Série E
Féodalité - Communes - Familles - Notaires - État civil

Extrait du registre paroissial d’Avançon, 1737-1792 (2 E 12_1).

Métrage linéaire : 655,50 m.

PRESENTATION GENERALE

Par nature, la composition de la série E est disparate et sa croissance aléatoire. C’est pourtant une des séries les plus consultées en raison de l’intérêt qu’elle revêt dans le domaine des recherches généalogiques, de l’histoire familiale et plus largement de l’histoire sociale.

La série E se présente actuellement selon l’articulation suivante :

• Sous-série E, sous-série fermée qui n’a été maintenue qu’en raison de l’existence d’instruments de travail imprimés encore utilisables et utilisés.
• Sous-série 1 E notaires, sous-série ouverte qui s’accroît au gré des dépôts notariaux.
• Sous-série 2 E état civil, sous-série ouverte.
• Sous-série 3 E, archives communales déposées (voir aussi archives communales).

La sous-série E :
titres féodaux et archives de communautés d'habitants

Les titres féodaux se regroupent dans les trois fonds suivants :

1. mandement et marquisat de Savines  (E 1 à E 249),
2. seigneurie de Manteyer (E 250 à E 262),
3. seigneurie de Jarjayes (165 articles cotés en 7 E).

Les archives de communautés d'habitants. Il s'agit des archives de Ceillac (115 liasses, E 551 à 665), Puy-Saint-André (37 liasses, E 263 à 299), la Salle-les-Alpes, (54 liasses, E 300 à E 354), Réallon et Savines (e 244 à E 249, E 216 à E 243).
Les archives de l’escarton du Queyras sont rangées dans cette sous-série (E 355 à E 529). De même, les archives de l’escraton de Briançon sont actuellement consultables sous les cotes E 700 à E 753. A terme, ce fonds devrait être déposé à Briançon mais il restera consultable sous forme de microfilms aux Archives départementales.

La sous-série 1 E

Les archives notariales constituent un fonds de toute première importance, en constant accroissement. Depuis la loi sur les archives de 1979, les archives des notaires sont assimilées aux autres archives publiques et, de ce fait, sont soumises aux règles de versement et non plus de simple dépôt.

Deux fichiers sont à la disposition des lecteurs souhaitant faire une recherche dans ces registres : l'un par ordre alphabétique des communes de résidence des notaires, l'autre par ordre alphabétique des noms des notaires.

Les minutes notariales sont une mine précieuse de renseignements pour les recherches familiales, les recherches d'histoire économique, sociale et des mentalités. En effet, outre les contrats de mariage, testaments, actes de vente divers, ces minutes consignent une grande diversité d'autres actes comme les contrats d'apprentissage, les prix-faits, les mises en possession de chapelles ou d'églises, les accords entre particuliers lors de règlement de procès, etc.

La sous-série 2 E

La tenue des registres d'état civil remonte en France à l'ordonnance de Villers-Cotterêts (août 1539) qui recommandait aux curés d'enregistrer les baptêmes des enfants. Les mêmes dispositions devaient être appliquées, en vertu de l'ordonnance de Blois de 1579, aux actes de mariage et de décès. Ces textes ne furent guère suivis d'effet immédiat dans les Hautes-Alpes puisque les premiers registres sont datés de 1589 pour Cervières, et 1593 pour Embrun.

Les prescriptions de l'ordonnance d'avril 1667 selon lesquelles les registres de naissances, mariages et décès devaient être tenus en double exemplaire, l'un pour le curé, l'autre pour le greffe de la juridiction dont cette dernière dépendait, furent très inégalement observées. Seules, en effet, entre 1668 et 1770, 79 communautés se sont conformées à cette règle. La déclaration royale d'avril 1736 confirmait ces dispositions, et on peut compter, effectivement à compter du deuxième tiers du XVIIIème siècle, l'établissement régulier des actes en deux exemplaires. Ce fut le noyau de deux collections : l'une, collection des registres « curiaux » considérés selon l'usage comme l'original, l'autre, collection du « greffe », considérée comme « grosse », copie ou double.

Les registres conservés par les curés constituent la collection dite communale parce que transférée à la commune lorsqu'en 1792 le maire remplace le curé en devenant officier de l'état civil et les registres du greffe constituent la collection départementale ; du greffe des bailliages, elle passe au greffe des tribunaux nouvellement créés et fut, de ce fait, versée aux Archives départementales.

Quant à la collection communale, elle est conservée soit dans les mairies, soit, en certain cas, aux Archives départementales avec les autres archives déposées par les communes en vertu de la loi de décembre 1970.

La consultation, régulièrement augmentée des registres paroissiaux et d'état civil, a justifié dès les années 1988 et suivantes la réalisation de microfilms de substitution garantissant une meilleure conservation des originaux. L'ensemble des actes est maintenant sur microfilms. Ceux-ci ont été numérisés et sont maintenant consultables sur ce site.

La consultation, régulièrement augmentée des registres paroissiaux et d'état civil, a justifié dès les années 1988 et suivantes la réalisation de microfilms de substitution garantissant une meilleure conservation des originaux. L'ensemble des actes est maintenant sur microfilms. Ceux-ci ont été numérisés et sont maintenant consultables sur ce site.

La sous-série 3 E

Dès la fin du XIXème siècle, maintes communes laissèrent en dépôt leurs archives aux Archives départementales. Après la loi de 1924 qui permit aux communes de déposer leurs archives anciennes, les fonds déposés augmentèrent. La loi de décembre 1970, qui rendit obligatoire le dépôt des archives plus que centenaires pour les communes de moins de 2000 habitants – soit la presque totalité des communes haut-alpines - intensifia ce phénomène. Les fonds déposés, qui étaient jusqu'à cette période rangés par ordre alphabétique des noms des communes, furent alors intégrés, au fil de leur traitement, en numérotation continue dans une série 3 E nouvellement créée. Depuis deux ans environ, avec l'arrivée de nouveaux fonds et pour harmoniser les classements et remédier aux complications afférentes à deux systèmes de cotation, les fonds sont progressivement reclassés dans leur ensemble et intégrés dans une série « E Dépôt ».