Série V
Cultes (1800-1940)
Plan de l’ancien couvent de la Providence, à Gap, aujourd’hui disparu, 1883 (V).
Métrage linéaire : 17,40 m.
PRESENTATION GENERALE
La loi du 9 décembre 1905 portant séparation de l’Eglise et de l’Etat mit un terme aux dispositions du concordat signé en 1801. Tout au long du XIXe siècle, l’administration des cultes fut ainsi placée sous l’autorité des pouvoirs publics. Tous les dossiers relatifs au clergé (dont les membres considérés comme fonctionnaires perçoivent un traitement de l’Etat), aux biens et bâtiments dépendant des diocèses et paroisses, à l’organisation des cultes, catholique et non catholique, aux fabriques et aux associations cultuelles étaient donc traités, dans le cadre du département, par les services du préfet ; ils constituent la série V et se distinguent en tant que dossiers d’archives publiques des papiers concernant les mêmes questions, classés en série F ou en série J qui ont fait ou peuvent encore faire l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de la part d’une structure ou d’un organisme confessionnel postérieurement à la loi de décembre 1905.
Le cadre géographique dans lequel s’exerçait le culte catholique entre 1790 et 1800 était l’évêché des Hautes-Alpes, dont les limites coïncidaient avec celles du département. Il se trouve que le concordat de 1801 réunit les deux départements des Hautes et Basses-Alpes en un seul diocèse, avec siège épiscopal à Digne. Cette situation dura jusqu’en 1823, année au cours de laquelle l’évêché de Gap fut rétabli.
La structure dans laquelle évoluait l’église réformée, forte d’environ 3000 personnes au XIXe siècle, était l’église consistoriale, organisée le 24 pluviôse an XIII (13 février 1805).
La série V est organisé comme suit :
- 1 V Clergé catholique séculier
- 2 V Organisation et police du culte catholique
- 3 V Bâtiments diocésains
- 4 V Bâtiments paroissiaux
- 5 V Fabriques
- 6 V Clergé catholique régulier et congrégations
- 7 V Cultes non catholiques
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