'Aspremont, en faveur de Jean Pauchon, de Lardiers, curé de Châteauneuf-d'Oze, 14 octobre 1710 (f° 388 v°). — Collations : la cure de Savournon, résignée par Jean-Antoine Astier, à Joseph Artaud, curé de Montbrand, 6 octobre 1710 (f° 389 v°) ; — la cure de Saint-Laurent-du-Cros, résignée par Esprit Amayon, à Claude Martin, de Venterol, 2 décembre (f° 392) ; — le prieuré de Saint-Pierre et Saint-Martin de Jarjayes, résigné par Joseph d'Hugues, sous-diacre, chanoine d'Embrun (30 janvier 1711), à Guillaume d'Hugues, clerc dud. Diocèse d'Embrun Décédé archevêque de Vienne, à Grenoble le 7 janvier 1774, à l'âge de 84 ans.. Avignon, 1er février 1710/1 ; ce dernier fils de François et de Françoise de Castellane, baptisé à La Motte-du-Caire le 11 août 1687 ; tonsuré par Louis Aube de Roquemartine, évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux, le 11 septembre 1700 ; élève au séminaire de Saint-Sulpice à Paris, le 19 février 1711 ; minoré à Gap le 10 mai (f° 395) ; — la chapelle Notre-Dame de Bethléem de Nibles, vacante par décès de Gaspar Gastaudy, à René de Barême de Manville, clerc d'Arles, présenté par Joseph d'Aguillenquy, seigneur de Châteaufort et de Saint-Véran, juspatron, 25 novembre 1710 (f° 400 v°) ; — la sacristie de la cathédrale de Gap, résignée par François-Le Camus, clerc d'Aix, à François de La Boulie, Rome, 2 janvier 1711 (f° 402 v°) ; — la cure de Mélan, résignée par Pierre Julien, à Jean Gilly, de Digne, 20 mars (f° 405). — Résignations : de la cure de Saint-Bonnet, par Jean Roux, en faveur de Dominique-Gabriel Rosty, prêtre de Villeron, au Comtat-Venaissin, diocèse de Carpentras, 6 mai (f° 408) ; — du prieuré de Balons, par Joseph de Saint-Martin, à Quintien de Noblet, vicaire de Saint-Paul de Lyon, 29 avril 1711 (f° 409). — Collations : la chapelle de Saint-Joseph, des Trinitaires de La Motte-du-Caire, vacante par décès de Joseph d'Hugues, à Gaspar d'Hugues, présenté par son père François d'Hugues, seigneur de La Motte, Turriers, Vaumeilh et autres places, 11 mai (f° 416) ; — la cure de Saint-Auban, vacante par décès de Gaspar Reguis, à Denis Julien, prêtre de Séderon, 27 avril (f° 418) ; — la cure de Sainte-Marie, vacante par décès d'Augustin Truphème, à Nicolas Ripert, de Laragne, 3 mai (f° 420) ; — la cure de Villebois, à Pierre Reboul, diacre du diocèse de Senez, 23 août (f° 421 v°) ; — le prieuré de Balons, à Scipion Gassaud, sacristain de Ganagobie, par Jean Gassaud, prieur dud. Ganagobie, ordre de Cluny, 24 mai (f° 424) ; — le prieuré de Rosans, vacant par décès du sr Blachier, à Nicolas Amé, religieux Prémontré, sous-prieur de Saint-Martin, diocèse de Cambray. Avignon, 8 juillet 1711 ; led. Amé, fils de Jean et de Jaqueline Hachette, tonsuré à Reims le 4 août 1688 ; ordonné prêtre par Jacques-Théodore de Brias, archevêque de Cambrai, le 7 mars 1690 (f° 427 v°) ; — la sacristie de Saint-Laurent-en-Beaumont, résignée par Joseph Fantin de La Combe, à Jean Chalier, prêtre, de Béolard, par Joseph Menel, docteur en théologie, prieur claustral d'Oulx, 11 septembre (f° 436 v°) ; — la cure de Chardavon, résignée par André Matheron, au sr Bougerel, prêtre de Volone, curé de Mézien, 1er décembre (f° 440) ; — la chapelle de Saint-Sébastien de Reynier, résignée par Ignace Tourniaire, clerc, à Louis Borelly, de Reynier, prêtre du diocèse de Die. Avignon, 10 novembre (f° 442) ; — les chapelles du Saint-Esprit de Cornillon et de Saint-Martin de Cornillac, vacantes par décès du sr Poitevin, à Jean-Baptiste Bernard, curé de Cornillac, 20 octobre (f° 444 v°). 1712. — Collations : la théologale de Notre-Dame de Gap, résignée par Jacques Paviot, à Louis Dupuy, curé de Serres, 9 janvier 1712 (f° 446). — « Mémoire important pour prouver que la terre de Montbrand dépend du prieuré d'Aspres », d'après la « copie d'une transaction de 1501, insérée dans un grand terrier... De 1547 », et les transactions de 1561 et de 1592 (f° 448 v°). — Résignation du prieuré de Lemps et dépendances, par François de Paparin, à Jean de Paparin, 24 février 1712 (f° 450). — Provisions : la sacristie de Thèze, vacante par décès de Joseph Paret, à Jean Autran, acolyte, de Thèze, par Joseph du Serre d'Orsière, prieur de Thèze et de Sigoyer. Thèze, 23 février (f° 451) ; — la cure de Saint-André-en-Bochaine, vacante par décès de Louis Tourniaire, à Joseph Janselme, curé du Plan-du-Bourg, 27 janvier (f° 452 v°) ; — le prieuré de Lemps, vacant par décès de noble François de Paparin de Château-Gaillard, à Jean François Bernard, de Volone, 9 mars (f° 453) ; — la cure du Plan-du-Bourg, résignée par Jos. Janselme, à Jacques Collombon, de Mison, 12 mars (f° 459) ; — la cure d'Aulan, vacante par décès de Charles Beauchamp, à Hilarion Bertet, Avignon, 21 mars 1711/2 (f° 461) ; — la cure de Laup-Jubéo, érigée en cours de visite le 28 février, à Esprit Aillaud, prêtre du diocèse de Digne, 8 mars 1712 (f° 466 v°) ; — la chapelle Notre-Dame de Savournon, vacante par décès de Jacques Gontard, à Joseph Artaud, curé de Savournon, 6 avril (f° 469) ; — le prieuré-cure de Salérans, résigné par Hilarion Bertet, à Claude Bernard, curé d'Étoile, 11 avril (f° 470) ; — la cure de Poligny, résignée par Charles Lombard, à Claude Belon, curé de Saint-Nicolas de Montorsier, 7 avril (f° 473 v°) ; — la cure de Chardavon, résignée par André Matheron, à Joseph Bougerel. Rome, 29 janvier (f° 476) ; — le prieuré de La Baume-des-Arnauds, illégalement détenu par Jean-Georges-Joachim Chabert, à Melchior Aillaud, curé de Veynes. Rome, 1er janvier (f° 477 v°) ; — le prieuré de Lemps, vacant par décès de François de Paparin de Château-Gaillard, à Jean de Paparin, clerc, Avignon, 9 mars 1711/2 (f° 479 v°), etc. |
