3 M 342 - Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Rabou - Ribeyret Dates : 1884-1939 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Troisième République > Élections municipales > Dossiers par commune |
6 M 342/3 - Saint-Jean-Saint-Nicolas 26 vues Dates : 1921 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Population > Listes nominatives |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1809 52 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
E 379 - 1656-1658. Dates : 1656-1658 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Délibérations de la vallée du Queyras Présentation du contenu : 1656-7 décembre à Ville-Vieille, maison de Daniel Rozan. Ant. Robert, not., au nom du sr Prat, sgr de La Bâtie-des-Vignaux, lieut. particulier en... ... 1656-7 décembre à Ville-Vieille, maison de Daniel Rozan. Ant. Robert, not., au nom du sr Prat, sgr de La Bâtie-des-Vignaux, lieut. particulier en Briançonnais, réclame 4.216 1. à lui dues par la vallée. Jean Nel, consul du Château, a reçu du sr Pascal, receveur des épices et autres droits dus au Parlement, ordre de payer 34 1. pour le procès de Pierre Mathieu, Jacq. Blanc et Chaffrey Mathieu, de Saint-Véran ; Daniel Jouve, not., cessionnaire de ces derniers, a fait saisir et vendre un cheval de Henri Humbert. —16 décembre Avis de la prochaine arrivée de 45 chevau-légers du régt de Brégy. — 20 décembre Imposition de 8.1001. pour l'entretien desd. chevau-légers. 1657 2 janv., au Château, maison de Jean Nel, consul. David Albert, cape et châtelain de Briançon, est chargé de lever lesd. 8.100 1. qui seront imputées sur la taille de 1656, afin d'assurer la subsistance du quartier d'hiver de lade compe de cave. On approuve un « présent de 3.000 1. à M. Brachet, intendant de l'armée d'Itallie, pour des bons offices qu'il a rendus » au bailliage, et dont la vallée payera sa part. De plus, on fera « présent à Mgr de Pellot, intendant dans la province, d'un beau mullet » de la valeur d'environ 300 1. — 3 janvier Le compte avec led. David Albert, cape et châtelain de Briançon, pour tout ce qui lui est dû, est arrêtée à la somme de 4.6111. dont 3.000 pour l'entretien du régt de cave de Foucaut en 1656. La dépense de bouche pour chaque jour, durant le quartier d'hiver, est fixée à 50 sols pour le cape de cavalerie, 40 s. pour le lieutenent, 30 s. pour le cornette, 25 s. pour le maréchal de logis, 20 s. pour chaque cavalier, 10 s. pour chaque cheval et 10 s. pour chaque valet. Pour l'infanterie, la taxe fixée est de 14 s. par soldat. André Challe, not. d'Aiguilles, annonce « l'emprisonnement qui a esté faict de sa personne, à la requeste de M. Pantin, advocat à Briançon », et dit que « Jean Olive, de Ristolas, et Phelip Amieuy- Phelipon », ont été « gagés, chacun d'un mullet, à la requeste dud. Fantin », et en suite du compte du bailliage de 1653, suivant lequel il serait encore dû par la vallée 1.000 1. pour l'étape de 1651. — 4 janvier La vallée doit à Pierre Puy, not., la somme de 211 1. 5 s. 9 d. ; à Agnès, veuve de Jacq. Arnaud, 85 1. pour prix d'un mulet, qui lui a été saisi, et au sr Dalmas, premier huissier au Parlement, 3.400 1., à lui cédées par le vibailli de Briançon et le sr de Bouqueron, « ayants droict de l'escarton de Briançon sur la tailhie d'estape de l'an 1654 ». — 21 janvier David Albert, cape et châtelain de Briançon, et Jean Eyméoud, sont députés à l'assemblée du bailliage. 1657, 15 février Répartition de 116 écus 15 s. « en faveur du sr Racher, commissaire des guerres, pour son entretien dans le bailliage durant 150 jours ». Le sr Dalmas, premier huissier au Parlement, fait « constituer prisonnier, riesre la consiergerie du palais, le sr Bartellot, cape et chastelain de ceste vallée ». David Albert, cape et châtelain de Briançon, et led. Berthelot passeront, au nom de la vallée, tous actes nécessaires en faveur du sr Dalmas. — 19 février Ordre par le vibailli de Briançon de tenir prêts au Château les soldats de la vallée qui doivent « aller dans la ville de Vallence sur le Pô ». — 3 mars. Le vibailli annonce qu'il a reçu des ordres du Roi et du duc de Modène de « faire marcher les hommes qui doivent se rendre à Valence ». — 14 mars. « M. de Sagnon, gouverneur pour le Roy au chasteau de Queyras », a écrit au sr Humbert qu'il le continue comme par le passé « son lieutenant aud. gouvernement ». Don de 300 1. au sr de La Bâtie [-des-Vignaux], pour les services rendus à la vallée. — 7 avril, à Arvieux, « maison de David Albert, cape et chastelain de Briançon ». M. de Bras de Cève, cape commandant la compe de chevau-légers du régt de Brégy, logée en Queyras, réclame le payement des dépenses des recrues de sa compe. — 21 avril. Les consuls de Salabertan ont fait demander à Gaspar Berthelot, châtelain de la vallée, le payement de 65 1. 