1622 W 1 - 1977-1985. Dates : 1977-1985 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1977-2 - Elargissement du tracé d'un téléski (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 4 720 m²) : demande... ... - Enregistrement n°1977-2 - Elargissement du tracé d'un téléski (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 4 720 m²) : demande du 04/08/1977, délibération du 13/05/1977, arrêté du 23/09/1977. - Enregistrement n°1977-3 - Télésiège de la pousterle et piste de retour (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 1 075 m²) : demande du 11/10/1977, délibération du 07/09/1977, arrêté du 29/11/197. - Enregistrement n°1979-5 - Travaux de piste, Section E, parcelles n° 1503 et n° 1504 (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichment 500 m²) : délibération du 07/09/1978, arrêté du 08/08/1979. - Enregistrement n°1979-6 - Travaux de piste, Section E, parcelles n° 1007p et n° 1008p (FSRF), Commune d'Aiguilles (surface de défrichement 1 055 m²) : délibération du 26/04/1979, arrêté du 21/11/1979. - Enregistrement n°1980- 6 bis - Travaux de piste, Section C, parcelles n° 162 et 163 (FSRF), Commune de Vars (surface de défrichement 1 080 m²) : délibération du 10/11/1979, arrêté du 20/05/1980. - Enregistrement n°1980- 7 - Travaux de piste, Section E, parcelles n° 4,6 et 8 (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 2 550 m²) : délibération du 29/03/1980, arrêté du 02/07/1980. - Enregistrement n°1980-20 - Remise en culture de parcelles boisées sur la Commune de Rambaud - Section A. I., parcelle n° 190 - Bois de Saint-Germain, M. Dominique Sarrazin (surface de défrichement 3 000 m² : demande du 06/03/1980, délibération du 01/03/1980, arrêté du 02/05/1980. - Enregistrement n°1981- 8 - Téléski et piste de Sérillé, Section F, parcelles n°234bis, 552 et 638 (FSRF), Commune d'Ancelle (surface de défrichement 6 100 m²) : délibération du 04/03/1981, arrêté du 02/12/1981. - Enregistrement n°1981- 9 - Télésiège du Clot Chenu, Section ZC, parcelles n°190 et n° 564 (FSRF), Commune de Saint-Michel-de-Chailllol (surface de défrichement 780 m²) : délibération du 10/09/1980, arrêté du 05/01/1981. - Enregistrement n°1981- 10 - Ouverture de pistes de ski et remontées mécaniques, Section C, parcelle n° 902 (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 6 004 m²) : délibération du 20/08/1981, arrêté du 16/11/1981, attestation de l'ONF du 19/11/1982 certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°1981-21 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Monêtier-Allemont - Section B, parcelles n° 176p et 178 - Bois de Saint-Clément, M. Fernand Rolland (surface de défrichement 6 425 m²) : demande du 04/02/1981, délibération du 03/02/1981, arrêté du 29/04/1981. - Enregistrement n°1981-22 - Plantation de noisettiers-truffiers sur la commune du Poët - section A, parcelle 895p - Bois Le Seuil, M. Fortune-Gaspa (surfece de défrichement 6 394 m²) : demande du 02/03/1981, délibération du 28/02/1981, arrêté du 23/06/1981. - Enregistrement n°1981-23 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de la Bâtie-Vieille - Section AD, parcelles n° 67p - Bois de Grand-Lara, M. Clavel Bernard (surface de défrichement 950 m²) : demande du 21/07/1981, délibération du 18/07/1981, arrêté du 30/09/1981. - Enregistrement n°1982-11 - Implantation d'un téléski et aménagement d'une piste de descente -Section S, parcelle n° 1568 (FSRF), Commune de Monêtier-les-Bains (surface de défrichement 3 000 m²) : délibération du 29/08/1980, arrêté du 18/08/1982. - Enregistrement n°1982-12 - Equipements et pistes de ski - crête Plaraud sur la commune de Vallouise (FSRF) - Section A, parcelles n° 13, 14, 16, 486, 736, 744, 748, SIVU de la Blanche (surface de défrichement 6 220 m²) : demande du 30/03/1982, arrêté du 08/07/1982, titre de recettes de l'ONF du 8/7/1982 relatif au reboisement compensateur de 7ha dans le haut bassin du torrent du Goitreux. - Enregistrement n°1982-13 - Prolongement du télésiège des