1622 W 1 - 1977-1985. Dates : 1977-1985 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1977-2 - Elargissement du tracé d'un téléski (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 4 720 m²) : demande... ... - Enregistrement n°1977-2 - Elargissement du tracé d'un téléski (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 4 720 m²) : demande du 04/08/1977, délibération du 13/05/1977, arrêté du 23/09/1977. - Enregistrement n°1977-3 - Télésiège de la pousterle et piste de retour (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 1 075 m²) : demande du 11/10/1977, délibération du 07/09/1977, arrêté du 29/11/197. - Enregistrement n°1979-5 - Travaux de piste, Section E, parcelles n° 1503 et n° 1504 (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichment 500 m²) : délibération du 07/09/1978, arrêté du 08/08/1979. - Enregistrement n°1979-6 - Travaux de piste, Section E, parcelles n° 1007p et n° 1008p (FSRF), Commune d'Aiguilles (surface de défrichement 1 055 m²) : délibération du 26/04/1979, arrêté du 21/11/1979. - Enregistrement n°1980- 6 bis - Travaux de piste, Section C, parcelles n° 162 et 163 (FSRF), Commune de Vars (surface de défrichement 1 080 m²) : délibération du 10/11/1979, arrêté du 20/05/1980. - Enregistrement n°1980- 7 - Travaux de piste, Section E, parcelles n° 4,6 et 8 (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 2 550 m²) : délibération du 29/03/1980, arrêté du 02/07/1980. - Enregistrement n°1980-20 - Remise en culture de parcelles boisées sur la Commune de Rambaud - Section A. I., parcelle n° 190 - Bois de Saint-Germain, M. Dominique Sarrazin (surface de défrichement 3 000 m² : demande du 06/03/1980, délibération du 01/03/1980, arrêté du 02/05/1980. - Enregistrement n°1981- 8 - Téléski et piste de Sérillé, Section F, parcelles n°234bis, 552 et 638 (FSRF), Commune d'Ancelle (surface de défrichement 6 100 m²) : délibération du 04/03/1981, arrêté du 02/12/1981. - Enregistrement n°1981- 9 - Télésiège du Clot Chenu, Section ZC, parcelles n°190 et n° 564 (FSRF), Commune de Saint-Michel-de-Chailllol (surface de défrichement 780 m²) : délibération du 10/09/1980, arrêté du 05/01/1981. - Enregistrement n°1981- 10 - Ouverture de pistes de ski et remontées mécaniques, Section C, parcelle n° 902 (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 6 004 m²) : délibération du 20/08/1981, arrêté du 16/11/1981, attestation de l'ONF du 19/11/1982 certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°1981-21 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Monêtier-Allemont - Section B, parcelles n° 176p et 178 - Bois de Saint-Clément, M. Fernand Rolland (surface de défrichement 6 425 m²) : demande du 04/02/1981, délibération du 03/02/1981, arrêté du 29/04/1981. - Enregistrement n°1981-22 - Plantation de noisettiers-truffiers sur la commune du Poët - section A, parcelle 895p - Bois Le Seuil, M. Fortune-Gaspa (surfece de défrichement 6 394 m²) : demande du 02/03/1981, délibération du 28/02/1981, arrêté du 23/06/1981. - Enregistrement n°1981-23 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de la Bâtie-Vieille - Section AD, parcelles n° 67p - Bois de Grand-Lara, M. Clavel Bernard (surface de défrichement 950 m²) : demande du 21/07/1981, délibération du 18/07/1981, arrêté du 30/09/1981. - Enregistrement n°1982-11 - Implantation d'un téléski et aménagement d'une piste de descente -Section S, parcelle n° 1568 (FSRF), Commune de Monêtier-les-Bains (surface de défrichement 3 000 m²) : délibération du 29/08/1980, arrêté du 18/08/1982. - Enregistrement n°1982-12 - Equipements et pistes de ski - crête Plaraud sur la commune de Vallouise (FSRF) - Section A, parcelles n° 13, 14, 16, 486, 736, 744, 748, SIVU de la Blanche (surface de défrichement 6 220 m²) : demande du 30/03/1982, arrêté du 08/07/1982, titre de recettes de l'ONF du 8/7/1982 relatif au reboisement compensateur de 7ha dans le haut bassin du torrent du Goitreux. - Enregistrement n°1982-13 - Prolongement du télésiège des Souliers - Section E, parcelle n° 556 dépendant de la forêt communale de Saint-Chaffrey (+ parcelle n° 2150 dépendant de la forêt départementale : 240m²), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 9 650 m²) : arrêté du 13/09/1982. -Enregistrement n°1982-14 - Aménagement du domaine skiable - Section I, parcelles n° 179, 186p et 816p (FSRF), Commune d'Orcières (surface de défrichement 2 700 m²) : délibération du 30/07/1982, arrêté du 08/10/1982. - Enregistrement n°1982-15 - Réalisation du télésiège dit du Grand Clot - Section E - parcelles n° 1490, 1491, 1492 et 1493 (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 8 405 m²) : délibération du 07/08/1982, arrêté du 19/11/1982. - Enregistrement n°1982-24 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune d'Upaix - Section C, parcelle n°834p - Bois de Coste Giraud - M. Fournier Françis (surface de défrichement 1 000 m²) : demande du 26/11/1981, délibération du 24/11/1981, arrêté du 27/01/1982. - 1982-25 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de la Bâtie-Vieille - Section AN, parcelle n°103p - Bois de Bramefan - M. Vallon Ernest (surface de défrichement 1 000 m²) : demande du 01/12/1981, délibération du 01/12/1981, arrêté du 04/03/1982. - Enregistrement n°1982-26 - Equipements de ski - crête Plaraud, Bois