8 s. par feu pour l'étape de 1657, soit 585 1. 19 s. Ceux d'Oulx en ont fait autant. — 19 mai. On a payé au cape. Bras de Cève 8.100 1. pour son quartier d'hiver. — 22 mai, à Molines, maison du sr Eyméoud. La vallée ne peut payer les 3.000 1. dues au sr Brachet, « considéré la povreté des communautés ». Le cape Albert est prié d'avancer cette somme. —6 juin. Répartition de 1.095 1. 10 s., dus aux srs Balthasar Bérard, cessionnaires des comtés de La Salle et Saint-Chaffrey, pour l'étape de 1657, et de 638 1. 18 s. dus à Ant. Biais, marchand de Briançon, cessionnaire de Saint-Martin-de-Queyrières et Puy-Saint-Pierre. — 26 juin. Répartition de la somme due « au sr Pallélogue (sic), gouverneur » du Château d'Exilles, « pour l'entretien de 50 hommes, durant 25 jours, à 10 solz par jour pour checun ». 1657, 8 juillet Affaire du curé d'Abriès, Gérard, avec les consuls du Queyras. — 27 juillet Alex. Daniel, marchand de Briançon. cessionnaire du Monêtier, réclame 138 1. pour l'étape de 1654. Claude Arduin. dit du Faux , « sy devant lieut. des légionnaires de ceste vallée et de celle de Château-Dauphin » à Valence-sur-le-Pô, réclame 447 1. pour 99 jours qu'il a demeuré à Valence, à raison de 3 1. par jour, plus 150 1. « pour son équipage ». —31 août. Imposition et répartition de 6.736 1. 8 s. dus au sr de Bremond ; 6.245 1. 5, dus à Franç. Dalmas, premier huissier au Parlement ; 1.342 1.17, pour les impositions ; 1.000 1. au sr Albert, cape et châtelain de Briançon. — 24 septembre Imposition de 965 1. 9 s. dus au conseiller de Saint-Didier, représentant les consuls de Vallouise. — 1er octobre M. Prat, lieut. particulier en Briançonnais, demande le payement de 4.216 1. que la vallée lui doit. —24 octobre Difficultés avec Et. Rey, agent du sr de Brémond. — 4 novembre Imposition de 965 1. 19 s. dus au conseiller de Saint-Didier. — 8 novembre Règlement des sommes dues à Franç. Dalmas, premier huissier au Parlement, à la somme de 6.245 1. Détail des vacations faites pour les affaires du Queyras en 1657, par : Ant. Albertin- Clarin , f. d'Esprit, Marc Fantin, Ant. Eymar, f. de Laurent, les consuls de Molines, qui, le 10 mars, « ont fourny quatre hommes pour aller faire chemin à l'huissier et au vallet de M. le vibaillif, allant au Chasteau-Dauphin, pour le subjet des soldatz de Vallouise » ; Thomas Laurens, not. ; « David Garcin- Isouard , de Mollines », etc. 1658, 3 janv., au château, maison de Jean Martin. Il est dû au cape Albert 1.000 1., au sr Dalmas, premier huissier au Parlement, 6.200 1. etc. — 24 janvier « Première assemblée après l'escarton ». — 19 février Répartition de 88 1.16 s. en faveur de Pierre Pascal, commis du receveur des épices au Parlement. — 30 mars. Avis de l'arrivée prochaine du sr Daillon, receveur des ducats, qui est à Briançon depuis quelques jours. — 24 avril, imposition de 45 1. en faveur d'Ant. Blanc, bourgeois de Briançon, à cause de l'emprisonnement d'André Challe, not. d'Aiguilles, pour dettes de la vallée à l'avocat Fantin. — 14 mai. Le sr Tourrès agent du consr de Saint-Didier, demande 3.150 1. Répartition de la taille royale de 13.600 1. 12 s. A cause de « la rigueur de l'iver et grande quantité de nèges quy a gâtté et emporté la plus grande partie des bledz », impossibilité de payer pareille somme. — 28 mai. Jean Prat, lieut. particulier en Briançonnais, demande ce qui lui est dû. — 14 juillet Les consuls du Villar-Saint-Pancrace et de Saint-Martin-de-Queyrières réclament le payement de la taille de l'étape de 1655. — 12 août. Jean Prat, lieut. particulier, demande 4.200 1., suivant obligation de 1645. — 27 août. Ant. Garcin, avocat et juge de Serres, a été débouté de sa demande contre la vallée. — 28 octobre Franç. Dalmas n'a pas voulu accorder de délai pour le payement de ce qui lui est dû. — 26 novembre Ant. Gondret, consul du Château, demande le payement des dépens qu'il a soufferts. — ler décembre Pouvoir à Thomas Laurens, not. de Ristolas, d'emprunter 1.800 1. — 9 décembre Jean Dalmas ira à Briançon prier le sr de Bouqueron ou le chan. de Chaillol, son frère, de patienter, afin de les payer des 1.809 1. qui leur sont dues. — 14 décembre Vacations faites par les particuliers en 1658, pour les affaires-de la vallée : Pascal Reynaud, consul de Ristolas, Jean Dalmas, Thomas Laurens, not., David Jouve, not., et autres. Répartition de 6.245 1. dues à Franç. Dalmas, premier huissier au Parlement, etc. |
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Les Alpes démocratiques - Octobre 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°136, 1 octobre ; n°137, 5 octobre ; n°138, 8 octobre ; n°139, 12 octobre ; n°140, 15 octobre ; n°141, 19 octobre ; n°142, 22 octobre ; n°143, 26 octobre ; n°144, 29 octobre |
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