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Fonds de la commune d'Ancelle

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 10 O 1 à O 5 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1827-1923
    Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 10 O 1
      - Ouverture et entretien des chemins vicinaux. - Projet de construction du chemin vicinal de Gap à Orcières (1827). Vente de terrain pour la construction du chemin de grande communication d'Ancelle à Orcières (1841). Prestation en nature : correspondance (1842). Réparations des chemins vicinaux... ...Ouvrir le détail
      Dates : 1827-1877
      Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    • EDEPOT 10 O 2 à O 5 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1845-1923
      Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 10 O 2 - Demande de construction d'une scie à eau au quartier de Bois-Noir : instruction préfectorale.
        Dates : 1845
        Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 10 O 3, S 8021
        - Syndicat du Grand Canal d'Ancelle. - Constitution : délibérations, circulaire (1886-1923). Élections : procès-verbaux (1896-1901). Comptabilité : rôle des cotisations, états des cotisations acquittées en nature par les membres du syndicat, budgets et bordereau détaillé des recettes et des... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1882-1923
        Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 10 O 4, S 8022
        - Association syndicale du canal du Château d'Ancelle. - Rectification du siège : note de la préfecture (1877). Élections : procès-verbaux (1892-1910). Comptabilité : rôles de cotisations, états des cotisations acquittées en nature par les membres du syndicat, budgets et bordereau détaillé des... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1877-1910
        Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 10 O 5, S 8023 - Association syndicale de la digue de Chabottes. - Comptabilité : rôle de cotisations, comptes de gestion (1868-1898). Projet de construction sur la rive droite du torrent d'Ancelle : correspondance (s. d.).
        Dates : 1868-1898
        Producteur : Ancelle (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux