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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 194 à 631 - Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
    Dates : Sans date
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 194 à 205 - Établissement des comptes permanents
      Dates : 1863-1952
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM

      • 7 P 205 - Comptes permanents restreints.- Résumé des opérations dans les périmètres du Guil, de la Durance d'Embrun et de la Haute-Durance.
        Dates : Sans date
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents

      • 7 P 204 - États décennaux.- Situation par périmètre des dépenses des acquisitions de terrains et des travaux : cahiers et feuilles individuelles décennaux.
        Dates : 1911-1941
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents

      • 7 P 203 - Mises à jour annuelles des comptes.- États généraux de travaux et de dépenses par série, instructions pour leur établissement, corrections et transmission : classement annuel.
        Dates : 1932-1940
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Ces états ont été établis par le service du Reboisement à Gap ; ils étaient transmis aux inspecteurs de Gap-est et ouest, Embrun et Briançon pour...

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      • 7 P 202 - Mises à jour annuelles des comptes.- États généraux de travaux et de dépenses par série, instructions pour leur établissement, corrections et transmission : classement annuel.
        Dates : 1927-1931
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Ces états ont été établis par le service du Reboisement à Gap ; ils étaient transmis aux inspecteurs de Gap-est et ouest, Embrun et Briançon pour...

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      • 7 P 201 - Mises à jour annuelles des comptes.- États généraux de travaux et de dépenses par série, instructions pour leur établissement, corrections et transmission : classement annuel.
        Dates : 1918-1925
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Ces états ont été établis par le service du Reboisement à Gap ; ils étaient transmis aux inspecteurs de Gap-est et ouest, Embrun et Briançon pour...

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      • 7 P 200 - Mises à jour annuelles des comptes.- États généraux de travaux et de dépenses par série, instructions pour leur établissement, corrections et transmission : classement annuel.
        Dates : 1913-1917
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Ces états ont été établis par le service du Reboisement à Gap ; ils étaient transmis aux inspecteurs de Gap-est et ouest, Embrun et Briançon pour...

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      • 7 P 199 - Mises à jour annuelles des comptes.- États généraux de travaux et de dépenses par série, instructions pour leur établissement, corrections et transmission : classement annuel.
        Dates : 1907-1912
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Ces états ont été établis par le service du Reboisement à Gap ; ils étaient transmis aux inspecteurs de Gap-est et ouest, Embrun et Briançon pour...

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      • 7 P 198 - Tenue des comptes permanents.- Situation mensuelle de travaux et dépenses.
        Dates : 1904-1906
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Dossier lacunaire.


      • 7 P 197 - États annuels.- Situation au 31 décembre de la consistance de chaque périmètre et des résultats de travaux, des dépenses effectuées et prévues : cahiers annuels et par périmètre.
        Dates : 1890-1941
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents

      • 7 P 196 - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant chaque périmètre : instruction.
        Dates : 1886-1941
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents

      • 7 P 195 - États récapitulatifs.- Historique et résultats des travaux, détail des travaux et détail des dépenses effectués dans les périmètres : cahiers récapitulatifs annuels par catégorie de matière (série de Névache, 1879-1952 ; autres périmètres, 1922-1934).
        Dates : 1879-1952
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents
        Présentation du contenu :

        Le dossier contient quelques minutes transmises par l'inspecteur de Gap-ouest à la Conservation.


      • 7 P 194 - Tenue des comptes permanents.- Instructions, observations et correspondance.
        Dates : 1863-1923
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Établissement des comptes permanents