1622 W 5 - 1998-1999. Dates : 1998-1999 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1998-3-131 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies (surface de défrichement 2 340 m²) : demande du... ... - Enregistrement n°1998-3-131 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies (surface de défrichement 2 340 m²) : demande du 26/09/1996, délibération du 30/05/1996, arrêté du 04/08/1998. - Enregistrement n°1998-4-132 - Télésiège de la Casse du Boeuf (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 23 797 m²) : demande du 09/07/1998, délibération du 28/02/1998, arrêté du 24/08/1998. - Enregistrement n°1998-5-133 - ZAC de la Joue-du-Loup (FNSRF), Commune d'Agnières-en-Dévoluy (surface de défrichement 3 811 m²) : demande du 02/09/1998, délibération du 03/08/1998, arrêté du 23/09/1998. - Enregistrement n°1998-6-134 - Téléski de Cote belle (FNSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 2 760 m²) : demande du 07/08/1998, délibération du 15/07/1998, arrêté du 25/09/1998. - Enregistrement n°1998-7-135 - Téléski de Cote belle (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 21 500 m²) : demande du 20/10/1998, délibération du 15/07/1998, arrêté du 10/11/1998. - Enregistrement du 1998-8-136 - Télésiège du Prorel (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 5 457 m²) : demande du 15/09/1998, délibération du 20/08/1998, arrêté du 04/12/1998. - Enregistrement n°1998-9-137 - ZAC de la Joue-duLoup (FNSRF), Commune d'Agnières-en-Dévoluy (surface du 6 198 m²) : demande du 23/10/1998, délibération du 04/09/1998, arrêté du 04/12/1998. - Enregistrement n°1998-10-138 - Construction d'une station d'épuration (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 1 071 m²) : demande du 05/11/1998, délibération du 22/10/1998, arrêté du 18/11/1998. - Enregistrement n°1998-11-139 - Passage d'une conduite hydraulique (NSRF), ASA du canal de GAP (surface de défrichement 1 620 m²) : demande du 26/11/1998, délibération du 15/10/1998, arrêté du 03/11/1998. - Enregistrement n°1999-97-119 - Piste du bois des coqs (FSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 24 800 m²) : délibérations du 27/02/1997 et du 15/04/1998, arrêté du 02/02/1999, attestation du 1/12/99 de la commune certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°1999-01-140 - Télésiège Col de Boeuf (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 4 000 m²) : demande du 14/12/1998, délibération du 02/10/1998, arrêté du 20/04/1999. |
3 M 340 - Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Neffes - Oze Dates : 1884-1939 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Troisième République > Élections municipales > Dossiers par commune |
6 M 340/3 - Aspres-sur-Buëch 24 vues Dates : 1921 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Population > Listes nominatives |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Février 1856 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 15 février |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juin 1858 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°10, 15 juin |
E 407 - 1790-1811. Dates : 1790-1811 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Délibérations de la vallée du Queyras Présentation du contenu : 1790, 12 avril. Les villes de Grenoble, Embrun et Gap, ayant décidé de livrer le sel à 3 sols la livre, la vallée demande à le recevoir au môme... ... 1790, 12 avril. Les villes de Grenoble, Embrun et Gap, ayant décidé de livrer le sel à 3 sols la livre, la vallée demande à le recevoir au môme prix, afin de prévenir des difficultés. — 9 juin. La plus grande partie des gardes nationales de la vallée est sans armes. De concert avec M. de Saulcy, commandant du fort et de la vallée du Queyras, on décide qu'il sera délivré auxd. gardes 112 fusils de munition, 4 quintaux de poudre, 8 quintaux de balles et 1.200 pierres à fusil. — 23 juin. M. de Châtellard, colonel général des gardes nationales briançonnaises des cantons d'Abriès et de Ville-Vieille, demande d'envoyer 6 gardes nationales par cent sur les 300 de la vallée à l'assemblée qui doit se réunir à Briançon le 24 du présent mois, afin de députer