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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse
    • Dépôt légal

2 T 16 - Enregistrement du dépôt légal des publications faites par des particuliers ou des sociétés n'ayant pas le caractère de volume, de journal ou de revue (circulaires, statuts, procès-verbaux de réunions, tracts, affiches...) : registres, listes récapitulatives.

Dates : 1926-1935
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture
Contexte : Dépôt légal

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :