1622 W 11 - 1984-1989. Dates : 1984-1989 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1984-40 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section A, parcelle n° 435, lieu-dit... ... - Enregistrement n°1984-40 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section A, parcelle n° 435, lieu-dit « les Hautes-Ribes », M. Robert Armand (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 02/11/1983, délibération du 28/10/1983, arrêté du 25/01/1984. - Enregistrement n°1984-41 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Sainte-Colombe - Section B, parcelle n°55, M. Almeras René (surface de défrichement 8 100 m²) : demande du 16/01/1984, délibération du 13/01/1984, arrêté du 13/03/1984, courrier d'abandon du projet. - Enregistrement n°1984-42 - Réalisation de lots constructibles (lotissement les Barrets) - Section E, parcelle n° 1198, lieu-dit "les Barrets", Commune de la Roche-des-Arnauds (surface de défrichement 26 799m²) : délibération du 05/01/1984, arrêté du 04/09/1984 (plusieurs conditions mais pas de reboisement exigé). - Enregistrement n°1984-43 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Genis - Section D, parcelle n°102, lieu-dit « Boutarig et Moullard », M. Astier Eric (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 12/03/1984, délibération du 08/03/1984, arrêté du 07/05/1984. - Enregistrement n°1984-44 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Savournon - Section A, parcelle n°28 et section B, parcelle n°374, M. Laurans Gaston (surface de défrichement 9 970 m²) : demande du 27/06/1984, délibération du 25/06/1984, arrêté du 26/07/1984. - Enregistrement n°1984-45 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Savournon - Section E, parcelle n°127, lieu-dit « Les planes et Champ Rieou », M. Illy Roger (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 09/07/1984, délibération du 04/07/1984, arrêté du 31/07/1984. - Enregistrement n°1984-46 - Construction de l'usine Enerbois, zone artisanale de la Grande Ile - section E, parcelles n°1 et 971 et section F, feuille 2, parcelle n° 513, 613,615,617, Commune de Chorges (surface de défrichement 80 000 m²) : demande du 10/05/1984, délibération du 27/04/1984, arrêté du 05/11/1984 (plusieurs conditions mais pas de reboisement exigé). - Enregistrement n°1984-47 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-André-de-Rosans - Section C, parcelle n°442, lieu-dit « le Claoux », M. André René (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 07/08/1984, délibération du 02/08/1984, arrêté du 10/10/1984. - Enregistrement n°1984-48 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Sainte-Colombe - Section B, parcelle n°23, lieu-dit « Combe Chabaude », M. Almeras René (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 03/09/1984, délibération du 01/09/1984, arrêté du 10/10/1984. - Enregistrement n°1984-49 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section C, parcelle n°138, lieu-dit « Fontenaye », M. Armand Robert (surface de défrichement 7 600 m²) : demande du 08/10/1984, délibération du 08/10/1984, arrêté du 16/11/1984. - Enregistrement n°1984-50 - Mise en culture particulier, commune de Sorbiers - section B - parcelle B91, M. Maurice Jean (surface de défrichement 10 000 m²) : demande du 23/11/1984, arrêté du 12/12/1984. - Enregistrement n°1985-51 - Mise en culture particulier, commune de Rambaud - section AI - parcelles 63, 69,70, 99p, 100p, M. Germain Sarrazin (surface de défrichement 23 135 m²) : demande du 27/03/1985, arrêté du 29/05/1985. - Enregistrement n°1986-52 - Mise en culture particulier, commune de Saint-André-de-Rosans - section C - parcelles 444 et 445, M. René André (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 14/01/1986, arrêté du 13/03/1986. - Enregistrement n°1986-53 - Carrière (FNSRF), Commune de Guillestre (exploitant Société L. Guérin) (surface de défrichement 18 000 