G 873 - Insinuations du diocèse de Gap. 557 vues Dates : 1712-1723 Contexte : Insinuations ecclésiastiques Présentation du contenu : 1712. — Collation du prieuré de Lemps, vacant par décès de François de Paparin de Château-Gaillard, à Jean de. Paparin, de La Baume-lès-Sisteron,... ... 1712. — Collation du prieuré de Lemps, vacant par décès de François de Paparin de Château-Gaillard, à Jean de. Paparin, de La Baume-lès-Sisteron, clerc. Gap, 21 juin 1712 ; mis en possession par Charles-Ennemond Barjavel, curé de Lemps, 24 juin (f° 1 v°). — Lettres de vicaire général, par Jean « de Creuzeunet de Burgniac », prévôt de Chardavon, à Jean-François de Sigoin, docteur en théologie, prêtre de Sisteron. Limoges, 22 mai (f° 3). — Collations : le prieuré de Saint-Andéol d'Upaix, vacant par décès d'Antoine du Four de La Répara (5 juil.), à Pierre Joubert des Isles, clerc de Grenoble. Avignon, 21 juillet 1712 ; led. Joubert, fils de Claude, avocat, et de Marguerite de Michel, né le 17 septembre 1694, tonsuré le 8 septembre 1709 ; mis en possession par Balthasar Roubeau, curé d'Upaix, le 9 août 1712 (f° 3 v°) ; — la cure de La Piarre, résignée par Arnoux Jourdan, à Mathieu Bernard, d'Upaix, curé d'Agnielles, 30 avril (f° 10) ; — le prieuré de Saint-Jacques d'Upaix, résigné par Georges Richier, à Bruno d'Armand, « abbé de Mizon », clerc de Marseille. Rome, 8 avril (f° 12 v°) ; — le prieuré de Saint-Andéol d'Upaix, vacant par décès du sr de La Répara, à « Modeste de Nantes, sr de Vaugelas », clerc du diocèse de Vienne. Avignon, 12 juillet 1712 ; mis en possession le 21 août (f° 14 v°). — Lettres d'official, par l'évêque de Malissoles, à Claude de Pina, doyen de Gap, 25 août (f° 19). — Collations : la sacristie de Lachau, à Jean Pausin, de Vers. Rome, 18 février (f° 20) ; — le prieuré de Laup-Jubéo, résigné par René de La Geneste, à François de Castellane, « prestre du diocèse de Gap, habitué à l'hôpital royal des Quinze-Vingts ». Rome, 24 mai 1712 (f° 22) ; — la cure de La Bâtie-Montsaléon, résignée par Jean Anglès, à Antoine d'Ornesan, prêtre de Vaumeilh, 1er septembre (f° 24 v°) ; — la cure de La Roche-sur-Buis, résignée par Joseph Ollivier, docteur en théologie, à Hyacinthe Robin, prêtre du diocèse de Vaison. Avignon, 26 août (f° 25) ; — la cure de Furmeyer, vacante par décès d'André David, à Jean Anglès, curé de La Bâtie-Montsaléon, 18 août (f° 29 v°) ; — la cure de Gap, vacante par décès d'Antoine Giraudy, à Claude de Pina, doyen du chapitre, présenté par François de La Boulie, sous-diacre, sacristain de l'église de Gap, « demeurant de présent à Paris au séminaire de Saint-Sulpice » (6 août), et refus de ladite cure par Claude de Pina, 24 août (f° 30 v°) ; — ladite cure de Gap, à François- Joseph-Auguste Bondilh, prêtre du diocèse de Sisteron. Témoins : François Tardieu, bénéficier, Jean-André Lacombe, docteur en théologie, cocuré de Gap, 24 août (f° 31 v°) ; — la cure de Vers, résignée par Charles Gilly, à Etienne Reynaud, curé de La Laupie, diocèse de Valence. Rome, 18 septembre (f° 33). 1713. — Collations : le prieuré de Ribiers, vacant par décès de François Fauque, à Jean-François Tardieu, bénéficier de l'église de Gap, 10 janvier 1713 ; mis en possession par François d'Ambrun, curé de Ribiers, le 13 janvier (f° 35) ; — led. Prieuré de Ribiers, résigné par François Fauque, à Joseph Fauque, prêtre d'Apt. Avignon, 31 décembre 1712 ; mis en possession, le 18 janvier 1713 ; minoré par Louis Aube de Roquemartine, évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux, le 18 septembre 1694 ; ordonné sous-diacre par le même, le 2 avril 1695, et prêtre par Louis de Thomassin, à Lure, le 24 mai 1698 (f° 43). — Résignations : la cure de Serres, par Louis Dupuy, chanoine théologal de Gap, 31 décembre 1712 (f° 45 v°) ; — son canonicat et la chapelle Sainte-Madeleine de Saint-Pierre-d'Argenson, par Esprit de Bertrand, chanoine, malade, 31 janvier 1713 (f° 46) ; — un des trois bénéfices de l'Épitre de l'église de Gap, par Louis Astraud, 7 février (f° 47). — Collations : la chapelle Sainte-Catherine de Lemps, vacante par décès de François de Paparin de Chaumont, à Jean-Antoine Jeune, prêtre de Sisteron, 6 décembre 1712 (f° 48 v°) ; — le prieuré de Ribiers, vacant par décès de François Fauque, à Sébastien Prieur, religieux de Cluny, par Jean Marin, vicaire général de l'abbé de Cluny. Paris, 17janv. 1713 (f° 49 v°) ; — led. Prieuré de Ribiers, à André-Antoine de Bouillet de Beauchamp, de Paris, par Henri-Oswald de La Tour d'Auvergne, grand prieur de Cluny, Paris, 21 janvier (ib.) ; — la