La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Vous êtes ici : Recherches > Recherche libre

Imprimer cette page

Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1343 W 1080-1134, 1136, 1206, 1208-1209, 1417 W 1-145, 1460 W 1-13, 1505 W 1-38, 1544 W 1-18, 1545 W 1-6, 1566 W 46-50, 1581 W 1-16, 1631 W 1-40, 1673 W 1-37, 1723 W 1-37, 1780 W 1-39 - Tribunal pour enfants
    Dates : 1940-2009
    Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)

    • 1343 W 1080-1106, 1208, 1417 W 1-29, 143, 145, 1460 W 1-3, 10, 12-13, 1505 W 36-38, 1544 W 14-18, 1545 W 1, 1581 W 1-7, 1631 W 29-38, 40, 1673 W 28-34, 36-37, 1723 W 1-8, 35-36, 1780 W 1-9, 37-38 - Civil
      Dates : 1940-2007
      Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
      Contexte : Tribunal pour enfants

      • 1343 W 1208, 1417 W 25-28, 1460 W 1, 13, 1505 W 37, 1544 W 16, 1581 W 6, 1631 W 29, 1673 W 33, 1723 W 35, 1780 W 37 - Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
        Dates : 1950-2004
        Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
        Contexte : Tribunal pour enfants > Civil
        Présentation du contenu :

        Conservation des dossiers dont le nom des personnes commence par les lettres B et T et quelques dossiers dignes d'intérêt.


        • 1460 W 1 - octobre et décembre 1997.
          Dates : 1997
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants

        • 1581 W 6 - Du 7 janvier au 22 février 2000.
          Dates : 2000
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants

        • 1460 W 13 - Registre d'ouverture des dossiers.
          Dates : 1950-1985
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants

        • 1544 W 16 - Du 20 janvier au 28 juin 1999.
          Dates : 1999
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Dossiers identifiés comme particulièrement significatifs (aucun dossier avec comme 1ères lettres patronymiques B et T).


        • 1417 W 25 - février 1990.
          Dates : 1990
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Conservation des dossiers dont le nom de la personne commence par les lettres B et T.


        • 1417 W 26 - mars et septembre 1991.
          Dates : 1991
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Conservation des dossiers dont le nom de la personne commence par les lettres B et T.


        • 1417 W 27 - mai 1992.
          Dates : 1992
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Conservation des dossiers dont le nom de la personne commence par les lettres B et T.


        • 1417 W 28 - mars et décembre 1993, mars, avril, mai et septembre 1994.
          Dates : 1993-1994
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Conservation des dossiers dont le nom de la personne commence par les lettres B et T.


        • 1631 W 29 - De janvier à avril 2001.
          Dates : 2001
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants

        • 1673 W 33 - Du 11 février au 28 novembre 2002.
          Dates : 2002
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants

        • 1723 W 35 - Du 8 janvier au 12 août 2003.
          Dates : 2003
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Dossier digne d'intérêt (lettre D) en plus de l'échantillonnage.


        • 1780 W 37 - 11 juin 2004.
          Dates : 2004
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants
          Présentation du contenu :

          Dossiers dignes d'intérêt : Comba, Dujardin.


        • 1505 W 37 - 1998.
          Dates : 1998
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants

        • 1343 W 1208 - Juges des enfants. - Commission de tutelles des prestations sociales : dossiers individuels.
          Dates : 1986-1999
          Producteur : France. Tribunal de grande instance (Gap)
          Contexte : Tribunal pour enfants > Civil > Dossiers de tutelle aux prestations sociales pour les enfants