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Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes

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Présentation des notices

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  • Y 28, 42, 56 à 59, 91, 95, 104, 106 à 112, 128, 130 à 134, 146, 155, 163, 188 à 189, 195, 197, 204, 207 à 214, 215/1 à 215/2, 216 à 224, 226 à 227, 231, 235/1 à 235/2, 236, 241/1 à 241/2, 242, 245/1 à 245/2, 248/1 à 248/2, 250, 252, 287, 365, 367, 369 à 370, 371/1 à 371/2, 372 à 373, 487 - Fonds de la Préfecture
    • Y 104, 128, 130, 134, 188, 195, 218, 220, 222, 241/1 à 241/2, 248/1 à 248/2, 252, 487 - Administration générale
      • Y 128, 130, 195, 218, 220, 222, 241/1 à 241/2, 248/1 à 248/2, 252 - Instructions, circulaires, correspondance
        • Y 241/1 - Instructions et correspondance.
        • Y 241/2 - Instructions et correspondance.
        • Y 222 - Instructions et correspondance.
        • Y 218 - Service pénitentiaire : décisions ministérielles.
        • Y 220 - Instructions et correspondance.
        • Y 195 - Instructions et correspondance.
        • Y 130 - Prisons départementales : instructions et règlement.
        • Y 248/1 - Prisons départementales : circulaires, correspondance relative aux frais de fonctionnement (literie, nourriture), plan.
        • Y 248/2 - Prisons départementales : circulaires, correspondance relative aux frais de fonctionnement (literie, nourriture), plan.
        • Y 252 - Prisons départementales, inspection : circulaires et rapports.
        • Y 128 - Prisons de Briançon et d'Embrun : administration.
      • Y 104, 188 - Intendance
        • Y 104 - Prisons départementales : fourniture de mobilier.
        • Y 188 - Prisons départementales : marchés et conventions pour le service alimentaire, chauffage et éclairage.
      • Y 134, 487 - Bâtiments
        • Y 134 - Restauration des prisons départementales : rapports, plans.
        • Y 487 - Prison d'Embrun. - Réparations et assainissement : correspondance.
    • Y 42, 95, 107, 109 à 112, 146, 209 à 210, 219, 221 - Comptabilité
      • Y 42 - Maisons centrales de Gap et d'Embrun : dépenses, pièces à l'appui des mandats.
      • Y 111 - Prisons départementales : dépenses.
      • Y 112 - Prisons départementales : dépenses, subvention accordée par le Dauphin pour l'agrandissement de la prison de Gap.
      • Y 95 - Prisons départementales : dépenses.
      • Y 109 - Prisons départementales : dépenses.
      • Y 110 - Prisons départementales : dépenses.
      • Y 219 - Prisons départementales : dépenses (1882-1889), avis d'allocation de crédits (1896-1899).
      • Y 146 - Prisons départementales : états de situation des prisonniers, décisions ministérielles concernant le prix des journées.
      • Y 209 - Prisons départementales : budget.
      • Y 107 - Prisons départementales : budgets, comptes.
      • Y 210 - Prisons départementales : budgets, comptes et dépenses.
      • Y 221 - Prisons départementales : budgets.
    • Y 28, 108, 155, 215/1 à 215/2, 216 à 217, 223, 365, 367 - Personnel
      • Y 215/1 - Dossiers de personnel.
      • Y 215/2 - Dossiers de personnel.
      • Y 155 - Dossiers de personnel.
      • Y 108 - Personnel administratif : dossiers.
      • Y 216 - Nominations, pensions et secours.
      • Y 217 - Nominations, correspondance et divers.
      • Y 223 - Prisons départementales, personnel : demandes d'emploi et renseignements confidentiels sur le personnel.
      • Y 367 - Prisons départementales : état disciplinaire (1929-1937) ; commission de réforme (1925-1926) ; recrutement, élection au conseil de discipline, pensions.
      • Y 28 - Retenues sur les traitements des employés.
      • Y 365 - Concierges : pièces de comptabilité, fournitures, réclamation.
    • Y 56 à 59, 106, 131 à 133, 163, 189, 197, 204, 208, 211 à 214, 226 à 227, 231, 235/1 à 235/2, 236, 242, 245/1 à 245/2, 250, 370, 371/1 à 371/2, 372 à 373 - Population carcérale
      • Y 133, 208, 212 - Statistiques
        • Y 133 - Etats des forçats transmis au Ministère.
        • Y 208 - Statistiques de population.
        • Y 212 - Détenus à divers titres (1830-1836), détenus militaires (1857-1858), circulaires et instructions (1830-1844), document statistique de l'ordre judiciaire.
      • Y 56 à 59, 106, 189, 197, 214, 231, 235/1 à 235/2, 236, 242, 370 - Etats
        • Y 189 - Prisons départementales : états de situation, correspondance.
        • Y 197 - Prisons départementales : états de situation.
        • Y 58 - Prisons départementales : états de situation.
        • Y 236 - Prisons départementales : états de situation (1836-1844). Prison d'Embrun : envoi mensuel des états de situation (1816-1820).
        • Y 57 - Prisons départementales : états de situation.
        • Y 231 - Prisons départementales : états de situation.
        • Y 242 - Prisons départementales : états de situation.
        • Y 59 - Prisons départementales : états de situation.
        • Y 370 - Prisons départementales : internés et expulsés.
        • Y 106 - Prisons départementales : situations mensuelles, dépenses arrêtées par trimestre.
        • Y 56 - Embrun et Briançon : états de situation.
        • Y 235/1 - Commission de surveillance.
        • Y 235/2 - Commission de surveillance.
        • Y 214 - Condamnations prononcées par la cour d'assises des Hautes-Alpes : extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Grenoble.
