La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Imprimer cette page

Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • EDEPOT 44 O 1 à O 28 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1790-1917
    Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 44 O 1 à O 3 - Voirie urbaine
      Dates : 1807-1913
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 1 - Maison dégradée menaçant ruine : instructions.
        Dates : 1855
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

      • EDEPOT 44 O 2 - Ponts et passerelles : construction, réparations, reconstruction.
        Dates : 1807-1879
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine
        Présentation du contenu :

        Pont sur le torrent du Buëch. - Reconstruction : subvention, coupe de bois, convention, états des dépenses et des restes à payer, délibérations...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 3 - Adduction d'eau : cession de passage gratuit.
        Dates : 1913
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine

    • EDEPOT 44 O 4 à O 9 - Petite voirie
      Dates : an XIII-1917
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 4 - Budgets vicinaux.
        Dates : 1847-1917
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Comptes des recettes et des dépenses (1912-1917), comptes présentés par le receveur municipal (1873-1909), arrêtés préfectoraux (1847-1898).

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 5 - Prestations.
        Dates : 1825-1916
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Registres des déclarations ouverts en mairie (1905-1916), rôles (1825-1916), réclamation d'un particulier (1851) ; tarif de conversion...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 6 - Chemins vicinaux.
        36 vues  - Chemins vicinaux. (ouvre la visionneuse)

        36 vues

        Dates : 1825-1876
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Tableaux indicatifs (1825-1849) ; tableau des portions de chemins en état de viabilité (1876), état du classement (1867) ; classement : demandes,...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 7 - Chemins vicinaux : construction, élargissement, usurpation.
        Dates : 1842-1912
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Chemin vicinal n° 2 : élargissement, régulation du sol, rectification, alignement d'un mur de facade (1842-1864).

        Chemin vicinal n° 5 : usurpation...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 8 - Chemin de grande communication n° 20.- Construction, classement.
        Dates : an XIII-1876
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie
        Présentation du contenu :

        Arrêtés préfectoraux, encouragement du Préfet Ladoucette, indemnités, actes de vente, métré estimatif d'une portion de chemin, nomination d'un...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 9 - Chemins ruraux : journées dues, projet de classement, utilisation de fonds réservés aux indigents ; entretien des chemins : devis justificatifs.
        Dates : 1843-1912
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

    • EDEPOT 44 O 10 - Grande voirie
      Dates : 1832-1894
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 10 - Route nationale n° 75 : construction, réparations, constructions privées, habitat dégradé.
        Dates : 1832-1894
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Grande voirie
        Présentation du contenu :

        Construction : convocation, nomination d'un expert, formation et convocation de la commission (1832-1835) ; cession de terrains : adhésion des...

        ... Ouvrir le détail

    • EDEPOT 44 O 11 - Moyens de transport
      Dates : 1875-1894
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    • EDEPOT 44 O 12 à O 13 - Mines et carrières
      Dates : 1822-1904
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    • EDEPOT 44 O 14 à O 28 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1790-1890
      Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 14 - État de toutes les rivières de la commune (1838) ; délimitation et endiguement du torrent du Buëch (1840) ; digues construites illégalement sur le torrent : rapport de l'architecte, rôle des sommes dues (1822-1823).
        Dates : 1822-1840
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 15 - Association syndicale des digues des deux rives du Buëch.
        Dates : an V-1880
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Fonctionnement : état des propriétés soumise au règlement de l'eau (sans date) ; travaux : adjudication pour réparations et construction de digue...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 16 - Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch.
        19 vues  - Association syndicale des digues sur la rive gauche du Buëch. (ouvre la visionneuse)

        19 vues

        Dates : 1819-1842
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Supplique du maire et des syndics en vue des constructions et des réparations à faire aux digues (1819), devis (1826) ; projet des travaux à...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 17 - Association syndicale de la digue du pré de Chabre, rive gauche.
        Dates : 1790-an XI
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Rôle de répartition (1790-an XI), décision arbitrale (an VI).


      • EDEPOT 44 O 18 - Association syndicale des digues des Vignasses, Pré la Cour et Pré de l'Aire, rive gauche.
        Dates : 1885-1890
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Syndicat du Pré la Cour : procès-verbal de séance de l'assemblée générale (1875).

        Syndicat des Vignasses, Pré la Cour et Pré de l'Aire. -...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 19 - Association syndicale de la digue au hameau de la Faurie, rive gauche.
        Dates : 1818-1831
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Travaux : nomination d'un membre pour la réception des travaux et des réparations (1818), délibération en vue de faire des travaux après une...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 20 - Association syndicale de la digue de la Valette, rive gauche.
        Dates : 1807-1849
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Constitution de l'association et nomination des membres : arrêté préfectoral (1842) ; élections : nomination de membres du bureau en remplacement...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 21 - Association syndicale des digues de Pré Martin, Pré la Chèvre, la Garrigue, rive gauche.
        Dates : an IV-1855
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Digue au quartier Pré Martin. - Travaux pour des réparations et le prolongement : métrage et état de situation (1833), devis, plan et détail...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 22 - Association syndicale de la digue de Seille, rive droite.
        Dates : 1826-1886
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Création : pétition des habitants du hameau de Seille, nomination des membres de l'association, matrice générale des propriétés contribuant à la...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 23 - Association syndicale des digues aux quartiers des Basses et Hautes Levas, la Garrigue, Pré du Four et du Pré de l'Hère, rive droite.
        Dates : 1790-1873
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Création : contrat d'union (an IX) ; travaux à la digue de Saint-André : déclaration de prise d'adjudication aux noms de tous les intéressés,...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 24 - Association syndicale de la digue de la Mayrie, rive droite.
        Dates : an VIII-an IX
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Rôles de répartition, déclaration des adjudications, devis estimatif.


      • EDEPOT 44 O 25 - Association syndicale de la digue de la Pra, rive droite.
        Dates : 1836-1861
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Travaux. - Projet de construction, montant de la dépense (1836) ; convention pour l'extraction et la charge des pierres et pour la construction...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 26 - Association syndicale des digues du torrent d'Aiguebelles.
        Dates : 1823-1847
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux
        Présentation du contenu :

        Lettre de la préfecture faisant suite à un projet de création de commission (1823) ; travaux et construction : devis des ouvrages à faire (1836) ;...

        ... Ouvrir le détail

      • EDEPOT 44 O 27
        - Aqueduc. - Pétition, rapport de l'agent voyer (1846) ; demande d'autorisation pour une construction, réclamation de l'entrepreneur pour non paiement des travaux, rapport de l'agent voyer, approbation du préfet pour l'indemnité à payer (1851-1863). Demande de rétablissement du canal d'arrosage... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1846-1863
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 44 O 28 - Parcelle du domaine public occupé par un usinier : réclamation d'une redevance (1879). Moulins : réclamation du foulendier utilisant les eaux du moulin (1845) ; supplique des propriétaires du moulin de Saint-André (1848).
        Dates : 1845-1879
        Producteur : La Faurie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux