La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Vous êtes ici : Recherches > Recherche libre

Imprimer cette page

Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 7 P 194 à 631 - Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
    Dates : Sans date
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 312 à 631 - Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
      Dates : Sans date
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM

      • 7 P 312
        - Renouvellement et modifications des lois de 1860 et de 1864 : projets soumis à l'Assemblée nationale et au Sénat, rapports et avis de la conservation des Eaux et Forêts des Hautes-Alpes, études spécifiques en 1878 sur l'évolution de la population et du bétail et sur la contenance des périmètres. Ouvrir le détail
        150 vues - Renouvellement et modifications des lois de 1860 et de 1864 : projets soumis à l\'Assemblée nationale et au Sénat, rapports et avis de la conservation des Eaux et Forêts des Hautes-Alpes, études spécifiques en 1878 sur l\'évolution de la population et du bétail et sur la contenance des périmètres. (ouvre la visionneuse)

        150 vues

        Dates : 1868-1879
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

      • 7 P 313
        - Demande de renseignements sur la situation et l'effet des travaux dans les périmètres expérimentaux pour contrer les réclamations des communes contre la loi de 1882 : instruction du 12 décembre 1885, tableaux récapitulatifs et de détail des surfaces concernées, des types de cultures et... ...Ouvrir le détail
        380 vues - Demande de renseignements sur la situation et l\'effet des travaux dans les périmètres expérimentaux pour contrer les réclamations des communes contre la loi de 1882 : instruction du 12 décembre 1885, tableaux récapitulatifs et de détail des surfaces concernées, des types de cultures et répartition des propriétés, des travaux et dépenses engagées (1885). Modèles de formulaires. Révisions de périmètres. -Correspondance entre le conservateur (10e conservation) avec le ministère et avec les inspecteurs sur l\'établissement des avant-projets, des enquêtes, des rapports sur plusieurs périmètres (1881-1922). Révision des périmètres. -Tableau récapitulatif de la situation jusqu\'en 1882 (s. d.) ; tableau récapitulatif de la situation jusqu\'en 1884 (s. d.) ; -Tableau p (ouvre la visionneuse)

        380 vues

        Dates : 1885-1922
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

      • 7 P 314 à 384 - Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres
        Dates : Sans date
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

        • 7 P 323 - Plusieurs périmètres.- Projets de périmètres : Plans des périmètres du Buëch inférieur, Buëch supérieur, Durance-Déoule, Eygues, Oule, Ouvèze.
          Dates : Sans date
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 322 - Périmètre de Haute-Durance.- Projets de périmètres, dossiers individuels : copie de la loi déclarative (1912), pièces non soumises à l'enquête (1903), dossiers par séries (par ordre alphabétique, 1903-1922).
          Dates : 1903-1922
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 321 - Périmètre de l'Eygues.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossiers par séries de Rosans à Sorbiers (1886-1904).
          Dates : 1886-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 320 - Périmètre de l'Eygues.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossier général (1886-1904), dossiers par séries de Moydans à Ribeyret (1886-1904).
          Dates : 1886-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 319 - Périmètre de Durance-Déoule.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossiers par séries de Neffes à Vitrolles.
          Dates : 1886-1921
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 318 - Périmètre de Durance-Déoule.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossier général des pièces qui ne doivent pas être soumises à l'enquête (1883-1903), projet général (1903), dossiers par séries de Barcillonnette à Monetier-Allemont (1903-1911).
          Dates : 1883-1911
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 317 - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Procès-verbal de reconnaissance générale du périmètre.
          Dates : 1902
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 316 - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant le cantonnement de Serres : extrait conforme.
          3 vues - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant le cantonnement de Serres : extrait conforme. (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Dates : 1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 315 - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant chaque périmètre : instruction (1896), états (1886, 1893-1941).
          Dates : 1886-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 314 - Proposition de répartition des anciens périmètres en séries domaniales, et situation des études des nouveaux périmètres ; surfaces des terrains à comprendre dans les périmètres de restauration par propriétaires : états généraux.
          Dates : 1884-1885
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 324 à 342 - Études en commune
          Dates : 1884-1945
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