des représentants à la fédération qui aura lieu à Paris le 14 juillet. Adopté. — 18 juillet Charles Fantin la Tour, secrétaire- greffier des deux cantons de la vallée, annonce que le Directoire des Hautes-Alpes, le 11 juin, a accordé 4.120 1. pour réparer la route du Queyras. Le sr Chapuis a dressé un devis des travaux, qui seront adjugés au rabais, par-devant André Fantin, administrateur du directoire du district de Briançon, et surveillés par La Tour, conducteur principal des ponts et chaussées, résidant à Embrun. Barthél. Vasserot, maire, et Jean Arnaud, officier municipal de Molines, et autres s'entendront avec les municipalités de Guillestre, Eygliers et Saint-Crépin, pour réparer lade route « depuis la Visite de Guillestre jusques à l' Ange Gardien , à la vue du Château-Queyras ». D'ailleurs, chaque commune empêchera « soigneusement de chasser et pêcher sur son territoire », en exécution des décrets de l'Assemblée nationale. Défense aux invalides du fort Queyras, de couper du bois dans la forêt du Château-Ville-Vieille. 1791, 4 août. Alex. Pommier, garde d'artillerie du fort Queyras, Ant. Derribier, cape, faisant fonctions de lieutenant, et Nicolas Richaud, lieut. aud. fort, déclarent qu'ils ont appris de Jos. Dumollard, chirurgien major du fort, que M. La Tour du Pin, cape de la compe des invalides, avait demandé au général Luckner l'ordre de prescrire aud. Pommier, et sans l'agrément de M. Allemand-Châtellard, commandant du fort, de livrer 20 cartouches à chacun de ses hommes, « ne croyent pas la vie des soldats de la garnison et des habitants » en sûreté, « en cas d'invasion, tant des ennemis du dehors que de l'intérieur du royaume ». Pas de décision. 1792, 31 janvier Jos. Peyras-Bourcier, procureur du Château-Ville-Vieille, expose la triste situation de la vallée en hiver, « par la grande quantité de neige, qui empêche la communication d'une commune à l'autre, souventes fois pendant 15 jours », et il demande que le bureau d'enregistrement qui est à Abriès soit établi à Ville-Vieille; Jacq. Meissimilly, maire d'Arvieux, est chargé de solliciter ce transfert, de l'administration du directoire de Briançon et du Département. — 21 juin. « En conformité de l'usage observé par cette vallée », répartition des charges locales depuis le 18 mars 1790 : à André Fantin, membre du directoire du district de Briançon, procureur syndic et député clela vallée (procuration du 17 mai 1790), pour 8 jours, à 3 1. par jour, 24 1. ; à un exprès venant de Briançon, de la part de M. de Mépieu, pour annoncer l'assemblée cle Département le 4 juil., 1 1.16 s. ; à Jos. Mathieu, f. de feu Jos., du Véyer, pour réparer la passerelle de Furfande , 10 1. ; à Jean-Laurent Meyer, f. de feu Jean-Laurent, pour le loyer des archives, 40 1. 10 ; etc. Total, 218 1. 13 s. Deux commissaires vérifieront l'état des archives de « la cy-devant vallée » et en dresseront l'inventaire, et feront rendre compte à Charles Fantin La Tour, secrétaire, de sa gestion. — 3 septembre « Depuis cinq ans, cette vallée ne perçoit presque point de récoltes ». Le procès-verbal dressé en 1791, par les administrateurs du district, constate que les habitants n'ont pas recueilli la 8e partie des grains nécessaires à leur subsistance. Les gelées des 16 et 17 juin de lade année « ont tout fait périr ». Les foires et marchés des environs n'offrent aucune ressource : « pas un seul sac de grain n'y a paru... La misère étant à son comble, les horreurs de la famine plongent dans le plus cruel désespoir tous les habitants de celte contrée. Le secour en grains, qu'ils ont reçu du Département, les a substantés jusques au mois d'août dernier; mais, si les actes de charité, d'humanité et de sage administration venoient à tarir, une cruelle mort, la faim seroit leur partage ». Il importe de ne pas dégarnir cette frontière des jeunes gens les plus vigoureux. On sollicitera du ministre de l'Intérieur 8.000 quintaux de blé, et on lèvera des hommes pour garder le fort et tous les cols et passages de la vallée. An 5, 16 pluv. [4 février 1797], « dans les archives de la vallée ». Depuis le 21 juin 1792 jusques au 21 juin 1797, il est dû 18 1. par an à Jean-Laurent