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Accueil > Présentation des Archives


Depuis les lois de décentralisation, les Archives départementales sont un service du Conseil général. Elles sont chargées de collecter, classer, conserver et communiquer les archives relatives aux Hautes-Alpes, de dates et de provenances très variées.

Ce site vous propose quelques clefs pour découvrir les Archives et leurs richesses… en attendant de vous accueillir dans notre salle de lecture de Gap !


Règlement général de réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales des Hautes-Alpes

Grille tarifaire des reproductions de documents

Licence de réutilisation d'informations publiques détenues par les Archives départementales des Hautes-Alpes :

Licence de réutilisation non commerciale d'informations publiques avec diffusion d'images au public ou à des tiers

Licence de réutilisation commerciale d'informations publiques sans diffusion d'images au public ou à des tiers et fourniture par le département des Hautes-Alpes de fichiers numériques

Licence de réutilisation commerciale d'informations publiques avec diffusion d'images au public ou à des tiers et fourniture par le département des Hautes-Alpes de fichiers numériques

Recherches hypothécaires

Les recherches hypothécaires sont suspendues aux archives pendant le mois de janvier. Les registres étant en cours de numérisation, aucune consultatio...

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