2 C 1690 - 14 octobre 1780-30 avril 1789 Dates : 14 octobre 1780-30 avril 1789 Producteur : Ferme générale des droits du roi Contexte : Veynes > Insinuation |
A 2, A 2 - Tome 2. Dates : 1680-1697 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table chronologique des édits avec numéros d'ordre manuscrits de 1 à 130 (p. 1-12). — Déclaration du Roi portant augmentation de 20 sols sur... ... Table chronologique des édits avec numéros d'ordre manuscrits de 1 à 130 (p. 1-12). — Déclaration du Roi portant augmentation de 20 sols sur chaque minot de sel dans l'étendue des gabelles de Dauphiné. Versailles 22 février 1689 (n°1). — Édit : qui réunit au Domaine les receveurs des consignations. Versailles, février (n°2) ; — portant création de huit maîtrises particulières des eaux et forêts, dont une « en la ville de Grenoble pour le Dauphiné ». Versailles, novembre (n°9) ; — « portant que les plus proches parens et légitimes héritiers des religionnaires fugitifs entreront en possession des biens qu'ils ont laissé dans le Royaume, sans néanmoins les pouvoir vendre ny alliéner qu'après cinq années ». Versailles, décembre (n°10) ; — créant deux offices formez héréditaires de jurez crieurs d'enterremens dans les principales villes ». Versailles, janvier 1690 ; avec un tarif des droits des crieux « pour les fonctions funéraires » et « pour les cris publics », arrêté par l'intendant Bouchu, « au camp de Lagaure, près Garignan, » le 3 juillet 1691 (n°16). — Déclaration du Roi défendant de saisir les bestiaux. Versailles, 10 janv. 1690 (n°17) ; — arrêt du parlement réduisant « les rentes à un quartal pour setérée » et les « arrérages, au denier vingt », 10 février (n°18). — Arrêt de la Cour des monnaies qui règle les salaires des changeurs ; avec « le tarif des nouvelles espèces d'or et d'argent », la « table des diminutions du poids du marc de France » et la « valeur des pièces de cinq sols, » dont chacune t vaut 5 sols 6 deniers », 20 février (n°19). — Édit qui crée « des offices de receveur des épices » en chaque cour. Versailles, mars (n°22). — Arrêt du parlement qui enjoint de détruire, en janvier et février de chaque année, « les cocons, pelotons ou nids de chenilles, et ce, à peine de trois livres d'amende pour la première fois », 6 juin (n°27). — Déclaration du Roi qui règle les portions congrues des curés et vicaires, et fixe leur minimum à 300 livres. Versailles, 30 juin (n°28). — Édit portant confirmation de l'hérédité aux notaires, tabellions, procureurs, huissiers et sergents, juillet (n°29). — Déclarations : « concernant le temps de la publication et enregistrement des substitutions, et de l'insinuation des donations », 17 nov. (n°32) ; — « portant nouveau règlement pour les estudes du droit canonique et civil », 17 nov. (n°33), — Édit portant création d'experts jurés et arpenteurs, nov. (n°34). — Arrêt du parlement concernant « les ennaremens et amas de bled», 19 janvier 1691 (n°35). — Arrêt du Conseil qui ordonne aux « bénéficiers de mainmorte » de déclarer « au greffe la consistance de leurs biens temporels », 6 janv. (n°36). — Édits portant création : de receveurs des amendes, février (n°39) ; — de « commis-écrivain à la peau », fév. (n°40) ; — de « receveur des épices dans chaque parquet » au camp devant Mons, avril (n°45) ; — de c commissionnaire des vins et liqueurs », juin (n°52) ; — des « gardes conservateurs des registres de baptêmes et mariages », octobre (n°60) ; — de « maîtres barbiers, baigneurs et perruquiers », novembre (n°61) ; — de « notaires royaux apostoliques », décembre (n°64) ; — des « greffiers des insinuations » décembre (n°66). — Édits portant : « règlement pour la vente et débit du caffé, thé, sorbet, chocolat, du cacao et vanille ». Versailles, janvier 1692 (n""68) ; — création « d'auditeurs et péréquateurs des communautés », juin (n°77) et de maires et assesseurs à la maison de ville, août (n°84). — Ordonnance du parlement sur le fait de la police, 10 octobre (n°90). — Déclaration du Roi par laquelle les