Souliers - Section E, parcelle n° 556 dépendant de la forêt communale de Saint-Chaffrey (+ parcelle n° 2150 dépendant de la forêt départementale : 240m²), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 9 650 m²) : arrêté du 13/09/1982. -Enregistrement n°1982-14 - Aménagement du domaine skiable - Section I, parcelles n° 179, 186p et 816p (FSRF), Commune d'Orcières (surface de défrichement 2 700 m²) : délibération du 30/07/1982, arrêté du 08/10/1982. - Enregistrement n°1982-15 - Réalisation du télésiège dit du Grand Clot - Section E - parcelles n° 1490, 1491, 1492 et 1493 (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 8 405 m²) : délibération du 07/08/1982, arrêté du 19/11/1982. - Enregistrement n°1982-24 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune d'Upaix - Section C, parcelle n°834p - Bois de Coste Giraud - M. Fournier Françis (surface de défrichement 1 000 m²) : demande du 26/11/1981, délibération du 24/11/1981, arrêté du 27/01/1982. - 1982-25 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de la Bâtie-Vieille - Section AN, parcelle n°103p - Bois de Bramefan - M. Vallon Ernest (surface de défrichement 1 000 m²) : demande du 01/12/1981, délibération du 01/12/1981, arrêté du 04/03/1982. - Enregistrement n°1982-26 - Equipements de ski - crête Plaraud, Bois Préron sur les communes de Vallouise (section A3) et de Pelvoux (section F3 et F4), SIVU de la Blanche (surface de défrichement 2 777 m²) : délibération du 06/03/1982, arrêté du 08/07/1982. - Enregistrement n°1982-27 - Prolongement du télésiège des Souliers - Section E, parcelles n° 556 partie dépendant de la forêt communale de Saint-Chaffrey (+ parcelle n° 2150 dépendant de la forêt départementale : 240m²), Commune de Saint-Chaffrey et Département (surface de défrichement 9650 m² + 2400 m²) : délibérations du 21/04/1982 et du 06/07/1982, arrêté du 13/09/1982. - Enregistrment n°1982-28 - Aménagement du domaine skiable - Section D, parcelles n° 253 partie (FNSRF), lieu dit « Pré du Bois », Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 1 200 m²) : demande du 05/10/1982, délibération du 30/09/1982, arrêté du 10/11/1982. - Enregistrement n°1982-29 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-Avez - Section C, parcelle n°501 - Lieu-dit Galtiou et Chambenoize - M. Armand Robert (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 19/10/1982, délibération du 12/10/1982, arrêté du 15/12/1982. - Enregistrement n°1982-30 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de la Bâtie-Vieille - Section AE, parcelle n°7 - Bois du Grand-Lara -M. Clavel Bernard (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 21/10/1982, délibération du 13/10/1982, arrêté du 31/12/1982. - Enregistrement n°1982-31 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune d'Orpierre - Section C, parcelle n°434p - lieu dit Chabre, M. Espitallier Martial (surface de défrichement 9 500m²) : demande du 22/10/1982, délibération du 20/10/1982, arrêté du 12/01/1983. - Enregistrement n°1982-32 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Savournon - Section A, parcelle n°282p - lieu-dit « Maison de Roman », M. Laurans Gaston (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 04/11/1982, délibération du 03/11/1982, arrêté du 31/12/1982. - Enregistrement n°1982-33 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Barret-le-Bas - Section C, parcelle n°110p - lieu-dit "Bois du Purgatoire", M. Gabriel Pierre (surface de défrichement 9 500m²) : demande du 03/11/1982, délibération du 28/10/1982, arrêté du 31/12/1982. - Enregistrement n°1983-16 - Expropriation pour déviation RN 94 (FSRF), Commune de Val-des-Prés (surface de défrichement 3 569 m²) : délibération du 02/06/1983, arrêté du 25/07/1983. - Enregistrement n°1983-17 - Améngagement du domaine skiable - Section D, parcelles n° 195p, 198p,199p, 201p,202p et section B, parcelle n° 953p, Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 1 300 m²) : délibération du 04/06/1983, arrêté du 