Préron sur les communes de Vallouise (section A3) et de Pelvoux (section F3 et F4), SIVU de la Blanche (surface de défrichement 2 777 m²) : délibération du 06/03/1982, arrêté du 08/07/1982. - Enregistrement n°1982-27 - Prolongement du télésiège des Souliers - Section E, parcelles n° 556 partie dépendant de la forêt communale de Saint-Chaffrey (+ parcelle n° 2150 dépendant de la forêt départementale : 240m²), Commune de Saint-Chaffrey et Département (surface de défrichement 9650 m² + 2400 m²) : délibérations du 21/04/1982 et du 06/07/1982, arrêté du 13/09/1982. - Enregistrment n°1982-28 - Aménagement du domaine skiable - Section D, parcelles n° 253 partie (FNSRF), lieu dit « Pré du Bois », Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 1 200 m²) : demande du 05/10/1982, délibération du 30/09/1982, arrêté du 10/11/1982. - Enregistrement n°1982-29 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-Avez - Section C, parcelle n°501 - Lieu-dit Galtiou et Chambenoize - M. Armand Robert (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 19/10/1982, délibération du 12/10/1982, arrêté du 15/12/1982. - Enregistrement n°1982-30 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de la Bâtie-Vieille - Section AE, parcelle n°7 - Bois du Grand-Lara -M. Clavel Bernard (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 21/10/1982, délibération du 13/10/1982, arrêté du 31/12/1982. - Enregistrement n°1982-31 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune d'Orpierre - Section C, parcelle n°434p - lieu dit Chabre, M. Espitallier Martial (surface de défrichement 9 500m²) : demande du 22/10/1982, délibération du 20/10/1982, arrêté du 12/01/1983. - Enregistrement n°1982-32 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Savournon - Section A, parcelle n°282p - lieu-dit « Maison de Roman », M. Laurans Gaston (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 04/11/1982, délibération du 03/11/1982, arrêté du 31/12/1982. - Enregistrement n°1982-33 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Barret-le-Bas - Section C, parcelle n°110p - lieu-dit "Bois du Purgatoire", M. Gabriel Pierre (surface de défrichement 9 500m²) : demande du 03/11/1982, délibération du 28/10/1982, arrêté du 31/12/1982. - Enregistrement n°1983-16 - Expropriation pour déviation RN 94 (FSRF), Commune de Val-des-Prés (surface de défrichement 3 569 m²) : délibération du 02/06/1983, arrêté du 25/07/1983. - Enregistrement n°1983-17 - Améngagement du domaine skiable - Section D, parcelles n° 195p, 198p,199p, 201p,202p et section B, parcelle n° 953p, Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 1 300 m²) : délibération du 04/06/1983, arrêté du 06/10/1983. - Enregistrement n°1985-18 - Ouverture d'une piste de ski - Section F, parcelles n°662 et 726, Commune de Ceillac (surface de défrichement 2 000 m²) : demande du 22/03/1984, délibération du 13/09/1984, arrêté du 14/08/1985. - Enregistrement n°1985-19 - Extension du domaine skiable sur la zone des Combals (téléski n°7 + pistes n° 6, 7 et 8, Commune de Risoul (surface de défrichement 9 860 m²) : demande du 22/07/1985, délibération du 23/05/1985, arrêté du 12/09/1985. - Enregistrement n°1983-34 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Sainte-Colombe - Section B, parcelle n°36 - lieu-dit « Bois Serre des Blaches », M. Almeras René (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 23/11/1982, délibération du 19/11/1982, arrêté du 12/01/1983. - Enregistrement n°1983-36 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune d'Aspres-sur-Buëch - Section A, parcelles n°19,21,111,113,118, M. Roux Edmond (surface de défrichement 35 825 m²) : demande du 28/03/1983, délibération du 22/03/1983, arrêté du 02/08/1983. - Enregistrement n°1983-37 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Montgardin - Section A, parcelles n°517 et n° 1250, SARL Prestimo (surface de défrichement 7 230 m²) : demande du 08/07/1983, délibération du 07/07/1983, arrêté du 03/11/1983. - Enregistrement n°1983-38 -Réalisation d'un camping sur la commune du Poët - Section A - parcelles n°899,1392,1393, Mme De Balincourt (surface de défrichement 23 715 m²) : demande du 16/06/1983, délibération du 15/06/1983, arrêté du 28/03/1984, courrier d'abandon du projet du 18/02/1985. - Enregistrement n°1983-39 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Julien-en-Beauchêne - Section ZX, parcelles n°13 et section ZW, parcelles n°9 et 13, M. Bellier Marcel (surface de défrichement 66 400 m²) : demande du 16/08/1983, délibération du 12/08/1983, arrêté du 19/10/1983, courrier d'abandon du projet du 18/02/1985. |