cure de Chabestan, résignée par Michel Lantois, à Joseph Janselme, de Tallard, 3 février ; mis en possession à Chabestan, « dans la chapelle du château, qui sert pour y faire les fonctions curiales, et, de suite, dans la masure soubs le titre de Saint-Cassian, aud. Lieu » Cf. Chartes de Durbon, 1893, numéros 638 et 646., le 8 février (f° 50) ; — le prieuré de Ribiers, à Amand d'Augier, prêtre d'Avignon. Avignon, 5 janvier 1712/3 ; baptisé le 8 septembre 1664 ; mis en possession le 29 mars 1713 (f° 51) ; — la cure de Saint-Firmin, vacante par décès d'Antoine Gentillon, à Claude Bellon, curé de Poligny, par « Antoine Allemand de Champier » (sic), chanoine de Notre-Dame de Grenoble, prieur de Voreppe et grand vicaire de Grenoble, procureur d'Auguste de « La Tour de Tamarlait », chanoine de Riez, prieur « de Saint-Michel de Connexe, dans le diocèse de Grenoble, et de Saint-Firmin son annexe, dans le diocèse de Gap ».Grenoble, 14 mars 1713 (f° 58). — Lettres de docteur en théologie pour Grégoire Rochas, prêtre et chanoine de Gap. Avignon, 18 mars (f° 59). — Collation de la cure de Saint-Firmin, à Dominique Tourniaire, curé de La Fare, par l'évêque de Gap, 13 mars (f° 60 v°). — Lettres de vice-gérant de l'officialité de Gap, à Jean-André Lacombe, docteur en théologie, curé de Gap, 25 avril (f° 61 v°). — Résignation de sa prébende par « Esprit de Bertrand, sr de Montosier, recteur de la chapelle de Saint-Pierre d'Argençon, soubs le titre de Ste Magdelaine et chanoine ». Gap, 26 avril (ib.). — Collations : la cure de Bruis, vacante par décès d'Étienne Sanson, à Jean-Pierre Bonnefoy, de Séderon, 13 mars (f° 62 v°) ; — la cure de « Saint-André-en-Bochaine Telle doit être, à mon avis, la véritable forme du nom de la vallée du Buëch (cf, ci-dessus, G. 779, p. 4).», à Esprit Vespier, prêtre du diocèse d'Aix, 20 mars ; mis en possession par Claude Gaudran, curé de Châteauneuf-de-Chabre, 30 mars (f° 63 v°) ; — le bénéfice de l'église de Gap résigné par Louis Astraud, prêtre, à François Philibert, clerc. Rome, 11 mars (f° 64) ; — les chapelles Sainte-Catherine du Monêtier-d'Ambel et Sainte-Marguerite de Beaufin, résignées par René de La Geneste, prêtre du diocèse de Lyon, à François de Castellane, prêtre, prieur de Laup-Jubéo. Paris, 27 janvier (f° 65 v°) ; — le prieuré de Ribiers, à Amand d'Augier, chanoine d'Avignon, ordonné prêtre par Louis Aube de Roquemartine, évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux, à Aouste (Augustae Tricastinorum), le 14 septembre 1689 (f° 68 v°) ; — la chapelle de « Sainte-Magdelaine La Fermière Lisez : Furméyère. ou La Pérolière » d'Aspres-sur-Buëch, résignée par Louis de Poligny, prieur et seigneur de Romette, à Claude Girard, vicaire d'Aspres, par Guillaume de Revillasc, prieur d'Aspres, 27 mai 1713 ; mis en possession par Joseph Touche, archiprêtre, curé d'Aspres, 3 juin (f° 70 v°). — Lettres de tonsure, par l'évêque de Gap : à François Barberoux, fils de François et de Marie Masse, de Gap, 26 juin (f° 71 v°) ; — à Antoine de Belle, fils de Balthasar, sr d'Aspremont, et de Louise du Bousquet, 29 juin (f° 72) ; — à Jacques Dalmas, fils d'Esprit et d'Élisabeth Masse, de Reynier, 31 juin (f5 72 v°). — Collations : la cure de Saint-Auban-d'Oze, à Arnoux Jourdan, 22 juillet 1713 ; mis en possession par Antoine Richaud ; curé de Châteauneuf-d'Oze, 30juil. (f° 73) ; — le prieuré de Ribiers, vacant par décès de François Fauque, à Joseph Fauque, « prêtre, docteur en théologie, prieur du prieuré de Roussillon ». Avignon, 2 janvier 1712/3 (f° 74) ; — la sacristie de Saint-André-de-Rosans, résignée par J.-B. Corriol, à Nicolas Amé, du diocèse de Reims, religieux de Cluny. Avignon, 26 juillet 1713 (f° 82) ; — la cure de La Forest, à Claude Heyriès, prêtre de Salignac, 9 juillet (f° 87) ; — la chapelle Notre-Dame de Sigoyer-Malpoil, vacante par décès de Joseph Reynaud, à Joseph de Leydet de Villeneuve, clerc, fils de Pierre, seigneur dud. Sigoyer etd'Aubignosc, 23 septembre 1713 (f° 93) ; — le prieuré de Feissal, à Joseph Colomb, religieux de Saint-Victor de Marseille, 9 septembre (f° 95 v°) ; — la prébende de Gap, résignée par Esprit de Bertrand de Montosier, à Étienne-Paul Tourrès de Saint- Florent, sous-diacre du diocèse de Gap. Avignon, 19 mai (folios 96 v° et 100) ; — la cure de Claret, résignée par Étienne Condollet, à Louis Tourniaire, prêtre de Jarjayes, nommé par « Jean-Baptiste de Gombert de Saint-Geniès, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commendeur de la commenderiede Gap, et de ses membres ». Saint-Geniès 28 septembre (f° 98) ; — la cure de Saint-Firmin, vacante par décès d'Antoine Gentillon, à Claude Bellon, curé de Poligny, 8 juin (f° 104 v°), et opposition par Dominique Tourniaire, curé de La Fare, 5 août (f° 107). 