3 M 260 - Renouvellement intégral du 8 octobre 1871 : correspondance, procès-verbaux, résultats, affiches Dates : 1871 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Troisième République > Élections cantonales |
6 M 260/3 - Lazer 10 vues Dates : 1861-1861 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Population > Listes nominatives |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1806 68 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1809 52 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Novembre 1810 46 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°4, 1er novembre |
Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes - Mars 1812 75 vues Titre de presse : Journal d'agriculture et des arts pour le département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°6, 1er mars |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juillet 1856 24 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°11, 15 juillet |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Novembre 1859 20 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°3, 15 novembre |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Décembre 1859 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°4, 15 décembre |
Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes - Juin 1861 16 vues Titre de presse : Journal de la société d'agriculture et des comices agricoles du département des Hautes-Alpes Présentation du contenu : n°10, 15 juin |
A 4, A 4 - Tome 4. Dates : 1600-1699 Producteur : France. Parlement de Grenoble Contexte : Recueil des édits et déclarations du roi, lettres pattentes et ordonnances du roi, arrêts et règlements des conseils et du parlement de Grenoble concernant la province de Dauphiné Présentation du contenu : Table alphabétique des édits, etc., depuis 1689 jusqu'en 1699, avec indication des jours, mois et années des actes visés et de celui des quatre... ... Table alphabétique des édits, etc., depuis 1689 jusqu'en 1699, avec indication des jours, mois et années des actes visés et de celui des quatre volumes où ils se trouvent : affranchissement des rentes et droits domaniaux, affirmations, amendes, amortissements, armorial, assesseurs, auditeurs des comptes, baillis, baux à ferme, ban et arrière-ban, banquiers, baptêmes et mariages, barbiers-perruquiers, blés, bois, boucheries, boutons de drap, café, capitation, etc. (p. 1-18). — Table chronologique des actes contenus dans ce quatrième volume (p. 19-24, n°222 à 289). — Déclaration du Roi, « portant règlement général pour les fonctions, droit, rang, scéance et privilèges attribuez aux maires et échevins, et autres. Officiers des villes » (incomplète), 12 mars 1689 (n°223). — Arrêt du parlement portant règlement pour l'instruction des procès criminels, 30 mars (n°224). — Édit portant « établissement des lanternes dans les principales villes du Royaume ». Marly, juin 1697 (n°226). — Déclarations royales : concernant les mariages faits par d'autres prêtres que les curés des contractants. Versailles, 15 juin (n°227) ; — confirmant la légitimation et naturalisation des étrangers « habituez dans le royaume depuis l'année 1600 ». Marly, 22 juillet 1697 (n°231) ; — M portant peine de mort contre ceux qui réforment en fraude les espèces anciennes et de fabrique étrangère ». Versailles, 9 juillet (n°232) ; — disant que « les jugemens, sentenses, contrats et obligations seront expédiées en parchemin ». Marly, 16 juillet (n°233). — Édit créant des offices de contrôleurs des bans de mariage, avec le tarif des droits à percevoir pour chaque publication de ban : des princes, ducs, etc., 6 livres ; des seigneurs, 5 l. ; des avocats, maires, etc., 4 l. ; des notaires, bourgeois, etc., 3 l. ; des huissiers, greffiers, marchands, etc., 2 l. ; des juges, 1 l. ; des artisans, 10 sols ; des soldats, laboureurs, domestiques et autres, 5 s. ; des « veuves qui se remarieront », suivant la « condition de leur défunt mary ». Versailles, 17 sept. (n°235.) — Déclaration du Roi défendant aux postulants « d'aller s'établir dans la principauté d'Orange ». Versailles, 23 nov. (n°242, cf. Le n°243). — Lettres patentes réglant « la qualité des laines et largeurs des draps et étoffes ». Fontainebleau, 22 oct. (n°245). — Déclarations : portant amnistie générale pour les « nouveaux convertis qui désirent rentrer dans le royaume ». Versailles, 10 janv. 1098 (n°248) ; — en faveur des officiers qui ont servi dans les armées. Ibid., 1er févr. (n°250). — Arrêt du parlement défendant « déjouer aux jeux de dez, hoca et de la hassete. Pharaon, barbacolle » et autres, 3 mars (n°252). — Arrêt du Conseil d'État au sujet de l'exemption des tailles « prétendue par les officiers de la chancelerie et des maréchaussées de Dauphiné, et par les maîtres des postes de ladite province ». Versailles, 4 mars (n°253). — Arrêts du parlement : « contenant règlement pour les chèvres, pourceaux, porches et cochons ; contre les dommages qui se commettent aux champs par les larcins et bestiaux ; avec les défenses des défrichemens des bois », 10 mars (placard : n°254) ; — « qui ordonne aux vicebaillifs, vicenéchaux, juges royaux et autres juges des villes et bourgs de la province où il y a marché... De faire report, par chacune semaine, de la valeur et estimation » des blés et « autres gros fruits », 22 avril (n°256). — Déclarations : « sur tous les traitez de paix conclus à Riswick, les 20 et 21 sept, et 30 oct. 1697 ». Versailles, 23 juin 1698 (n°259) ; — prescrivant de continuer à lever 2 livres d'augmentation sur chaque minot de sel vendu en Dauphiné, Provence et Languedoc. Marly, 1er juil. (n°260). — Lettres patentes « portant établissement des portions congrues pour huit curez des paroisses de la valée de Pragelas », lesquelles portions congrues s'élèvent à la somme totale de 2.550 livres. Il y est dit que la religion catholique « avoit été entièrement abolie, pendant plus d'un siècle », dans « la vallée de Pragellas ou de Vaucluson », et que, « pour empescher que les habitans d'icelle ne retombent dans leurs anciennes erreurs », Louis XIV y a, « cy-devant, fait bâtir neuf églises et autant de maisons curiales, dans les lieux de la Rua, Traverses, Laval, Fourrières, Uxeaux, Fenestrelles, Villaret, Château-du-Bois, Châteran-en-Bourset » etc. Versailles, sept. 1698 (n°262). - Ordonnance « qui deffend aux nouveaux convertis d'avoir chez eux aucunes armes, poudre ou plomb, à peine aux particuliers des galères et aux gentilshommes, de trois mil livres d'amende ». Fontainebleau, 10 oct. (n°264). — Déclarations : réglant l'administration « des hôpitaux, léproseries, maladeries et autres lieux pieux désunis de l'ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et de s. Lazare, dans lesquels l'hospitalité a été établie ». Versailles, 12 déc. (n°268) ; — « portant deffenses d'interrompre la messe parroissiale par aucune publication de choses profanes, pas même des affaires de Sa Majesté », etc. Ibid., 6 déc. (n°268) ; — « portant injonction aux archevêques et évêques du royaume d'établir incessament des séminaires dans les diocèses où il n'y en a point, et, dans ceux où il y en a, d'établir des maisons particulières pour l'éducation dos jeunes clercs pauvres, depuis l'âge de douze ans, et de pourvoir à la subsistance des uns et des autres par union de bénéfice et par toutes les autres voyes légitimes et canoniques ». Ibid., 15 déc. (n°270). — Arrêt du parlement « portant que les rentes dues en grain pour l'année présente, 1698, seront payées à raison de 40 sols le quartal de froment, mesure de Grenoble, et le vin, à raison de 8 livres la charge », 12 déc. (n°271). — Déclaration « portant nouveau règlement sur l'exécution de l'Édit de Nantes, et qu'en conséquence les nouveaux convertis et leurs enfans seront de nouveau instruits à la religion catholique », et seront « maintenus dans leurs biens », 13 déc. (n°272). — Arrêts du parlement : concernant les juges du bailliage de Valentinois « de la nomination de M. le prince de Monacho », 17 déc. (n°273) ; — qui ordonne au fermier des droits d'octroi de Grenoble de fournir aux habitans de cette ville des chandelles « pour le prix de 5 sols la livre, non à plus haut prix ». 