m²) : demande du 12/03/1985, délibération du 21/11/1984, arrêté du 15/04/1986). - Enregistrement n°1987-54 - Télésiège de Chatagré (terrains privés), Commune d'Ancelle (surface de défrichement 1 770 m²) : demande du 17/11/1986, arrêté du 02/02/1987. - Enregistrement n°1987-54 bis - Télésiège de Chatagré (terrains communaux), Commune d'Ancelle (surface de défrichement 4 620 m²) : demande du 17/11/1986, arrêté du 11/02/1987. - Enregistrement n°1987-55 - Téléski de Bois Long (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 5 850 m²) : demande du 10/11/1986, délibération du 23/05/1986, arrêté du 11/02/1987. - Enregistrement n°1987-56 - Télésiège de Champ Lacas (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 4 620 m²) : délibération du 13/03/1987, arrêté du 27/07/1987. - Enregistrement n°1987-57 - Télésiège des Lauzières (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 3 000 m²) : délibération du 21/05/1987, arrêté du 21/09/1987. - Enregistrement n°1987-58 - RM : réhabilitation de différentes pistes de ski (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 34 110 m²) : demande du 15/05/1987, délibération du 26/03/1987, arrêté du 03/09/1987. - Enregistrement n°1988-59 - Télésiège des Eduits + nouvelles pistes du domaine des Eduits (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 230 008 m²) : demande du 09/07/1987, délibétrations du 29/06/1987 et du 09/09/1987, arrêté du 25/04/1988. - Enregistrement n°1988-60 - Accroissement de la superficie de pâturage, Commune de Nosage-et-Bénévent - section A -Parcelle n° 77, M. Martial Espitallier (surface de défrichement 15 000 m²) : demande du 14/03/1988, arrêté du 10/06/1988. - Enregistrement n°1988-63 bis - 0uverture de 3 pistes de ski alpin (FSRF), Commune de Saint-Léger-les-Mélèzes (surface de défrichement 48 500 m²) : demande du 16/03/1988, délibération du 18/12/1987, arrêté du 25/07/1988. - Enregistrement n°1988-64 - Amélioration des pistes existantes au Clot Chenu (FSRF), Commune de Saint-Michel-de-Chaillol (surface de défrichement 5 000 m²) : demande du 01/07/1988, délibération du 14/04/1988 arrêté du 12/12/1988. - Enregistrement n°1988-66 - Aménagement de la piste de Clos Séreis (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 11/07/1988, délibération du 19/03/1988, arrêté du 04/11/1988. - Enregistrement n°1989-68 - Déviation de « la Sapie » pour amélioration de l'accès à la station (FSRF), Commune de Manteyer (surface de défrihement 6 203 m²) : demande du 24/08/1988, délibération du 05/08/1988, arrêté du 25/04/1989. - Enregistrement n°1988-69 - Amélioration du domaine skiable - Piste des Coqs (FSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 7 700 m²) : demande du 14/09/1988, délibération du 19/08/1988, arrêté du 09/12/1988. - Enregistrement n°1989-70 - Création d'un parcours de golf sur le plateau de Bayard (FSRF), Commune de Gap (surface de défrichement 31 850 m²) : demande du 19/09/1988, délibération du 18/06/1988, arrêté du 05/06/1989. - Enregistrement n°1988-71 - Piste dite de l'Homme de Pierre (forêt privée), Commune des Orres (surface de défrichement 4 500 m²) : demande du 07/10/1988, délibération du 17/08/1988, arrêté du 30/11/1988. - Enregistrement n°1988-74 - Télésiège du Clot la Chalp (FSRF), Commune de Molines-en-Queyras (surface de défrichement 2 100 m²) : demande du 05/08/1988, délibération du 04/06/1988, arrêté du 16/11/1988. |
2 C 770 - 25 avril 1763-10 mai 1764 Dates : 25 avril 1763-10 mai 1764 Producteur : Ferme générale des droits du roi Contexte : Guillestre > Contrôle |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Janvier 1809 52 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°5, 1er janvier |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Novembre 1853 32 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°3, 15 novembre |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juillet 1854 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°11, 15 juillet |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Novembre 1860 32 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°3, 15 novembre |
E 490 - État de diverses vacations de 1690 à 1713 : 1690, 10 janv., voyage de Franç. Maritan à Gap ; 1692, 18 déc., id. de Jean Puy, marchand, à Grenoble : 1707, 26 mai, Ant. Derthelot. not., et Mathieu Audier, à Chaumont, auprès du maréchal de Tessé, etc. (1713). — Lettre par Fantin au secrétaire... ... - État de diverses vacations de 1690 à 1713 : 1690, 10 janv., voyage de Franç. Maritan à Gap ; 1692, 18 déc., id. de Jean Puy, marchand, à Grenoble : 1707, 26 mai, Ant. Derthelot. not., et Mathieu Audier, à Chaumont, auprès du maréchal de Tessé, etc. (1713). — Lettre par Fantin au secrétaire Dalmas, lui annonçant que M. de Cocquiel est malade à Embrun. Briançon, 9 février (cachet arm.). — Requête à l'Intendant, afin d'obtenir un soulagement à cause des souffrances et charges des années précédentes, février 1713. — Quitt. par Valentin Vasserot pour toutes dépenses faites par lui en son voyage en Piémont en 1712. Arvieux, 5 mars 1713. — Copie d'une lettre de l'intendant d'Angervilliers à son subdélégué, du Prat, au sujet de 6,000 1. accordées aux comtés du Briançonnais en diminution de la taille en 1713. Grenoble, 16 novembre 1713. — Lettres par Fantin à ce sujet. Briançon, 24 novembre et 1er décembre 1713. — Requête à l'Intendant, afin d'obtenir le payement du transport du pain de munition de 1707 à 1713 (1713). État des dépenses faites par Jn Dalmas en 1714. — Comparant par-devant Georges du Prat, subdélégué, par Hyacinthe Berthelot, Charles Fantin, Salomon Bellon, Louis Vial, Chaffrey Bernard, Jn Isnel et Franç. Brun, consuls du Queyras, au sujet de l'union qui existait « entre les cinq écartons qui composoient le bailliage de Briançon », afin de s'opposer à l'union de la vallée du Queyras à l'écarton de Briançon, « leurs charges ayant toujours été distinctes et séparées, sans qu'il soit jamais arrivé qu'un écarton aye ozé demander à l'autre de le soulager de leurs foules ». « Il est notoire que Queyras est une des principales frontières et que, dez qu'il y a guerre, elle est chargée de troupes pour garantir l'écarton de Briançon et l'Embrunois ». Suit l'extrait de l'arrêt du Conseil tenu à Versailles le 22 février 1701, sur le rapport de Chamillart, contrôleur général des finances, et signé Colbert, qui confirme l'union des écartons du bailliages cle Briançon, 8 juillet 1714. — État des feux dont se compose l'écarton de Briançon en 1714 : Briançon, 8 feux 15, 6 ; Le Monêtier, 8, 5 ; La Salle, 4, 7, 7 1/2 ; Saint-Chaffrey, 42, 22, 6 ; Villar-Saint-Pancrace et Champrouet, 3, 21, 6 ; Cervières, 2, 14, 3 ; Névache, 3, 6, 6 ; Mont-Genèvre, 3, 10, 10 1/4 ; Puy-Saint-André, 2, 10, 6 ; Puy-Saint-Pierre, 1, 17, 6 ; Saint-Martin-de-Queyrières, 4, 2, 6 ; Vallouise, 9, 22, 1 1/2. Écarton du Queyras, 19, 10, 3. Total, 76 feux 16, 6 1/2. « Il faut 24 sols pour faire le feu » (1714). Convocation par les consuls de Briançon d'une assemblée le 9 mai, « affin qu'entre tous nous voyons ce qui sera le plus expédiant pour le bien du pays ». Signé, Fantin, secrétaire. Briançon, 4 mai 1715 (cachet arm.). — Copie, par Du Prat la Bâtie, d'une lettre du sr de Rochas, secrétaire de l'Intendance (Grenoble, 26 mai), au sujet de « la compensation des fourrages par la capitation de 1715 et années suivantes », pour 1715. — Lettre par Berthelot, châtelain, au sujet des « billets sur l'extraordinaire des guerres » qu'il a retirés du Sr Mercier, trésorier, et qu'il portera à Paris. Grenoble, 26 mai (cachet arm.). — Copie de l'assignation donnée à Jean Bonnot, « procureur du Roy au siège de la judicature des Fermes unies », à Briançon, héritier de Jn Bonnot, son père, afin de retirer les fonds de 104.379 rations de foin, fournies par la vallée en 1708-1709, mai 1715. — Copie par le not. Caire de la sommation faite par Jean Turcon, avocat, premier consul de Briançon, Aut. Péralda, avocat, Jn Alliey, not. de Vallouise, Pierre Blanchard, not. de Saint-Chaffrey, et Jos. Monier, not. de La Salle, députés de l'écarton de Briançon, à Hyacinthe Berthelot, châtelain du Queyras, Franç. Eyméoud, avocat, Charles Fantin, Jean Dalmas et autres députés du Queyras, de leur communiquer le reçu de 5.770 1. 