1622 W 11 - 1984-1989. Dates : 1984-1989 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1984-40 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section A, parcelle n° 435, lieu-dit... ... - Enregistrement n°1984-40 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section A, parcelle n° 435, lieu-dit « les Hautes-Ribes », M. Robert Armand (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 02/11/1983, délibération du 28/10/1983, arrêté du 25/01/1984. - Enregistrement n°1984-41 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Sainte-Colombe - Section B, parcelle n°55, M. Almeras René (surface de défrichement 8 100 m²) : demande du 16/01/1984, délibération du 13/01/1984, arrêté du 13/03/1984, courrier d'abandon du projet. - Enregistrement n°1984-42 - Réalisation de lots constructibles (lotissement les Barrets) - Section E, parcelle n° 1198, lieu-dit "les Barrets", Commune de la Roche-des-Arnauds (surface de défrichement 26 799m²) : délibération du 05/01/1984, arrêté du 04/09/1984 (plusieurs conditions mais pas de reboisement exigé). - Enregistrement n°1984-43 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Genis - Section D, parcelle n°102, lieu-dit « Boutarig et Moullard », M. Astier Eric (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 12/03/1984, délibération du 08/03/1984, arrêté du 07/05/1984. - Enregistrement n°1984-44 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Savournon - Section A, parcelle n°28 et section B, parcelle n°374, M. Laurans Gaston (surface de défrichement 9 970 m²) : demande du 27/06/1984, délibération du 25/06/1984, arrêté du 26/07/1984. - Enregistrement n°1984-45 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Savournon - Section E, parcelle n°127, lieu-dit « Les planes et Champ Rieou », M. Illy Roger (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 09/07/1984, délibération du 04/07/1984, arrêté du 31/07/1984. - Enregistrement n°1984-46 - Construction de l'usine Enerbois, zone artisanale de la Grande Ile - section E, parcelles n°1 et 971 et section F, feuille 2, parcelle n° 513, 613,615,617, Commune de Chorges (surface de défrichement 80 000 m²) : demande du 10/05/1984, délibération du 27/04/1984, arrêté du 05/11/1984 (plusieurs conditions mais pas de reboisement exigé). - Enregistrement n°1984-47 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-André-de-Rosans - Section C, parcelle n°442, lieu-dit « le Claoux », M. André René (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 07/08/1984, délibération du 02/08/1984, arrêté du 10/10/1984. - Enregistrement n°1984-48 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Sainte-Colombe - Section B, parcelle n°23, lieu-dit « Combe Chabaude », M. Almeras René (surface de défrichement 9 500 m²) : demande du 03/09/1984, délibération du 01/09/1984, arrêté du 10/10/1984. - Enregistrement n°1984-49 - Remise en culture de parcelles boisées sur la commune de Saint-Pierre-d'Avez - Section C, parcelle n°138, lieu-dit « Fontenaye », M. Armand Robert (surface de défrichement 7 600 m²) : demande du 08/10/1984, délibération du 08/10/1984, arrêté du 16/11/1984. - Enregistrement n°1984-50 - Mise en culture particulier, commune de Sorbiers - section B - parcelle B91, M. Maurice Jean (surface de défrichement 10 000 m²) : demande du 23/11/1984, arrêté du 12/12/1984. - Enregistrement n°1985-51 - Mise en culture particulier, commune de Rambaud - section AI - parcelles 63, 69,70, 99p, 100p, M. Germain Sarrazin (surface de défrichement 23 135 m²) : demande du 27/03/1985, arrêté du 29/05/1985. - Enregistrement n°1986-52 - Mise en culture particulier, commune de Saint-André-de-Rosans - section C - parcelles 444 et 445, M. René André (surface de défrichement 9 000 m²) : demande du 14/01/1986, arrêté du 13/03/1986. - Enregistrement n°1986-53 - Carrière (FNSRF), Commune de Guillestre (exploitant Société L. Guérin) (surface de défrichement 18 000 m²) : demande du 12/03/1985, délibération du 21/11/1984, arrêté du 15/04/1986). - Enregistrement n°1987-54 - Télésiège de Chatagré (terrains privés), Commune d'Ancelle (surface de défrichement 1 770 m²) : demande du 17/11/1986, arrêté du 02/02/1987. - Enregistrement n°1987-54 bis - Télésiège de Chatagré (terrains communaux), Commune d'Ancelle (surface de défrichement 4 620 m²) : demande du 17/11/1986, arrêté du 11/02/1987. - Enregistrement n°1987-55 - Téléski de Bois Long (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 5 850 m²) : demande du 10/11/1986, délibération du 23/05/1986, arrêté du 11/02/1987. - Enregistrement n°1987-56 - Télésiège de Champ Lacas (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 4 620 m²) : délibération du 13/03/1987, arrêté du 27/07/1987. - Enregistrement n°1987-57 - Télésiège des Lauzières (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 3 000 m²) : délibération du 21/05/1987, arrêté du 21/09/1987. - Enregistrement n°1987-58 - RM : réhabilitation de différentes pistes de ski (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 34 110 m²) : demande du 15/05/1987, délibération du 26/03/1987, arrêté du 03/09/1987. - Enregistrement n°1988-59 - Télésiège des Eduits + nouvelles pistes du domaine des Eduits (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 230 008 m²) : demande du 09/07/1987, délibétrations du 29/06/1987 et du 09/09/1987, arrêté du 25/04/1988. - Enregistrement n°1988-60 - Accroissement de la superficie de pâturage, Commune de Nosage-et-Bénévent - section A -Parcelle n° 77, M. Martial Espitallier (surface de défrichement 15 000 m²) : demande du 14/03/1988, arrêté du 10/06/1988. - Enregistrement n°1988-63 bis - 0uverture de 3 pistes de ski alpin (FSRF), Commune de Saint-Léger-les-Mélèzes (surface de défrichement 48 500 m²) : demande du 16/03/1988, délibération du 18/12/1987, arrêté du 25/07/1988. - Enregistrement n°1988-64 - Amélioration des pistes existantes au Clot Chenu (FSRF), Commune de Saint-Michel-de-Chaillol (surface de défrichement 5 000 m²) : demande du 01/07/1988, délibération du 14/04/1988 arrêté du 12/12/1988. - Enregistrement n°1988-66 - Aménagement de la piste de Clos Séreis (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 11/07/1988, délibération du 19/03/1988, arrêté du 04/11/1988. - Enregistrement n°1989-68 - Déviation de « la Sapie » pour amélioration de l'accès à la station (FSRF), Commune de Manteyer (surface de défrihement 6 203 m²) : demande du 24/08/1988, délibération du 05/08/1988, arrêté du 25/04/1989. - Enregistrement n°1988-69 - Amélioration du domaine skiable - Piste des Coqs (FSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 7 700 m²) : demande du 14/09/1988, délibération du 19/08/1988, arrêté du 09/12/1988. - Enregistrement n°1989-70 - Création d'un parcours de golf sur le plateau de Bayard (FSRF), Commune de Gap (surface de défrichement 31 850 m²) : demande du 19/09/1988, délibération du 18/06/1988, arrêté du 05/06/1989. - Enregistrement n°1988-71 - Piste dite de l'Homme de Pierre (forêt privée), Commune des Orres (surface de défrichement 4 500 m²) : demande du 07/10/1988, délibération du 17/08/1988, arrêté du 30/11/1988. - Enregistrement n°1988-74 - Télésiège du Clot la Chalp (FSRF), Commune de Molines-en-Queyras (surface de défrichement 2 100 m²) : demande du 05/08/1988, délibération du 04/06/1988, arrêté du 16/11/1988. |
1622 W 12 - 1988. Dates : 1988 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1988-61 - Télécabine du Prorel (FSRF), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 14 960) : demande du... ... - Enregistrement n°1988-61 - Télécabine du Prorel (FSRF), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 14 960) : demande du 14/03/1988, délibération du 27/05/1987, arrêté du 25/08/1988. - Enregistrement n°1988-62 - Aménagement du massif du Prorel (FSRF), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 158 270 m²) : demande du 19/04/1988, délibération du 02/04/1988, arrêté du 25/08/1988. - Enregistrement n°1988-63 - Aménagement du massif du Prorel (FNSRF) - Remontées Mécaniques (TC12 – TK11 – TK 10), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 64 550 m²) : demande du 10/03/1988, délibération du 02/04/1988, arrêté du 25/08/1988. - Enregistrement n°1988-72 - Aménagement du massif du Prorel (FSRF) (RM : TK 11 bis), Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 1 425 m²) : demande du 28/10/1988, délibération du 04/08/1988, arrêté du 25/01/1989. - Enregistrement n°1988-73 - Aménagement du massif du Prorel (forêts privées) - RM : Emprise de la piste P4 et départ du TK 11, Commune de Briançon-Puy-St-Pierre (surface de défrichement 23 180 m²) : demande du 14/10/1988, délibération du 04/10/1988, arrêté du 08/12/1988. - Enregistrement n°1988-65 - Aménagement du massif du Prorel (FSRF) - Remontées Mécaniques (TS91 : pistes 8 et 11), Commune de Puy-Saint-André (surface de défrichement 28 100 m²) : demande du 11/07/1988, délibération du 04/07/1988, arrêté du 19/10/1988. - Enregistrement n°1988-67 - Aménagement du massif du Prorel (forêts privées) RM : Emprise du télécabine TC 12, Commune de Briançon-Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 550 m²) : demande du 22/07/1988, délibération du 06/04/1987, arrêté du 01/09/1988. |
1622 W 2 - 1990-1994. Dates : 1990-1994 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1990-75 - Amélioration la qualité des pistes de ski par l'enneigement artificiel (FSRF), commune de Saint-Chaffrey (surface de... ... - Enregistrement n°1990-75 - Amélioration la qualité des pistes de ski par l'enneigement artificiel (FSRF), commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 1 200 m²) : demande du 11/12/1989, délibération du 15/11/1989, arrêté du 21/02/1990. - Enregistrement n°1990-77 - Carrière (FNSRF), Commune de Châteauroux, Sté L. Guérin (surface de défrichement 2 500 m²) : délibération du 18/12/1989, arrêté du 05/07/1990. - Enregistrement n°1990-78 - Piste des Escondus (FSRF), Commune de Vars (surface de défrichement 2 500 m²) : demande du 17/04/1990, délibération du 09/12/1989, arrêté du 24/08/1990. - Enregistrement n°1991-79 - Itinéraire de retour aux skieurs à travers la forêt de Puy-Vachier (FNSRF), commune de la Grave (surface de défrichement 3 300 m²) : demande du 13/08/1990, délibération du 05/07/1990, arrêté du 04/04/1991. - Enregistrement n°1991-80 - Télésiège de la Crête des Bans (FSRF), Commune de Puy-St-Vincent (surface de défrichement 6 450 m²) : demande du 03/12/1990, délibération du 26/10/1990arrêté du 15/03/1991. - Enregistrement n°1991-81 - Amélioration de la piste de jonction des pistes de l'Ecureuil et des Myrtilles (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 2 500 m²) : demande du 19/12/1980, délibération du 16/11/1990, arrêté du 26/03/1991. - Enregistrement n°1992-82 - Elargissement de la piste n°3 dans le canton d'Aurouze (FSRF), Commune de Saint-Etienne-en-Dévoluy (surface de défrichement 32 000 m²) : demande du 30/01/1992, délibération du 14/10/1991, arrêté du 22/04/1992. - Enregistrement n°1992-83 - Mise en culture particulier, Commune de Monêtier-Allemont - section B - parcelle n° 176, M. Gilles Rolland (surface de défrichement 9 011m²) : demande du 05/12/1991, arrêté du 14/02/1992. - Enregistrement n°1992-84 - RM : Télésiège « des Prés » + amélioration et création de pistes de jonction (bois particuliers et bois communaux NSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 23 674 m²) : demande du 27/04/1992, délibération du 08/08/1991, arrêté du 27/07/1992. - Enregistrement n°1993-87 - Création d'une piste de ski alpin au lieu-dit « la Serre du Sapet» et «le Vallon » (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 16 701 m²) : demande du 22/10/1992, délibération du 23/06/1992, arrêté du 20/02/1993. - Enregistrement n°1993-93 - Piste du marteau (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 9 300 m²) : demande du 17/08/1993, délibération du 03/07/1993, arrêté du 29/12/1993. - Enregistrement n°1993-94 - Amélioration de la piste de la Mandarine - Bois du Prarial (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 700 m²) : demande du 07/09/1993, délibération du 15/06/1993, arrêté du 17/12/1993. - Enregistrement n°1994-95 - Télésiège du Ratier et piste attenante + piste des Vallons (FSRF), Communes de St-Chaffrey et de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 5 500 m² et 8 200 m²) : demande du 11/05/1994, délibérations du 29/10/1993 et du 15/04/1994, arrêté du 31/08/1994. - Enregistrement n°1993-96 - Amélioration du domaine skiable : pistes de Glaize, Casse de Boeuf et Pylones (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 81 300 m²) : demande du 16/06/1992, délibération du 01/02/1991, arrêté du 20/09/1993. - Enregistrement n°1994-97 - Télésiège des Escondus, liaison avec les pistes de l'Ubac, élargissement de la piste des Pylones (FSRF), Commune de Vars (surface de défrichement 27 860 m²) : demande du 01/08/1994, délibération du 06/04/1994, arrêté du 23/12/1994, attestation du 11/02/97 de la commune certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°1994-98 - Télésiège de Pelinche (FNSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 2 300 m²) : demande du 28/02/1994, délibération du 17/02/1994, arrêté du 04/10/1994. - Enregistrement n°1994-98 - Télésiège du Mélezet (FNSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 4 000 m²) : délibération du 17/02/1994, arrêté du 27/06/1994. - Enregistrement n°1994-100 - Télésiège du Melezet (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 13 900 m²) : délibération du 28/07/1993, arrêté du 22/06/1994. |
1622 W 3 - 1994-1997. Dates : 1994-1997 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1994-101 - Téléski du Ratel - pistes rouge et noire (FNSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement 39 000 m²) : demande... ... - Enregistrement n°1994-101 - Téléski du Ratel - pistes rouge et noire (FNSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement 39 000 m²) : demande du 01/03/1994, délibération du 06/04/1994, arrêté du 14/10/1994. - Enregistrement n°1995-103- Pistes de Valpreveyre et de l'Aiguillon et TSK de Ruibon (FSRF), Commune d'Abriès (surface de défrichement 7 200 m²) : demande du 22/06/1994, délibération du 28/03/1995, arrêté du 30/06/1995. - Enregistrement du 1994-104 - Téléski du Ratel - pistes rouge (une partie) et noire (FSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement 5 000 m²) : demande du 10/08/1994, délibération du 06/04/1994, arrêté du 06/10/1994. - Enregistrement n°1994-105 - Lotissement artisanal du Villard, Commune de Guillestre : demande du 04/08/1994, délibération du 12/07/1994, arrêté du 21/11/1994. - Enregistrement n°1995-106 - Carrière (bois particulier sur Chabottes), Ets Pascal André (surface de défrichement 8 000 m²) : demande du 26/01/1995, arrêté du 03/02/1995. - Enregistrement n°1996-107 - Carrière la Cluze-en-Dévoluy, Paul Serres (exploitant Para Lucien TP) (surface de défrichement 2 000 m²) : demande du 16/02/1996, délibération du 12/02/1996, arrêté du 15/03/1996. - Enragistrement n°1996-108 - Carrière (FNSRF), Commune de la Cluze-en-Dévoluy (exploitant Para Lucien TP) (surface de défrichement 1 300 m²) : demande du 20/02/1996, délibération du 12/02/1996, arrêté du 31/07/1996, terminés le 23/11/1996. - Enregistrement n°1996-109 - Télésiège du Brousset (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 13 000 m²) : demande du 05/12/1995, délibération du 07/07/1995, arrêté du 18/07/1996. - Enregistrement n°1996-110 - Télésiège de Pré-claux (FSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 4 440 m²) : demande du 31/07/1996, délibération du 23/04/1996, arrêté du 17/10/1996. - Enregistrement n°1996-112 - Piste bleue de ski de l'Ancolie (FSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement 19 480 m²) : demande du 11/06/1996, délibération du 03/04/1996, arrêté du 19/11/1996. - Enregistrement n°1996-113 - Piste bleue de ski de l'Ancolie (FNSRF), Commune de Crevoux (surface de défrichement 8 970 m²) : délibération du 03/04/1996arrêté du 07/11/1996. - Enregistrement n°1996-114 - Parking, Téléski du Bois Mean, Télésiège de Pré-Claux (FNSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 10 910 m²) : demande du 03/05/1996, délibération du 23/04/1996, arrêté du 17/10/1996. - Enregistrement n°1996-116 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies : voir n° 1998-3-131. - Enregistrement n°1997-117 - Liaison ski de fond Le Rosier-Le Dray (FNSRF), Commune de Val-des-Prés (surface de défrichement 3 139 m²) : demande du 15/05/1997, délibération du 16/04/1997, arrêté du 08/07/1997. |