ecclésiastiques qui possèdent des bois ou forêts sont soumis au paiement d'un droit de 10 livres par arpent, 24 février 1693 (n°95). — Édits portant : que les actes et contrats des notaires seront contrôlés, avec un tarif des droits à percevoir pour le contrôle, mars (n°96) ; — « que nul ne pourra tenir hostellerie, auberge, chambre garnie, etc., sans prendre des lettres de permission», mars (n°99). — « Lettres patentes de Sa Majesté pour la convocation du ban et arrière-ban dans la province de Dauphiné », 1er avril (n°102). — Déclarations du Roi : « concernant la dotte des religieuses », 8 mai (n°103) ; — « qui déclare la province de Dauphiné n'estre sujette à aucune recherche pour droit de franc-fief, ni pour terres et héritages tenues en franc-alleu », 16 mai (n°107) ; — qui réunit les greffiers des chancelleries établies près le parlement de Grenoble au corps des procureurs postulants, 7 juillet (n°111) ; — pour la visite des bleds tant battus « qui sont dans les magazins et greniers, qu'en gerbes dans les granges », 5 septembre (n°116). — Édit portant « attribution de gages et d'hérédité aux baillifs et sénéchaux », octobre (n°122). — Arrêt du parlement de Grenoble « portant injonction à tous les pauvres mendians de se retirer dans leurs parroisses, à peine de prison et carcan, et aux curez, marguillers et plus notables habitans desdites parroisses, de s'assembler, le premier dimanche après la publication des présentes, pour pourvoir, ainsi qu'ils adviseront, à la subsistance desdits pauvres », 21 novembre 1693 (n°126), etc. |
E 490 - État de diverses vacations de 1690 à 1713 : 1690, 10 janv., voyage de Franç. Maritan à Gap ; 1692, 18 déc., id. de Jean Puy, marchand, à Grenoble : 1707, 26 mai, Ant. Derthelot. not., et Mathieu Audier, à Chaumont, auprès du maréchal de Tessé, etc. (1713). — Lettre par Fantin au secrétaire... ... - État de diverses vacations de 1690 à 1713 : 1690, 10 janv., voyage de Franç. Maritan à Gap ; 1692, 18 déc., id. de Jean Puy, marchand, à Grenoble : 1707, 26 mai, Ant. Derthelot. not., et Mathieu Audier, à Chaumont, auprès du maréchal de Tessé, etc. (1713). — Lettre par Fantin au secrétaire Dalmas, lui annonçant que M. de Cocquiel est malade à Embrun. Briançon, 9 février (cachet arm.). — Requête à l'Intendant, afin d'obtenir un soulagement à cause des souffrances et charges des années précédentes, février 1713. — Quitt. par Valentin Vasserot pour toutes dépenses faites par lui en son voyage en Piémont en 1712. Arvieux, 5 mars 1713. — Copie d'une lettre de l'intendant d'Angervilliers à son subdélégué, du Prat, au sujet de 6,000 1. accordées aux comtés du Briançonnais en diminution de la taille en 1713. Grenoble, 16 novembre 1713. — Lettres par Fantin à ce sujet. Briançon, 24 novembre et 1er décembre 1713. — Requête à l'Intendant, afin d'obtenir le payement du transport du pain de munition de 1707 à 1713 (1713). État des dépenses faites par Jn Dalmas en 1714. — Comparant par-devant Georges du Prat, subdélégué, par Hyacinthe Berthelot, Charles Fantin, Salomon Bellon, Louis Vial, Chaffrey Bernard, Jn Isnel et Franç. Brun, consuls du Queyras, au sujet de l'union qui existait « entre les cinq écartons qui composoient le bailliage de Briançon », afin de s'opposer à l'union de la vallée du Queyras à l'écarton de Briançon, « leurs charges ayant toujours été distinctes et séparées, sans qu'il soit jamais arrivé qu'un écarton aye ozé demander à l'autre de le soulager de leurs foules ». « Il est notoire que Queyras est une des principales frontières et que, dez qu'il y a guerre, elle est chargée de troupes pour garantir l'écarton de Briançon et l'Embrunois ». Suit l'extrait de l'arrêt du Conseil tenu à Versailles le 22 février 1701, sur le rapport de Chamillart, contrôleur général des finances, et signé Colbert, qui confirme l'union des écartons du bailliages cle Briançon, 8 juillet 1714. — État des feux dont se compose l'écarton de Briançon en 1714 : Briançon, 8 feux 15, 6 ; Le Monêtier, 8, 5 ; La Salle, 4, 7, 7 1/2 ; Saint-Chaffrey, 