3 M 373 - Chabottes, Chabottonnes, Champcella Dates : 1871-1939 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Troisième République > Élections municipales > Procès-verbaux d'élections et d'installations des maires, adjoints et conseillers municipaux. Affiches. |
6 M 373/3 - Abriès: table décennale (1823-1832). 24 vues Dates : 1823-1832 Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture Contexte : Population > État civil > Tables décennales |
E 373 - 1642-1643. Dates : 1642-1643 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Délibérations de la vallée du Queyras Présentation du contenu : 1642, 6 avril, à Ville-Vieille, maison de Jean Favat. Germain Puy, fils de David, est commis pour aller à Grenoble défendre la vallée contre le sr... ... 1642, 6 avril, à Ville-Vieille, maison de Jean Favat. Germain Puy, fils de David, est commis pour aller à Grenoble défendre la vallée contre le sr Chauvet, « par-devant M. l'advocat de Calignon ». — 22 avril. Répartition de 350 1. dues de reste au sr de Colisieux, suivant décision de l'Intendant du 26 mars. — 6 mai. Le sr Meyer, député de la vallée à Paris, a écrit, le 15 avril, à Franç. Berthelot et Jean Dalmas, députés à Grenoble et à Valence, « portant advis qu'il est grandement nécessaire de mander homme en Cour pour poursuivre le razement du chasteau dud. Queyras,... conformément à l'arrest du Roy du moys de janvier 1633 »; et, pour y arriver, ont commis lesd. Berthelot et Dalmas. — 16 mai. Signification, par Louis de La Grange, huissier des trésoriers généraux de France, de « fère la réparation des chemins dans les trois bailleages... à leurs despens ». — 29 mai. « M. Prat, consr du Roy, sr de La Bastie des Vignaulx, recepveur des deniers royaulx au Briançonnois », écrit que le « sr Jallin, de Chomont, commis du bailleage », et lui ont traité avec le sr Amat, trésorier provincial de l'extraordinaire des guerres en Dauphiné, « pour raison du regretage à sel, à 25 1. par feu ». Le bruit « court qu'il y a nombre de vilages en Champsaur, à Gap et aultres lieux, qui sont soubçonnés du mal contagieux ». On fera la garde à La Chapellue , afin de « ne laisser entrer personne dans la vallée qui n'aye bonne bilhette de santé ». — 31 mai. Allocations de diverses sommes : à Chaffrey Jouve, not., et Isaac Fantin, députés à Briançon ; à Florimond Albert, d'Arvieux, etc, 1642, 10 juin. Approbation du contrat « du regretage à 25 1. pour feu, à condition que les habitants de ceste vallée ne seront tenus de prendre aulcune bilhette du sel qui se vend dans lade vallée et que, en payant, on rapportera quitance de finance de l'office de regrattier ». — 16 juin. Pouvoir à l'avocat Laurens et à Jean Albert, not., de poursuivre à Grenoble et à Valence « le razement » du Château. — 5 juillet A la suite d'une lettre desd. députés Laurens et Albert, Chaffrey Jouve, not. d'Aiguilles, ira prendre l'avis des consuls de Briançon et « les prier de convoquer sur ce l'assemblée du bailleage ». — 20 juillet Par ordre du duc de Lesdiguières, du 8 juil., l'écarton de Briançon contribuera à l'entretien des recrues de 20 compos du régt du Dauphiné, logées à Monêtier, durant 15 jours. — 25 juillet Le duc de Lesdiguières, « les intendants de la province et Mrs de Franquières et de Vallois, trézoriers généraulx », ont imposé sur la vallée 4.934 1. 5 s. « pour la despence des estappes » (Grenoble, 25 juin). Les srs Laurens et Albert demandent 450 1. pour « l'advocat gén. Boffier ». — 24 août. Par ordre du Roi, donné à Lyon le 12 juil., chaque feu fournira « demy-quart de toyse bois » au château. 