Meyer pour le local desd. archives, en tout 90 1., dont quittance. An 9, 2 niv. [23 décembre 1800]. Quittance de 72 fr. par Jean-Laurent Meyer pour lesd. archives, 1807, 5 mars, « dans les archives de la vallée ». Projet de délibération « pour les routes », en suite de la lettre du sous-préfet de Briançon du 19 février Le vœu des populations est de voir réparer les communications : sur Briançon, par le col Izoard ; sur Saluces, par le col L'Agnel et par « la percée de Viso ? » ; sur Pignerol, par le col La Croix et surtout « celle de la vallée de Queyras, sur Guillestre, étant la plus fréquentée, a cause de la température ». Suit la teneur de la lettre écrite par le sous-préfet de Briançon, Chaix, aux maires de la vallée, le 19 février 1807. 1808, 30 avril. État des sommes dues pour les réparations de la route du Queyras : à Martin et André Philip, du Château, pour la reconstruction du pont sur l'eau d'Arvieux, 375 fr. ; à Meissimilly, Carilian et Mathieu, maire de Saint-Véran, qui ont accompagné le sous-préfet, «lorsqu'il est venu pour tracer le nouveau chemin de la Combe », 36, etc. Total, 550 fr. 1810, 26 novembre, « dans les archives ». Répartition des dépenses des sept communes de la vallée de Queyras, composant le canton d'Aiguilles » ; «construction du premier pont de la Combe par les srs Mallen, Fréset et Armand », charpentiers, en suite du traité du 10 octobre 1810, 495 fr. Id. du pont de La Chepelue par Borel, Chapelier et Éme, 490. Ici. du Pont-Haut, par Bertrand frères et Disdier, 187 ; cloux et martaillas , 52 fr. 60. Dépenses au Château, chez Challe, aubergiste, 108 fr. 50 etc. Total, 1.850 fr. 1811, 25 avril. Règlement des dépenses communes de la vallée : « Construction de la grande muraille ditte Le Gouillas , par des habitans des Escoyères » (contrat du 27 novembre 1810), 720 fr. ; id. des culées du premier pont, par Charles Eymar et Claude Martin- Tourette, 240 ; id. de la culée gauche du Pont-Haut, en maçonnerie, par des habitants des Escoyères, 150 ; à Salva, aubergiste à Guillestre, 115 ; à Barrai, aubergiste à Aiguilles, 340, etc. Total, 2.800 fr. |
E 418 - Lettre au châtelain Ilumbert par La Tour de Burcio, réclamant 153 1. à remettre à son sergent, qui est dans le château en Queyras (Grenoble, 27 décembre 1627), et. quitt. de cette somme par Claude Carre, dit sergent la Coquilhe. à Jean Dalmas, not. et secrétaire du Queyras (s. d.). — Ordre par... ... - Lettre au châtelain Ilumbert par La Tour de Burcio, réclamant 153 1. à remettre à son sergent, qui est dans le château en Queyras (Grenoble, 27 décembre 1627), et. quitt. de cette somme par Claude Carre, dit sergent la Coquilhe. à Jean Dalmas, not. et secrétaire du Queyras (s. d.). — Ordre par le sr de L'Argentière, commandant en Queyras, aux soldats de sa compe de se contenter des fournitures que les habitants de la vallée leur donnent, « sans aller donner surcharge l'ung au logis de l'aultre ». Château-Queyras, 20 janvier 1628. — Ordre par le maréchal de Créqui aux habitants du Queyras de payer 1.160 1. au sr de Pluviane pour l'entretien de sa compe en février. Signature autographe ; contresigné, Videl (cachet). Grenoble, 12 février 1628. — Commandements, de la part de Samuel Ysoard, consul du Queyras, à ceux de Vallouise, de payer ce qu'ils doivent, 23 février 28 ; — aux consuls du Queyras, de payer lesd. 1.160 1., 28 février 28. — État de l'argent payé par « ceulx de Prajalla, pour le bailher à ceux de Queyras », savoir: « Uxeaulx, 21 écus 5 s. ; Fenestrelles, 10 é. 49 ; Prajalla, 36 é. 28 ; Mentoules, 17 é. 6 ; Roure, 34 é. 10 ; Méan, 6 é. 42 », etc. Total, 389 1. 10, et ce, pour la nourriture de la compe de Pluviane en février. Briançon, 7 mars 28. — Commandement, de la part de Jean Fantin, not. d'Arvieux, aux consuls de Valcluson, de payer ce qu'ils doivent pour l'entretien de la compe de M. de La Tour. Briançon, 20 mars 28. — Ordre par le maréchal de Créqui aux consuls du Queyras, sur requête dud. sr de La Tour, cape au régt de Sault, de payer ce qu'ils doivent pour l'entretien de sa compe, 11 mars 28. — Quitt. de 340 1. 6 s. par les consuls de Vallouise à ceux du Queyras, pour l'entretien de la la compe du sr de Ferrus. Guillestre, 30 mai 1628. Procuration par « Pierre de Pinac, sr de Sainte-Marie en Graisivaudan, lieut. de la compe du sr du Guay, au régt de Mgr le comte de Sault », à n. Louis de Villeneufve, procureur du Roi au bailliage de Briançon, pour exiger des consuls de Vallouise 1.240 1. pour l'entretien de lade compe, suivant ordre du maréchal de Créqui (Grenoble, 24 mai 28). Valence, 6 juin 1628. — Avis par Bellon (?) aux consuls du Queyras d'avoir à satisfaire au plus tôt « M. Videl, le secrétaire ». Briançon, 6 juillet 28. — Commandements à la vallée de payer ce qui est dû pour l'entretien de la compe du sr Le Guay, régt du comte de Sault, 8 juil, 28 ; — aux consuls du Queyras et de Vallouise, par Barthél. Ferrus, not. de Briançon, de satisfaire aux ordres du maréchal de Créqui et du comte de Sault. Pont-de-Cervières, 13 juillet 28. — Lettre au secrétaire Dalmas par Croizet, qui réclame 300 charges de bois, afin d'assurer le pain aux troupes. « Au camp sous le Château-Queyras », 26 juillet 1628. — Ordre au châtelain, par le Parlement, sur requête des consuls du Queyras, de présider les assemblées de la vallée, 11 août 28. — État des dépenses faites par les compes de Montchaut et de Vermenelle, régt d'Aiguebonne, logées en Queyras depuis le ler juillet ; celles de La Tour et de Normand allant à Château-Dauphin. Total, 3.234 1. 18, 22 août 28. — Ordre par le duc de Lesdiguières aux commis de la recette des deniers pour les gens de guerre de payer aux consuls du Queyras 3.600 1. Grenoble, 23 août 28. — Quitt. de 990 1. 15 s. par Claude Roulx et Ant. Alliey, commis de Vallouise, aux consuls du Queyras, pour l'entretien de la compe du Gâ pendant 1 mois 1/2. Briançon, 10 septembre 1628. — Ordre par le maréchal de Créqui, lieut. général en Dauphiné, au sr Cuchet de restituer 2.746 1. 18 aux consuls du Queyras, pour l'entretien des compes du régt du comte de Tallard. Grenoble, 18 septembre 28. Lettres à Humbert, cape châtelain du Queyras, par Drevet, trésorier général, envoyant « un arrêt du Conseil d'estat, donné pour le soulagement des paouvres comtés qui ont esté piliés et qui ont soufert si longtemps le logement des soldatz, pour estre la dépanse jetée sur le général de la Province ». Savine, 26 septembre 1628 ; — aux consuls du Queyras, par C. Clément, greffier de la prévôté, les pressant de se rendre à Guillestre, afin de s'occuper des charges occasionnées par les gens de guerre. « Je lusse allé en vostre vallée, mais l'on m'a dit que d'icy les chevaulx ne peuvent passer pour aller en vostre dicte vallée, causant les neiges, et que les chemins ne sont aulcunement frayés ». Briançon, 30 novembre 28. — Relation par Jean Fantin, consul d'Arvieux, et autres, des exactions faites en Queyras par les corap « du régt d'Aiguebonne. Guillestre, logis de La Fleur de Lis , 4 décembre 28. — Requête au Parlement par les consuls du Queyras, pour avoir la permission d'acheter des grains en tous lieux de la Province, « d'autant que l'armée en dernier lieu conduicte par le sr marquis d'Uxelles a tout à faict dézollé lade vallée, consomé tous les grains qui estoient dans les greniers, faict manger les bledz, orges et avoines,... se trouvant en extrême pauvreté et à la veille d'une grande famine ». Accordé, 7 décembre 28. — Défense par les consuls de Guillestre, en suite d'arrêt du Parlement, de « sortir aucuns grains dud. lieu, à cause des estapes », 10 décembre 28. — Signification de lade défense aux consuls du Queyras, 20 décembre 28. — Requête aux trésoriers généraux de Dauphiné par les consuls du Queyras, afin d'être déchargés « du moingz de 4 feuz, pour les ayder à se remettre des pertes souffertes » en 1627 et 1628, par logement des gens de guerre, « passage et déroutte de l'armée du marquis d'Uxelles, laquelle, par les grandes volleries et extorcions, a ruiné entièrement lade vallée, et, pour comble de malheurs, en l'année dernière 1628, les gelées » ont emporté les 2/3 des récoltes, et les habitants souffrent de « la perte du négoce du Piedmond » (1629). Dates : 1627-1629 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
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