06/10/1983. - Enregistrement n°1985-18 - Ouverture d'une piste de ski - Section F, parcelles n°662 et 726, Commune de Ceillac (surface de défrichement 2 000 m²) : demande du 22/03/1984, délibération du 13/09/1984, arrêté du 14/08/1985. - Enregistrement n°1985-19 - Extension du domaine skiable sur la zone des Combals (téléski n°7 + pistes n° 6, 7 et 8, Commune de Risoul (surface de défrichement 9 860 m²) : demande du 22/07/1985, délibération du 23/05/1985, arrêté du 12/09/1985. - Enregistrement n°1983-34 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Sainte-Colombe - Section B, parcelle n°36 - lieu-dit « Bois Serre des Blaches », M. Almeras René (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 23/11/1982, délibération du 19/11/1982, arrêté du 12/01/1983. - Enregistrement n°1983-36 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune d'Aspres-sur-Buëch - Section A, parcelles n°19,21,111,113,118, M. Roux Edmond (surface de défrichement 35 825 m²) : demande du 28/03/1983, délibération du 22/03/1983, arrêté du 02/08/1983. - Enregistrement n°1983-37 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Montgardin - Section A, parcelles n°517 et n° 1250, SARL Prestimo (surface de défrichement 7 230 m²) : demande du 08/07/1983, délibération du 07/07/1983, arrêté du 03/11/1983. - Enregistrement n°1983-38 -Réalisation d'un camping sur la commune du Poët - Section A - parcelles n°899,1392,1393, Mme De Balincourt (surface de défrichement 23 715 m²) : demande du 16/06/1983, délibération du 15/06/1983, arrêté du 28/03/1984, courrier d'abandon du projet du 18/02/1985. - Enregistrement n°1983-39 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Julien-en-Beauchêne - Section ZX, parcelles n°13 et section ZW, parcelles n°9 et 13, M. Bellier Marcel (surface de défrichement 66 400 m²) : demande du 16/08/1983, délibération du 12/08/1983, arrêté du 19/10/1983, courrier d'abandon du projet du 18/02/1985. |
3 M 425 - Villar-Loubière, Villard-Saint-Pancrace, Vitrolles Dates : 1871-1939 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Troisième République > Élections municipales > Procès-verbaux d'élections et d'installations des maires, adjoints et conseillers municipaux. Affiches. |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1846 16 vues Présentation du contenu : n°27, 3 janvier ; n°44, 2 mai ; n°45, 9 mai ; n°50, 13 juin |
Feuille d'annonces judiciaires, bulletin commercial et avis divers du département des Hautes-Alpes - Année 1847 24 vues Présentation du contenu : n°27, 23 janvier ; n°29, 6 février ; n°37, 3 avril ; n°44, 5 juin ; n°48, 26 juin ; n°22, 4 décembre |
E 412 - « Bail général des cinq grosses fermes de France, la douane de Lyon y comprinse, fait à Me Jean de La Grange », pour 6 ans, à commencer du ler octobre 1619 (Grenoble, Pierre Verdier, 1620, in-4°, 19 p.). — « Estat des quarante lieux de la province baillez en payement à Jean Charbonneau,... ... - « Bail général des cinq grosses fermes de France, la douane de Lyon y comprinse, fait à Me Jean de La Grange », pour 6 ans, à commencer du ler octobre 1619 (Grenoble, Pierre Verdier, 1620, in-4°, 19 p.). — « Estat des quarante lieux de la province baillez en payement à Jean Charbonneau, eutrepreneur et adjudicataire des pains de munition nécessaires pour la nourriture de l'armée commandée par Mgr le comte de Sault... pour le siège du Pouzin... au lieu de la somme de vingt-mil l. promise aud. munitionnaire », etc. : Grenoble, Corps, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Briançon, Queyras, Embrun, Chorges, Gap, Serres, et autres localités, chacune taxée 612 1. 12 s. 6 d. Grenoble, 28 mai 1628 (S. 1., in-16, 6 p.) — Arrêt du Conseil approuvant le bail fait au sr de La Grange, au sujet de la Ferme. « Et pour le regard des bureaux establis ès baillages de Gap, Ambrun et Briançon, subsisteront ». Saint-Germain-en-Laye, 9 août 1623. Suit le règlement des droits à payer à la douane de Valence (Usés, 14 juillet 1629). Entérinement dud. règlement, au requis de Théophile Berthuin, fermier de la douane de Valence. Grenoble, 14 août 1630. (S. 1. n. d., in-4°, 8 p.). Lançon de la taille à imposer sur la vallée du Queyras, en suite des lettres patentes données à Saint-Germain-en-Laye le 21 octobre 1624, s'élevant pour la Province à 27.514 1. 