42, 22, 6 ; Villar-Saint-Pancrace et Champrouet, 3, 21, 6 ; Cervières, 2, 14, 3 ; Névache, 3, 6, 6 ; Mont-Genèvre, 3, 10, 10 1/4 ; Puy-Saint-André, 2, 10, 6 ; Puy-Saint-Pierre, 1, 17, 6 ; Saint-Martin-de-Queyrières, 4, 2, 6 ; Vallouise, 9, 22, 1 1/2. Écarton du Queyras, 19, 10, 3. Total, 76 feux 16, 6 1/2. « Il faut 24 sols pour faire le feu » (1714). Convocation par les consuls de Briançon d'une assemblée le 9 mai, « affin qu'entre tous nous voyons ce qui sera le plus expédiant pour le bien du pays ». Signé, Fantin, secrétaire. Briançon, 4 mai 1715 (cachet arm.). — Copie, par Du Prat la Bâtie, d'une lettre du sr de Rochas, secrétaire de l'Intendance (Grenoble, 26 mai), au sujet de « la compensation des fourrages par la capitation de 1715 et années suivantes », pour 1715. — Lettre par Berthelot, châtelain, au sujet des « billets sur l'extraordinaire des guerres » qu'il a retirés du Sr Mercier, trésorier, et qu'il portera à Paris. Grenoble, 26 mai (cachet arm.). — Copie de l'assignation donnée à Jean Bonnot, « procureur du Roy au siège de la judicature des Fermes unies », à Briançon, héritier de Jn Bonnot, son père, afin de retirer les fonds de 104.379 rations de foin, fournies par la vallée en 1708-1709, mai 1715. — Copie par le not. Caire de la sommation faite par Jean Turcon, avocat, premier consul de Briançon, Aut. Péralda, avocat, Jn Alliey, not. de Vallouise, Pierre Blanchard, not. de Saint-Chaffrey, et Jos. Monier, not. de La Salle, députés de l'écarton de Briançon, à Hyacinthe Berthelot, châtelain du Queyras, Franç. Eyméoud, avocat, Charles Fantin, Jean Dalmas et autres députés du Queyras, de leur communiquer le reçu de 5.770 1. 2 s. pour les foins fournis par la vallée à Briançon en 1706, 18 mai 1715. — Lettre au châtelain Berthelot, à Paris, rue Champfleury, près la barrière Saint-Honoré, à l'hôtel de la Montagne, par Jn Dalmas, secréte de la vallée, afin de prendre les trois billets de la loterie royale aux noms d'Étienne Alberge, f. de Jn, de Molines, Jacq. Meissimilly, f. de David, d'Arvieux, et Mathieu Audier, f. de Mathieu, du Château. Briançon, 4 juin. — Lettre par led. châtelain Berthelot, au sujet du remboursement du prix des fourrages et du pain de munition, dû à la vallée. De Cadrieu doit arriver à Paris. « M. l'abé Moran et moy présentâmes, dimanche dernier, un placet à M. de Bercy pour la diminution du pris du sel ». Paris, 28 juin 1715 (restes de cachet arm.). — Minute de réponse à la lettre précédente, 13 juillet — Autre lettre par led. Berthelot : « La lotterie n'est pas tirée ». Demander « à sr cadet Audouy » un certificat de la fourniture du pain en 1710. « C'est M. Rous la Croix et moy qui avons fait les premières démarches » relatives à la diminution du prix du sel. Paris, 25 juillet — Lettre par Fantin laTour à Jn Dalmas, son neveu, lui envoyant la « déclaration du Roy », que son « neveu le médecin » a oublié de lui expédier. Briançon, 1er août ; — l'Intendant fait savoir aux consuls de Briançon que le Roi a fait un don à la recette de Briançon sur la taille de cette année. Turcon se rendra, lundi, à Grenoble, à ce propos. Briançon, 9 octobre — État des sommes attribuées à la vallée du Queyras dans la répartition faite par l'intendant d'Angervilliers, pour inondations, incendies, etc., et payée par Gaspar Berthelot, not. d'Abriès. Total, 265 1. Grenoble, 25 déc.1715. Extraits de l'arrêt du Conseil d'État : qui décharge les habitants du bailliage de Briançon de tous droits d'entrée sur les denrées perçues au-delà du Mont-Genèvre, dans les comtés « qui viennent d'être cédées au roy de Sicile par le dernier traité de paix conclu à Utrect ». Vincennes, 17 décembre 1715 ; — qui diminue le prix du sel et le réduit à 15 1. le minot, pour « les comtés qui composent 1e bailliage de Briançon et celles de L'Argentière, La Roche, Saint-Crépin et Eygliers, Guillestre, Freissinière, Chancelat, Crévoulx, Risoul, Routier, Seillac, Vars, Saint-Clément, Châteauroulx et Les Orres, du bailliage d'Embrun ». Id. ; — qui exempte