1622 W 4 - 1997-1998. Dates : 1997-1998 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1997-118 - Aménagement hydraulique du Cristillan - conduite forcée DN 800 sur les communes de Ceillac et Guillestre, SIVU du... ... - Enregistrement n°1997-118 - Aménagement hydraulique du Cristillan - conduite forcée DN 800 sur les communes de Ceillac et Guillestre, SIVU du Cristillan (surface de défrichement 7 824 m²) : demande du 28/03/1997, délibération du 17/04/1997, arrêté du 11/08/1997. - Enregistrement n°1997-121 - Télésiège de l'Eychauda (FNSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 4 500 m²) : demande du 17/06/1997, délibération du 29/05/1997, arrêté du 19/08/1997. - Enregistrement n°1997-122 - Elargissement piste de la crête (FSRF), Commune de Vallouise (surface de défrichement 2 200 m²) : demande du 24/07/1997, délibération du 29/05/1997, arrêté du 02/04/1998. - Enregistrement n°1997-124 - Elargissement piste de la crête (FNSRF), Commune de Vallouise (surface de défrichement 3 300 m²) : demande du 17/06/1997, délibération du 29/05/1997, arrêté du 29/09/1997. - Enregistrement n°1997-126 - Extension du lac de la schappe, Commune de Briançon (surface de défrichement 24 586 m²) : demande du 08/08/1997, délibération du 25/07/1997, arrêté du 14/05/1998. - Enregistrement n°1997-127 - Parking (FNSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 19/08/1996, délibération du 05/08/1996, arrêté du 12/03/1998. - Enregistrement n°1997-128 - Télésiège du Rocher de l'Aigle (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 2 400 m²) : demande du 03/12/1997, délibération du 29/08/1997 arrêté du 02/04/1998. - Enregistrement n°198-1-129 - Boucle d'accès à la station 1600 (FNSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 380 m²) : demande du 24/02/1998, délibération du 15/04/1998, arrêté du 09/06/1998. - Enregistrement n°1998-2-130 - Télésiège de la Casse du Boeuf (FNSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 4 169 m²) : demande du 06/03/1998, délibération du 28/02/1998, arrêté du 07/08/1998. |
1622 W 5 - 1998-1999. Dates : 1998-1999 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1998-3-131 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies (surface de défrichement 2 340 m²) : demande du... ... - Enregistrement n°1998-3-131 - Centre de stockage de déchets ménagers, SMICTOM des Baronnies (surface de défrichement 2 340 m²) : demande du 26/09/1996, délibération du 30/05/1996, arrêté du 04/08/1998. - Enregistrement n°1998-4-132 - Télésiège de la Casse du Boeuf (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 23 797 m²) : demande du 09/07/1998, délibération du 28/02/1998, arrêté du 24/08/1998. - Enregistrement n°1998-5-133 - ZAC de la Joue-du-Loup (FNSRF), Commune d'Agnières-en-Dévoluy (surface de défrichement 3 811 m²) : demande du 02/09/1998, délibération du 03/08/1998, arrêté du 23/09/1998. - Enregistrement n°1998-6-134 - Téléski de Cote belle (FNSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 2 760 m²) : demande du 07/08/1998, délibération du 15/07/1998, arrêté du 25/09/1998. - Enregistrement n°1998-7-135 - Téléski de Cote belle (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 21 500 m²) : demande du 20/10/1998, délibération du 15/07/1998, arrêté du 10/11/1998. - Enregistrement du 1998-8-136 - Télésiège du Prorel (FSRF), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 5 457 m²) : demande du 15/09/1998, délibération du 20/08/1998, arrêté du 04/12/1998. - Enregistrement n°1998-9-137 - ZAC de la Joue-duLoup (FNSRF), Commune d'Agnières-en-Dévoluy (surface du 6 198 m²) : demande du 23/10/1998, délibération du 04/09/1998, arrêté du 04/12/1998. - Enregistrement n°1998-10-138 - Construction d'une station d'épuration (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 1 071 m²) : demande du 05/11/1998, délibération du 22/10/1998, arrêté du 18/11/1998. - Enregistrement n°1998-11-139 - Passage d'une conduite hydraulique (NSRF), ASA du canal de GAP (surface de défrichement 1 620 m²) : demande du 26/11/1998, délibération du 15/10/1998, arrêté du 03/11/1998. - Enregistrement n°1999-97-119 - Piste du bois des coqs (FSRF), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface de défrichement 24 800 m²) : délibérations du 27/02/1997 et du 15/04/1998, arrêté du 02/02/1999, attestation du 1/12/99 de la commune certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°1999-01-140 - Télésiège Col de Boeuf (FNSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 4 000 m²) : demande du 14/12/1998, délibération du 02/10/1998, arrêté du 20/04/1999. |