20 déc. (n°274) ; — défendant aux « assesseurs des communautez de faire aucunes fonctions de juges des seigneurs », 21 janvier 1699 (n°277). — Déclarations : concernant les inscriptions en faux contre les procès-verbaux des commis des Aides, 6 janv. (n°281) ; — défendant à ceux qui ont abjuré la R. P. R. « de sortir du royaume sans permission ». Versailles, 11 janv. (n°282). — Règlement de police concernant la ville de Grenoble, pour 1699, avec le prix des viandes, etc., 14 mars (n°283). — Ordonnance de Jean-Étienne Bouchu, intendant de Dauphiné, « pour la vérification des debtes des communautés », 1699 (n°290). |
E 384 - 1669-1673. Dates : 1669-1673 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Délibérations de la vallée du Queyras Présentation du contenu : « Registre destiné pour incérer les délibérations et conclusions qui seront faictes par les consuls et députiez de la vallée de Queyras en corps... ... « Registre destiné pour incérer les délibérations et conclusions qui seront faictes par les consuls et députiez de la vallée de Queyras en corps de vallée », parafé, en suite de l'art. 20 du règlement de la Cour d'août 1669, par le vibailli de Chailliol, Pons, procureur du Roi, et Fantin, secrétaire-greffier. Briançon, 19 novembre 1669. 1669, 2 déc., à Ville-Vieille, maison de Daniel Rozan. Le sr Berthelot, cape châtelain de la vallée, Jean Fantin, Philippe Éme, et le secrétaire Laurens, poursuivent la vérification des dettes du sr Grand. — 6 décembre Le lançon de la taille imposée à Grenoble le 13 oct., à raison de 289 1. par feu, sur 44 feux 1/2, déduction faite des soulagements accordés (à Molines, 1 feu ; à Arvieux, 2 ; au cape Jean Videl, ½ ; aux incendiés du Vehier, ½ ; au Château, 1 ; à Aiguilles, 1), s'élève à 12.880 1. 10 s., à payer en quatre termes. Ordre par l'Intendant de vérifier les dettes des comtés dans deux mois. — 13 décembre Ét. Meissimilly, cessionnaire de Jacq. Arnaud, not. du Villar-Saint-Pancrace, réclame 35 1. 1670, 1er février L'assemblée du bailliage aura lieu à Briançon, le lendemain. — 21 juillet On réglera, si possible, la dette du sr Dalmas, premier huissier au Parlement. Le sr Jouve de Rame poursuit le Queyras devant le vibailli du Graisivaudan. — 6 octobre L'avocat Pantin réclame 103 1. Accordé. — 15 novembre Le duc de Lesdiguières autorise les Briançonnais à avoir des armes à feu pour « faire des jeux de l'arquebuse ou de chasse ». — 8 décembre Le lançon de la taille de 1671, à raison de 307 1. 9 s. par feu, est de 13.143 1. 9 s. 1671, 29 janvier Difficultés avec le sr Dalmas, premier huissier au Parlement, et avec les consuls de Château-Dauphin, à propos d'une dette de 3.060 1. que la vallée leur doit. — 29 avril. Le sr de La Bâtie, lieut. au Château-d'Exilles, poursuit la vallée, à propos des « réparations qu'il veut faire faire à la porte du Chasteau ». — 19 mai. Jean-Laurent Berthelot, cape châtelain du Queyras, demande vérification des dettes réclamées par Dalmas, premier huissier au Parlement, qui est actuellement à Embrun ou à Guillestre. — 4 juin. Alloïs, receveur des deniers royaux à Briançon, réclame 647 1. 7 s. Répartition de 362 1. dues au bailliage. — 1er juillet Jean-Laurens Berthelot et Chaffrey Jouve, not., vérifieront les dettes prétendues par Franç. Dalmas. — 6 août. Réclamations contre les employés du bureau du sel. — 24 novembre Le lançon de la taille de 1672 est de 13.102 1. 2 s. — 8 décembre L'archevêque d'Embrun doit arriver prochainement. 1672, 23 mars. L'assemblée du bailliage aura lieu le 27. — 18 mai. Il est dû au sr de La Roubinière 177 1. 