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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 49 à 193 - Comptabilité générale, frais généraux et de travaux
    Dates : 1873-1948
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 57 à 84 - Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement
      Dates : 1891-1942
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux

      • 7 P 57 à 58 - Dossiers budgétaires généraux annuels
        Dates : 1919-1940
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement

        • 7 P 57 - Instructions, nomenclatures budgétaires, rapports, états de travaux et de dépenses des travaux, factures de matériel.
          Dates : 1919-1929
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Dossiers budgétaires généraux annuels

        • 7 P 58
          - Nomenclature budgétaire ; états de travaux neufs, obligatoires, d'urgence, d'entretien ou facultatifs ; états d'avancement des travaux ; états prévisionnels mensuels de travaux et dépenses ; états d'émargement de journaliers pour paiement des congés payés (1936) ; états de dépenses, devis... ...Ouvrir le détail
          Dates : 1930-1940
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Dossiers budgétaires généraux annuels
          Présentation du contenu :

          ""États de dépenses, devis estimatifs de travaux et rapports à l'appui (1935, 1938-1939)"" : il s'agit des mêmes types de documents que ceux...

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      • 7 P 59 à 65 - Frais généraux de fonctionnement
        Dates : 1905-1940
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement

      • 7 P 66 à 84 - Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
        Dates : 1891-1942
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement

        • 7 P 76 - Périmètre de Durance-Déoule
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 77 - Durance d'Embrun : général, Baratier à Embrun
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 78 - Durance d'Embrun : Les Orres à Savines
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 79 - Durance-Luye : général, Ancelle à Gap
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 80 - Périmètre de Durance-Luye : Jarjayes à Théus
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 81 - Périmètre de la Haute Durance : général, L'Argentière à Névache
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 82 - Périmètre de la Haute Durance : Pelvoux à Les Vigneaux
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 83 - Périmètre du Guil
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 84 - Périmètre de l'Oule et d'Eygues
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 75 - Périmètres de Drac-Séveraisse et de Drac-Souloise
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 74 - Périmètre du Drac supérieur : Molines-en-Champsaur à Saint-Michel-de-Chaillol
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

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        • 7 P 73 - Périmètre du Drac supérieur : général, Aspres-lès-Corps à Laye
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 72 - Périmètre du Petit Buëch
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 71 - Périmètre du Buëch supérieur
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

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        • 7 P 70 - Périmètre du Buëch inférieur
          Dates : 1907-1939
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Pièces émises par l'inspection du reboisement et les inspections et campements, transmises à la Conservation pour accord et suivi des paiements...

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        • 7 P 69 - Travaux à l'entreprise ou en régie et relatifs aux aménagements : sommier de comptabilité de l'agent régisseur.
          Dates : 1935-1942
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Lacune : 1939.


        • 7 P 68 - Travaux à l'entreprise ou en régie et relatifs aux aménagements : sommier de comptabilité de l'agent régisseur.
          Dates : 1929-1934
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)
          Présentation du contenu :

          Lacunes : 1915-1919.


        • 7 P 67 - Travaux à l'entreprise ou en régie et relatifs aux aménagements : sommier de comptabilité de l'agent régisseur.
          Dates : 1909-1921
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)

        • 7 P 66 - Programmes pluriannuels de travaux en régie et à l'entreprise dans des séries domaniales du Petit Buëch, de Durance-Déoule et de Haute-Durance.
          Dates : 1891-1895
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptabilité générale, frais généraux et de travaux > Demande et exécution budgétaire du service du Reboisement > Frais de reboisement et correction en séries domaniales (travaux en régie)