1622 W 6 - 1999. Dates : 1999 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1999-03-142 - Télésiège du Bachas (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 20 528 m²) : demande du... ... - Enregistrement n°1999-03-142 - Télésiège du Bachas (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 20 528 m²) : demande du 08/04/1999, délibération du 23/02/1999, arrêté du 22/07/1999. - Enregistrement n°1999-03-142 - Télésiège du Bachas (FNSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 6 118 m²) : demande du 08/04/1999, délibération du 23/02/1999, arrêté du 10/06/1999. - Enregistrement n°1999-04-143 - Carrière Monetier-Allemont, SAB Para Lionel (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 12/01/1999, délibération du 12/03/1998, arrêté du 16/04/1999. - Enregistrement n°1999-05-144 - Piste de ski alpin «les Bousquatiers » (FNSRF), Commune de Crévoux (surface de défrichement 38 300 m²) : demande du 28/04/1999, délibération du 10/03/1999, arrêté du 10/01/2000. - Enregistrement n°1999-06-145 - Télésiège de Pré-Longis (FNSRF), Commune des Orres (surface de défrichement 3 170 m²) : demande du 31/05/1999, délibération du 20/05/1999, arrêté du 30/06/1999. - Enregistrement n°1999-07-146 -Télésiège de Sainte-Marie (FNSRF), Commune de Vars (surface de défrichement 1 700 m²) : demande du 28/06/1999, délibération du 31/03/1999, arrêté du 29/12/1999 (délibération mais pas de preuve). - Enregistrement n°1999-08-147 - Télésiège Plate de la None (FNSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 3 950 m²) : demande du 25/06/1999, délibération du 30/04/1999, arrêté du 09/08/1999. - Enregistrement n°1999-09-148 - Télésiège Plate de la None (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 4 000 m²) : demande du 24/06/1999, délibération du 30/04/1999, arrêté du 14/09/1999. - Enregistrement n°1999-10-149 - Piste du Chevreuil (FSRF), Commune d'Arvieux (surface de défrichement 32 400 m²) : demande du 23/06/1999, délibération du 30/06/1999, arrêté du 19/01/2000 (délibération mais pas de preuve). - Enregistrement n°1999-11-150 - Télésiège de Sainte-Marie (FNSRF), Commune de Vars (surface de défrichement 500 m²) : demande du 22/06/1999, délibération du 31/03/1999, arrêté du 14/09/1999. |
1622 W 7 - 1999-2001. Dates : 1999-2001 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°1999-12-151 - Piste de la traverse Moulinière (FSRF), Commune de Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 3 100 m²) : demande... ... - Enregistrement n°1999-12-151 - Piste de la traverse Moulinière (FSRF), Commune de Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 3 100 m²) : demande du 18/11/1999, délibération du 24/09/1999, arrêté du 25/11/1999. - Enregistrement n°1999-13-152 - Piste de la Casse du Boeuf -sortie (FNSRF), Serre-Chevalier-ski développement (surface de défrichement 9 136 m²) : demande du 26/10/1999, délibération du 15/10/1998, arrêté du 19/11/1999. - Enregistrement n°1999-14-153 - Route forestière de la Pinée, Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 2 900 m²) : demande du 30/09/1999, délibération du 10/08/1999, arrêté du 11/10/1999. - Enregistrement n°2000-1-154 - Piste de Combe Lionnsa, Commune de Molines-en-Queyras (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 17/01/2000, délibération du 29/11/1999, arrêté du 04/05/2000. - Enregistrement du 2000-4-157 - Téléski de l'Areyer, Commune de Réallon (surface de défrichement 1 314) : demande du 31/08/2000, délibération du 01/07/2000, arrêté du 29/05/2001. - Enregistrement n°2000-5-158 - Piste de l'Aya (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 1 490 m²) : demande du 27/10/2000, délibération du 15/09/2000, arrêté du 03/11/2000. - Enregistrement n°2001-1-160 - Télésiège de Pré-Bois (FNSRF), Commune de Réallon (surface de défrichement 4 716 m²) : demande du 07/06/2001, délibération du 03/04/2001, arrêté du 10/09/2001. - Enregistrement n°2001-3-162 -Télésiège de Pré-Bois (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 4 975 m²) : délibération du 03/04/2001, arrêté du 08/10/2001. - Enregistrement n°2001-4-163 - Piste « retour Pontillas » (FNSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 5 002 m²) : demande du 20/08/2001, délibération du 01/08/2001, arrêté du 28/09/2001. - Enregistrement n°2001-5-164 - Piste « retour Pontillas » (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 25 220 m²) : demande du 30/08/2001, délibération du 01/08/2001, arrêté du 11/10/2001. - Enregistrement 2001-6-165 - Elargissement piste de la verte du lac, Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 270 m²) : demande du 22/10/2001, délibération du 16/11/2001, arrêté du 04/12/2001. |
1622 W 9 - 2003-2004. Dates : 2003-2004 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Autorisations de défrichement Présentation du contenu : - Enregistrement n°2003-1-176 - Télésiège du Tremplin (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 11 000 m²) : demande du 25/06/2003,... ... - Enregistrement n°2003-1-176 - Télésiège du Tremplin (FSRF), Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 11 000 m²) : demande du 25/06/2003, délibération du 31/01/2003, arrêté du 22/07/2003. - Enregistrement n°2003-2-177 - Mise en culture particulier, commune de la Bâtie-Neuve - Lieu-dit « les Casses-Viverts » - section A, parcelle n° 1359, Mme Eliane Roubaud (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 27/03/2003, arrêté du 22/05/2003. - Enregistrement n°2003-3-178 - Remplacement du TSD du Blétonet (terrains communaux soumis et non soumis au régime forestier), Commune de Saint-Chaffrey (surface de défrichement 1 325 m²) : demande du 12/05/2003, délibération du 11/04/2003, arrêté du 26/09/2003. - Enregistrement n°2003-4-179 - Emprise du téléphérique de la Meije, gare de départ, pylône n°1 (bois particuliers et communaux), Commune de la Grave (surface de défrichement 6 730 m²) : demande du 28/01/2004, délibérations du 29/07/2003 et du 24/11/2003, arrêté du 14/05/2004. - Enregistrement n°2004-1-180 - Emprise du télésiège de Peyrol (bois communaux relevant du régime forestier), Commune de Vars (surface de défrichement 6 400 m²) : demande du 12/07/2004, délibération du 30/06/2004, arrêté du 16/07/2004, attestation du 07/11/2007 de la commune certifiant le reboisement compensateur. - Enregistrement n°2004-2-181 - Remodelage de la piste de la Durance (bois communaux ne relevant pas du régime forestier, Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 120 m²) : demande du 12/08/2004, délibération du 06/09/2002, arrêté du 01/09/2004. - Enregistrement n°2004-3-182 - Piste de ski dite «de la Balme» (bois communaux et privés ne relevant pas du régime forestier), Commune de Puy-Saint-Vincent (surface 28 758 m²) : demande du 21/09/2004, délibération du 30/08/2004, arrêté du 19/10/2004. |