15. — 10 juin. Imposition de 2.530 1. pour le service des étapes. — 14 août. L'archevêque d'Embrun doit faire sa visite en Queyras prochainement. — 6 septembre Jean Ferrus, chirurgien de Briançon, revendique ce que la vallée doit au « sr de Ferrus, sgr de Névache et Planpinet », soit 48 1. 18 s. — 23 octobre L'avocat Jean-Laurent Berthelot, cape châtelain du Queyras, l'avocat Pierre Eyméoud, consul de Molines, et Jean Dalmas, not. d'Arvieux, sont députés à l'assemblée du bailliage du 25. — 12 novembre Le lançon de la taille de 1673 est de 15.765 1. 1673, 25 février Balthasar Jouve, procureur à Briançon et greffier de la vérification des dettes des comtes du baillage, portera à l'Intendant toutes les pièces de l'affaire. — 20 avril. Signification sera faite à Henri Humbert, héritier de Jacq. Humbert, Paul Puy, avocat au Grand Conseil, et autres, « pour la vérification des debtes ». — 6 mai. Convocation de l'assemblée du bailliage au 13, à Briançon. — 6 août. Ordre par le duc de Lesdiguières « au bailliage de Briançon (la vallée de Pragella excepté, attandu que fait sa fourniture à part), de fournir 200 hommes pour se pourter à Pignerol le 15e du courant, pour le travail que le Roy y vient faire faire », avec outils nécessaires. — 23 août. « M. de La Loyauté, commissaire des guerres, et qui a soin des fortiffications de lade vallée et citadelle de Pignerol », réclame lesd. 200 hommes pour le 27. Ceux du Queyras iront à Briançon le 25 ; ils sont au nombre de 34 pour 51 feux 1/2 « dont la vallée est composée ». — 24 septembre Mémoire des diverses sommes dues par la vallée: aux héritiers d'Armand Martinet, 650 1. (29 décembre 1644) ; au sr Chéronier, 260 ; au sr de Bremond, 6.756 ; au sr de Saint-Didier, 3.950 ; au sr du Puy, 4.750 ; au sr Nicout, 652 (22 mai 1673), etc. |
E 412 - « Bail général des cinq grosses fermes de France, la douane de Lyon y comprinse, fait à Me Jean de La Grange », pour 6 ans, à commencer du ler octobre 1619 (Grenoble, Pierre Verdier, 1620, in-4°, 19 p.). — « Estat des quarante lieux de la province baillez en payement à Jean Charbonneau,... ... - « Bail général des cinq grosses fermes de France, la douane de Lyon y comprinse, fait à Me Jean de La Grange », pour 6 ans, à commencer du ler octobre 1619 (Grenoble, Pierre Verdier, 1620, in-4°, 19 p.). — « Estat des quarante lieux de la province baillez en payement à Jean Charbonneau, eutrepreneur et adjudicataire des pains de munition nécessaires pour la nourriture de l'armée commandée par Mgr le comte de Sault... pour le siège du Pouzin... au lieu de la somme de vingt-mil l. promise aud. munitionnaire », etc. : Grenoble, Corps, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Briançon, Queyras, Embrun, Chorges, Gap, Serres, et autres localités, chacune taxée 612 1. 12 s. 6 d. Grenoble, 28 mai 1628 (S. 1., in-16, 6 p.) — Arrêt du Conseil approuvant le bail fait au sr de La Grange, au sujet de la Ferme. « Et pour le regard des bureaux establis ès baillages de Gap, Ambrun et Briançon, subsisteront ». Saint-Germain-en-Laye, 9 août 1623. Suit le règlement des droits à payer à la douane de Valence (Usés, 14 juillet 1629). Entérinement dud. règlement, au requis de Théophile Berthuin, fermier de la douane de Valence. Grenoble, 14 août 1630. (S. 1. n. d., in-4°, 8 p.). Lançon de la taille à imposer sur la vallée du Queyras, en suite des lettres patentes données à Saint-Germain-en-Laye le 21 octobre 1624, s'élevant pour la Province à 27.514 1. 8 s. à répartir sur 4.000 feus et, pour le Queyras, à 4.300 1. 17 s. 10 d. Grenoble, 30 janvier 1626 ; — à 3.498 1. 19 s. 6 d., id. ler juillet 1626 ; — à 3.485 1. 18 s. 2 d., « à raison de 66 1. 