1640, 2 septembre Lade fourniture se fera « samedy prochain » (6 sept.), en tout 6 toises 3/4 cubes. —12 septembre Les 50 soldats que la vallée doit fournir pour la « compe du régt des Diguières », se joindront à Briançon à ceux qui sont levés sur l'élection de Gap. —15 septembre Avis « de la venue des lieuts et enseigne, du sr de La Begüe, cape au régt des Diguières », afin de réunir lesd. 50 hommes, « pour envoyer à la Catalogne ». — 22 septembre Par ordre du duc de Lesdiguières, du 3 sept., l'élection de Gap devra lever 500 soldats, dont 48 sur le Queyras. Jacq. Peyras-Héritier, consul d'Abriès, ira exposer au duc « que ceste vallée et celles de Valcluson et Oulx contribuent et fournissent ordinairement des hommes à Pinerol, pour la garde et fortiffication de lade ville et citadelle, et qu'elles sont obligées par les ordres du Roy et de Mgr de Mallissy, gouverneur de lade ville, de se joindre avec lesd. deux vallées, et, tous ensemble, recourir à mond. sgr », afin de les décharger de lade fourniture. — 30 septembre Le sr Patac, commissaire député par les élus « pour la levée de l'homme par feu », arrivant, avec sa troupe, de Château-Dauphin, signiffie de satisfaire aux ordres du duc de Lesdiguières, « sans s'arrester aux responses et réquisitions à luy faicttes, faict constituer prisonniers deux desd. consulz de ceste vallée, avec commandement de se rendre prizonniers à Gap, dans trois jours, et menasse, (à faute de satisfaire,) faire venir des gens de guerre en ceste vallée ». Jean Mandossi, hôtelier d'Embrun, réclame 31 1. dues, depuis 1640, par Fagon Faure et Chaffrey Puy. — 8 octobre Isaac Fantin, d'Arvieux, et le chanoine Meyer, ayant des affaires particulières à traiter à Briançon, sont députés à l'assemblée du bailliage. — 4 novembre Répartition de 550 1. dues au sr de Colisieux. — 20 novembre Allocations de diverses sommes à Jean Dalmas, Jean Peyras et David Puy. — 2 décembre id. à Abraham Meissimilly, Ant. Laurens et au chan. Meyer. — 10 décembre Franç. Berthelot, Jean Albert et Jacq. Gilles, notaires, sont commis pour aller à Briançon et à Gap, au sujet des affaires de la vallée. — 23 décembre Chaque comté fournira au Château sa part de bois de chauffage. 1643, 3 janvier Le sr Prat, trésorier à Briançon, sera prié de prêter à la vallée 300 1. — 7 janvier Vote de 40 1. à Videl, de Briançon, « pour ses droictz de geolle des emprisonnementz de Jean Héleyne, Claude Albert et Jean Nel, pour les fouages » en 1642. Imposition d'une taille de 102 1. par feu « pour le faict des estappes », soit 5.253 1. sur 51 feux, etc. |
E 423 - Extrait des registres du Conseil privé : Ordonnance qui prescrit aux consuls de l'écarton de Briançon d'appeler les juges, châtelains ou magistrats à la création et nomination des consuls, sans avoir égard à l'arrêt du parlement de Grenoble du 12 août 1623, mais que lesd. consuls et comtés «... ... - Extrait des registres du Conseil privé : Ordonnance qui prescrit aux consuls de l'écarton de Briançon d'appeler les juges, châtelains ou magistrats à la création et nomination des consuls, sans avoir égard à l'arrêt du parlement de Grenoble du 12 août 1623, mais que lesd. consuls et comtés « se pourront assembler pour toutes les autres affaires communes », suivant la transaction du 29 mai 1343. Lyon, 4 juin 1630 (S. 1., in-4°, 4 p.) — Assemblée par laquelle David Daimas, consul d'Arvieux, est commis pour aller traiter avec les consuls de Briançon au sujet des ustensiles du régt d'Aiguebonne, 10 janvier 1633. — Commandement aux consuls d'Arvieux, au requis de Jacq. Tholozan, d'Embrun, de lui payer 1.404 1., 18 janvier 33. — Avis par Videl aux consuls du Queyras : d'avoir à s'acquitter de leurs dettes, 20 janvier 33 ; — de payer 745 1., 22 janvier 33. — Quitt. de 740 1. par Jean Gaudemar, ayant droit dud. Videl, 26 janvier 33. — Copie de l'arrêt du Conseil d'État qui exempte les habitants du Dauphiné de l'entretien des garnisons des places démolies. Saint-Germain-en-Laye, 26 janvier 33. — Quitt. de 19 écus 14 s. aux consuls d'Arvieux par Bruno, receveur de l'ancien office des décimes du clergé d'Embrun, savoir : 2 é. 2 pour la cure ; 14 s. 6 d. pour la chapelle Saint-Vincent ; 12 s., pour celle de Saint-Antoine ; id. pour celle de Saint-Claude ; 14 s. pour celle de Saint-J.- B. etc. Embrun, 8 février 33. — Quitt. de 760 1. 6 pour partie de 280 fl. d'or, aux consuls d'Arvieux par Domin. Vial de Daillon, receveur général des finances de Dauphiné, pour leur part des « quatre mil ducats Briançonnois deuz à S. M. à la feste de la Chandeleuse dernier passé, à raison de 3 1. 