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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 194 à 631 - Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
    Dates : Sans date
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 312 à 631 - Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
      Dates : Sans date
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM

      • 7 P 569 à 631 - Cartographie et délimitations des périmètres et séries
        Dates : d
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

        • 7 P 569 à 577 - Établissement et conservation des plans
          Dates : d
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries

        • 7 P 578 à 631 - Opérations techniques de délimitations et bornages
          Dates : an IV-1966
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries

          • 7 P 617 - Périmètre de Durance-Luye, série de Rochebrune. - Carnet de levé topographique (24 carnets et plans, 1936).
            Dates : 1936-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 616 - Périmètre de Durance-Luye, série de Remollon.- Rapports, correspondance, dossiers administratifs et techniques.
            Dates : 1889-1890
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 615 - Périmètre de Durance-Luye, séries de Montgardin (1926) ; de Théus (levée complémentaire, 1909).- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1909-1926
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Il existe également quelques dossiers de délimitation générale ou partielle de séries dans les dossiers de travaux obligatoires.

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          • 7 P 614 - Périmètre de Durance-Luye, série d'Espinasses et de Théus (avec calepins de triangulation). Périmètre du Buëch inférieur.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1909
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 613 - Périmètre de Durance-Luye, séries de La Bâtie-Neuve, Espinasses, Jarjayes, Théus, Forêt communale de Saint-Mens, Syndicat de la Justice, Glissement de Nivouls, Forêt de Charance. - Carnets de levé topographique et bornage.
            Dates : 1934-1960
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 612 - Périmètre de Durance d'Embrun, séries de Réallon, Savines, Puy-Saint-Eusèbe.- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1936-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 611 - Périmètre de Durance d'Embrun, Forêt domaniale de Boscodon, Chemin de Florins, Torrent de Bragousse. - Carnets de levé topographique.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 610 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Crottes. - Route forestière de Clot-Joubert. Levé du tronçon devié de la route (1938). Série de Saint Appolinaire. - Carnets de bornage (s. d.).
            Dates : 1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 609 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Vitrolles (s.d.), série de Ventavon (1943-1949).- Carnet de levé topographique, plans.
            Dates : 1943-1949
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 608 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Léger. - Levé pour l'aménagement. (11 carnets). Série de Champoléon, canton des Courbes.- Bornage de la forêt communale (10 carnets). Séries de Saint-Léger, Molines, Aspres-les-Corps.- Bornage, carnets de levé topographique.
            Dates : 1911-1933
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 607 - Périmètre du Drac supérieur, série domaniale et forêt communale du Roy à Molines. Bornage : carnets de levés topographiques, 1932-1934.
            Dates : 1932-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 606 - Périmètre du Drac supérieur, séries de Molines et de la Motte-en-Champsaur.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1934-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 605 - Périmètre du Drac supérieur, séries de Molines et de la Motte-en-Champsaur.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1931-1932
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 618 - Périmètre de Haute-Durance, série de L'Argentière-la-Bessés. - Carnets de levé topographique.
            Dates : 1935-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 631 - Contestation de délimitations.- Molines-en-Champsaur : rapport (1925) ; Rochebrune (1890-1891).
            Dates : 1890-1925
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 630 - Plusieurs périmètres, divers endroits non identifiés. - Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 629 - Périmètre de l'Oule, série de Montmorin.- Croquis de situation de travaux et de levés de plans.
            Dates : 1910
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 628 - Périmètre du Guil, séries de Guillestre et de Vars, route de Mont-Viso, Canton de Combe Chauve. - Carnets de levé topographique. (5 carnets)
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 627 - Périmètre du Guil, série de Guillestre.- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1907
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Il existe également quelques dossiers de délimitation générale ou partielle de séries dans les dossiers de travaux obligatoires.

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          • 7 P 626 - Périmètre du Guil, série d'Arvieux.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1906
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 625 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1902-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 624 - Périmètre de Haute-Durance, torrent de la Malefosse, Chemin de Chanteloube, Forêt communale de la Roche de Rame. - Carnets de levé topographique.
            Dates : 1938-1949
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 623 - Périmètre de Haute-Durance, série des Vigneaux. - Route de l'Eyssanières à Zounouse. Levé de chemin construit par le chantier de chômage (2 carnets)
            Dates : 1938-1966
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 622 - Périmètre de Haute Durance : Série de Saint-Chaffrey (1936), séries de Saint-Martin-de-Queyrières et Puy-Saint-André (1943).- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1936-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 621 - Périmètre de Haute-Durance, série de Pelvoux. - Levé de chemin construit par le chantier de chômage (2 Carnets). Séries d'Eygliers, Puy-Saint-Pierre, Puy-Saint-Vincent, Saint-Chaffrey, Saint-Crépin. - Carnets de levé topographique.
            Dates : 1938-1947
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 620 - Périmètre de Haute-Durance, série de Freyssinières. - Levé de sentiers (4 carnets, 1934). Route de Val-Haute. Carnets d'opérations d'arpentage et de rearpentage (1934-1937).
            Dates : 1934-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 619 - Périmètre de Haute-Durance, séries de Freissinières et Champcella (1925-1927) ; de l'Argentière-la-Bessée (torrent du Fournel, 1933-1937).- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1925-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Il existe également quelques dossiers de délimitation générale ou partielle de séries dans les dossiers de travaux obligatoires.