14 s. 4 d. » pour chaque feu, 14 octobre 1628, etc. — Requête au « cardinal de Richelieu, général des armées du Roy en Itallie », par les consuls des « chastellanies de Queyras, Vaucluzon, Sézanne et Chasteau-Daulphin », afin d'obtenir « délay et sursoyance pour le payement des impositions, demandées pour les « garnisons de Daulphiné », attendu qu' « ilz ont souffert de sy grandes et exessives despances pour les fournitures qu'il leur a fallu fayre aulx estappes, logementz des gens de guerre, magazins de forrage pour les mulletz du Roy, impositions généralles de la Province et tant d'aultres foulles », qu'il leur impossible actuellement de s'acquitter de ce qu'on leur demande pour septembre prochain (1629). — Extrait des registres du Conseil d'État portant imposition de 439.000 1. sur la généralité de Dauphiné, en suite des lettres patentes du 14 janvier Fontainebleau, 19 septembre 1629. — Lançon sur l'élection de Briançon de 43.846 1. 14 s. 7 d. dont 7.181 1. 17 s. 9 d. sur la vallée du Queyras, à payer à J.-B. Paléologue, conseiller du Roi, receveur particulier de lade élection, à Sainte-Catherine-lès-Briançon, 12 janvier 1630.— Lettre aux consuls du Queyras par Dupuy, Martin et Meyer : Arrivés à Pignerol, ils voulaient « donner une nouvelle requeste à Mgr le Cardinal, pour avoir le contentement qu'il a promis de nous donner, ayant chargé le père Jaquinot d'en escrire à Mgr l'archevesque d'Ambrun ». M. de Liémery nous avait « promis de nous faire descharger des prétentions de Prajala, aussitost qu'il auroit assurance que les chemins sont faictz... Nous avons posé de bonnes gardes partout, affin que ceux de Prajala n'obtiennent aucune chose par surprise... Le chastelain doit marcher nuict et jour pour venir ici samedi prochain ». Pignerol, 25 avril 1630. Lançons de la taille à imposer sur la vallée du Queyras : 7.730 1. 15 s. 10 d. Briançon, 21 juillet 1631 ; — 8.729 1. 8 s., 7 juillet 1633 ; — 11.807 1. 7 s., à raison de 240 1. 19 s. 3 d. par feu. Gap, 2 juin 1635 (cachet plaqué de l'élection de Gap); — 13.012 1.19s. 5 d. Gap, 8 août 1637 ; — 6.910 1. pour la confection du cadastre, suivant arrêt du Conseil d'État du 28 juin 1636 (annexé). Gap, 16 avril 1637 ; — 3.854 1. 8 s. Gap, 16 juillet 1638 ; — 4.673 1. 9, Gap, 1er octobre 1638, etc. — Requête à l'intendant de Sève, sgr de Chantignon-ville, en déchargement des taxes sur les offices de collecteur et receveur particulier des tailles, 17 septembre 1642. — Accord entre Pierre du Pont, fermier général des gabelles du Dauphiné, Provence, etc., et les habitants du Queyras, fixant à 14.400 1. le prix du sel que ceux-ci devront payer chaque année (12 octobre 1649). D'après l'arrêt du Conseil du 22 décembre 1649, Embrun payera 9.600 1. ; Saint-André, 3.300; La Roche [de-Rame], 674; Saint-Sauveur, 3.300; Châteauroux, id.; Les Orres, 2.700 ; Guillestre, 1.950 ; Freyssinières, 2.400 ; « Varces, 1.266 ; Rizou, 750; Avençon, 2.100 ; Réallon, 1.700 ; Seillac,760 » ; L'Argentière, 1.500 ; Les Crottes, 2.100 ; Briançon, 6.000 ; Le Monêtier, 6.600 ; Saint-Martin-de-Queyrières, 2.250 ; Cervières, 2.174 ; Névache, 2.600 ; Mont-Genèvre, 2.425 ; Sésanne, 8.175 ; Château-Dauphin, 6.300 ; Exilles et Salbertrand, 3.300 ; Le Sauze et Usseaux, 1.656 ; Chaumont, 2.925 ; Oulx, 5.374 ; Bardonnèche, 7.574 ; Saint-Chaffrey, 2.700 ; Vallouise, 4.550 ; Villar-Saint-Pancrace, 2.400 ; La Salle, 2.700 ; Valcluson, 9.600, etc., 22 décembre 1649. — Arrêt du Parlement concernant le payement des tailles en 1648 et 1649, 15 mars 1651. — Lançons de la taille imposée en Queyras : 15.607 1.12 s. 9 d. Grenoble, 19 octobre 1656 ; — 10.217 1. 6 s. 9 d., 27 juillet 1657 ; — 14.489 1. 17 s. 9 d. Valence, 12 février 1659 ; — 16.773 1. 16 s. 5 d. Gap, 28 mars 1661 ; — 8.497 1. 15 s. ; plus, 5.992 1. 3 s. Gap, 15 décembre 1662 ; — 12.601 1. 15 s. Gap, 28 septembre 1663 ; — 13.6181.5 s. Gap, 8 octobre 1664 ; —13.128 1.6 s. Gap, 7 octobre 1665 ; — 13.886 1. 16 s. ainsi repartis : Molines, 3.218 1. 14 ; Arvieux, 2.289 1. 11 ; Château, 2.040 1. 14 ; Abriès, 2.140 1. 5 ; Aiguilles, 1.460 1. 1 ; Saint-Véran, 1.625 1. 18 ; Ristolas, 1.111 1 12. Gap, 18 octobre 1666 ; — 13.242 1. 7 s. Grenoble, 22 novembre 1667 ; — 12.738 1 7 s., id. 23 octobre 1668 ; — 14.551 1. 12, id., 7 novembre 1669 ; — 13.143 1. 9, id., 14 octobre 1670 ; — 13.112 1. 2, ici., 17 octobre 1671 ; — 15.8501. 6. Gap, 10 octobre 1673 ; — 17.951 1. 19. Grenoble, 17 octobre 1674 ; — 19.676 1. 14, id., 1er octobre 1675 ; — 16.056 1.6. id., 8 octobre 1678 ; — 16.502 1. 16. Embrun, 13 septembre 1680 ; — 15.078 1. 2 d. sur 99.560 1. 5 imposés sur l'élection de Gap. Gap, 13 septembre 1685 ; — 11. 5871. 6. ib., 27 octobre 1687; — 11.8301. 12, ib., 27 octobre 1688 ; — 14.689 1. 7. Grenoble, 23 novembre 1690 ; — 15.619 1. 8, ib., 3 novembre 1691 ; — 11.260 1. 7. Saint-Marcellin, 24 octobre 1697, etc. Dates : 1619-1697 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Lançon, arrêts du conseil, etc |
E 437 - Avis par Livache, sur une sommation par Molines aux autres comtés du Queyras le 1er septembre 1646, au sujet de leur différend au parlement de Dijon, 23 mars 1647. — Requête au parlement de Grenoble par Louis Chéronnier, bourgeois de Briançon, afin d'être payé de 861. 12 par feu sur 320 feux... ... - Avis par Livache, sur une sommation par Molines aux autres comtés du Queyras le 1er septembre 1646, au sujet de leur différend au parlement de Dijon, 23 mars 1647. — Requête au parlement de Grenoble par Louis Chéronnier, bourgeois de Briançon, afin d'être payé de 861. 12 par feu sur 320 feux du bailliage, 26 mars 1646. — Assemblée des consuls au sujet de la grande taille de 7.200 1., 14 juin 46. — État des sommes imposées : le 7 mai 1644, pour l'entretien de la compe du duc de Lesdiguières en Vallouise, 825 1. ; le 12 mai 1645, pour le régt d'Aiguebonne, 278 écus ; en 1646, 830 1., etc., 7 septembre 46. — Commandement, de la part de n. Pierre de Portes, receveur général en Dauphiné, de payer à Chéronnier, à Briançon, ce que doit la vallée, 12 septembre 1646. Mémoire pour le châtelain au sujet de son assistance aux assemblées (1647). — Rôle des sommes que doivent David Dalmas, Jacq. Meissimilly, Jn et Franc. Simond, Laurent Dalmas, Ant. Albert et autres habitants d'Arvieux. Total, 3.630 1. 2, 22 mars 1647. — Commandement à Jacq. Simond, d'Arvieux, de payer à Pierre Cordier, prêtre du Villar-Saint-Pancrace, la somme de 527 1. 14, 20 avril 47. — Extrait de l'assemblée du bailliage du 18 mai 1647 au sujet des offices de collecteurs, asséeurs et péréquateurs ; des affaires du sel, du sr de Chaillol, du sr Maritan et de la douane (10 septembre 47). — Pièces relatives à ce qui est dù à Franç. Maritan, habitant à Grenoble (1647). — Commandement à David Dalmas, secrétaire de la vallée, de payer Jean Margailhan, premier consul de Briançon, 23 juin. — Procuration par les consuls de la vallée à Jean Prat, dr ès droits, sgr de La Bâtie-des-Vignaux, lieut. particulier au bailliage de Briançon, « estant à présent à Grenoble », pour emprunter 500 1., afin d'envoyer cette somme à David Albert, procureur héréditaire au bailliage de Briançon, député de la vallée à Paris, 17 juillet 47. — Notification de deux comptes de Franç. Frézet, consul de Briançon en 1645, 25 octobre 1647. Liquidation par les consuls et députés du bailliage de Briançon de deux comptes particuliers : à Jean Margaillan, premier consul de Briançon, 511 1. ; à Guil. de Cruis, consul de lade ville, 69 1. 18 ; à Raymond Blays, id., 30 ; à Franç. Bartallot, député du Queyras, 290 ; à Jn Perron, id. de Valcluson, 275 ; à Jn Borel, not. de Valcluson, 482 1. 5 ; à Louis Bernard, consul d'Oulx, 242 ; aux « hoirs de feu n. Claude de Chaillot, sgr de Boqueyron », vibailli du Briançonnais, 120 ; à Chaffrey Jouve, not. du Queyras, 20 ; Mathieu Humbert, du Château-Queyras, 24 ; Claude Chalvet, greffier, 72 ; Claude Vallier, huissier, 36 ; Chéronnier, dr ès droits, avocat, secrétaire du bailliage, 240 ; Jn Maritan, du Château-Queyras, 29 ; Jacq. Ferrier, consul du Roure en Valcluson, 4 ; Jn Richard, de Briançon, 70 ; Prat, lieut. particulier, 552, etc. Total, 4.224 1. 