1714. —Résignation de sa prébende, par Pierre Gaillard, à Jean-Baptiste Nas, prêtre habitué de Gap, recteur des chapelles de Notre-Dame de Pitié et Sainte-Catherine du Monêtier-Allemont, de Notre-Dame et Saint-Jean de Vitrolles, 2 janvier 1714 (f° 109 v°). — Collations : les chapelles Sainte-Catherine et Saint-Jean de Rosans, vacantes par décès de Jean-Mathieu Bontoux, théologal de Sisteron, à François de Garcin, chanoine de Saint-André de Grenoble, présenté par Jacques d'Yze, seigneur de Rosans, juspatron, 23 novembre 1713 (f° 110 v°) ; — « le prieuré d'Aux et chapelles de Saint-Jacques et Christophle de Saint-Auban, de Sainte-Anne d'Upaix, de Saint-Jean-Baptiste de Saint-André-en-Beauchaine, de Saint-Girard et Saint-Paul de Rambaud », résignés par Joseph Benoît, à Etienne Lagier, clerc de Grenoble. Avignon, 9 décembre 1713 (f° 112) ; — la cure de « Raboud », résignée par François Dupont, à « Michel de Vaudragon, fils de noble Michel, cy-devant chanoine en l'église de Valence », prêtre du diocèse de Belley, 4 janvier 1714 (f° 120). — Résignation de la cure de Saint-Marcellin près Veynes, par « Jean Gesse, chanoine régulier de Saint-Augustin, ordre de Saint-Antoine». Saint-Antoine, 20 septembre 1713 (f° 121 v°). — Collations : le prieuré de L'Escale, résigné par « Joseph de Laydet de Beaulieu », à « Joseph de Leydet de Sigoyer », clerc de Sisteron. Avignon, 22 décembre 1713 ; ce dernier, fils de « Pierre de Laydet de Villeneufve », seigneur d'Aubignosc, et d'Anne de Laydet de Villeneuve de Sigoyer, baptisé le 25 août 1697 (f° 122 v°) ; — le canonicat résigné par François de La Boulie, élève de Saint-Sulpice à Paris, au moyen de Joseph-François-Auguste Bondilh, curé de Gap, à Jean- François Tardieu, 18 février 1714 (f° 128) ; —un des trois bénéfices de l'Évangile, de l'église de Gap, résigné par led. J.-F. Tardieu, à Jean-Antoine Prudhomme, diacre de Lyon, 22 février (f° 129 v°). — Lettres de sous-diacre, par l'évêque de Gap, à Thomas-Jérôme Giraudi, acolyte du diocèse de Vaison, septembre 1710 ; id. De diacre, 24 septembre 1712 (f° 130 v°). — Collations : la sacristie de Corps, vacante par décès d'Esprit Meyer, à Jean Sias, prêtre, moine de Boscodon, par Jean-Baptiste Billon, grand prieur de Saint-Victor de Marseille et prieur de Notre-Dame de La Garde. Présents : Georges Émeri, camérier, Louis-Marcellin d'Audiffret, archiviste (armarius), Jean de Lieutaud, prieur de Saint-Genis, Blaise Bremont, sous-prieur, Joseph d'Aigremont, drapier, Thomas Le Fournier, Jean-François Rogue, Étienne Fabre et Barthélemy « Mélodtique », religieux. Marseille, 3 novembre 1713 (f° 131 v°) ; — la cure de Saint-Marcellin-lès-Veynes, résignée par Jean Gesse, à J.-B. Gonon, chanoine de Saint-Antoine, curé de Châteauvieux-sur-Veynes. Rome, 8 novembre 1713 (f° 134). — « Érection de la cure du Plan de Vitrolles », par l'évêque de Malissoles. Il y a 27 « habitants, outre le château », et en tout, 130 communiants et plus de 200 âmes. Gap, 22 mars 1714 (f° 136). — Collations : la cure de Châteauvieux-sur-Veynes, résignée par J.-B. Gonon, à Étienne Vollaire, 22 février (f° 137 v°) ; — la sacristie de Saint-Laurent-en-Beaumont, résignée par Jean probablement Chalier (cf. 223), à Claude Rondet, clerc régulier du diocèse de Vienne, par Gabriel Viala, prévôt d'Oulx, 26 février (f° 140) ; — la cure de Sigoyer, résignée par François Amat, à Jacques Amat, curé du Désert. Avignon, 14 mars 1713/4 (f° 140 v°) ; — la sacristie de Gap, vacante par décès de François de La Boulie, au chanoine Jean de Ricou, 12 mai (f° 144) ; — la chapelle fondée à Gap, « par Baudoin de Chassagnies », vacante par décès de Gaspar de Beauvois, prévôt, au chanoine Jean-François Tardieu, 17 octobre 1713 (f° 146 v°) ; — la chapelle « Notre-Dame d'Espavant » de Sigoyer-Malpoil, résignée par Joseph de Laydet, à François de Sigoin, docteur en théologie, chanoine de Sisteron, 12 juin 1714 (f° 147) ; — le prieuré de Volone, résigné par Denis de Gaffarel, à Jean-Joseph de Gaffarel, acolyte du diocèse de Sisteron. Avignon, 5 juillet (f° 149) ; — les prieurés de L'Épine et de Ventavon, résignés par Pierre Mosac, chanoine du Puy, à Louis-Annei de Mosac, aussi chanoine du Puy. Rome, 6 juin (f° 156 v°) ; — la chapelle Sainte-Catherine d'Aspremont, résignée par Charles du Bousquet de Montlaur, à Antoine de Belle de Sauret, 12 octobre (f° 165) ; — la chapelle Saint-Sébastien de Thèze, résignée par Honoré Autran, à Jean Autran. Avignon, 24 novembre (f° 166) ; — la cure de Lazer, résignée par Joseph Bois, à Denis Richaud, prêtre du diocèse de Sisteron. Avignon, 21 décembre (f° 170 v°) ; — la cure de Pelonne, résignée par Claude Ricard, à Jacques Sarlin, curé de Barret-le-Bas, 6 août 1714 (f° 174 v°). 1715. — Collations : la cure de Lazer, vacante par décès de Joseph Bois, au sr Bernard, 7 janvier 1715 (f° 176 v°) ; — la cure de Châteauvieux-sur-Veynes, résignée par Étienne Vollaire, à Antoine Richaud, du diocèse de Sisteron, curé d'Eyguians, 30 novembre 1714 (f° 177 v°) ; — la cure de Pommerol, résignée par Claude Ricard, au sr Ripert, 29 janvier 1715 (f° 180 v°) ; — la sacristie de Mévouillon, à Joseph-Félix Roux, religieux de Saint-Ruf, 13-mars (f° 190) ; — le bénéfice de l'Évangile, de l'église de Gap, résigné par Jean-Antoine Prudhomme, à Jean-François Lacombe, de Sisteron. Rome, 7 février (f° 191 v°) ; led. Lacombe, fils de Jean-Joseph et de Marie Bonnefoy, baptisé le 6 juillet 1693 (f° 193) ; — la cure de Thèze, résignée par Jean-Pierre de Loye, à Antoine Monteiller, curé de Saint-André-de-Rosans, 14 juin 1715 (f° 200) ; — la sacristie de Corps, à Humbert Bailly, clerc du diocèse de Besançon, 8 juillet (f° 201) ; — le prieuré-cure de Ribeyret, résigné par Gaspar Amiel, à Jean-Pierre de Loye, 18 juillet (f° 203 v°) ; — la chapelle de Saint-Maime, du Villar-La-Baume, à Louis Julien, curé de La Baume-des-Arnauds, 11 juillet (f° 205) ; — la cure de La Rochette, résignée par Edmond La Baume, à Antoine Brun, 31 août (f° 207 v°) ; — la cure de Plan-du-Bourg, vacante par décès de Joseph Grand, à Esprit Amayon, prêtre du diocèse de Sisteron, 20 août (f° 208) ; — la cure de Sigoyer-Malpoil, résignée par Jean de Loye, à Gaspar Amiel, 18 juillet (f° 208 v°) ; — la sacristie de Lachau, à François Grégoire, religieux de Cluny. Rome, 19 avril (f° 213). — Lettres de promoteur au sr Meynier, chanoine de Sisteron, 18 novembre (f° 215). — Collations : le prieuré de Sigoyer-sur-Tallard, résigné par Thomas d'Agout, à Pie de Fassion de Saint-Jay, clerc. Rome, 12 juin 1715 ; led. De Saint-Jay, fils de Jean-Baptiste et de Madeleine d'Agout de Chanousse, baptisé à Vérassieu, le 7 avril 1703 ; tonsuré par Ennemond Allemand, évêque de Grenoble, le 28 janvier 1714 (f° 216) ; — le prieuré de Saint-Jacques d'Upaix, résigné par Bruno d'Armand de Mison, à Jean Bon, prêtre. Avignon, 6 avril (f° 222) ; — le prieuré du Saint-Sépulcre d'Aspres, vacant par décès du sr Bruyère, à Jean Rollin, de La Baume-des-Arnauds, par Louis de Poligny, prieur de Romette. Grenoble, 16 octobre (f° 224 v°) ; — le canonicat de Gap résigné par « Pierre de Renard de Saint-Julien-de-Volgodemar », clerc, à Dominique Hodoul, al. Oddoul. Avignon, 31 décembre (f° 325 v°). — Testament de Louis Nal, prieur d'Urtis, portant fondation de messes et d'un « maistre d'escolle », 26 décembre 1715 (f° 231). 1716. — Mise en possession de Gaspar d'Hugues, clerc du diocèse de Gap, « à présant au grand seminaire de Saint-Sulpice à Paris, estudiant en sainte Sorbonne », au moyen de Charles Estournel, secondaire de La Motte-du-Caire, son procureur, des chapelles Saint-Étienne et Sainte- Catherine, dud. Lieu de La Motte, 19 février 1716 (f° 234). — Collations : le prieuré de Barras, vacant par décès de Louis de Berre, à Sébastien Chaix, sacristain de Chardavon, 7 mars (f° 236) ; — la cure d'Urtis, vacante par décès de Louis Nal, à Jean Reynaud, curé de « Méyaros», 17 janvier (f° 239 v°) ; —le prieuré de Ribiers, résigné par Joseph Fauque, à Joseph-Balthasar Ricard, clerc, d'Aix. Rome, 1er décembre 1715 (f° 240 v°) ; — la cure de Saint-Eusèbe, résignée par Jacques Roux, à Étienne Vollaire, curé d'Eyguians. 18 mars (f° 255 v°). — Lettres : de tonsure, par l'évèque de Gap, à Antoine Voiron, fils de Raymond, de Briançon, 29 juin (f° 258 v°) ; — de promoteur, à Esprit Guieu, curé de Châteauvieux-sur-Tallard, 20 juillet (f° 259). — Collations : la chapelle Sainte-Catherine d'Upaix, vacante par décès de Jean-Antoine Lachier, à Gabriel Amat, clerc, présenté par « noble Jacques de Bontoux, sieur de La Salette, du lieu d'Upaix », juspatron, 1er juillet (f° 259 v°) ; — le prieuré de Valavoire, résigné par Alexandre Bucelle, à Pierre Civet, clerc de Sisteron. Rome, 15 mai (f° 261 v°) ; — la cure de Claret, à Étienne Condolet, présenté par Jean-Baptiste de Gombert de Saint-Geniès, chevalier de Malte, 8 août (f° 264 v°). — Mémoire relatif aux contestations « à naître » entre l'évèque de Gap et Claude de Marnais, doyen de la cathédrale de Grenoble, prieur de Beaumont, « au sujet des cures dépendantes dud. Prieuré de Beaumond, situées dans le diocèze de Gap », auxquelles led. Prieur prétendait avoir droit de présentation, 27 octobre 1716 (f° 267). — Lettres de « joyeux avènement pour le sr [François-Auguste] de Gombert de Saint-Geniez », al. « l'abbé de Saint-Geniez », qui devra être pourvu de la première prébende qui viendrait à vacquer à Gap. Paris, 1er avril 1716 (f° 269). — Prise de possession : par Sébastien Maffren, curé de Montmorin, de la cure de Bruis, 28 septembre (f° 271 v°) ; — par Pierre Bonnefoy, curé de Bruis, de la cure de Montmorin, 30 septembre (f° 272). — Collations : la cure de Saint-André-de-Rosans, résignée par Antoine Monteiller, à Pierre de Bernard. Rome, 29 juillet (f° 274) ; — la sacristie de la cathédrale de Gap, vacante par simonie de Jean de Ricou, à Joseph Astier de Monessargues, clerc du diocèse de Sisteron. Rome, 30 septembre (f° 276) ; — la cure du Poët, résignée par Joseph Bessière, à Jean, al. Léon Labori. Rome, 30 octobre 1716 (f° 282). 1717. — Collations : la sacristie de Saint-André-de-Rosans, vacante par décès de Nicolas Amé, à Michel Nardieu, al. Nardiu, moine de Cluny, par « Blaise de Rochette de Maloza, prêtre du diocèze de Clermond, docteur de Sorbonne, prieur comendataire du prieuré de Saint-André-en-Rosans ». Saint-André, 3 fév. 1717 (f° 283 v°) ; —la sacristie de Lagrand, vacante par incapacité de Denis Bon, à Joseph Puget, clerc du diocèse de Sisteron, étudiant en philosophie à Avignon. Avignon, 18 janvier 1716/7 (année 17e du pape Clément XI) ; mis en possession en présence de Jean Puget, prieur d'Arzeliers, par Jean Ricou, curé de Lagrand, le 19 février 1717 (f° 286) ; — le prieuré de Barras, résigné par Sébastien Chaix, chanoine de Chardavon, à Jean-Louis Bernard, prêtre du diocèse de Sisteron. Avignon, 28 février 1716/7 (f° 289 v°) ; — le prieuré d'Aups à Sigoyer, résigné par Joseph Benoît, à Jean Amat, du diocèse de Gap. Avignon, 17 avril 1717 (f° 297). — Union à l'église de Lettret de la chapelle Notre-Dame de Rives, résignée par André Blanc, prêtre au diocèse d'Apt, 24 mai (f° 301 v°). — Collations : la prévôté de Gap, résignée par François Masseron, prévôt et prieur de Saint-Arey, au chanoine Ignace Céas, sous-diacre, 12 juin 1717 (f° 301 v°) ; — la chapelle N.-D., de l'église de Gap, résignée par Jacques Marchon, à François Philibert, prêtre habitué, 17 juin (f° 303 v°) ; — la chapelle de « Saint-Jean-de-Ceilie », au mandement de Saint-André-en-Bochaine, à Jean Amat, clerc, 17 avril (f° 305 v°) ; — la cure d'Urtis, vacante par décès de Jean Raymond, à Esprit Roux, 30 juin (f° 306 v°) ; — le prieuré de Saint-Andéol d'Upaix, revendiqué, le 27 janvier 1713, par Modeste de Nantes, à Pierre Joubert des Isles, clerc du diocèse de Grenoble. Rome, 16 juin 1717 (f° 307) ; — la cure de Sigottier, résignée par Philippe Arnaud, à Jean Payan, prêtre dud. Lieu, 24 décembre 1716 (f° 309 v°) ; — la sacristie de Saint-André-de-Rosans, vacante par décès de Nicolas Amé, à François Amé, prieur de Thèze et de Sigoyer-Malpoil. Gap, 31 juillet (f° 310) ; — la chapelle Sainte-Catherine d'Aspremont, résignée par Antoine de Belle de Sauret, à Étienne Paul Tourrès, prêtre de Gap, 2 octobre (f° 314) ; — la chapelle Sainte-Marguerite de Salignac, fondée par Marguerite de Roux, résignée par Louis Deiglun, à Joseph Marin, prêtre des Mées, diocèse de Riez, 5 juillet (f° 316 v°) ; — la pitancerie de Romette, à Jean Bouhier, docteur en théologie de la faculté de Paris, religieux de Citeaux, par Louis de Poligny, prêtre, conseiller au parlement de Grenoble, prieur dud. Romette. Gap, 24 octobre 1717 (f° 318 v°) ; — la sacristie de Corps, résignée par Humbert Bailly, moine de Cluny, à Étienne Léonard de Grandmaison, moine dud. Cluny. Rome, 30 sept, (f° 322). 1718. — Collations : les chapelles de Saint-Antoine de Lisieux et Notre-Dame du Clocher, résignées par Jean Auprince, à Jacques Chaix, prêtre de Gap, 7 janvier 1718 (f° 324) ; — le prieuré de Ribiers, litigieux entre Joseph Pauque, prêtre du diocèse d'Apt, et Joseph-Balthasar Ricard, clerc d'Aix, à Amand d'Augier, prêtre d'Avignon, licencié en théologie, moyennant une pension de 400 1. Rome, ler octobre 1717 (f° 327 v°). — Lettres d'ordination « pour 28 sujets » : Honoré Reynier, de Seyne, Étienne Honoré, de Méolans, François Jouve et Claude Albert, de Vallouise, Joseph Gally, d'Oulx, Joseph André, du Mélézet, diocèse de Turin, tonsurés ; Jean-Baptiste Bertin, Jean Barnéoud, Antoine Roberty, Jean Morand, Thomas Lagier, Jean Arnaud, minorés ; François-Ignace Jouvent, André Hermitte, Augustin Arnaud, sous-diacres ; Joseph Tronc, Joseph Derbez, Barthélemy Nicolas, Joseph Philip, Joseph Pascalis, Michel Tholozan, diacres ; Honoré Cocordan, Honoré-Antoine Bonardel, Pierre Léautier, Mathieu Bertrand, Honoré Roux, prêtres ; tous du diocèse d'Embrun. Gap, 2 avril 1718 (f° 331). — Collations : la sacristie de Mévouillon, résignée par Joseph-Félix Roux, à Jean-Louis de Valette, chanoine de Saint-Ruf, 9 février (f° 332 v°) ; — le prieuré de Tallard, vacant par décès de Raynaud du Serre de Thèze, à Antoine-François Le Camus, docteur en théologie, prêtre du diocèse d'Aix, « grand vicaire du diocèse d'Arles », 11 mai 1718 ; led. Le Camus, fils de Joseph, seigneur de Peipin, et de Madeleine de Bonfils de Chevalier, d'Aix, tonsuré par Charles-Gaspar Guillaume de Vintimille, évêque de Marseille, le 8 mars 1699 (f° 335). — Conventions entre Claude Bouchu, abbé d'Ambournay et prieur de Lachau, et dom François Grégoire, sacristain dud. Lachau, qui reçoit une pension de 300 1. Tournus, 29 mai 1718 (f° 338). — Collations : la chapelle Saint-Jean, « fondée dans le château de Tallard », vacante par décès de Raynaud du Serre, seigneur de Thèze, à Jean Burle, curé de Lettret, présenté par « Camille, duc d'Hostun, comte de Tallard, maréchal de France, gouverneur pour le Roy du comté de Bourgogne, lieutenant général du Dauphiné, chevalier des ordres du Roy et conseiller au Conseil de Régence, demeurant à Paris, en son hôtel, rue Royale, parroisse Saint-Roch ». Paris, 6 mai 1718 (f° 338) ; — la chapelle « Sainte-Croix de Fouillouse en la comté de Tallard » id., id. (f° 340 v°) ; — la sacristie de Lagrand, à Joseph Puget, clerc du diocèse de Sisteron, étudiant en philosophie à Avignon, fils de Charles et de Suzanne Nicolas, tonsuré par François-Maurice de Gonteriis, archevêque d'Avignon, le 17 janvier 1716 ; neveu de Jean Puget, prieur d'Arzeliers, 12 février 1717 (f° 343) ; — la chapelle Notre-Dame de Pitié, de l'église de Gap, vacante par décès de Raynaud du Serre, à Grégoire Rochas, chanoine de Gap, présenté par François du Suau, sr de La Croix, juspatron, 31 mai 1718 (f° 344 v°) ; — la chapelle Saint-Nicolas de Mison, résignée par Georges Richier, à François Baudoin, 12 mai (f° 345 v°). — Lettres d'ordination : à Claude Ollivier, d'Eygliers, tonsuré ; à Jean Arnaud, Thomas Lagier, minorés ; à Barthélemy Nicolas, Jean Meffre, Jean Pascalis, Joseph Philippe et Michel Tholozan, prêtres, septembre 1718 (f° 349 v°).—Collations : la cure de Saint-Geniès de Dromon, résignée par Jean-François Giraud, à Jacques Dalmas, 17 octobre 1718 (f° 353) ; — la cure de Rosans, résignée par Jean-Louis Arnaud, à Joseph-Étienne Castel, prêtre du diocèse de Riez, 12 octobre (f° 359) ; — le prieuré du Monêtier-Allemont, à Michel Fournier, chanoine de l'Ile-Barbe. Lyon, 27 octobre (f° 360) ; — le prieuré du Pin, à Claude Gautier, clerc du diocèse de Paris. Lyon, 2 décembre (f° 360 v°) ; — le prieuré de Pommerol, à Elzéar de Fétan, clerc du diocèse de Lyon. Lyon, 3 décembre 1718 (f° 362). 1719. — Collation de la cure de Rabou, résignée par Michel de Vaudragon, à François Ripert, 9 février 1719 (f° 366 v°). — Lettres d'ordination pour 8 sous-diacres, 4 diacres et 3 prêtres, 25 mars 1719 (f° 369). — Collations : le prieuré de Montjai, résigné par Louis Massot, à Dominique Guibert. Rome, 1er décembre 1718 (f° 369 v°) ; — les chapelles Sainte-Madeleine de La Bâtie-Neuve, Sainte-Colombe et Saint-Étienne de Gap, résignées par Jacques Arnaud, à Antoine Pellegrin, diacre. Avignon, 14 mars 1719 (f° 372) ; — la cure de L'Escale, résignée par Jacques Arnaud, à Michel Crudy, prêtre de Volone, 14 mars (f° 375) ; — le prieuré d'Arzeliers, résigné par Jacques Bonnet, à Jean Bon, prieur de « Saint-Jacques-sous-Upaix ». Avignon, 16 mars 1719 (f° 379) ; — la chapelle Notre-Dame de Consolation, fondée à Savournon par Guillaume Allier, curé dud. Lieu (par testament de 1549), vacante par décès de Jacques Bonnet, à Joseph Artaud, curé dud. Savournon, 28 mars (f° 381) ; — la cure de Saint-Julien-en-Bochaine, vacante par décès de Laurent de Rives, à Antoine Donneaud, prêtre de Larche, diocèse d'Embrun, 25 avril (f° 386) ; — le canonicat résigné par Claude Amiel, à Jean-Mathieu Nas de Romane, docteur en théologie (1713). Avignon, 16 mars 1718/9 ; led Nas, fils de Jean-Mathieu, de La Saulce, tonsuré par Jacques Brulart de Genlis, archevêque d'Embrun, le 22 avril 1703, ordonné prêtre à Gap en 1715 (f° 388) ; — les chapelles Saint-Pierre et Saint-Paul d'Agnières et Sainte-Madeleine de Saint-Didier-en-Dévoluy, résignées par Jean Puget, à François Meyer, docteur en théologie, vicaire de La Roche-des-Arnauds, 16 mai 1718 (f° 393) ; — le prieuré de N.-D.du Villar-en-Bochaine, résigné par Esprit Geors, à Jacques Albin, prêtre du diocèse de Grenoble. Avignon, 17 juin 1719 (f° 396) ; — la cure de Saint-Genis « vulgo la Dégoula », vacante par décès de Jacques Flour, à Mathieu Bernard, curé de La Piarre, 10 mars (f° 399) ; — la cure de Mézien, vacante par décès d'Antoine Barrety, à Paul de Gréoux, prêtre de Sisteron. Avignon, 14 mai (f° 400) ; — la cure de Saint-André-lès-Gap, vacante par décès de Gabriel Disdier, à Gaspar Paul, prêtre de Valensa, présenté par « Ferdinand Baulard, recteur du collège d'Embrun », 20 juillet (f° 403 v°) ; — la cure de La Motte-du-Caire, vacante par décès d'Honoré Autran, à Charles Estournel, 5 septembre (f° 406). — Lettres d'ordination pour 31 tonsurés, et 46 « autres des ordres majeurs », parmi lesquels : Alexis Bonnefoy, Pierre Laplane, Louis de Réal, Jean Gastinel, Balthasar Bois, de Ribiers, Antoine Millon, de Chaillol, Honoré Sias, de Sisteron, tonsurés ; Jean-François de Roux d'Arbaud, Joseph-Balthasar de Ricard, du diocèse d'Aix, Renaud de Sigoin, sous-diacres ; Gaspard d'Hugues, diacre ; Jean Amé, Jean Brunel, Louis Baile, Thomas Lagier, Mathieu Ollivier, Jean Arnaud, Antoine Roberty, André Hermitte, Augustin Arnaud, du diocèse d'Embrun, prêtres, septembre 1719 (f° 407). — Résignation de la cure de Saint-Étienne-d'Avanson, diocèse d'Embrun, par Jean Magnin, curé depuis 1693, à Paul-André Boissieu, prêtre du diocèse d'Avignon, 9 septembre (f° 408). — Collations : la cure de Sigoyer-Malpoil, vacante par décès de Gaspar Amiel, à Antoine d'Ornesan, prêtre de Vaumeilh, curé de La Bâtie-Montsaléon, 20 novembre (f° 413) ; — le bénéfice de l'église de Gap résigné par Antoine Borel, à Marc-Antoine Chabert, de Gap, 22 octobre (f° 414) ; — la cure de Valensa, résignée par Gaspar Paul, à Pompone Lurion du Goutail, prêtre du diocèse de Gap, 6 décembre (f° 415 v°) ; — la chapelle Saint-Clément de Salignac, vacante par décès d'Étienne Périer, à Félix Toinon, acolyte, 15 novembre (f° 416 v°), — Lettres : de tonsure, à Joseph Œuf et Honoré Maurel, de Sisteron, Jean Garambois et autre Jean Garambois, du diocèse de Turin, etc., 23 décembre (ib.). — Collations : la cure de Sainte-Colombe, résignée par Jean Roux, à Charles Reynaud, prieur d'Eygaliers, 2 octobre 1719 (f° 421) ; — la sacristie de Saint-Laurent-en-Beaumont, abandonnée par Claude Rondet, à André Martin de Châteauneuf, de Beaumont, chanoine d'Oulx, par Joseph Menel, docteur en théologie, prieur claustral et vicaire général d'Oulx. Oulx, 22 novembre 1718 (f° 421 v°). 