8 s. à répartir sur 4.000 feus et, pour le Queyras, à 4.300 1. 17 s. 10 d. Grenoble, 30 janvier 1626 ; — à 3.498 1. 19 s. 6 d., id. ler juillet 1626 ; — à 3.485 1. 18 s. 2 d., « à raison de 66 1. 14 s. 4 d. » pour chaque feu, 14 octobre 1628, etc. — Requête au « cardinal de Richelieu, général des armées du Roy en Itallie », par les consuls des « chastellanies de Queyras, Vaucluzon, Sézanne et Chasteau-Daulphin », afin d'obtenir « délay et sursoyance pour le payement des impositions, demandées pour les « garnisons de Daulphiné », attendu qu' « ilz ont souffert de sy grandes et exessives despances pour les fournitures qu'il leur a fallu fayre aulx estappes, logementz des gens de guerre, magazins de forrage pour les mulletz du Roy, impositions généralles de la Province et tant d'aultres foulles », qu'il leur impossible actuellement de s'acquitter de ce qu'on leur demande pour septembre prochain (1629). — Extrait des registres du Conseil d'État portant imposition de 439.000 1. sur la généralité de Dauphiné, en suite des lettres patentes du 14 janvier Fontainebleau, 19 septembre 1629. — Lançon sur l'élection de Briançon de 43.846 1. 14 s. 7 d. dont 7.181 1. 17 s. 9 d. sur la vallée du Queyras, à payer à J.-B. Paléologue, conseiller du Roi, receveur particulier de lade élection, à Sainte-Catherine-lès-Briançon, 12 janvier 1630.— Lettre aux consuls du Queyras par Dupuy, Martin et Meyer : Arrivés à Pignerol, ils voulaient « donner une nouvelle requeste à Mgr le Cardinal, pour avoir le contentement qu'il a promis de nous donner, ayant chargé le père Jaquinot d'en escrire à Mgr l'archevesque d'Ambrun ». M. de Liémery nous avait « promis de nous faire descharger des prétentions de Prajala, aussitost qu'il auroit assurance que les chemins sont faictz... Nous avons posé de bonnes gardes partout, affin que ceux de Prajala n'obtiennent aucune chose par surprise... Le chastelain doit marcher nuict et jour pour venir ici samedi prochain ». Pignerol, 25 avril 1630. Lançons de la taille à imposer sur la vallée du Queyras : 7.730 1. 15 s. 10 d. Briançon, 21 juillet 1631 ; — 8.729 1. 8 s., 7 juillet 1633 ; — 11.807 1. 7 s., à raison de 240 1. 19 s. 3 d. par feu. Gap, 2 juin 1635 (cachet plaqué de l'élection de Gap); — 13.012 1.19s. 5 d. Gap, 8 août 1637 ; — 6.910 1. pour la confection du cadastre, suivant arrêt du Conseil d'État du 28 juin 1636 (annexé). Gap, 16 avril 1637 ; — 3.854 1. 8 s. Gap, 16 juillet 1638 ; — 4.673 1. 9, Gap, 1er octobre 1638, etc. — Requête à l'intendant de Sève, sgr de Chantignon-ville, en déchargement des taxes sur les offices de collecteur et receveur particulier des tailles, 17 septembre 1642. — Accord entre Pierre du Pont, fermier général des gabelles du Dauphiné, Provence, etc., et les habitants du Queyras, fixant à 14.400 1. le prix du sel que ceux-ci devront payer chaque année (12 octobre 1649). D'après l'arrêt du Conseil du 22 décembre 1649, Embrun payera 9.600 1. ; Saint-André, 3.300; La Roche [de-Rame], 674; Saint-Sauveur, 3.300; Châteauroux, id.; Les Orres, 2.700 ; Guillestre, 1.950 ; Freyssinières, 2.400 ; « Varces, 1.266 ; Rizou, 750; Avençon, 2.100 ; Réallon, 1.700 ; Seillac,760 » ; L'Argentière, 1.500 ; Les Crottes, 2.100 ; Briançon, 6.000 ; Le Monêtier, 6.600 ; Saint-Martin-de-Queyrières, 2.250 ; Cervières, 2.174 ; Névache, 2.600 ; Mont-Genèvre, 2.425 ; Sésanne, 8.175 ; Château-Dauphin, 6.300 ; Exilles et Salbertrand, 3.300 ; Le Sauze et Usseaux, 1.656 ; Chaumont, 2.925 ; Oulx, 5.374 ; Bardonnèche, 7.574 ; Saint-Chaffrey, 2.700 ; Vallouise, 4.550 ; Villar-Saint-Pancrace, 2.400 ; La Salle, 2.700 ; Valcluson, 9.600, etc., 22 décembre 1649. — Arrêt du Parlement concernant le payement des tailles en 1648 et 1649, 15 mars 1651. — Lançons de la taille imposée en Queyras : 15.607 1.12 s. 9 d. Grenoble, 19 octobre 1656 ; — 10.217 1. 