8, 17 janvier 1648. — Lettres par Albert: au sujet d'une convention qu'il a passée à Paris. Briançon, 15 novembre 1647 ; — « pour l'affaire du sr Garcin », 21 novembre 47 ; — « Il n'est pas juste que j'ailhe m'entremettre d'une affère avec un nombre de depputés qui excède celluy qu'on a envoyé à Munster pour traicter de la paix des Couronnes. Je n'ay pas accoustumé de me faire moquer », ler décembre ; — « M. Bertalot vous dira l'ordre que Mgr le Duc a faict aujourd'huy pour le logement d'une compe du régt de cave d'Anjou à Mollines et comme quoy il est du tout impossible de l'esviter, quelle peyne que nous y ayons sceu prendre ». Grenoble, 28 décembre 47. — Lettre par « Bartalot », sur l'affaire Jean Garcin. Un compromis a été fait, le 24, avec le président « de Bursin, mes sgrs de Ponnat et de Francon ». Grenoble, 24 décembre 47 ; — Albert, au sujet de Maritan. Grenoble, ler février 1648. — Assemblée du bailliage, à propos du projet de vente de la châtellenie de Sésanne, des terres de Valcluson et de Saint-Martin-de-Queyrières, de Vallouise et du Queyras, d'Exilles et de Bardonnèche, et du « plassage des hasles de Briançon », ce qui ne peut être, 19 février 48. — Quitt. de 130 1. à Jean Tholozan, collecteur, en compte du logement du régt de Dauphiné à La Salle, et d'Aiguebonne logé à Briançon et Sésanne, 6 mars 48. — Assemblée du bailliage au sujet des dépenses des gens de guerre, 8 mars 48. — Requête au Parlement par Jn Margaillan, de Briançon, afin d'être payé de ce que le bailliage lui doit, 22 mars 48. — Assemblée du bailliage, à propos des « billettes du sel qui sont demandés à ceulx de la vallée de Queyras », 8 oct.48. — Commandement, en vertu de l'ordonnance de M. de Lauzon, intendant de Dauphiné, aux consuls du Queyras de remettre l'état des dettes de leurs comtés, 8 décembre 48. Ordre par le maréchal de Maleyssie, gouverneur de Pignerol, de fournir « 300 hommes armés prestz à venir fère garde », 22 janvier 1649. — État des papiers remis par le secrétaire Dalmas aux députés de la vallée à Grenoble : conventions avec Louis Chéronnier du 18 avril 1648 ; commandement de payer par Prat, 3 février 49, etc., 24 février 49. — Ordre par le duc de Lesdiguières de loger deux corap « du régt de Sully, venant de Guillestre, à Ville-Vieille, 24 mars. — Quitt. de 10 écus 7 s. par Gaston Philip, consul de Ville-Vieille, à ceux de Ristolas pour le .logement desd. compes, 21 mai. — Production de quitt. semblables par Gaspar Bertalot et Jn Martin, consuls d'Abriès, Franç. Laurans, avocat, consul de Ristolas, Honoré Guérin et Claude Jayme, consuls d'Aiguilles, 26 mai. — « Acte d'association des comis des trois bailleages pour la défense du payement des réparations de la rivière du Drac ». Présents, Jean Tholozan de La Madeleine, consul d'Embrun, Etienne de Cazeneuve, consul de Gap, Jean Balcet, secrétaire du Mont-Genèvre, et Jn Martin, consul d'Abriès. Grenoble, 15 juin 49. — État des impositions de la vallée du Queyras depuis novembre 1639, faites au bureau de l'élection des montagnes : taille d'étape du 20 novembre 1639, 1.017 1. 7 ; id. du 15 juillet 1640, 670 1. 4 ; du 23 mars 1642, 3.019 t. 5 ; du 26 mai 1643, 10.837 1. 8 ; du 20 sept., 8.521 1. 15 ; du 21 avril 1644, 16.051 1. 4 ; du 25 août 1645, 12.381 1. 12 ; du 10 juin 1646, 18.218 1. 10 ; du 21 mai 1646, 14.294 1. 18, etc. Pas de total. Signé, Labastie. Gap, 30 juin 1649. — Copie de l'ordonnance du duc de Lesdiguières du 2 juillet 1649, pour travailler aux « réparations contre le torrent du Drac, dont les inondations et la rapidité menacent » Grenoble. — Convocation des « escartons » au sujet de cette affaire. Briançon, 6 août 49. — Certificat des consuls de Grenoble, Dalemond, Hostal, Brun et Disdier, attestant que l'imposition de la taille de 1648 a été donnée en recette, 20 août 49. — Requête au Parlement par Jn Frézet, de Briançon, afin d'obliger les consuls du Queyras à lui payer 1.260 1., 25 août. — Quitt. de 15 écus aux consuls d'Aiguilles par Augustin Philip, consul du Château-Queyras, en compte des fournitures au régt de Sully, 29 août ; — de 20 écus : id., 30 août. État des documents remis à Germain Albert : provisions à Pierre Colisieux par le duc de Lesdiguières; requête en déchargement de la taille de 1647, etc., 14 septembre 1649. — Arrêt du Parlement « pour estre incessamment procédé à la levée des tailles » de 1648, 17 septembre 49. — Acte d'emprisonnement d'Honoré Guérin, consul du Queyras, pour obliger celui-ci à « fournir un pionnier pour feu ou à payer la somme de 654 1. 