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          • 7 P 590 - Périmètre du Buëch supérieur, Forêt domaniale de Durbon.- Dossiers administratifs et techniques : plans (1880-s.d.), titres de propriété (an IV-1903), délimitation du domaine de Rioufroid (1850-1891), règlements d'exploitation (1883-1906).
            Dates : an IV-1906
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Concerne aussi les acquisitions, les plans et les travaux obligatoires (aménagement des bois).


          • 7 P 589 - Périmètre du Buëch inférieur, séries d'Eyguians (1903-1943) et Saint-Cyrice (s.d.).- Dossiers administratifs et techniques : plans, correspondance.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 588 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Châteauneuf de Chabre - Carnets de levé topographique (34 Carnets)
            Dates : 1932-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 587 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Croquis de situation de travaux et de levés de plans.
            Dates : 1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 586 - Périmètre du Buëch inférieur, Série de Barret-le-Haut.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 585 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas, rive droite de la Méouge.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 584 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas, rive gauche de la Méouge.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 583 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Bréziers.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1923-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 582 - Périmètre du Buëch inférieur : série de Barcillonnette.- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1905-1906
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Il existe également quelques dossiers de délimitation générale ou partielle de séries dans les dossiers de travaux obligatoires.

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          • 7 P 581 - Vérification des limites et des bornes des séries des cantonnements d'Embrun, Guillestre et Montdauphin.
            Dates : 1898
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 580 - Programme des délimitations et bornages urgents en 1936.
            Dates : 1934-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 579 - Délimitation et bornage.- Dossiers de correspondance générale pour les inspections de Briançon, Saint-Bonnet, Embrun-sud, Embrun-est, Gap : rapports, correspondance.
            Dates : 1890-1899
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 578 - Délimitation et bornage.- Dossier général : rapports, correspondance.
            Dates : 1890-1902
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Contient un relevé des séries, avec pour chacune le périmètre, l'Inspection et le Cantonnement (1890).


          • 7 P 591 - Périmètre du Buëch supérieur, séries d'Agnielles et de la Beaume, Forêt domaniale de Durbon. - Carnets de levé topographiques (17 carnets et plans).
            Dates : 1930-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 604 - Périmètre du Drac supérieur, série de Champoléon : rapports, correspondance (1933). Série de Molines : correspondance (1913).- Dossiers administratifs et techniques.
            Dates : 1913-1933
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Lettre du maire de Champoléon illustrant bien le conflit latent autour des pâturages communaux.


          • 7 P 603 - Périmètre de Drac Souloise, série de Saint-Etienne en Dévoluy. - Carnets de levé topographique, plan de terrain. (6 plans)
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 602 - Périmètre de Drac-Séveraisse, torrent de la Séveraisse, rives droites et gauche, et Parc national de Valgaudemar. - Carnets de levé topographique.
            Dates : 1930-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 601 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Guillaume-Pérouse.- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1926-1927
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Il existe également quelques dossiers de délimitation générale ou partielle de séries dans les dossiers de travaux obligatoires.

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          • 7 P 600 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence d'Ambel.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1932
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 599 - Périmètre du Drac inférieur, série d'Aspres-lès-Corps.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1933
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 598 - Périmètre du Petit Buëch, séries de Veynes (1908-1910) ; du Saix (non exécuté, 1920).- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, carnets d'attachement, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1908-1920
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages
            Présentation du contenu :

            Il existe également quelques dossiers de délimitation générale ou partielle de séries dans les dossiers de travaux obligatoires.

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          • 7 P 597 - Périmètre du Petit Buëch, série de Manteyer. - Cahiers de bornage. Série de Veynes. - Carnets d'opérations d'arpentage et de rearpentage. Levés de plans effectués à l'aide du tachéomètre.
            Dates : 1924-1948
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 596 - Périmètre du Buëch supérieur : Série de Veynes.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1921-1922
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 595 - Périmètre du Buëch supérieur : Série de Saint-Genis.- Carnets de levés et de calculs topographiques.
            Dates : 1904-1907
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 594 - Périmètre du Buëch supérieur, séries d'Aspres-sur-Buëch (1897-1932), Saint-Julien-en-Beauchêne (s.d.-1901), Savournon et Saint-Genis (1892-1910).- Dossiers administratifs et techniques : rapports, plans, états parcellaires, correspondance.
            Dates : 1892-1932
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 593 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Pomet. - Carnets de levé topographique (37 carnets).
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages

          • 7 P 592 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Montéglin, Antonaves, Barret-le-Bas. - Carnets de levé topographique (12 carnets).
            Dates : 1930-1949
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Cartographie et délimitations des périmètres et séries > Opérations techniques de délimitations et bornages