          • 7 P 334 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Abriès (avec renseignements complémentaires sur la population, le budget communal et le pâturage), Arvieux; Aiguilles, Baratier, Ceillac
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 335 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Châteauroux, Château-Ville-Vieille, Crévoux, Les Crottes, Eygliers
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 336 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Embrun, Guillestre, Molines-en-Queyras, Les Orres. États parcellaires des périmètres de la circonscription d'Embrun (1886).
            Dates : 1885-1886
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan.


          • 7 P 337 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Saint-André-d'Embrun, Saint-Chaffrey
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 338 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Risoul, Ristolas, Savines, Vars.
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 339 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Saint-Clément, Saint-Sauveur, Saint-Véran, Réallon.
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 340 - Dossier par communes de La Fare aux Orres : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1887-1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 341 - Dossier par communes de Prunières à Saint-Genis : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1887-1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 342 - Dossier par communes de Saint-Jean-Saint-Nicolas à Vars : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1887-1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 333 - Carnets de « reconnaissance sur le territoire communal » (périmètre de la Durance d'Embrun : Baratier, Champcella, Les Crottes, Eygliers, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Réallon, Réotier, Savines, Saint-André-d'Embrun, Saint-Crépin ; périmètre du Guil : Aiguilles, Risoul)
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 324 - Dossier pour la commune d'Espinasses : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1884-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 325 - Relevé par commune des parcelles cadastrales soumises au régime forestier (communes et forêts indivises entre communes comprises dans le ressort des arrondissements de Briançon et d'Embrun)
            Dates : 1884-1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 326 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Châteauroux, Saint-Clément, Réotier, Champcella, Freissinières, Saint-Crépin, Eygliers
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 327 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Château-Ville-Vieille, Molines-en-Queyras, Ristolas, Abriès, Aiguilles
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 328 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Grave, Villar-d'Arène, Monêtier-les-Bains, La Salle, Puy-Saint-Pierre, Briançon
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 329 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Pisse, Les Vigneaux, La Roche-de-Rame, Vallouise, Saint-Martin-de-Queyrières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, L'Argentière, Abriès, Val-des-Prés
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 330 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Névache, Cervières, Puy-Saint-Vincent, Ceillac, Villar-Saint-Pancrace, Montgenèvre
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 331 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Saint-Appolinaire, Prunières, Savines, Réallon, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Embrun, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur, Baratier, Les Crottes
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 332 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Vars, Guillestre, Risoul, Ceillac
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

        • 7 P 343 à 353 - Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)
          Dates : [1863]-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

          • 7 P 353 - Ancien périmètre du torrent de Vachères.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : révision sur les communes de Saint-Sauveur, Les Orres et Baratier.
            Dates : 1883-1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 352
            - Plusieurs périmètres. - Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres de Rochebrune (1883-1887) ; Rousset (1883-1887) ; Sachas (1884-1886) ; Saint-Crépin (1884) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas (1884-1887) ; Saint-Julien-en-Campsaur (1884) ;... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)
            Présentation du contenu :

            Saint-Crépin (1884) : dossier fragmentaire.


          • 7 P 351 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de La Fare (1884-1890) ; Laye (1877-1890) ; Mallefosse (1884-1886) ; Merdarel et Pra-Reboul (1884-1887) ; Molines-en-Champsaur (1884-1886).
            Dates : 1877-1890
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 350 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de Chagne (1884-1887) ; Champoléon (1884-1887) ; Espinasses (avec usurpation de terrain par un particulier, 1883-1887) ; Eygliers (1884-1887).
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 349 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de la Biesse (1884-1887) ; Boscodon (1883-1887) ; Le Bouchet (1884-1885) ; Bramafan (1884-1886) ; Céüse (1883-1887).
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 348 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètre de Réallon (1884-1887) ; Remollon (1885) ; Réotier (1884-1886) ; Riou-Bourdou (1882-1887) ; Riou-Meyrel (1884-1886).
            483 vues - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètre de Réallon (1884-1887) ; Remollon (1885) ; Réotier (1884-1886) ; Riou-Bourdou (1882-1887) ; Riou-Meyrel (1884-1886). (ouvre la visionneuse)

            483 vues

            Dates : 1882-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 343 - Périmètre de Montmaur.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels.
            Dates : [1863]-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 344
            - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de Monêtier de Briançon (avec copie du dossier de constitution et de révision de l'administration générale à Paris, [copie, 1863]-1885) ; Mont-Guillaume (1884-1887) ; Névache... ...Ouvrir le détail
            Dates : [1863]-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 345 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres de Sainte-Marthe (1883-1887) ; Sapet-Devezet (1884-1887) ; Sigouste (1884-1885) ; Théus (1879-1887) ; Vachères.
            Dates : 1879-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 346
            - Organisation de la campagne de révision, renvoi par l'inspection générale du Reboisement à Paris des dossiers mal instruits, état d'avancement et notification des révisions : rapports et correspondance (1882-1885). Réclamations individuelles et collectives de communes traitées avec... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1886
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 347 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres d'Orcières (1884-1887) ; Palps-Chialoup (1884-1886) ; Piolit (1882-1886) ; Rabiou et Couleau (1884-1887).
            420 vues - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres d\'Orcières (1884-1887) ; Palps-Chialoup (1884-1886) ; Piolit (1882-1886) ; Rabiou et Couleau (1884-1887). (ouvre la visionneuse)

            420 vues

            Dates : 1882-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

        • 7 P 354 à 384 - Enquêtes publiques
          Dates : 1882-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

          • 7 P 370
            - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885, 1899-1902 et s. d. [après les inondations de 1928] relatifs à Clémence d'Ambel (vallée de Navette) : dossiers... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1885-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 371
            - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885, 1899-1902 et s. d. [après les inondations de 1928] relatifs à Guillaume-Pérouse : dossiers communaux (1885-1938). Ouvrir le détail
            Dates : 1885-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 372 - Périmètre de Drac-Souloise.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902 : dossier général (1902-1910) ; dossiers communaux ([1885] 1902-1907).
            364 vues - Périmètre de Drac-Souloise.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902 : dossier général (1902-1910) ; dossiers communaux ([1885] 1902-1907). (ouvre la visionneuse)

            364 vues

            Dates : 1902-1910
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 373
            - Périmètre du Drac supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902, vérification et projet modification en 1911 sans suite : dossier général ([1886], 1902, 1912-1913) ; dossiers... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 374
            - Périmètre du Drac supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902, vérification et projet modification en 1911 sans suite : dossiers communaux (1882-1913) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 375
            - Périmètre du Drac supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902, vérification et projet modification en 1911 sans suite : dossiers communaux (1882-1913) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 376 - Périmètre de la Haute-Durance.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1884 et 1903 : dossiers communaux (Briançon, révision 1884 ; autres communes, 1903).
            77 vues - Périmètre de la Haute-Durance.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1884 et 1903 : dossiers communaux (Briançon, révision 1884 ; autres communes, 1903). (ouvre la visionneuse)

            77 vues

            Dates : 1884-1903
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 377 - Périmètre de l'Eygues.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1904 : dossier général (1903-1907) ; dossiers communaux (1904).
            Dates : 1903-1907
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Projets de 1904 : dossier général présente lacunes.


