2 T 16 - Enregistrement du dépôt légal des publications faites par des particuliers ou des sociétés n'ayant pas le caractère de volume, de journal ou de revue (circulaires, statuts, procès-verbaux de réunions, tracts, affiches...) : registres, listes récapitulatives. ...
Dates : 1926-1935
Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture
Contexte : Dépôt légal