2 s. pour les foins fournis par la vallée à Briançon en 1706, 18 mai 1715. — Lettre au châtelain Berthelot, à Paris, rue Champfleury, près la barrière Saint-Honoré, à l'hôtel de la Montagne, par Jn Dalmas, secréte de la vallée, afin de prendre les trois billets de la loterie royale aux noms d'Étienne Alberge, f. de Jn, de Molines, Jacq. Meissimilly, f. de David, d'Arvieux, et Mathieu Audier, f. de Mathieu, du Château. Briançon, 4 juin. — Lettre par led. châtelain Berthelot, au sujet du remboursement du prix des fourrages et du pain de munition, dû à la vallée. De Cadrieu doit arriver à Paris. « M. l'abé Moran et moy présentâmes, dimanche dernier, un placet à M. de Bercy pour la diminution du pris du sel ». Paris, 28 juin 1715 (restes de cachet arm.). — Minute de réponse à la lettre précédente, 13 juillet — Autre lettre par led. Berthelot : « La lotterie n'est pas tirée ». Demander « à sr cadet Audouy » un certificat de la fourniture du pain en 1710. « C'est M. Rous la Croix et moy qui avons fait les premières démarches » relatives à la diminution du prix du sel. Paris, 25 juillet — Lettre par Fantin laTour à Jn Dalmas, son neveu, lui envoyant la « déclaration du Roy », que son « neveu le médecin » a oublié de lui expédier. Briançon, 1er août ; — l'Intendant fait savoir aux consuls de Briançon que le Roi a fait un don à la recette de Briançon sur la taille de cette année. Turcon se rendra, lundi, à Grenoble, à ce propos. Briançon, 9 octobre — État des sommes attribuées à la vallée du Queyras dans la répartition faite par l'intendant d'Angervilliers, pour inondations, incendies, etc., et payée par Gaspar Berthelot, not. d'Abriès. Total, 265 1. Grenoble, 25 déc.1715. Extraits de l'arrêt du Conseil d'État : qui décharge les habitants du bailliage de Briançon de tous droits d'entrée sur les denrées perçues au-delà du Mont-Genèvre, dans les comtés « qui viennent d'être cédées au roy de Sicile par le dernier traité de paix conclu à Utrect ». Vincennes, 17 décembre 1715 ; — qui diminue le prix du sel et le réduit à 15 1. le minot, pour « les comtés qui composent 1e bailliage de Briançon et celles de L'Argentière, La Roche, Saint-Crépin et Eygliers, Guillestre, Freissinière, Chancelat, Crévoulx, Risoul, Routier, Seillac, Vars, Saint-Clément, Châteauroulx et Les Orres, du bailliage d'Embrun ». Id. ; — qui exempte de tous droits de douane les bestiaux venant de Savoie et de Piémont en Briançonnais, « à l'exception du droit appelé Gabelle de Briançon , qui se lève dans la ville de Briançon et dont jouit l'engagiste des domaines de S. M. ». Ici. Grenoble, 4 janvier 1716. — États de répartition des sommes accordées par l'intendant Charles Boucher, sgr d'Orsay, à divers habitants du Queyras, en suite d'inondations, incendies, sécheresses, « construction du chemin tendant de la vallée du Queyras à Guilhestre », suivant devis du sr de Boismorel, ingénieur, etc. Total, 750 1. Grenoble, 15 novembre ; — de 245 1. sur les tailles de la vallée, id. — Copie d'une requête à l'Intendant par les consuls, afin d'être soulagés du logement de 3 bats et de 3 brigades envoyés par M. de La Coste : impossible « de fournir à la subsistance des chevaux desd. troupes... n'y ayant encore que très peu d'herbe, et une mauvaise aparance de récolte et de foin et de bledz », 15 mai 1717. Dates : 1690-1717 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
Les Alpes démocratiques - Juin 1887 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°206, 3 juin ; n°207, 7 juin ; n°208, 10 juin ; n°209, 14 juin ; n°210, 17 juin ; n°211, 21 juin ; n°212, 24 juin ; n°213, 28 juin |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°232, 2 septembre ; n°233, 6 septembre ; n°234, 9 septembre ; n°235, 13 septembre ; n°236, 16 septembre ; n°237, 20 septembre ; n° [237 sic], 23 septembre ; n°238, 27 septembre ; n°239, 30 septembre |
Les Alpes démocratiques - Mars 1888 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°292, 2 mars ; n°293, 6 mars ; n°294, 9 mars ; n°295, 13 mars ; n°296, 16 mars ; n°297, 20 mars ; n°298, 23 mars ; n°299, 27 mars ; n°300, 30 mars |
Les Alpes démocratiques - Avril 1888 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°301, 3 avril ; n°302, 6 avril ; n°303, 10 avril ; n°304, 13 avril ; n°305, 17 avril ; n°306, 20 avril ; n°307, 24 avril ; n°308, 27 avril |
Les Alpes démocratiques - Mai 1888 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°309, 1 mai ; n°310, 4 mai ; n°311, 5 mai ; n°312, 8 mai ; n°313, 11 mai ; n°314, 15 mai ; n°315, 18 mai ; n°316, 22 mai ; n°317, 25 mai ; n°318, 29 mai |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1888 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°328, 1 et 2 juillet ; n°329, 3 juillet ; n°330, 4 juillet ; n°331, 5 juillet ; n°332, 6 juillet ; n°333, 7 juillet ; n°334, 8 et 9 juillet ; n°335, 10 juillet ; n°336, 11 juillet ; n°337, 12 juillet ; n°338, 13 juillet ; n°339, 14 juillet ; n°340, 17 ju |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1888 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°406, 2 octobre ; n°407, 3 octobre ; n°408, 4 octobre ; n°409, 5 octobre ; n°410, 6 octobre ; n°411, 7 et 8 octobre ; n°412, 9 octobre ; n°413, 10 octobre ; n°414, 11 octobre ; n°415, 12 octobre ; n°416, 13 octobre ; n°417, 14 et 15 octobre ; n°418, 16 o |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1888 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°456, 1 décembre ; n°457, 2 et 3 décembre ; n°458, 4 décembre ; n°459, 5 décembre ; n°460, 6 décembre ; n°461, 7 décembre ; n°462, 8 décembre ; n°463, 9 et 10 décembre ; n°464, 11 décembre ; n°465, 12 décembre ; n°466, 13 décembre ; n°467, 14 décembre ; |
Les Alpes démocratiques - Février 1889 96 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°505, 1 février ; n°506, 2 février ; n°507, 3 et 4 février ; n°508, 5 février ; n°509, 6 février ; n°510, 7 février ; n°511, 8 février ; n°512, 9 février ; n°513, 10 et 11 février ; n°514, 12 février ; n°515, 13 février ; n°516, 14 février ; n°517, 15 fé |
Les Alpes démocratiques - Mars 1889 108 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°532, 1 mars ; n°533, 2 mars ; n°534, 3 et 4 mars ; n°535, 5 mars ; n°536, 6 mars ; n°537, 7 mars ; n°538, 8 mars ; n°539, 9 mars ; n°540, 10 et 11 mars ; n°541, 12 mars ; n°542, 13 mars ; n°543, 14 mars ; n°544, 15 mars ; n°545, 16 mars ; n°546, 17 et 1 |
Les Alpes démocratiques - Avril 1889 100 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°559, 2 avril ; n°560, 3 avril ; n°561, 4 avril ; n°562, 5 avril ; n°563, 6 avril ; n°564, 7 et 8 avril ; n°565, 9 avril ; n°566, 10 avril ; n°567, 11 avril ; n°568, 12 avril ; n°569, 13 avril ; n°570, 14 et 15 avril ; n°571, 16 avril ; n°572, 17 avril ; |
Les Alpes démocratiques - Mai 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°584, 1 mai ; n°585, 2 mai ; n°586, 3 mai ; n°587, 4 mai ; n°588, 5 et 6 mai ; n°589, 7 mai ; n°590, 8 mai ; n°591, 9 mai ; n°592, 10 mai ; n°593, 11 mai ; n°594, 12 et 13 mai ; n°595, 14 mai ; n°596, 15 mai ; n°597, 16 mai ; n°598, 17 mai ; n°599, 18 ma |
Les Alpes démocratiques - Juin 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°610, 1 juin ; n°611, 2 et 3 juin ; n°612, 4 juin ; n°613, 5 juin ; n°614, 6 juin ; n°615, 7 juin ; n°616, 8 juin ; n°617, 9 et 10 juin ; n°618, 11 juin ; n°619, 12 juin ; n°620, 13 juin ; n°621, 14 juin ; n°622, 15 juin ; n°623, 16 et 17 juin ; n°624, 1 |