de tous droits de douane les bestiaux venant de Savoie et de Piémont en Briançonnais, « à l'exception du droit appelé Gabelle de Briançon , qui se lève dans la ville de Briançon et dont jouit l'engagiste des domaines de S. M. ». Ici. Grenoble, 4 janvier 1716. — États de répartition des sommes accordées par l'intendant Charles Boucher, sgr d'Orsay, à divers habitants du Queyras, en suite d'inondations, incendies, sécheresses, « construction du chemin tendant de la vallée du Queyras à Guilhestre », suivant devis du sr de Boismorel, ingénieur, etc. Total, 750 1. Grenoble, 15 novembre ; — de 245 1. sur les tailles de la vallée, id. — Copie d'une requête à l'Intendant par les consuls, afin d'être soulagés du logement de 3 bats et de 3 brigades envoyés par M. de La Coste : impossible « de fournir à la subsistance des chevaux desd. troupes... n'y ayant encore que très peu d'herbe, et une mauvaise aparance de récolte et de foin et de bledz », 15 mai 1717. Dates : 1690-1717 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
Les Alpes démocratiques - Janvier 1886 38 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°58, 2 janvier ; n°59, 5 janvier ; n°60, 8 janvier ; n°61, 12 janvier ; n°62, 15 janvier ; n°63, 19 janvier ; n°64, 22 janvier ; n°65, 26 janvier ; n°66, 29 janvier |
La Vedette des Alpes - Juin 1849 24 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°69, 7 juin ; n°70, 14 juin ; n°71, 17 juin ; n°72, 21 juin ; n°73, 28 juin |
Juin 1905 20 vues Présentation du contenu : n°783, 01 juin ; n°784, 08 juin ; n°785, 15 juin ; n°786, 22 juin ; n°787, 29 juin |
Novembre 1905 16 vues Présentation du contenu : n°805, 02 novembre ; n°806, 09 novembre ; n°807, 16 novembre ; n°809, 30 novembre |
L'Avenir Embrunais - Juin 1910 20 vues Titre de presse : L'Avenir Embrunais Présentation du contenu : n°134, 2 juin ; n°135, 9 juin ; n°136, 16 juin ; n°137, 23 juin ; n°138, 30 juin |
Le Républicain Embrunais - Janvier 1904 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°92, 3 janvier ; n°93, 10 janvier ; n°94, 17 janvier ; n°95, 24 janvier ; n°96, 31 janvier |
Le Républicain Embrunais - Mars 1905 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°148, 5 mars ; n°149, 12 mars ; n°150, 19 mars ; n°151, 26 mars |
Le Républicain Embrunais - Décembre 1906 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°242, 2 décembre ; n°243, 9 décembre ; n°244, 16 décembre ; n°245, 23 décembre ; n°246, 30 décembre |
Le Républicain Embrunais - Février 1908 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°305, 2 février ; n°306, 9 février ; n°307, 16 février ; n°308, 23 février |
Le Républicain Embrunais - Mars 1908 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°309, 1 mars ; n°310, 8 mars ; n°311, 15 mars ; n°312, 22 mars ; n°313, 29 mars |
Le Républicain Embrunais - Août 1908 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°331, 2 août ; n°332, 9 août ; n°333, 16 août ; n°334, 23 août ; n°334, 30 août |
Le Républicain Embrunais - Janvier 1910 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°412, 2 janvier ; n°413, 9 janvier ; n°414, 16 janvier ; n°415, 23 janvier ; n°416, 30 janvier |
Le Républicain Embrunais - Août 1910 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°441, 7 août ; n°442, 14 août ; n°443, 21 août ; n°444, 28 août |
Le Républicain Embrunais - Septembre 1910 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°445, 4 septembre ; n°446, 11 septembre ; n°447, 18 septembre ; n°448, 25 septembre |
Le Républicain Embrunais - Novembre 1910 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°454, 6 novembre ; n°454, 13 novembre ; n°455, 20 novembre ; n°456, 27 novembre |
Le Républicain Embrunais - Décembre 1910 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°457, 4 décembre ; n°458, 11 décembre ; n°459, 18 décembre ; n°460, 25 décembre |
Le Républicain Embrunais - Février 1911 16 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°466, 5 février ; n°467, 12 février ; n°468, 19 février ; n°469, 26 février |