1720. — Lettres : de tonsure, à François de Gréoulx et François du Virail ; de prêtrise, à. Augustin Pascal et Jean-Pierre Mieule, 24 février 1720 (f° 422 v°) ; — de tonsure, à Claude Telmon, André Donneaud, Jean-Antoine Brunet, Pierre-Jacques Derbesi, et Pierre Manuel, du diocèse d'Embrun ; de prêtrise, à Joseph Gastinel et Pierre Livet, du diocèse de Sisteron, Sébastien-Jean-François Jeayme, Claude Albert et Étienne Honoré, du diocèse d'Embrun. Samedi avant le dimanche de la Passion (16 mars) (f° 423). — Collations : la chapelle de Notre-Dame de La Rochette-lès-Gap, abandonnée par Antoine Borrel, acolyte, à François Barberoux, clerc, 22 octobre 1718 (f° 423 v°) ; — le prieuré de Lachau, résigné par Claude Bouchu, abbé d'Ambournay, à Jean Gassaud, prieur de Ganagobie. Rome, 18 septembre 1719 (f° 424 v°) ; — le prieuré de Saint-Vincent d'Orpierre, vacant par décès de dom Jacques Hugon, à dom Pierre Blanc, religieux de la congrégation de Saint-Maur. Avignon, 25 mars 1720 (f° 428) ; — la pitancerie de Romette, à Jean Bouhier, docteur en théologie de la faculté de Paris, 24 octobre 1717 (f° 429 v°). — Procurations : par Jean Sias, sacristain de Thèze, pour résigner le prieuré de Notre-Dame de La Blache à Chorges, 18 avril 1720 (f° 432) ; — par Joseph d'Aigremont, religieux de Saint-Victor de Marseille, pour résigner le prieuré de Valernes, en faveur d'autre Étienne d'Aigremont, 18 avril (f° 434). — Collations : les chapelles de Montbrand et de Champsaur, de Tallard, résignées par Honoré Burle, à Jean Burle, 3 mai 1720 (f° 437) ; — la cure de Sigoyer-Malpoil, vacante par décès de Gaspar Amiel, à Antoine Pellegrin, 15 février (f° 439) ; — la cure de Salignac, vacante par décès de Pierre André, à Alexandre Jourdan, prêtre de Sisteron, chapelain de « Saint- Tyrse », 2 juin (f° 441) ; — ladite cure de Salignac, à Jean-Pierre Bosse, prêtre de Sisteron, bachelier en théologie. 1er juillet (f° 443 v°) ; — la cure de Saint-Étienne-en-Dévoluy, résignée par Guillaume Oddoul, à Antoine Gontard. Avignon, 22juin (f° 448) ; — la sacristie de Mévouillon, résignée par Jean-Louis de Valette, moine de Saint-Ruf, à Guillaume Jourdan, du même ordre. Rome, 12 avril (f° 451 v°). — Lettres de vicaire général, par « Antoine de Télis de Valorge, abbé doyen de l'abbaye séculière de Saint-Martin de l'Isle-Barbe », à Jean Amé, docteur en théologie, chanoine et vice-gérent de l'officialité de Sisteron. Lyon, 2 juillet (f° 452). — Collations : 1a chapelle de Saint-Jean de Chassagnes, résignée par Jean Gautier, à François Barberoux, acolyte, 7 août (f° 453 v°) ; — la chapelle Notre-Dame de Miséricorde de Tallard, résignée par Honoré Burle, à Jean Chauvet, acolyte, 6 août (f° 455). — Lettres de tonsure : à Jean-Ange Sicard, Jean-Jacques Derbézy, Jean-Pierre Borrel, Antoine Gilly, Jean-Jacques Aubert, du diocèse d'Embrun, etc., septembre 1720 (f° 456). — Collations : la cure de Rambaud, vacante par décès de Jean Faure, à Arnoux Raymond, de Piégut, curé de La Bâtie-Neuve, 4 septembre (f° 451) ; — le prieuré de Montauban, résigné par Antoine Salva, à Jean-Gaspar Salva, moine de Cluny. Rome, 12 juin (f° 458) ; — la cure de Saint-Firmin, résignée par François du Pont, puis curé de Neffes, à Gasp : la cure de Salignac, résignée par Alex. Jourdan, à Joseph Sias. Avignon, 12 janvier 1722/3 (f° 514) ; — la chapelle de Notre-Dame de Rives de Lettret, résignée par J.-B. Gautier, à Joseph Janselme, curé de Chabestan, 21 janvier (f° 516) ; — le prieuré de Chabottes, vacant par décès de François Eyraud, à Sixte Le Blanc, religieux bénédictin, sacristain de Romette, 19 janvier (f° 517 v°) ; — le prieuré de Bruis, résigné par Félix-Marie de Vincens de Savoilhan, à Dominique de Vincens de Savoilhan, fils de César. Avignon, 17 décembre 1722 (f° 519 v°) ; — le prieuré de Barret-de-Lioure, résigné par François Ollier, à Elzéar Ollier, fils d'Antoine et d'Ursule Cavalier, d'Apt. Rome, 8 octobre 1722 (f° 521) ; — le canonicat de Gap résigné par François-Auguste de Gombert, à Antoine Bondilh, clerc de Sisteron. Rome, 15 octobre 1722 (f° 523) ; — la sacristie de Saint-Bonnet, vacante par décès de François Eyraud, à Jean Bouhier de Beaumanoir, docteur en théologie de la faculté de Paris, pitancier de Romette, prieur de Notre-Dame de La Blache de Chorges, 16 janvier 1723 (f° 525) ; — la chapelle Sainte-Anne de Gap, résignée par Gaspar Amiel, à Grégoire Rochas, chanoine, docteur en théologie, 21 novembre 1718 (f° 527 v°) ; — la cure de Vaumeilh, vacante par décès de Gaspar Touche, à Antoine d'Ornezan, curé de Sigoyer-Malpoil, 5 juin (f° 529 v°) ; — le prieuré de Vitrolles, vacant par décès de Marius de Villeneuve, à Jean-Antoine [de] Savine, prêtre d'Aix, tous deux religieux de Saint-Victor de Marseille, 13 septembre (f° 532) ; — le même prieuré à Scipion Gassaud, moine de Ganagobie. Avignon, 7 juin (f° 534 v°). — Approbation du « concordat portant création d'une pension [de 751.] en faveur du sr Masseron, chanoine de l'église de Gap, sur la prévôté de ladite église », possédée par Ignace Céas. Rome, 18 août 1723 (f° 539). — Nombreuses dispenses de bans, de parenté, etc. |