8 s. 6 d. chacun florain ». Briançon, 17 mars 33. — Procuration par il. Jacq. de Belle, sgr d'Aspremont, gouverneur de Château-Dauphin, Franc. Laurens, avocat, Mathieu Humbert, cape châtelain Queyras, et autres, à Franç. Lambert, avocat, pour se.rendre à Paris, afin de s'opposer aux poursuites des consuls de Valcluson et Pragela. Grenoble, 20 mars 33. — Quitt. de 80 écus par Jn Morand, consul de Vallouise, à Franç. Berthelot, pour le régt d'Aiguebonne. La Bessée, 8 avril 33. — Reçu de 20 écus, aux consuls du Queyras par Béraud, châtelain, et Ant. Roulx, consul de Vallouise, en compte de l'ustensile du régt d'Aiguebonne. Vallouise, 11 avril 22. — Commandement à la comté d'Arvieux de payer à Jacq. Bonardel, not. d'Eygliers, ce qui lui est dû, 21 avril 33. — Assemblée au sujet des sommes réclamées par les consuls de Bardonnèche pour les ustensiles du régt du comte de Sault, 9 mai 33. — Quitt. de 48 sols par Nevière, not. d'Embrun, à David Daimas, consul d'Arvieux, 6 juillet ; — de 373 1. 2 s. aux habitants d'Arvieux, par le sr de La Gache, receveur en l'élection de Briançon, sur ce qu'ils doivent de la taille de 89 1. 5 s. 6 d. par feu, imposée le 6 novembre 1632, 14 mai 33. Commandement au sr Fantin, d'Arvieux, de la part de Jacq. Tholozan, marchand d'Embrun, de rendre les deux mullets qui lui ont été confiés, ler juin 33. — Injonction par les commissaires désignés pour faire réparer les chemins des bailliages les montagnes, à David Daimas, consul d'Arvieux, et autres consuls de réparer les chemins du Queyras, 9 juin 33. — Invitation aux consuls du Queyras par Blanc, en suite des plaintes du marquis de Villeroy et de Lefebvre, d'envoyer à Pignerol un pionnier par feu. Pignerol, 23 juin 33. — Reçu de 200 1. aux consuls d'Arvieux par Vial de Daillon. Grenoble, 1er juillet 33. — Lettre par Mottet aux consuls pour les engager à faire un concordat avec les curés de la vallée, « soubz. une pention modérée... Mais tous les petitz procès ne valent pas le plaider : il seroict mieux faict d'en sortir à l'admiable, ce que debvriés fère ou me mander de bonnes mémoires». Grenoble, 3 juillet 33. — Quitt. de « huict quartz d'escu », par Queyras, not. d'Embrun, à Ant.-Pierre Gordier, curé d'Arvieux, pour un acte passé au prévôt d'Embrun, 6 juillet 33 ; — de 3 1. 14 par Brunenc, receveur alternatif des décimes du diocèse d'Embrun, à David Dalmas, consul d'Arvieux, pour la chape de Saint-Antoine, id. — Déclaration par les consuls du Château et Ville-Vieille, en faveur des autres comtés qui sont étrangères au procès avec Mathieu Humbert, 11 juillet 33. Pièces relatives à l'étape de Guillestre, à laquelle plusieurs comtés du Queyras ont été données en aide (22 mars 1632). Procuration à Ant. Mottet, proc. au Parlement, 3 août 1633 ; —requête aux trésoriers généraux en la généralité de Dauphiné, afin d'obtenir que les comtés du Queyras contribuent proportionnellement aux frais des étappes de Sésanne et de Guillestre, 8 août 33 ; — décision par le bureau desd. trésoriers qui prescrit que le Queyras contribuera pour 26 feux à l'étape de Sésanne et pour 25 feux 1/4 à celle de Guillestre. Grenoble, 11 août 33. — Sommation aux consuls du Queyras. de la part d'Ant. Guérin, fils d'Ant., d'Aiguilles, de lui payer un mulet saisi par ordre du gouverneur de la vallée, pour la contribution du régt de Vaubecourt, 3 septembre 33. — Quitt. de « 12 esmines d'avoyne faisant quattre cestiers », au consul du Château par J. Roland, pour led. régt de Vaubecourt. Briançon, 6 septembre. 33. — Saisie de tout « les fruits, bled, foing et palhie », au requis de Jacob Maurel. receveur des tailles d'Arvieux, à Abraham Sezary, du ham. de La Chalp , 12 septembre. 33. — Mandat de 2 écus 15 par Prat, en faveur de Jn Favat, hôte de Ville-Vieille, pour dépense, 23 octobre. 33. — Obligation de 80 1. en faveur de Moret, dr en droit, juge de la cour commune d'Embrun, par les consuls du Queyras, 3 décembre. 33. — Quitt. de 57 1. 12 auxd. consuls par Brunache, «greffier en la prévosté aux balhiages et diocèze de Gap, Embrun et Brianson », pour significations à Laurent de Colizieux, commandant au Château-Queyras, id. — Quitt. de 40 écus 53 s. aux consuls d'Arvieux, David Dalmas et Simon Eymar, par Jacq. Borel, 9 décembre. 1633, etc. Dates : 1630-1633 Contexte : Archives de la Vallée du Queyras > Comptes et comptabilité etc |
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