          • 7 P 378
            - Périmètre du Guil. - Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1901-1904) ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1903-1905) ; états parcellaires de 1885 d'autres... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 379
            - Périmètre du Guil.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1901-1904) ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1903-1905) ; états parcellaires de 1885 d'autres... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 380 - Périmètre de l'Oule.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1904 : dossier général (1903) ; dossiers communaux (1904).
            Dates : 1903-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 381 - Périmètre de la Romanche.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Dossier général du projet de 1904.
            Dates : 1903-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 382 - « Étude sur les périmètres de restauration de la 10e conservation, département des Hautes-Alpes, renseignements généraux » : manuscrit établi par l'inspecteur adjoint des Forêts, chef du service du Reboisement
            Dates : 1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 383
            - Déclaration d'utilité publique de travaux de restauration en périmètres par les lois du 7 août 1910, du 11 décembre 1922 et du 18 décembre 1940.- État des contenances de terrains à restaurer par série, ampliation des lois ; situation des périmètres au 31 décembre 1938 : état récapitulatif de... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1910-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 384 - Instauration de périmètres. Établissement des avant-projets : instructions.
            Dates : 1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 369
            - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et 1899-1902 : dossier général (1899-1902) ; dossiers communaux (1884-1885, 1902) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1902
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 354 - Demandes d'instauration de périmètres.- Demande de la commune de Saint-Bonnet.
            Dates : 1882
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 355
            - Périmètre du Buëch inférieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1904 : dossier général 1904 ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces, dont Eourre ;... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 356 - Périmètre du Buëch inférieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1904 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1904), Lazier à Trescléoux.
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 357
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossier général (1902-1904, 1912) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces sauf... ...Ouvrir le détail
            507 vues - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossier général (1902-1904, 1912) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces sauf plan de La Haute-Beaume ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l\'inspection du Reboisement et expédition de la conservation), Agnielles-en-Dévoluy à Aspres-sur-Buëch. (ouvre la visionneuse)

            507 vues

            Dates : 1884-1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 358
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l'inspection du Reboisement et expédition de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 359
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l'inspection du Reboisement et expédition de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 360
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l'inspection du Reboisement et expédition de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 361
            - Périmètre du Petit Buëch.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1900 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1900-1902) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces. Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1902
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 362 - Périmètre de Durance-Déoule.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 : dossiers communaux ; états parcellaires (1885) ; plan d'ensemble du périmètre (s.d.).
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 363 - Périmètre de Durance d'Embrun.
            Dates : 1902-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 364 - Périmètre de Durance d'Embrun.
            93 vues - Périmètre de Durance d\'Embrun. (ouvre la visionneuse)

            93 vues

            Dates : 1903-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 365 - Périmètre de Durance d'Embrun.
            343 vues - Périmètre de Durance d\'Embrun. (ouvre la visionneuse)

            343 vues

            Dates : 1903-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 366
            - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1903-1904) ; dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            380 vues - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1903-1904) ; dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces, Avançon à Chorges. (ouvre la visionneuse)

            380 vues

            Dates : 1884-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            1934 : Demande d'étude de périmètre de restauration au torrent de Malcombe par l'association du canal de Gap.


          • 7 P 367
            - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres... ...Ouvrir le détail
            371 vues - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces, Gap à Remollon. (ouvre la visionneuse)

            371 vues

            Dates : 1884-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 368
            - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres... ...Ouvrir le détail
            317 vues - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces, Rochebrune à Valserres. (ouvre la visionneuse)

            317 vues

            Dates : 1884-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

      • 7 P 385 à 568 - Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres
        Dates : Sans date
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

        • 7 P 385 à 387 - Procédures d'expropriation
          Dates : 1886-1899
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres

          • 7 P 387 - Réclamations immédiates en délimitation ou revendication de propriétés par des communes et des particuliers : dossiers ponctuels.
            Dates : 1888-1897
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Procédures d'expropriation
            Présentation du contenu :

            Voir dans les dossiers individuels d'acquisition la résolution des affaires.


