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  EDEPOT 59 N 1-10 - N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

  Dates : 1819-1969

  Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

  
  
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    EDEPOT 59 N 9-10 - Eaux

    Dates : 1873-1962

    Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 59 N 9

      - Sources. - Captage et adduction : pétition des habitants des écarts (sans date) ; sources. - alimentation de la commune : reboisement, vente de bois, achat de parcelles de terres aux abords du captage (1923-1962) ; captage et adduction : promesse de vente de parcelles de terrain (1914),... ...

      - Sources. - Captage et adduction : pétition des habitants des écarts (sans date) ; sources. - alimentation de la commune : reboisement, vente de bois, achat de parcelles de terres aux abords du captage (1923-1962) ; captage et adduction : promesse de vente de parcelles de terrain (1914), analyses biologiques des eaux (1959).

      Dates : 1914-1962

      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      
      
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      EDEPOT 59 N 10 - Fontaines communales : construction, réparations, règlement.

      Dates : 1873-1947

      Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      Présentation du contenu :

      Fontaine communale. - Reconstruction : exposé du projet, demande de subvention, subvention, approbation du projet, cahier des charges,...

      ...

      Fontaine communale. - Reconstruction : exposé du projet, demande de subvention, subvention, approbation du projet, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, situation définitive des travaux exécutés, réclamation d'un particulier (1873-1882).

      Fontaine au hameau de Thuoux. - Construction : subvention, projet d'emprunt (1901) ; coupure et détournement des matériaux de la fontaine : supplique des habitants, convention pour la remise en état (1925).

      Fontaines de la commune. - Réparations : devis estimatif, plan, demande de secours, subvention, feuille d'attachement, métré estimatif et définitif, procès-verbal de réception provisoire des travaux, acte de cession des travaux par l'entrepreneur (1880-1881) ; canalisations. - projet de réparations : subvention, approbation du projet, devis estimatif (1881-1882).

      Ancienne fontaine. - Réparations : subventions, approbation des travaux, devis sommaire, états des dépenses (1882-1855).

      Fontaine publique. - Accident : procès-verbal de constat, photos, états des dépenses (1946-1947).

      Borne fontaine. - Installation dans la commune : nomination d'un membre du conseil municipal pendant un procès (1923) ; utilisation de l'eau : règlement (1947).