Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1844 10 vues Présentation du contenu : n°41, 27 avril ; n°7, 14 août |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1846 16 vues Présentation du contenu : n°27, 3 janvier ; n°44, 2 mai ; n°45, 9 mai ; n°50, 13 juin |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1847 24 vues Présentation du contenu : n°27, 23 janvier ; n°29, 6 février ; n°37, 3 avril ; n°44, 5 juin ; n°48, 26 juin ; n°22, 4 décembre |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1848 6 vues Présentation du contenu : n°33, 19 février |
A 15, A 15 - Tome 15. Dates : 1683-1722 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table chronologique de l'année 1720 à 1722 (p. 1-6). — Édit « portant suppression des anciennes maréchaussées et créations de nouvelles ». Paris,... ... Table chronologique de l'année 1720 à 1722 (p. 1-6). — Édit « portant suppression des anciennes maréchaussées et créations de nouvelles ». Paris, mars 1720 (n°1). — Déclaration contenant « règlement général au sujet de la bulle Unigenitus », 4 août (n°5). — Arrêts du parlement : « portant inhibitions et défenses à toutes sortes d'habitans de Provence d'introduire dans le Dauphiné aucuns bestiaux ny marchandises, ny d'y entrer, à peine de la vie », et ce, « attendu le mal contagieux qui règne à Marseille », 8 août (n°6); — « qui ordonne à tous ceux qui ont du sel au delà de ce qui leur est nécessaire pour leur provision, de le vendre à tous ceux qui se présenteront, au prix qu'ils l'ont acheté au grenier à sel », 12 août (n°7) ; — « portant qu'il sera ajouté de nouvelles précautions à l'arrêt du 8 août dernier, pour garantir la province du mal contagieux dont la ville de Marseille et autres lieux de Provence sont affligés ». Il est défendu « aux habitans de Marseille et lieux soupçonnez » d'entrer en Dauphiné, sous n peine d'être arquebusez », 14 septembre (n°14); — « portant nouveau règlement pour la nourriture des prisonniers », 27 nov. (n°19); — réglant « les procès civils et criminels, nés ou à naître au delà des barrières établies à cause de la crainte du mal contagieux », 8 févr. 1721 (n°23) ; — défendant aux juges seigneuriaux de prononcer des sentences « portant condamnation au dernier supplice », etc., « ce qui est un attentat à l'authorité de la cour », 12 mai (n°29) ; — « portant qu'il ne sera payé qu'un sol du cuisage du pain de ménage, pour chaque pain d'un quartal de blé, à peine de 500 livres d'amende contre les fourniers qui en exigeront d'avantage »», 23 juil. (n°31) ; - « au sujet de la ferme du tabac, rétablie par la déclaration du Roy du 1er août », 19 nov. 1721 (n°33). — « Bail général du tabac passé à Edouard du Verdier, pour neuf ans un mois, à commencer au 1er sept. 1721 » (n°38). — Déclarations concernant : « les faillites et banqueroutes ». Paris, 3 mai 1722 (n°44) ; — « les vagabonds et gens sans aveu », 1er juil. (n°47). — « Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Dauphiné sur le fait de la voirie », du 14 avril 1683 (24 articles seulement). — Les « fonctions des grands voyers » y sont ainsi rappelées, d'après « la loi unique ff. de via publ. » : « Aediles studeant ut quae secundum civitatem sunt vice adequantur, et efluxiones non noceant domibus, et pontes fiant ubicunque oportet. Studeant etiam ne eorum aut aliorum parietes etiam domorum sint caduci, sed ut oportet emundent domini domorum et construant... Studeant ut ante oficinas nihil projectum sit, vel praepositum. Non permittant rixari in viis, neque stercora projicere, neque morticina, etc. », 1722. [Une note manuscrite fait observer que « la suitte est au 14e volume, immédiatement avant le n°3 »; on y trouve, en effet, les n°50-56 (voir A, 14)] |
Les Alpes démocratiques - Juin 1885 16 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°1, 19 juin ; n°2, 23 juin ; n°3, 26 juin ; n°4, 30 juin |
Les Alpes démocratiques - Juillet 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°5, 3 juillet ; n°6, 7 juillet ; n°7, 10 juillet ; n°8, 14 juillet ; n°9, 17 juillet ; n°10, 21 juillet ; n°11, 24 juillet ; n°12, 28 juillet ; n°13, 31 juillet |
Les Alpes démocratiques - Août 1885 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°14, 4 août ; n°15, 7 août ; n°16, 11 août ; n°17, 14 août ; n°18, 18 août ; n°19, 21 août ; n°20, 25 août ; n°21, 28 août |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°22, 1 septembre ; n°23, 4 septembre ; n°24, 8 septembre ; n°25, 11 septembre ; n°26, 14 septembre ; n°27, 18 septembre ; n°28, 22 septembre ; n°29, 25 septembre ; n°30, 29 septembre |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
Les Alpes démocratiques - Novembre 1885 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°41, 3 novembre ; n°42, 6 novembre ; n°43, 10 novembre ; n°44, 13 novembre ; n°45, 17 novembre ; n°46, 20 novembre ; n°[46 sic] , 24 novembre ; n°48, 27 novembre |
Les Alpes démocratiques - Décembre 1885 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°49, 1 décembre ; n°50, 4 décembre ; n°51, 8 décembre ; n°52, 11 décembre ; n°53, 15 décembre ; n°54, 18 décembre ; n°55, 22 décembre ; n°56, 25 décembre ; n°57, 29 décembre |
Les Alpes démocratiques - Janvier 1886 38 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°58, 2 janvier ; n°59, 5 janvier ; n°60, 8 janvier ; n°61, 12 janvier ; n°62, 15 janvier ; n°63, 19 janvier ; n°64, 22 janvier ; n°65, 26 janvier ; n°66, 29 janvier |
Les Alpes démocratiques - Février 1886 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°67, 2 février ; n°68, 6 février ; n°69, 9 février ; n°70, 12 février ; n°71, 16 février ; n°72, 19 février ; n°73, 23 février ; n°74, 26 février |
Les Alpes démocratiques - Mars 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°75, 2 mars ; n°76, 5 mars ; n°77, 9 mars ; n°78, 11 mars ; n°79, 16 mars ; n°80, 19 mars ; n°81, 23 mars ; n°82, 26 mars ; n°83, 30 mars |
Les Alpes démocratiques - Avril 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°84, 2 avril ; n°85, 6 avril ; n°86, 9 avril ; n°87, 13 avril ; n°88, 16 avril ; n°89, 20 avril ; n°90, 23 avril ; n°91, 27 avril ; n°92, 30 avril |
Les Alpes démocratiques - Mai 1886 32 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°93, 4 mai ; n°94, 7 mai ; n°95, 11 mai ; n°[9 sic], 14 mai ; n°97, 18 mai ; n°98, 21 mai ; n°99, 25 mai ; n°100, 28 mai |
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Les Alpes démocratiques - Juillet 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°110, 2 juillet ; n°111, 6 juillet ; n°112, 9 juillet ; n°113, 13 juillet ; n°114, 16 juillet ; n°115, 20 juillet ; n°116, 23 juillet ; n°117, 27 juillet ; n°118, 30 juillet |
Les Alpes démocratiques - Août 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°119, 3 août ; n°120, 6 août ; n°121, 10 août ; n°122, 13 août ; n°123, 17 août ; n°124, 20 août ; n°125, 24 août ; n°126, 27 août ; n°127, 31 août |