          • 7 P 386 - Jugement d'expropriation.- Organisation des procédures, désignation des jurés et représentants de l'État, jugements rendus par arrondissement, pourvoi de l'État contre les décisions des jurés de l'arrondissement d'Embrun, communication des jugements pour procédures ultérieures.
            Dates : 1886-1899
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Procédures d'expropriation

          • 7 P 385 - Terrains à acquérir par l'État à la suite des révisions et des études de nouveaux périmètres : états parcellaires communaux (périmètres de Haute-Durance, Guil, Durance d'Embrun).
            Dates : 1886
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Procédures d'expropriation

        • 7 P 388 à 392 - Enregistrement des acquisitions foncières de l'État
          Dates : 1852-1961
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres

          • 7 P 392 - Sommier des acquisitions.
            Dates : 1935-1946
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État
            Présentation du contenu :

            Ce document pourrait provenir des Domaines [série Q] (« sommier des propriétés dont le prix est recouvert par les receveurs des domaines ») ;...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 391 - Acquisitions sans suite : dossiers par commune de N à Z (par ordre alphabétique).
            Dates : 1899-1948
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

          • 7 P 390 - Acquisitions sans suite : dossiers par commune de A à M (par ordre alphabétique).
            Dates : 1899-1948
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

          • 7 P 389 - Rétrocessions de terrains : dossiers par commune (par ordre alphabétique).
            Dates : 1889-1892
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

          • 7 P 388 - Correspondance générale (1852-1956). Création de nouveaux périmètres : instructions (1910-1922). Acquisitions, aliénations et échanges : instructions (1883-1961). Situation annuelle des acquisitions (1922-1934).
            Dates : 1852-1961
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

        • 7 P 393 à 555 - Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
          Dates : Sans date
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres

          • 7 P 504 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Ventavon.- Dossier général (1892-1930). Acquisition et échanges de terrains particuliers (1899-1946).
            Dates : 1892-1946
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 503 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Sigoyer.- Dossier général (1887-1901). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1889-1899).
            Dates : 1887-1901
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 502 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Lardier-et-Valença.- Dossier général (1897-1899). Acquisitions de terrains communaux et d'un particulier (1895-1900).
            Dates : 1895-1900
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 501 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Gap.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1903-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 500 - Périmètre de Durance-Déoule, séries de Barcillonnette et d'Esparron.- Acquisitions conjointes de terrains particuliers.
            Dates : 1905-1940
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 499 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Barcillonnette.- Dossier général (s.d.). Acquisitions de terrains particuliers, par ordre alphabétique (1898-1911). Acquisitions et échanges de terrains particuliers (1944-1962).
            Dates : 1898-1962
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 498 - Périmètre du Drac supérieur.- Taux de rehaussement du périmètre.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Les affaires diverses nous renseignent sur les difficultés à appliquer les lois de la RTM au sein d'une population en désaccord. Rare exemple...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 497 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Michel-de-Chaillol.- Dossier général (1877-1884). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1883-1893).
            Dates : 1877-1893
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 496 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Léger-les-Mélèzes.- Dossier général.
            Dates : 1886-1901
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 495 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Julien-en-Champsaur.- Dossier général (1884-1897). Acquisition de terrains communaux (1886).
            Dates : 1884-1897
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 505 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Châteauroux.- Offre de vente d'un terrain particulier (1881). Acquisition de terrains particuliers pour la construction d'un établissement de pisciculture (1899). Rapport (1923).
            Dates : 1881-1923
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 506 - Périmètre de Durance d'Embrun, série Les Crottes.- Offre de vente de terrains particuliers (1889-1939). États parcellaires de terrains privés (s.d.).
            Dates : 1889-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 507 - Périmètre de Durance d'Embrun, séries d'Embrun et de Saint-Sauveur.- Acquisition de terrains communaux (1895). Acquisition de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1883-1942).
            Dates : 1883-1942
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 508 - Périmètre de Durance d'Embrun, série des Orres.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1891-1893
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 509 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Prunières.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1896-1899
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 510 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Puy-Saint-Eusèbe.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1891-1895
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 511 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Saint-André-d'Embrun.- Offre de vente d'un terrain particulier.
            Dates : 1896
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 512 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Saint-Clément.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1910-1914
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 513 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Saint-Sauveur.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1907-1909
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 514 - Périmètre de Durance-Luye, série d'Ancelle.- Dossier général.
            Dates : 1880-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 475 - Périmètre de Drac Souloise, série d'Agnières-en-Dévoluy.- Offres de vente de terrains particuliers.
            Dates : 1885-1908
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 476
            - Périmètre de Drac Souloise, séries de Saint-Etienne-en-Dévoluy et Saint-Didier-en-Dévoluy.- Forêt de Plaine : dossier d'acquisition (1879-1884). Dossier général (1889-1933). Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers du Reboisement (1901-1934). Acquisition de terrains... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1879-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 477 - Périmètre de Drac supérieur, série d'Aspres-lès-Corps.- Dossier général (1901-1926). Acquisition de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1936). Acquisition de terrains communaux (1927-1938).
            Dates : 1901-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 478 - Périmètre du Drac supérieur, série d'Aspres-lès-Corps.- Dossier général (1935). Acquisition et rétrocession de terrains communaux (1924-1938). Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1936-1942), dossiers du Reboisement (1934-1938).
            Dates : 1924-1942
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 479 - Périmètre du Drac supérieur, série d'Aubessagne.- Régime forestier de la commune : correspondance.
            Dates : 1854
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 480
            - Périmètre du Drac supérieur, série de Champoléon.- Dossier général (1886-1908). Projet de restauration du périmètre, réclamations (1884-1888). Affaires diverses (1880-1884). Acquisitions et expropriations de terrains particuliers (1879-1908). Concession d'herbes lors d'une pénurie de fourrage... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1879-1908
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 481
            - Périmètre du Drac supérieur, série de Champoléon.- Offres de vente de terrains particuliers (1921). Renouvellement des concessions (1927). Dossier général (s.d., c. 1930). Acquisition de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1930-1934), dossiers de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1921-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 482 - Périmètre du Drac supérieur, série des Costes.- Dossier général (1922-1924). Acquisition de terrains communaux (1922-1923).
            Dates : 1922-1924
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 483 - Périmètre du Drac supérieur, série de La Fare.- Acquisition de terrains communaux (1887-1888). Acquisition de terrains particuliers (1898-1900). Concessions diverses (1934-1935).
            Dates : 1887-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 484 - Périmètre du Drac supérieur, série des Infournas.- Dossier général (1884-1920). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1882-1902). Affaires diverses (1886-1936).
            Dates : 1882-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 485 - Périmètre du Drac supérieur, série de Laye.- Projet de reboisement obligatoire (1863). Feuille signalétique de la pépinière de Laye (1884). Réclamations diverses (1884-1935). Concessions diverses (1925-1943).
            Dates : 1863-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 486 - Périmètre du Drac supérieur, série de Molines-en-Champsaur.- Dossier général (1911-1932). Acquisition et échange de terrains communaux (1913-1965).
            Dates : 1911-1965
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 487 - Périmètre du Drac supérieur, série de Molines-en-Champsaur.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1930-1933).
            Dates : 1930-1933
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 488 - Périmètre du Drac supérieur, série de Molines-en-Champsaur.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1930-1932). Actes de vente de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1930-1944).
            Dates : 1930-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 489 - Périmètre du Drac supérieur, série de La Motte-en-Champsaur.- Acquisition de terrains particuliers (1874-1876). Offres de vente de terrains communaux et particuliers (1880-1944). Echange de terrain particulier (1944).
            Dates : 1874-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 490 - Périmètre du Drac supérieur, série du Noyer.- Dossier général (1884-1886). Concessions diverses (1905-1932). Acquisitions (1922-1952).
            Dates : 1884-1852
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 491 - Périmètre du Drac supérieur, série d'Orcières.- Rétrocession de terrains communaux (1888-1901). Acquisition de terrains particuliers (1960).
            Dates : 1888-1960
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 492 - Périmètre du Drac supérieur, série de Poligny.- Offres de vente de terrains communaux et particuliers.
            Dates : 1890-1894
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 493 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Bonnet.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1922-1923
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Photographies : 4 tirages papiers (s.d.).