      • Y 131, 211, 226, 245/1 à 245/2 - Catégories particulières de détenus
        • Y 131, 211, 245/1 à 245/2 - Jeunes détenus
          • Y 245/1 - Jeunes détenus.
          • Y 245/2 - Jeunes détenus.
          • Y 211 - Jeunes détenus envoyés dans une maison de correction.
          • Y 131 - Jeunes détenus.
        • Y 226 - Détenus étrangers
          • Y 226 - Condamnés étrangers : Expulsions, libérations.
      • Y 250, 373 - Transfert
        • Y 250 - Transport des condamnés.
        • Y 373 - Extraditions (1911-1930) ; prisons de Fresnes : cahier des charges ; Ministère de la Justice : cahier des charges (1932-1940) ; demandes de changement de prison.
      • Y 132, 163, 204, 213, 227, 371/1 à 371/2, 372 - Libération
        • Y 163 - Libération de détenus.
        • Y 204 - Libération de détenus.
        • Y 213 - Libération de détenus.
        • Y 371/1 - Libérations conditionnelles, grâces collectives : instructions. Détenus. - extractions, transferts : instructions. Personnels et mandataires : instructions. Mineurs de moins de 16 ans, pupilles : instructions. Tarif de la cantine : instructions.
        • Y 371/2 - Libérations conditionnelles, grâces collectives : instructions. Détenus. - extractions, transferts : instructions. Personnels et mandataires : instructions. Mineurs de moins de 16 ans, pupilles : instructions. Tarif de la cantine : instructions.
        • Y 372 - Libérations conditionnelles : correspondance, rapports.
        • Y 227 - Libérations conditionnelles : demandes de libération, rapport sur l'application de la loi du 14 août 1885 sur la libération conditionnelle.
        • Y 132 - Forçats, libérés et translation aux bagnes : dossiers individuels.
    • Y 91, 207, 224, 287, 369 - Régime de détention
      • Y 224, 287 - Organisation de la détention
        • Y 287 - Surveillance pénale
          • Y 287 - Surveillance légale : fiches individuelles de condamnés, correspondance.
        • Y 224 - Réclamations
          • Y 224 - Doléances, réclamations, dénonciations, plaintes : correspondance.
      • Y 207 - Organisation des soins
        • Y 207 - Hospices, détenus malades : correspondance.
      • Y 91, 369 - Travail pénal
        • Y 369 - Organisation
          • Y 369 - Organisation du travail dans les prisons.
        • Y 91 - Gratification aux détenus
          • Y 91 - Gratifications aux détenus : états récapitulatifs des travaux de condamnés.
  • Y 193, 199, 233, 234/2, 240, 264 à 271, 344 à 364, 375, 389, 423 à 455, 457 à 458 - Briançon
    • Y 193, 199, 234/2, 240, 344 à 361, 375, 389, 423 à 437, 440 à 451, 453 à 455, 457 à 458 - Maison centrale
      • Y 193, 344 à 359, 389, 423, 434, 457 à 458 - Administration générale
        • Y 389, 423, 434 - Ordres de service
          • Y 423 - 1905-1913.
          • Y 434 - 1913-1920.
          • Y 389 - 1920-1925.
        • Y 344 à 359 - Rapports journaliers
          • Y 345 - Deuxième semestre 1877.
          • Y 344 - Janvier 1877 au 5 avril 1877.
          • Y 346 - Premier semestre 1878.
          • Y 347 - Mars 1880
          • Y 348 - Mai 1880
          • Y 349 - Juin 1880
          • Y 350 - Octobre 1880.
          • Y 351 - Octobre 1881.
          • Y 352 - Janvier 1882.
          • Y 353 - Septembre 1882.
          • Y 354 - Octobre 1882.
          • Y 355 - Novembre 1882.
          • Y 356 - Janvier 1883.
          • Y 357 - Février 1883.
          • Y 358 - Mars 1883.
          • Y 359 - Juin 1883.
        • Y 457 à 458 - Rapports journaliers du gardien chef
          • Y 457 - Premier semestre 1880.
          • Y 458 - Deuxième semestre 1880.
        • Y 193 - Bâtiments
          • Y 193 - Travaux, soumissions des différents entrepeneurs pour les réparations à faire : correspondance. Réparations et agrandissement ; travaux : correspondance, devis estimatifs, quitances. Projet de construction d'un autel dans l'une des chambres de la prison : plan, ...
      • Y 428 à 430, 451, 453 à 454 - Comptabilité
        • Y 453 - Livre des dépenses.
        • Y 428 - Livre des recettes.
        • Y 429 - Certificats de prise en charge.
        • Y 430 - Certificats de prise en charge.
        • Y 454 - Certificats de prise en charge.
        • Y 451 - Carnet des procès-verbaux de déficit, détérioration ou destruction de valeurs mobilières permanentes.
      • Y 234/2 - Personnel
        • Y 234/2 - Notice individuelle sur Emile Barbarin, médecin de la prison.
      • Y 199, 240, 360 à 361, 424 à 426, 431 à 433, 436 à 437, 440 à 450 - Population carcérale
        • Y 199, 240 - États
          • Y 199 - Etats de situation des prisons.
          • Y 240 - Journées de présence dans la maison d'arrêt.
        • Y 437, 440 - Répertoire général
          • Y 437 - 1880-1923.
          • Y 440 - 1923-1926.
        • Y 441, 443 à 444 - Registres d'écrou
          • Y 441 - 1919-1926
          • Y 444 - 1907-1919
          • Y 443 - 1907-1926.
        • Y 450 - Registres d'écrou des passagers civils
          • Y 450 - 1888-1926
        • Y 433, 442 - Registres d'écrou particuliers
          • Y 433 - Maison de police municipale : registre d'écrou pour les condamnés en matière de police municipale.
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