15 » pour les réparations du Drac, 8 octobre 49. — Quitt. de 32 1. 4, par Benoît de Lafont et Michel Samuel, archer, pour la signification de l'acte précédent, 15 octobre — Ordres de loger 8 compes du régt d'Uxelles à Molines, allant à Château-Dauphin (9 octobre 49), et à 3 de ces compes de se rendre au Pont-Saint-Esprit, 19 et 21 octobre 49. — Lettre à David Dalmas, secrétaire de la vallée, par G. Bartelot et L. Martin, afin de l'inviter à remettre au sr Albert les papiers des dîmes et « touchant l'affaire de nostre curé ». Briançon, 24 octobre 49. — Arrêt de la Chambre des vacations, sur requête des consuls du Queyras, enjoignant à Jn Prat, receveur des tailles, et à Louis Chéronnier, commis, de communiquer les pièces justificatives de leurs comptes depuis 1636. Grenoble, 13 novembre 49. — Commission à Ant. Laurans, not. de Ristolas, commis de la vallée du Queyras, d'extraire diverses quittances pour servir au procès contre Jn Prat, sgr de La Bâtie-des-Vignaux, lieut. particulier en Briançonnais, et contre « autre Jehan Prat », receveur des tailles, et Louis Chéronnier ; Barthél. Ferrus, not. de Briançon, 15 novembre 49. Compte du bailliage et principauté de Briançonnais en 1649, « conformément aux enciennes coustumes et privilèges du Briançonnois » : aux Pères Mineurs conventuels de Briançon, « pour charité », 9 1. ; à Jacq. Balcet, not. des Traverses en Pragela, 266 1.13 ; Samuel Gertoux, not. du Monêtier, 40 1. ; Claude Alloix, not. et secrétaire de l'écarton d'Oulx, 50 ; Jn Borei, not. et secrétaire de Valcluson, 294 ; Chaffrey Jouve, not. du Queyras, 271 ; Ant. Vasserot, de Saint-Véran, 95 ; Jacq. Allemand, d'Oulx, 95 ; Franç. Malen-Cestier, de Sésanne, 106 ; J.-B. Barbier, de Bardonnèche, 40 ; Barthél. Ferrus, consul de Briançon, 27; Jn Estienne-Rossignol, ancien consul de Vallouise, 7 ; Jn Balcet, not. et secrétaire du Mont-Genèvre, 139 ; Marcellin Chalvet, sergent-major de Briançon, 15 ; Jacq. Balcet, consul de Césanne, 28 ; Domin. Meyer, « potestat de Névache », 14; Barthél. Alphand, not. de Vallouise, 15 ; Jn Blanchard, not. de Saint-Chaffrey, 45 ; David Dalmas, not. et secrét. du Queyras, 40 ; Ant. Biais, de Briançon, 40 ; Nicolas- Silvestre Roux, not. et secrét. du bailliage, 100; au même, pour 5 jours à l'assemblée des trois bailliages et mémoires, 100 ; Germain Puy, 10 ; Ant. Ollagnier, huissier, 15, etc. Totai, 5.863 1. 13, 13 décembre 1649. — Lettre par Siraud, procureur, informant que les consuls de Saint-Crépin poursuivent le payement de certaine promesse. Grenoble, 16 décembre — Arrêt du Parlement prescrivant le payement des dépenses des troupes de l'armée d'Italie « logées dans les valées du Briançonnois » et en particulier au Mont-Genèvre. Grenoble, 18 décembre — Commandement de payer à Jean Prat, receveur, « la grant'taille » de 1648, 22 décembre 1649. — Pièces diverses relatives au logement du régt de Sully en Briançonnais, en 1649. Ordonnances du duc de Lesdiguières à ce propos. Grenoble, 12 févr., 15 et 25 mars, 22 et 25 avril (cachets plaqués), 26 mai 1649 ; requête des consuls du bailliage, afin d'être déchargés de la fourniture des corps de garde de 10 compes dud. régt (mars 1649), etc. Dates : 1646-1649 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
Les Alpes démocratiques - Octobre 1885 40 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°31, 1 octobre ; n°32, 2 octobre ; n°33, 6 octobre ; n°34, 9 octobre ; n°35, 13 octobre ; n°36, 16 octobre ; n°37, 20 octobre ; n°38, 23 octobre ; n°39, 27 octobre ; n°40, 30 octobre |