1622 W 15 - Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985). - Réglementation des boisements - Dossiers de zonage agriculture-forêt. Dossier des communes de La Piarre (arrêté préfectoral du 30/06/1982), Nossage-et-Bénévent (arrêté préfectoral du 1/10/1987), Risoul (arrêté préfectoral du 17/09/1984), Salérans (arrêté préfectoral du 04/11/1985). Dates : 1979-1985 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Dossiers de zonage agriculture-forêt |
1622 W 22 - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - gratifications accordées en application de l'article 290 de la circulaire n° 566 du 16/10/1899 pour des travaux d'amélioration exécutés par les préposés en matière de forêts domaniales, restauration des terrains en montagne... ... - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - gratifications accordées en application de l'article 290 de la circulaire n° 566 du 16/10/1899 pour des travaux d'amélioration exécutés par les préposés en matière de forêts domaniales, restauration des terrains en montagne et pisciculture (financement sur Chapitre 35-81, articles 1, 3 et 6) : états de travaux des exercices de 1958 à 1964. Cession et échanges de terrains des communes de Rousset, Rochebrune et Espinasses à destination de l'Etat + état des acquisitions de terrains effectuées en vue de la restauration des montagnes, établissement de plans de périmètres et de terrains acquis par l'Etat : actes officiels, rapports, correspondance… (1887-1909). Dates : 1887-1964 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Aide pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation > Subventions |
1622 W 23 - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de : Aspres-les-Corps, La Beaume-des Arnauds, Chateauneuf-d'Oze, Champoléon, Chaudun, La Cluse-en-Dévoluy, La Faurie, Guillaume-Peyrouse, Laye, La... ... - Ministère de l'Agriculture - Direction Générale des Eaux et Forêts - Exercices de 1951 à 1963 - Acquistion de terrrains sur les communes de : Aspres-les-Corps, La Beaume-des Arnauds, Chateauneuf-d'Oze, Champoléon, Chaudun, La Cluse-en-Dévoluy, La Faurie, Guillaume-Peyrouse, Laye, La Motte-en-Champsaur, La Roche-des-Arnauds, Montmaur, Orcières, Rabou, Savournon, Saint-Auban-d'Oze, Le Saix, Serres, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Michel de Chaillol, Sainte-Marie-de-Rosans, Chaudun, Val-des-prés, Veynes, Villar-Loubière, Les Vigneaux (financement sur Chap. 927-0 et 927-1 et Chap. 51-80, article 2 du Budget). Dates : 1951-1965 Producteur : Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes. Service eau, environnement et forêt Contexte : Aménagement forestier > Règlementation et gestion forestière > Aide pour les travaux de boisement, d'équipement et de conservation > Subventions Présentation du contenu : Ce dossier contient également des documents administratifs anciens datant de 1892 à 1932. |
Les Alpes démocratiques - Septembre 1887 36 vues Titre de presse : Les Alpes démocratiques Présentation du contenu : n°232, 2 septembre ; n°233, 6 septembre ; n°234, 9 septembre ; n°235, 13 septembre ; n°236, 16 septembre ; n°237, 20 septembre ; n° [237 sic], 23 septembre ; n°238, 27 septembre ; n°239, 30 septembre |
Le Républicain Embrunais - Janvier 1904 20 vues Titre de presse : Le Républicain Embrunais, Journal de la démocratie des Hautes-Alpes (avril 1902-juillet 1914) Présentation du contenu : n°92, 3 janvier ; n°93, 10 janvier ; n°94, 17 janvier ; n°95, 24 janvier ; n°96, 31 janvier |
Le Petit Briançonnais - Mai 1909 20 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°289, 2 mai ; n°290, 9 mai ; n°291, 16 mai ; n°292, 23 mai ; n°293, 30 mai |
Le Petit Briançonnais - Avril 1912 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°443, 7 avril ; n°444, 14 avril ; n°445, 21 avril ; n°446, 28 avril |
Le Petit Briançonnais - Octobre 1912 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°469, 6 octobre ; n°470, 13 octobre ; n°471, 20 octobre ; n°472, 27 octobre |
Le Petit Briançonnais - Août 1923 16 vues Titre de presse : Le Petit Briançonnais, Organe de la démocratie. Journal politique, littéraire, commercial, agricole, sportif, chronique locale et annonces diverses (novembre 1903-janvier 1930) Présentation du contenu : n°827, 4 août ; n°828, 11 août ; n°829, 18 août ; n°830, 25 août |
L'Union des gauches - Février 1926 16 vues Titre de presse : L'Union des gauches, Organe de la démocratie des Hautes-Alpes (juillet 1924-octobre 1926) Présentation du contenu : n°5, 6 février ; n°6, 13 février ; n°8, 28 février |