          • 7 P 494 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Jean-Saint-Nicolas.- Dossier général (1885-1887). Expropriation de terrains communaux et particuliers (1888). Concessions diverses (1865-1936). Affaires diverses (1865-1953). Echange de terrains domaniaux et particuliers (1942).
            Dates : 1865-1953
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Dossier sur la construction et divers travaux du Canal du Drac (1865-1953). Plan fragile.


          • 7 P 515
            - Périmètre de Durance-Luye, série d'Avançon. - Dossier général (1895-1896). Acquisition de terrains particuliers (1876-1891). Acquisition de terrains communaux (1935). Série de la Bâtie-Neuve. - Dossier général (1890-1907). Expropriation de terrains communaux (1887). Concession (1890). Affaire... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1876-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 536 - Périmètre de Haute-Durance, série de La Roche-de-Rame.- Dossier général (1936-1937). Établissement de pisciculture : dossier complet (1936-1987).
            Dates : 1936-1987
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Photographies : tirages papiers dans le dossier général.


          • 7 P 537 - Périmètre de Haute-Durance, série de La Roche-de-Rame.- Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers de la Conservation (par numéro de dossier, 1936-1937). Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1922-1939).
            Dates : 1922-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 538 - Périmètre de Haute-Durance, série de Saint-Chaffrey.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1926-1927
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 539 - Périmètre de Haute-Durance, série de Saint-Crépin.- Acquisition de terrains communaux et particuliers (1922-1947). Chemin de l'Adret : acquisitions, carnets d'arpentages (1931-1932).
            Dates : 1922-1947
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 540 - Périmètre de Haute-Durance, série de Val-des-Prés.- Dossier général (1906-1909). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1906-1911).
            Dates : 1906-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 541 - Périmètre de Haute-Durance, série des Vigneaux.- Acquisition de terrains communaux : dossier général.
            Dates : 1894-1903
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 542 - Périmètre de l'Eygues, série de Rosans.- Offres de vente de terrains particuliers (1889-1899). Acquisition de terrains communaux (1937-1953). Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1937-1939).
            Dates : 1889-1953
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 543 - Périmètre de l'Eygues, série de Rosans.- Acquisition de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique).
            Dates : 1937-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 544 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Dossier général (1909-1911). Acquisition de terrains communaux (1911-1912). Acquisition de terrains particuliers : de A à D (par ordre alphabétique, 1900-1911).
            Dates : 1900-1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 545 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Acquisition de terrains particuliers : de E à Faure (par ordre alphabétique).
            Dates : 1900-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 546 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Acquisition de terrains particuliers : de Feriaud à Z (par ordre alphabétique).
            Dates : 1900-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 547 - Périmètre du Guil.- Projet général d'acquisitions dans le périmètre suite à l'enquête publique de 1910 ; projets sur Saint-Véran et sur Arvieux.
            Dates : 1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 548 - Périmètre du Guil, série de Château-Ville-Vieille.- Acquisitions aux torrents de Soulières et Brasq.
            Dates : 1903-1921
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 549 - Périmètre du Guil, série de Guillestre.- Dossier général (1881-1906). Acquisition et échange de terrains communaux et particuliers (1904-1941).
            Dates : 1881-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 550 - Périmètre du Guil, série de Risoul.- Acquisition de terrains communaux (1880).
            Dates : 1880
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 551 - Périmètre du Guil, série de Vars.- Projet d'acquisition de terrains.
            Dates : 1930
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 552 - Périmètre de l'Oule, séries de L'Epine et de Montmorin.- Dossier général.
            Dates : 1885-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 553 - Périmètre de l'Oule, série de L'Epine.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1906-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

1 2 3  > 3 pages

Voir par page :10 20 50 100