6 s. 9 d., 27 juillet 1657 ; — 14.489 1. 17 s. 9 d. Valence, 12 février 1659 ; — 16.773 1. 16 s. 5 d. Gap, 28 mars 1661 ; — 8.497 1. 15 s. ; plus, 5.992 1. 3 s. Gap, 15 décembre 1662 ; — 12.601 1. 15 s. Gap, 28 septembre 1663 ; — 13.6181.5 s. Gap, 8 octobre 1664 ; —13.128 1.6 s. Gap, 7 octobre 1665 ; — 13.886 1. 16 s. ainsi repartis : Molines, 3.218 1. 14 ; Arvieux, 2.289 1. 11 ; Château, 2.040 1. 14 ; Abriès, 2.140 1. 5 ; Aiguilles, 1.460 1. 1 ; Saint-Véran, 1.625 1. 18 ; Ristolas, 1.111 1 12. Gap, 18 octobre 1666 ; — 13.242 1. 7 s. Grenoble, 22 novembre 1667 ; — 12.738 1 7 s., id. 23 octobre 1668 ; — 14.551 1. 12, id., 7 novembre 1669 ; — 13.143 1. 9, id., 14 octobre 1670 ; — 13.112 1. 2, ici., 17 octobre 1671 ; — 15.8501. 6. Gap, 10 octobre 1673 ; — 17.951 1. 19. Grenoble, 17 octobre 1674 ; — 19.676 1. 14, id., 1er octobre 1675 ; — 16.056 1.6. id., 8 octobre 1678 ; — 16.502 1. 16. Embrun, 13 septembre 1680 ; — 15.078 1. 2 d. sur 99.560 1. 5 imposés sur l'élection de Gap. Gap, 13 septembre 1685 ; — 11. 5871. 6. ib., 27 octobre 1687; — 11.8301. 12, ib., 27 octobre 1688 ; — 14.689 1. 7. Grenoble, 23 novembre 1690 ; — 15.619 1. 8, ib., 3 novembre 1691 ; — 11.260 1. 7. Saint-Marcellin, 24 octobre 1697, etc. Dates : 1619-1697 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Lançon, arrêts du conseil, etc |
E 425 - Rôle des dépenses faites par le sr du Puy en son voyage à Paris en 1634-35 : Vu à Lyon Mgr de Servien, « pour le razement du Chasteau. à la part de Mgr le comte de Sault » ; à Paris, payé à « M. du Port, avocat, pour ses droits de parution au greffe du Conseil contre M. Javelli », 1 pistole... ... - Rôle des dépenses faites par le sr du Puy en son voyage à Paris en 1634-35 : Vu à Lyon Mgr de Servien, « pour le razement du Chasteau. à la part de Mgr le comte de Sault » ; à Paris, payé à « M. du Port, avocat, pour ses droits de parution au greffe du Conseil contre M. Javelli », 1 pistole d'Espagne; « pour consulter l'affaire dud. Javelli », 2 pistoles ; « vision des actes contre Al. Collisieux », 3 id. ; « au portier de Mgr de Servien, le 1er jour de l'an 1635 », 2 quarts d'écu ; « au suisse de Mgr le garde des sceaux », id. ; « au greffe du Conseil pour les droictz de l'arrest obtenu contre M. de Collisieux », 3 pistoles ; « pour seeler led. arrest », 2 id. « pour le seel »,38 1. 10, etc. Total. 71 écus 5 s. (s. d.). — Lettres : par Du Puy à « M. Mottet, procureur héréditaire au parlement de Dauphiné, proche l'église des Jésuites, à Grenoble » : M. de Chamranbau m'a dit « qu'il falloit avoir promptement deux lettres de Mgr le comte de Sault, une à Mgr le duc de Créqui et l'autre à Mgr de Servien, pour le razement de la place » du Queyras. « Si nous eschapons maintenant l'occasion, il ne nous restera pour jamais que le regret et gémissement ». Paris, 2 février 1635 ; — par Bellon, avocat, « sur le fait du sel »: « Nonobztant tout ce qu'avons sceu remonstrer, les lieux qui sont assignés et ez frontières du Piedmont, ont esté çondamnés de bailher le desnombrement des familhes, en quoy on veut aussy desnunbrer le balheage et veut-on faire comprandre la ville de Briançon et autres éloignés de trois lieux desdictes frontières... Il semble qu'estantz, les principaulx intéressez, vous debvés commettre quelqu'un intelligent et homme de bien pour vacquer à cest afaire, avec les autres commis du bailheage, pour se pourvoir contre led. jugement et faire exécutter celluy qu'avoit esté randu par le sgr de Brullard ». Briançon, 17 février 35 ; — par Du Puy à Mottet : « Si la vallée avoit autant de soing de ses affaires que vous et moy, elles iroient beaucoup mieu.. qu'elles ne font ». Paris, 27 février 35. — Sommation par Février, not., à Jn Meyer et Jn Dalmas, notaires du Queyras, de la part de Franç. Lambert, avocat lieut. général gradué en la prévôté de Dauphiné, afin d'être payé des démarches faites à Paris et à Versailles en faveur de la vallée et de Château-Dauphin, 5 mars 35. Extrait de l'assemblée du 10 mars 1635, donnant pouvoir à Blanc, premier consul de Briançon, et Georges Bertrand, not. du Monêtier, de traiter, « allant en Bourgogne, vers Mgr de Brulard », au nom des escartons de Briançon, Oulx et Valcluson, « pour recourir de l'ordonnance faicte par M. de Saint-Barthellemy pour le faict du sel ». — Mandat de 300 1. à Mathieu Humbert, vichâtelain du Queyras. tuteur des enfants du cape Daniel Humbert, 30 avril 35. — Lettres par Allemand, de Gap, portant quitt. de « huit quarts d'escu », pour extraits de rôles de tailles. Gap, 27 août 35 ; par Mottet, au sujet des procès de la vallée, surtout avec Valcluson. Grenoble, 28 août 35. — Quitt. de 4 pistoles, revenant à 32 1. par Dugast pour dépens en Queyras avec un officier royal et six hommes, au requis des consuls de Saint-Martin-de-Queyrières, pour « fère fournir à l'estape », 29 août 35. — Délai de 3 jours accordé aux consuls de Queyras par J. Videl, commissaire chargé de « faire la levée d'un homme par feu ez. vallées de Queyras, Prajala et Chasteau-Dauphin pour estre employés au service du Roy en son armée d'Ytalie pour servir de charpentiers, massons, scieurs de long et pionniers », 13 septembre 35. — Répartition de froment, seigle, avoine et argent, pour l'étape du Pont-de-Cervière, 27 septembre 35. — Assemblée au sujet de la saisie de 54 brebis à la montagne de Péas par les étapiers de Saint-Blaise, Chamandrin et Pont-de-Cervières, 29 septembre 35. — Lettres : par le sr « de Chailhol », au sujet du passage et logement des troupes. Briançon, 5 octobre 35 ; — par Puy, sur la fourniture de 50 pionniers pour les fortifications de Pignerol. Besson « vous dira le mauvais rencontre que j'ay heu parchemin à huit pas proche du pont de Zai, là où j'ai esté voilé, tant des faizans que je portai à M. de Mallesy que de tout mon argent ». Pignerol, 19 octobre 35. — Ordre par le comte de Sault de « garnir, le plus promptement que fère se porra, chascung en droict soy, les magasins, des vivres, bledz, froment, vin, avoyne, foin et aultres choses nécessaires pour le passaige de 3.000 hommes de pied et 500 chevaulx », depuis « Vorèpe jusques à Oulx ». Le Queyras devra fournir, à Oulx, des denrées en proportion de ses feux. Grenoble, 22 novembre 35. — « Estat des patrocines et fournitures faictes aux procès des consulz et comtés de la vallée de Queyras », par Mottet en 1635-36 contre Honoré Bonnafoux, Mathieu Humbert, Saint-Martin-de-Queyrières et Villar-Saint-Pancrace, le sr de Savine, Névache, Cervières et Puy-Saint-Pierre, Vallouise, Jn Javelly, prévôt d'Embrun, Jn-Pierre de Servière, juge, Jn Albert, juge, etc. (s. d.). Dates : 1635-1636 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
E 468 - Ordonnance par l'intendant Henri Lambert, sgr d'Herbigny, prescrivant de payer: à Jacq. Buisson, fermier général des Domaines, les lods et autres droits dus depuis le 1er avril 1673 par le bailliage de Briançon. Grenoble, 26 août 1681 ; — à la vallée du Queyras, sans y comprendre Abriès, de... ... - Ordonnance par l'intendant Henri Lambert, sgr d'Herbigny, prescrivant de payer: à Jacq. Buisson, fermier général des Domaines, les lods et autres droits dus depuis le 1er avril 1673 par le bailliage de Briançon. Grenoble, 26 août 1681 ; — à la vallée du Queyras, sans y comprendre Abriès, de fournir aux consuls de Bourdeaux 802 rations de fourrages. Grenoble, 1er septembre 81. — Lettres par Turcon, annonçant l'arrivée de « grandes troupes » et demandant du secours. Briançon, 17 sept, et 26 novembre 81. — Répartition de la taille de 1681 entre les comtés de la vallée : Molines, 3.638 1.3 s. ; Arvieux, 2.553 1.9 ; Château, 2.817 1. 8 ; Abriès, 2.4191. 4 ; Aiguilles, 1.817 1. 8; Saint-Véran, 1.837 1. 17 ; Ristolas, 1.425 1.6(1681). — Pièces de comptabilité relatives à la compe de M. de La Broue, arrivée à Château-Dauphin le 23 novembre 1681, partie pour la vallée du Queyras, le 5 juillet 1682. Somme payée, 2.021 1. 