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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 59 O 1-19 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1847-1969
    Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 59 O 14-15 - Grande voirie
      Dates : 1847-1951
      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 59 O 14-15 - Routes nationales et départementales
        Dates : 1847-1951
        Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie

        • EDEPOT 59 O 14 - Routes nationales : construction, rectification, élargissement, déviation.
          Dates : 1847-1936
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie > Routes nationales et départementales
          Présentation du contenu :

          Route nationale n° 75. - Reconstruction entre deux propriétés : dépôt de dossier en préfecture, nomination des membres de la commission d'enquête...

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        • EDEPOT 59 O 15 - Routes départementales : construction, rectification, classement.
          Dates : 1851-1951
          Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
          Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie > Routes nationales et départementales
          Présentation du contenu :

          Route n° 6, entre Aspremont et Saint-Pierre d'Argençon. - Construction : cession des terrains par l'État, arrêté préfectoral, expropriation...

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