18. — Ordre par l'intendant d'Herbigny aux consuls de la vallée de Château-Dauphin de fournir à celle du Queyras le tiers de la subsistance de la compe de La Broue, « régt de cave du chevallier Duc, qui y est quartier ». Grenoble, 15 décembre 1681. — Significations dud. ordre aux consuls de Château-Dauphin, 26 mars et 17 avril 1682. — Lettres par Sylvestre convoquant l'assemblée du bailliage, « pour délibérer de ce que le bailheage doit fère à Mgr de La Feuillade, gouverneur de la Province », et pour procéder aux comptes de 1680, 81 et 82. Briançon, 30 août 82 : — J. Bertelot : « M. l'abbé d'Ouls vient d'arriver et aparament M. Alois l'accompagnera » au retour. Briançon, 13 août 82 ; — au sujet de la nourriture des cavaliers du comte de Bossu logés en Queyras en quartier d'hiver. Grenoble, 8 décembre 82. — Minute d'un accord entre André et Jacq. Borel, fils de feu Guil., des Prés, hameau de Ville-Vieille, et Augustin Philip, f. de feu Jn, du même lieu, au sujet de 536 1. dues à M. Pierre de Tholozan, sgr de Remolon, 1er août 1683. — Déclaration par « Charles-Aymar de Chailliol, sgr de Boqueron, vibailli du Briançonnais, en faveur des consuls du Queyras, au sujet d'un pouvoir donné à Mathieu Morel, ancien not. d'Arvieux, par feu N Franç. de Chailliol », vibailli de Briançon, son frère, « et icelluy héritier de sr Dandalhes (?), châtelain de Briançon », afin de « faire vérifier la debte du sgr consr Galléan et la fère réduire autant que se pourra ». Grenoble, 10 avril 1685. — Lettre à ce propos par led. « Chailliol de Boqueron », id. — Requête au Parlement par Étienne Meffre, prieur curé d'Arvieux, au sujet de l'arrêt de la Cour, du 18 novembre précédent, défendant de nommer aucun réformé consul, secrétaire ou garde cadastre, et afin d'en assurer l'exécution, 21 mars 1685. — Notification par les consuls du Queyras à ceux de Saint-Crépin et d'Eygliers, que, « depuis le commancement du mois d'octobre dernier, les eaux de la rivière du Guil..., a cause des grandes pluyes continuelles », ont « entièrement emporté tous les pontz et chemins qui sont le long de la Combe depuis Queyras jusque à Guillestre, à la réserve du Pont de Pierre ; et, depuis que les eaux se sont abaissées, les comtés de lade vallée ont fait fère les pontz qui sont le long de leur terroir et réparer les chemins qui les concernent », 30 novembre 1685. Notification aux consuls du Queyras par le not. Morel de la cession de 33 1. faite par Jean Dalmas, not. et secréte de la vallée, à « Messire Sébastien de Chailliol, chan. en l'église cathédrale de Grenoble, prieur commandataire du Monestier ». Ville-Vieille, 25 février 1686. — Copie de procédures relatives : à une somme de 1.5931.16, que les consuls de Fénestrelles, en Pragela, réclamaient à ceux du Queyras au sujet du passage des troupes (29 octobre 1626) ; à des saisies de bétail par les habitants de la vallée de Césanne sur les montagnes du Queyras (13 mars 1687) ; à une dette de 28 écus due par Jacq. Simond, f. de feu Ant., à Jean Meyer, marchand, d'Arvieux (26 mars 1687) ; id. de 25 sols 6 deniers dus par Jean Dalmas et autre Jean Dalmas, père et fils, à Jean Meyssimilly, f. de feu Abraham, d'Arvieux (3 avril 1687). — Lettre par De Pons, « chargé d'aller deffendre, à Grenoble », le bailliage de Briançon contre « le fermier du domaine pour les lots » de 1682-1687, invitant les consuls à se rendre à l'assemblée du bailliage. Briançon, 29 mai 1688. — Lettre (imprimée) par l'intendant Bouchu, invitant les consuls du Queyras à payer exactement les soldats de milice. Vienne, 21 octobre 1689. — « Édit du Roy concernant la disposition des biens des religionnères fugitifs » : « Lorsque nous avons pris la résolution d'abolir, dans nostre royaume l'exercice de la R. P. et R. que les rois, nos prédécesseurs et nous, avions seulement toléré, nous avons estimé devoir consacrer à Dieu et à des œuvres pieuses les biens quy avoyent apartenu aux concistoires et ceux qui estoyent destinés pour l'entretien des ministres et des pauvres de lad R. P. R. », etc. Versailles, décembre 1689, etc. Dates : 1681-1689 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |
Les Alpes démocratiques - Avril 1886 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°84, 2 avril ; n°85, 6 avril ; n°86, 9 avril ; n°87, 13 avril ; n°88, 16 avril ; n°89, 20 avril ; n°90, 23 avril ; n°91, 27 avril ; n°92, 30 avril |
Les Alpes démocratiques - Mars 1888 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°292, 2 mars ; n°293, 6 mars ; n°294, 9 mars ; n°295, 13 mars ; n°296, 16 mars ; n°297, 20 mars ; n°298, 23 mars ; n°299, 27 mars ; n°300, 30 mars |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1888 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°380, 1 septembre ; n°381, 2 et 3 septembre ; n°382, 4 septembre ; n°383, 5 septembre ; n°384, 6 septembre ; n°385, 7 septembre ; n°386, 8 septembre ; n°387, 9 et 10 septembre ; n°388, 11 septembre ; n°389, 12 septembre ; n°390, 13 septembre ; n°391, 14 |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1888 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°406, 2 octobre ; n°407, 3 octobre ; n°408, 4 octobre ; n°409, 5 octobre ; n°410, 6 octobre ; n°411, 7 et 8 octobre ; n°412, 9 octobre ; n°413, 10 octobre ; n°414, 11 octobre ; n°415, 12 octobre ; n°416, 13 octobre ; n°417, 14 et 15 octobre ; n°418, 16 o |
Les Alpes démocratiques - Mars 1889 108 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°532, 1 mars ; n°533, 2 mars ; n°534, 3 et 4 mars ; n°535, 5 mars ; n°536, 6 mars ; n°537, 7 mars ; n°538, 8 mars ; n°539, 9 mars ; n°540, 10 et 11 mars ; n°541, 12 mars ; n°542, 13 mars ; n°543, 14 mars ; n°544, 15 mars ; n°545, 16 mars ; n°546, 17 et 1 |
Les Alpes démocratiques - Mai 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°584, 1 mai ; n°585, 2 mai ; n°586, 3 mai ; n°587, 4 mai ; n°588, 5 et 6 mai ; n°589, 7 mai ; n°590, 8 mai ; n°591, 9 mai ; n°592, 10 mai ; n°593, 11 mai ; n°594, 12 et 13 mai ; n°595, 14 mai ; n°596, 15 mai ; n°597, 16 mai ; n°598, 17 mai ; n°599, 18 ma |
Les Alpes démocratiques - Juin 1889 104 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°610, 1 juin ; n°611, 2 et 3 juin ; n°612, 4 juin ; n°613, 5 juin ; n°614, 6 juin ; n°615, 7 juin ; n°616, 8 juin ; n°617, 9 et 10 juin ; n°618, 11 juin ; n°619, 12 juin ; n°620, 13 juin ; n°621, 14 juin ; n°622, 15 juin ; n°623, 16 et 17 juin ; n°624, 1 |
La Vedette des Alpes - Avril 1848 22 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°3, 2 avril ; n°4, 9 avril ; n°5, 16 avril ; n°6, 23 avril ; n°7, 30 avril |
La Vedette des Alpes - Septembre 1848 20 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°26, 7 septembre ; n°27, 14 septembre ; n°28, 21 septembre ; n°29, 28 septembre |
La Vedette des Alpes - Décembre 1848 22 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°39, 7 décembre ; n°40, 14 décembre ; n°41, 21 décembre ; n°42, 28 décembre |
La Vedette des Alpes - Mars 1849 32 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°54, 1er mars ; n°55, 8 mars ; n°56, 15 mars ; n°57, 22 mars ; n°58, 29 mars |
La Vedette des Alpes - Avril 1850 20 vues Titre de presse : La Vedette des Alpes, Journal paraissant le dimanche ["puis" le jeudi] (mars 1848-mai 1850) Présentation du contenu : n°114, 4 avril ; n°115, 11 avril ; n°116, 18 avril ; n°117, 25 avril |
Novembre 1893 20 vues Présentation du contenu : n°22, 2 novembre; n°23, 9 novembre; n°24, 16 novembre; n°25, 23 novembre; n°26, 30 novembre |
Décembre 1893 17 vues Présentation du contenu : n°27, 7 décembre; n°28, 14 décembre; n°29, 21 décembre; n°30, 28 décembre |
Février 1894 16 vues Présentation du contenu : n°35, 1er février; n°36, 8 février; n°37, 15 février; n°38, 22 février |
Mars à juin 1894 16 vues Présentation du contenu : n°39, 1er mars; n°40, 11 mars; n°41, 26 avril; n°42, 14 juin |
Août 1895 24 vues Présentation du contenu : n°87, 1er août; n°88, 8 août; n°89, 15 août; n°90, 18 août; n°91, 22 août; n°92, 29 août |